Durée du traitement. Les DP sont traitées pendant la durée des Services (Abonnements et Projets). Les DP seront supprimées au plus tard trois Catégories de personnes concernées : ces catégories peuvent être multiples ; il peut s’agir de clients, partenaires, employés, fournisseurs ; les catégories sont gérées par le Client.
Durée du traitement. Les données à caractère personnel traitées par la Contrepartie en vertu du présent Accord peuvent uniquement être traitées pendant la durée du présent Accord et seront, par la suite, supprimées de manière sécurisée et les copies papier seront détruites ou renvoyées conformément aux dispositions pertinentes du présent Accord.
Durée du traitement. 3.3. La durée du traitement est limitée à la durée nécessaire à l’accomplissement de la Mission, et en tout état de cause, la durée du traitement ne peut excéder la durée du présent Contrat de sous- traitance, sauf application d’une disposition légale ou instruction expresse du Client exigeant une prolongation du traitement des Donn ées à caractère personnel.
Durée du traitement. Pendant la durée du présent contrat.
Durée du traitement. Les Données à Caractère Personnel seront traitées jusqu’à : L’achèvement de la prestation de Services, sauf disposition contraire convenue par écrit. À l’issue du Traitement, le Fournisseur devra exécuter l’une des actions suivantes : • Restituer à Cepheid les Données à Caractère Personnel • Désidentifier/anonymiser les Données à Caractère Personnel • Éliminer/détruire les Données à Caractère Personnel
Durée du traitement. La durée du traitement sera la durée de la convention de prestation de services et une période raisonnable et limitée suivant l'expiration ou toute autre résiliation. DURATION OF THE PROCESSING The duration of the processing shall be the term of the Services Agreement and a reasonable and limited period of time following expiration or other termination.
Durée du traitement. Selon la durée de la convention (cf : article 4 de la convention de collaboration) Nature du traitement: Données d’identification Finalité du traitement: Gestion des formations continues des candidats formés ; création/gestion de base de données, édition de brevets, concernant les élèves formés : création/gestion de base de données, édition de brevets
Durée du traitement. La durée du présent Contrat de sous-traitance et pour toute autre période dont les parties conviendront par écrit.
Durée du traitement. Pour la durée du Contrat respectif oucomme indiqué dans ces CGV.