CONSEIL DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

N. 3318

1. Le nom, l’adresse, les numéros de téléphone, de télégraphe, de télex et de télécopieur du pouvoir adjudicateur; la personne auprès de laquelle des informations complémentaires sur le marché peuvent être obtenues :

Les demandes d’informations se feront par télécopie ou lettre auprès du service dirigeant : Conseil de la Communauté française, secrétariat général (greffier), X. Xxxxxxxxx Xxxxxx, secrétaire général, xxx xx xx Xxx 0-0, 0000 Xxxxxxxxx, télécopieur 00-000 00 00.

Pouvoir adjudiateur : le Conseil de la Communauté française ou son (ses) délégué(s).

2. La catégorie du service à prester et la description de celui-ci :

Marché de services.

Appel d’offres général pour la désignation d’un Consultant chargé de réaliser une étude externe d’aide à la gestion de l’administration du Parlement.

3. Le lieu de prestation :

Ensemble des implantations occupées par le Parlement de la Communauté française à savoir :

xxx xx xx Xxx 0-0, x 0000 Xxxxxxxxx; xxx Xxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx.

4. a) Indiquer si l’exécution du service est réservée à une profession déterminée, en vertu de dispositions législatives ou réglementaires : néant.

b) La référence de ces dispositions législatives ou réglementaires : néant.

c) Indiquer si les personnes morales sont tenues de mentionner les noms et qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du service.

Les personnes morales sont tenues de mentionner les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du service.

5. Indiquer si les prestataires de services peuvent présenter une offre pour une partie des services considérés : néant.

6. Le cas échéant, l’interdiction des variantes libres : variantes libres permises.

7. La date de fin d’exécution des services ou la durée du marché et, dans la mesure du possible, la date limite à laquelle commenceront ou seront prestés les services :

Début d’exécution des prestations : septembre 2002, durée des services : douze mois.

8. a) Le nom et l’adresse du service auquel le cahier spécial des charges et les documents complémentaires peuvent être demandés : voir point 1 pour les questions complémentaires et uniquement par télécopieur, lettre ou courriel.

Le cahier spécial des charges est disponible auprès du service dirigeant et peut être consulté ou acquis au greffe du Parlement de la Communauté française : xxx xx xx Xxx 0-0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, télécopieur 00-000 00 00, courriel : XxxxxX@XXX.xx.

b) Le cas échéant, la date limite pour la présentation de cette demande : 17 mai 2002, à 16 heures.

c) Le cas échéant, le montant et les modalités de paiement de la somme qui doit être éventuellement versée pour obtenir les documents : gratuit.

9. a) La date limite de réception des offres : 21 mai 2002, à 10 heures.

b) L’adresse à laquelle elles doivent être transmises : voir point 1.

c) La ou les langues dans lesquelles elle doivent être rédigées : le français.

10. a) Les personnes admises à assister à l’ouverture des offres : un seul représentant par candidat soumissionnaire.

b) La date, l’heure et le lieu de cette ouverture : 21 mai 2002, à 11 heures très précises, 1 er étage, salle des « Gouverneurs », xxx xx xx Xxx 0, 0000 Xxxxxxxxx.

11. Le cas échéant, le cautionnement et les autres garanties éventuellement demandées : voir cahier spécial des charges.

12. Les modalités essentielles de financement et de paiement et / ou les références aux textes qui les réglementent : voir cahier spécial des charges.

13. Le cas échéant, la forme juridique déterminée que devra revêtir le groupement de prestataires de services adjudicataire du marché : néant.

14. Les renseignements sur la situation propre du prestataire de services et les renseignements et formalités nécessaires pour l’évaluation des capacités minimales de caractère financier, économique et technique que le pouvoir adjudicataire fixe au prestataire de services.

Critères de sélection

Critères administratifs :

Peut être exclu de la participation au marché (à quelque stade que ce soit de la procédure) le soumisisonnaire (en cas d’association

momentanée, chaque membre de l’association est concerné par ces critères) qui ne satisfait pas aux critères repris aux articles 69 et 69 bis de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 précité ou fait une fausse déclaration.

A cet effet, les documents suivants doivent être produits :

a) un extrait de casier judiciaire, un certificat bonne vie et mœurs ou tout document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine dont il résulte notamment que les exigences relatives à l’état de faillite, l’aveu de faillite et la moralité du soumissionnaire sont satisfaits;

b) la preuve que le soumissionnaire est en règle avec ses obligations en matière de sécurité sociale selon les dispositions de l’arrêté royal du 8 janvier 1996, article 00 , § 0 x’xx est Belge; § 4 s’il est étranger;

c) la preuve par tout document probant que le soumissionnaire est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes.

Capacité financière et économique :

Le soumissionnaire doit produire une déclaration sur l’honneur (je certifie sur l’honneur les informations reprises ci-dessous comme étant exactes + date + signature et nom du mandataire) reprenant, pour les trois dernières années, le chiffre d’affaires global de la société ainsi que le chiffre d’affaires annuel concernant la catégorie de services dont il est question dans le présent cahier spécial des charges. Ce dernier ne peut être inférieur à cinq millions d’euros pour chacune des trois dernières années.

En cas d’association momentanée, c’est le chiffre d’affaires de l’association qui prévaut. Capacité technique :

Le soumissionnaire doit produire un relevé des principaux services effectués au cours des trois dernières années dans la catégorie de services dont il est question dans le présent cahier spécial des charges (montant du contrat, délais d’exécution, références de l’adjudication). Le soumissionnaire apportera également la preuve de son expérience en la matière pour des marchés relevant du secteur public (c’est-à-dire attribués par des employeurs se trouvant dans le champ d’application de la loi du 24 décembre 1993 relative à la réglementation des marchés publics).

Cette preuve sera apportée par des certificats de bonne exécution établis ou visés par le pouvoir adjudicateur des autorités publiques concernées.

15. Le délai pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : nonante jours calendrier à dater du jour de l’ouverture des offres.

16. S’ils ne figurent pas dans le cahier spécial des charges, le ou les critères d’attribution et, si possible, leur ordre d’importance : voir le cahier spécial des charges.

17. Les autres renseignements éventuels : voir le cahier spécial des charges.

18. La date de publication de l’avis indicatif au Journal officiel des Communautés européennes ou l’indication de la non-publication : non-publication.

DIENSTEN VAN DE EERSTE MINISTER

Federale Voorlichtingsdienst

N. 3466

1. Opdrachtgever : Federale Voorlichtingsdienst (F.V.D.), Directie- generaal, xx xxxx Xxxxxxx Xxx Xxxxxxxxxx, directeur-generaal, Xxxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

Afgevaardigde : xx xxxx Xxxxxxx Xxxxxx, directeur a.i., zelfde adres.

2. Omschrijving van het project :

De minister van Sociale Zaken en Pensioenen heeft de Federale voorlichtingsdienst (F.V.D.) belast met het organiseren van een informatiecampagne rond de zogenaamde « maximumfaktuur ».

Voor de creatieve uitwerking van deze informatiecampagne zoekt de F.V.D. een partneragentschap.

3. Concours van het beperkte type.

4. a) Voorzien aantal deelnemers : minimum 5 en maximum 20.

b) —

c) Selectiecriteria voor de deelnemers :

Beoordeling van de bekwaamheid op basis, onder meer, van de know-how, de doeltreffendheid, de ervaring en de betrouwbaar- heid.

Die elementen worden, onder andere, beoordeeld door middel van :

een nota waarin de firma, haar structuur, haar capaciteiten en haar verwezenlijkingen worden voorgesteld;

de namen, gepaste beroepsbekwaamheid en studie- en beroeps- getuigschriften van de kaderleden van de firma en, meer bepaald, van de persoon (of personen) die verantwoordelijk is (zijn) voor het concept en de uitvoering van het project; alsook, voor laatstge- noemden, bevestiging van hun vermogen om met de opdrachtgever in het Nederlands en in het Frans te werken evenals van hun kennis van België en zijn instellingen;

de lijst van de belangrijkste diensten die tijdens de drie laatste jaren werden uitgevoerd, met vermelding van de bedragen, datum en privé of openbare bestemmelingen. Voor de diensten die werden uitgevoerd in opdracht van de overheidsdiensten, of die van dezelfde aard zijn als onderhavig project, moeten kopies worden verstrekt van de meest relevante verwezenlijkingen;

SERVICES DU PREMIER MINISTRE

Service fédéral d’Information

N. 3466

1. Pouvoir adjudicateur : Service fédéral d’Information (S.F.I.), Direction générale, X. Xxxxxxx Xxx Xxxxxxxxxx, directeur général, Résidence Palace, 1 er étage, xxx xx xx xxx 000, 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

Délégué : X. Xxxxxxx Xxxxxx, directeur a.i., même adresse.

2. Description du projet :

Le ministre des affaires Sociales et des Pensions a chargé, le Service fédéral d’information (S.F.I.) de l’organisation d’une campagne d’information relative au « maximum à facturer ».

Pour la stratégie et l’élaboration créative de cette campagne, le

S.F.I. est à la recherche d’une agence partenaire.

3. Concours de type restreint.

4. a) Nombre envisagé de participants : minimum 5 et maximum 20.

b) —

c) Critères de sélection des participants :

La capacité évaluée en vertu, notamment, du savoir-faire, de l’efficacité, de l’expérience et de la fiabilité.

Ces éléments sont appréciés, notamment, au travers de :

une note de présentation de la firme, de ses structures, de ses capacités et réalisations;

les noms, les qualifications professionnelles appropriées et les titres d’études et professionnels des cadres de la firme et, en particulier, du ou des responsables de la conception et de l’exécution du projet; ainsi que, pour ces derniers, certification de leur capacité de travailler avec l’adjudicateur en français et en néerlandais et de leurs connaissance de la Belgique et de ses institutions;

la liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années avec mention des montants, de la date et de leurs destinataires privés ou publics. Pour les services exécutés pour les services publics, ou de même nture que le présent projet, des copies des réalisations les plus significatives doivent être fournies;

de verklaring waarin de technici of diensten worden vermeld die deel uitmaken van de firma en de verrichtingen die de firma onderaanbesteedt;

de verklaring waarin het gemiddeld jaarlijks personeelsbestand van de firma wordt vermeld en het aandeel van de kaderleden tijdens de drie laatste jaren;

de attesten, uitgereikt door de bevoegde overheden van het betrokken land, waarin wordt bevestigd dat de kandidaat in orde is met de betaling van de sociale bijdragen, belastingen en taksen;

de verklaring waarin de middelen worden vermeld waarover de firma beschikt en / of die zij belooft te zullen aanwenden voor de opvolging, de afwerking en de uitvoering van het project, in rechtstreekse en constante samenwerking met de opdrachtgever en in zijn zetel.

De economische en financiële capaciteit bevestigd door :

de balansen van de drie laatste jaren, wanneer de publicatie ervan wordt voorgeschreven door de wetgeving van het land waarin de kandidaat gevestigd is;

een verklaring, voor diezelfde periode, met betrekking tot de globale omzet;

een uittreksel uit het strafregister of een gelijkwaardig document dat werd uitgereikt door een rechterlijke of administratieve over- heid van het land van herkomst en waaruit blijkt dat de kandidaat niet failliet werd verklaard, niet in liquidatie is, geen gerechtelijke overeenkomst heeft aangegaan of elke andere procedure van dezelfde aard en dat hij niet werd veroordeeld voor een misdrijf dat zijn beroepsmoraliteit zou kunnen schaden.

d) De aanvragen tot deelname, volledig ingevuld, moeten ten laatste ingediend worden op 30 april 2000, te 10 uur :

op het adres van de opdrachtgever;

in één van de officiële Belgische talen.

5. De deelname is voorbehouden aan communicatie- agentschappen.

6. Criteria die worden aangewend voor de evaluatie van het project :

Van de regelmatig ingediende en opgestelde projecten zal het meest interessante en meest voordelige worden weerhouden na evaluatie op basis van de volgende criteria en in de volgorde van de hierna beschreven criteria :

a) De voorgestelde formule, de overeenstemming ervan met de aanvraag, de evolutie ervan.

b) De haalbaarheid van het project en het geheel van concrete en cijferelementen met betrekking tot de uitvoering ervan;

c) Het begrijpen van de problematiek van het thema en de kwaliteit van de uitwerking van het voorgestelde creatieve concept, alsook van de gevolgen ervan inzake strategie, communicatie en middelen, opgenomen in het lastenboek.

d) De overeenstemming met de functionele aspecten vermeld in het lastenboek;

e) De prijzen die voor het voorgestelde project en de uitvoering ervan werden voorgesteld.

f) De betrouwbaarheid van de kandidaat inzake vermogen om het project uit te voeren en tot een goed einde te brengen over een eventueel meerjarige periode, de vereiste flexibiliteit en het aanpas- singsvermogen.

g) De voorgelegde suggesties.

7 / 8. Jury : de samenstelling ervan alsook de modaliteiten van haar tussenkomst zullen nader bepaald worden in het bijzonder bestek.

9 / 10. Het bijzonder lastenboek bepaalt het bedrag van de toege- kende premies.

11. De weerhouden kandidaat (kandidaten) mag (mogen) bijko- mende opdrachten toegekend krijgen.

12. Andere inlichtingen :

Het project kan geheel of gedeeltelijk worden aanvaard. De voorwaarden voor de uitvoering ervan zijn het voorwerp van een procedure die tussen de opdrachtgever en de weerhouden kandi- daat (kandidaten) wordt onderhandeld.

Door zijn (hun) deelname aan de wedstrijd verbindt (verbinden) de kandidaat (kandidaten) zich ertoe met de opdrachtgever de uitvoeringsvoorwaarden van gans of een deel van het project te onderhandelen en het uit te voeren volgens de afgesproken voor- waarden.

la déclaration mentionnant les techniciens ou les services intégrés à la firme et les opérations que la firme sous-traite;

la déclaration mentionnant les effectifs moyens annuels de la firme et l’importance de ses cadres pendant les trois dernières années;

les certificats, délivrés par les autorités compétentes, attestant que le candidat est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale et de ses impôts et taxes;

la déclaration mentionnant les moyens dont la firme dispose et / ou qu’elle garantit de mettre en œuvre pour permettre le suivi de la finalisation et de l’exécution du projet, en lien direct et permanent avec l’adjudicateur et en son siège.

La capacité économique et financière attestée par :

les bilans des trois dernières années, dans le cas où la publication de ceux-ci est prescrite par la législation du pays où le candidat est établi;

une déclaration, pour la même période, concernant le chiffre d’affaire global;

un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance et dont il résulte que le candidat n’est pas en état de faillite, de liquidation, de concordat judiciaire ou de toute autre procédure de même nature et qu’il n’a fait l’objet d’aucune condam- nation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle.

d) Date limite pour introduire les demandes de participation : 30 avril 2002, à 10 heures :

à l’adresse de l’adjudicateur;

dans une des langues officielles belges.

5. La participation est réservée aux firmes spécialisées dans le domaine de la communication.

6. Critères appliqués lors de l’évaluation des projets :

Parmi les projets régulièrement introduits et constitués, le plus intéressant et avantageux sera retenu après évaluation sur base des critères suivants et dans l’ordre des critères décrits ci-après :

a) La formule proposée, la conformité avec ce qui est demandé et son évolution.

b) La faisabilité du projet et l’ensemble des éléments concrets et chiffrés relatifs à l’exécution de celui-ci.

c) La compréhension de la prolématique du sujet et la qualité du développement du concept créatif proposé et des ses implications en termes de stratégie, de communication et de moyens, repris dans le cahier des charges.

d) L’adéquation aux fonctionnalités définies dans le cahier des charges.

e) Les prix proposés pour le projet proposé et son exécution.

f) Les garanties offertes par le candidat quant à ses capacités d’exécuter le projet et de le mener à bonne fin sur un plan pouvant être pluriannuel, la flexibilité requise et la capacité d’adaptation.

g) Les suggestions faites.

7 / 8. Jury : sa composition et les modalités de son intervention seront précisées dans le cahier spécial des charges.

9 / 10. Le cahier spécial des charges fixe le montant des primes allouées.

11. Le(s) lauréa(s) est (sont) autorisé(s) à recevoir des marchés complémentaires.

12. Autres renseignements :

Le projet pourra être accepté dans sa globalité ou en partie. Les conditions de son exécution font l’objet d’une procédure négociée entre l’adjudicateur et le(s) lauréa(s).

Le(s) candidat(s), au travers de leur participation, s’engagent à négocier avec l’adjudicateur les conditions d’exécution de tout ou d’une partie de leur projet et de l’exécuter aux dites conditions.

De kandidaten waaraan gevraagd wordt een project in te dienen zullen worden uitgenodigd op een briefing op het adres van de opdrachtgever. Het bijzonder lastenboek zal hen bij die gelegenheid worden overhandigd.

De projecten moeten voor de leden van de jury worden voorge- steld, op het adres van de opdrachtgever.

13. —

14. Datum van verzending van het bericht naar het Belgisch Staatsblad : 19 maart 2002.

15. Datum van ontvangst van het bericht door het Belgisch Staatsblad : 20 maart 2002.

Federale Diensten voor Wetenschappelijke, Technische en Culturele Xxxxxxxxxxxxxxx

X. 0000

1. Aanbestedende dienst : Belnet, Staatsdienst met afzonderlijk beheer opgericht binnen de DWTC, Xxxxxxxxxxxxxxxxx 0, 5 e verdie- ping, 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00, e-mail : xxxxxxx@xxxxxx.xx

2. a) Gekozen gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

b) Vorm van opdracht : levering.

3. a) Plaats van levering : zie lastenboek.

b) Voorwerp van de aanbesteding, nr. CPA : CPA....

Opdracht betreffende de levering van netwerkapparatuur voor de nationale backbone van Belnet.

4. Leveringstermijn : zestig dagen.

5. Aantal van de stukken : het lastenboek kan per e-mail worden aangevraagd op volgend adres : xxxxxxx@xxxxxx.xx

6. a) Uiterste ontvangstdatum van de offertes : 20 mei 2002, te 14 uur.

b) Adres : zie punt 1.

c) Talen : de offertes mogen opgemaakt worden in het Neder- lands, het Frans en het Xxxxxx.

7. a) Bij de opening toegelaten personen : een vertegenwoordiger van elke inschrijver.

b) Datum, uur en plaats : zonder prijsafroeping, 20 mei 2002, te 14 uur, op het adres vermeld in punt 1.

8. Waarborg en garanties : alle waarborgen zoals voorzien door de Belgische wetgeving.

9. Financierings- en betalingsvoorwaarden : zie lastenboek.

10. Minimumvereisten : behoudens de formaliteiten bedoeld in de artikelen 43 tot 45 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 in uitvoering van de wet van 24 december 1993 moeten de leveranciers kunnen bewijzen de gevraagde dienst te kunnen leveren, dit gestaafd door eerdere ervaringen hiermee.

11. Gestanddoeningstermijn : zestig dagen.

12. Gunningscriteria : gespecifieerd in het lastenboek.

13. Overige inlichtingen : een informatievergadering xxx xxxxxx- xxxxxx xx 00 april 2002, te 10 uur, op het adres vermeld in punt 1. De inschrijvers worden verzocht hun vragen schriftelijk door te sturen (per post of per e-mail) ten minste twee werkdagen vooraf- gaand aan de informatievergadering. De vragen zullen tijdens de vergadering mondeling worden beantwoord zonder PV of verta- ling.

14. Datum van bekendmaking van de voorafkondiging : 26 janu- ari 2002.

15. Datum van verzending : 21 maart 2002.

16. Datum van ontvangst van de aankondiging : 21 maart 2002.

Les candidats invités à introduire un projet seront conviés à participer à un briefing à l’adresse de l’adjudicateur.

Les projets devront être présentés, face aux membres du jury, à l’adresse de l’adjudicateur.

13. —

14. Date d’envoi de l’avis au Moniteur belge : le 19 mars 2002.

15. Date de réception de l’avis par le Moniteur belge : le 20 mars 2002.

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles

N. 3534

1. Pouvoir adjudicateur : Belnet, service d’Etat à gestion séparée au sein des SSTC, rue de la Science 4, 0 x xxxxx, 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00, e-mail : xxxxxxx@xxxxxx.xx

2. a) Mode de passation : appel d’offres général.

b) Forme du marché : fourniture.

3. a) Lieu de livraison : voir cahier spécial des charges.

b) Objet du marché, numéro CPA : CPA....

Marché concernant la livraison de matériel de transmission de données pour le backbone nationale de Belnet.

4. Délai de livraison : soixante jours.

5. Demande de documents : le cahier spécial des charges peut être obtenu sur demande à l’adresse e-mail suivante : xxxxxxx@xxxxxx.xx

6. a) Date limite de réception des offres : le 20 mai 2002, à 14 heures.

b) Adresse : voir point 1.

c) Langues : les offres peuvent être rédigées en français, néerlan- dais et anglais.

7. a) Personnes admises à l’ouverture des offres : un représentant de chaque soumissionnaire.

b) Date, heure et lieu : sans proclamation de prix, le 20 mai 2002, à 14 heures, à l’adresse mentionnée en 1.

8. Cautionnement et garanties : toutes les garanties prévues par la législation belge.

9. Modalité de paiement et de financement : voir cahier spécial des charges.

10. Conditions minimales : sous réserve des formalités visées aux articles 43 à 45 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 pris en exécution de la loi du 24 décembre 1993, le fournisseur doit pouvoir porter la preuve qu’il est capable de fournir le service souhaité, attesté par une expérience antérieure et doit pouvoir produire la preuve de son expérience en la matière.

11. Délai de maintien de l’offre : soixante jours.

12. Critères d’attribution : voir cahier spécial des charges.

13. Autres renseignements : une réunion d’information se tiendra le 10 avril 2002, à 10 heures, à l’adresse mentionnée au point 1. Les soumissionnaires sont priés de communiquer à l’avance et par écrit leurs questions, au plus tard deux jours ouvrables précédant la séance d’information, par voie électronique ou papier. Les questions seront répondues oralement, sans PV ni traduction.

14. Date de publication de la pré-information : 26 janvier 2002.

15. Date d’envoi : 21 mars 2002.

16. Date de réception par le J.O.C.E. : 21 mars 2002.

N. 3535

2. a) Gekozen gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

b) Vorm van opdracht : levering.

3. a) Plaats van levering : zie lastenboek.

b) Voorwerp van de aanbesteding, nr. CPA : CPA....

Opdracht betreffende de levering van datatransmissie- verbindingen voor de nationale backbone van Belnet.

c) Verdeling in percelen : mogelijkheid tot indiening van een offerte voor één, meerdere of alle percelen. Mogelijkheid tot het voorstellen van een formule om de prijs te berekenen in functie van de gekozen percelen in een door de inschrijver goed te determineren deelverzameling.

d) Xxxxxx behoudt zich voor elk perceel het recht deze niet toe te kennen.

4. Leveringstermijn : zestig dagen.

5. Aantal van de stukken : het lastenboek kan per e-mail worden aangevraagd op volgend adres : xxxxxxx@xxxxxx.xx

6. a) Uiterste ontvangstdatum van de offertes : 20 mei 2002, te 10 uur.

b) Adres : zie punt 1.

c) Talen : de offertes mogen opgemaakt worden in het Neder- lands, het Frans en het Xxxxxx.

7. a) Bij de opening toegelaten personen : een vertegenwoordiger van elke inschrijver.

b) Datum, uur en plaats : zonder prijsafroeping, 20 mei 2002, te 10 uur, op het adres vermeld in punt 1.

8. Waarborg en garanties : alle waarborgen zoals voorzien door de Belgische wetgeving.

9. Financierings- en betalingsvoorwaarden : zie lastenboek.

11. Gestanddoeingstermijn : zestig dagen.

12. Gunningscriteria : gespecifieerd in het lastenboek.

13. Overige inlichtingen : een informatievergadering xxx xxxxxx- xxxxxx xx 0 april 2002, te 10 uur, op het adres vermeld in punt 1. De inschrijvers worden verzocht hun vragen schriftelijk door te sturen (per post of per e-mail) ten minste twee werkdagen voorafgaand aan de informatievergadering. De vragen zullen tijdens de verga- dering mondeling worden beantwoord zonder PV of vertaling.

14. Datum van bekendmaking van de voorafkondiging : 26 janu- ari 2002.

15. Datum van verzending : 21 maart 2002.

16. Datum van ontvangst van de aankondiging : 21 maart 2002.

N. 3535

2. a) Mode de passation : appel d’offres général.

b) Forme du marché : fourniture.

3. a) Lieu de livraison : voir cahier spécial des charges.

b) Objet du marché, numéro CPA : CPA....

Marché concernant la livraison de canaux de transmission de données pour le backbone nationale de Belnet.

c) Division en lots : possibilité de présenter une offre pour un lot, pour plusieurs lots ou l’ensemble des lots. Possibilité de fournir une formule permettant de calculer le prix en fonction du nombre de lots dans un sous-ensemble à bien déterminer par le soumissionnaire. Les lots sont décrits en détail dans le cahier spécial des charges.

d) Belnet se réserve le droit pour chaque lot de ne pas l’attribuer.

4. Délai de livraison : soixante jours.

5. Demande de documents : le cahier spécial des charges peut être obtenu sur demande à l’adresse e-mail suivante : xxxxxxx@xxxxxx.xx

6. a) Date limite de réception des offres : le 20 mai 2002, à 10 heures.

b) Adresse : voir point 1.

c) Langues : les offres peuvent être rédigées en français, néerlan- dais et anglais.

7. a) Personnes admises à l’ouverture des offres : un représentant de chaque soumissionnaire.

b) Date, heure et lieu : sans proclamation de prix, le 20 mai 2002, à 10 heures, à l’adresse mentionnée en 1.

8. Cautionnement et garanties : toutes les garanties prévues par la législation belge.

9. Modalité de paiement et de financement : voir cahier spécial des charges.

10. Conditions minimales : sous réserve des formalités visées aux articles 43 à 45 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 pris en exécution de la loi du 24 decembre 1993, le fournisseur doit pouvoir porter la preuve qu’il est capable de fournir le service souhaité, attesté par une expérience antérieure et doit pouvoir produire la preuve de son expérience en la matière.

11. Délai de maintien de l’offre : soixante jours.

12. Critères d’attribution : voir cahier spécial des charges.

13. Autres renseignements : une réunion d’information se tiendra le 9 avril 2002, à 10 heures, à l’adresse mentionnée au point 1. Les soumissionnaires sont priés de communiquer à l’avance et par écrit leurs questions, au plus tard deux jours ouvrables précédant la séance d’information, par voie électronique ou papier. Les questions seront répondues oralement, sans PV ni traduction.

14. Date de publication de la pré-information : 26 janvier 2002.

15. Date d’envoi : 21 mars 2002.

16. Date de réception par le J.O.C.E. : 21 mars 2002.

N. 3388

1. Aanbesteder : Diensten van de Eerste Minister, Algemeen Rijksarchief, Xxxxxxxxxxxxxxx 0, xx 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Bijkomende inlichtingen : Mevr. X. Xxxxxxxxx, Algemeen Rijksarchief, Xxxxxxxxxxxxxxx 0, xx 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

3. Inzage bestek : Algemeen Rijksarchief, Xxxxxxxxxxxxxxx 0-00, xx 0000 Xxxxxxx.

4. Procedure : beperkte offerteaanvraag.

5. Aard : leveren en plaatsen van archiefrekken in het Rijksarchief te Xxxxxxx, Xxxxxxxxx 00, te 0000 Xxxxxxx.

6. Vereiste documenten voor kandidatuurstelling (koninklijk besluit van 8 januari 1996, artikelen 43, 44, 1° en 20° en 45, 1° en 3°) : passende bankverklaringen; voorlegging van balansen; R.S.Z.-attest;

lijst van de voornaamste leveringen die gedurende de afgelopen drie jaar verricht werden, hun bedrag, data en de publieke instanties waarvoor zij bestemd waren;

attest van niet-faling en niet-faillissement.

7. Deelnemingsaanvragen dienen overgemaakt te worden aan het Algemeen Rijksarchief, Xxxxxxxxxxxxxxx 0-00, xx 0000 Xxxxxxx.

8. Verzending van de uitnodiging : eenentwintig dagen na publicatie.

MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING MINISTERE DE LA DEFENSE

Krijgsmacht Forces armées

Diensten van de Generale Staf

Algemene Dienst Aankopen

In geval van openbare aanbesteding of algemene offerteaanvraag heeft de opening van de inschrijvingen plaats in het lokaal gelegen in het kwartier Koningin Xxxxxxxxx, blok 27, ingang X, Xxxxxxxxxxxx 0, xx 0000 Xxxxxxx.

Behoudens andersluidende beschikkingen in de berichten hierna, kunnen de voor de inschrijvers nodige bescheiden geraadpleegd worden :

In de burelen van de betrokken aankoopdiensten of -secties tijdens de hieronder aangegeven bezoekuren.

In het Kantoor voor aanbestedingen, J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

(Wanneer een verkoopprijs in het aanbestedingsbericht aan- gegeven is.)

Sectie 1. — Xxxxxxxxxxxxxx

X. 0000

1. Aanbestedende dienst : Krijgsmacht, Algemene Directie Mate- rial Resources, Divisie Overheidsopdrachten, Sectie Varend Mate- rieel, kwartier Koningin Xxxxxxxxx, bloc 4B, 2 e verdieping, lokaal 32, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00 (35 48), fax + 00-0 000 00 00.

Uw correspondent : 2VZ(D) Xxxxxxx, X. E-mail : xxxx.xxxxxxx@xx.xxx.xx

2. Xxxxx xxx xxxxxxx, vorm van de opdracht, aard van levering :

X. Xxxxx xxx xxxxxxx : algemene offerteaanvraag.

B. Vorm van de opdracht : levering.

Services de l’Etat-Major général

Service général des Achats

En cas d’adjudication publique ou d’appel d’offres général, l’ouverture des soumissions a lieu dans le local, situé quartier Reine Xxxxxxxxx, bloc 27, entrée C, rue d’Evere 1, à 0000 Xxxxxxxxx.

Sauf indications contraires aux avis ci-après, les documents nécessaires aux soumissionnaires peuvent être consultés :

Dans les bureaux des services ou sections d’achat concernés pendant les heures de visite indiquées ci-dessous.

Au Bureau des adjudications, rue X. xx Xxxxxxx 10, à 0000 Xxxxxxxxx.

(Seulement dans les cas où un prix de vente est indiqué à l’avis d’adjudication.)

Section 1. — Annonces

N. 3343

1. Pouvoir adjudicateur : Défense, Direction générale Material Resources, Division Marchés publics, Section Matériel navigant, quartier Reine Xxxxxxxxx, bloc 4B, 0 x xxxxx, xxxxx 00, xxx x’Xxxxx 1, 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00 (35 48), fax + 00-0 000 00 00.

Votre correspondant : 2EV(S) Xxxxxxx, X. E-mail : xxxx.xxxxxxx@xx.xxx.xx

2. Mode de passation, forme du marché, objet du marché :

A. Mode de passation : appel d’offres général.

B. Forme du marché : fourniture.

Xxxx xxx xxxxxxxx : verwerving, installatie en inbedrijfstelling van een nieuw radersysteem ECDIS, AIS, VDR aan boord van de A 960 Godetia van de Belgische Marine enerzijds en vervanging van het radarsysteem in het kwartier van Lombardsijde ander- zijds.

3. Leveringsplaats, aard van het te leveren product, hoeveelheid, mogelijkheid om een offerte voor een gedeelte van de betrokken levering in te dienen :

A. Leveringsplaats :

Aan boord van het schip in een Belgische haven (Zeebrugge of Antwerpen) voor het radarsysteem van de A 960 Godetia.

In 8620 Xxxxxxxxxx (Xxxxxxxxxxxx 00, Xxxxxxxxxxxx) voor het radarsysteem van Lombardsijde.

In 0000 Xxxxxxxx (Esplanadestraat 1) voor wisselstukken, enz.

B. Aard van het te leveren product : nieuw radarsysteem voor de A 960 Godetia, nieuw radarsysteem voor Lombardsijde.

C. Hoeveelheid : twee radarsystemen.

D. Mogelijkheid om een offerte voor een gedeelte van de betrokken levering in te dienen : neen.

4. Leveringstermijn : maximum zes kalendermaanden.

5. Verkrijgen van het bestek, uiterste datum om die aanvraag te doen geworden, bedrag en betalingsmodaliteiten van het bestek :

X. Xxxxxxxxxx van het bestek : op het adres van de aanbestedende overheid (brief of fax).

Referentie : CSCh MRMP-N / A 238206.

B. Uiterste datum om die aanvraag te doen geworden : 9 mei 2002.

C. Bedrag en betalingsmodaliteiten van het bestek : gratis.

5. Uiterste ontvangstdatum van de offertes, adres, taal :

X. Xxxxxxxx ontvangstdatum van de offertes : 29 mei 2002, vóór 10 uur.

B. Adres : zie § 1.

C. Taal : Nederlands of Frans.

7. Personen die de opening van de offertes mogen bijwonen; datum, uur en plaats van die opening :

A. Personen die de opening van de offertes mogen bijwonen : openbare zitting.

B. Datum, uur en plaats van die opening : 29 mei 2002, te 10 uur, aanbestedingslokaal, kwartier Koningin Xxxxxxxxx, blok 27, toegang C, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx.

8. Borgtocht : in toepassing van artikel 5 van de bijlage aan het koninklijk besluit van 26 september 1996 : 5 % van de opdracht, zonder BTW.

9. Betalingsvoorwaarden : volgens artikel 15, § 2, van de bijlage aan het koninklijk besluit van 26 september 1996.

10. Niet van toepassing.

11. Selectiecriteria :

Kan uitgesloten worden van de deelneming aan de opdracht de inschrijver die volgende documenten niet voorlegt :

Artikel 43, § 5 : in orde zijn met de verplichtingen inzake de betaling van bijdragen aan de sociale zekerheid (met een attest van de betalingen van het voorlaatste kwartaal) overeenkomstig de bepalingen va n § 3 (België) of § 4 (buitenland) van het koninklijk besluit van 8 januari 1996.

Artikel 43, § 6 : in orde zijn met de verplichtingen inzake de betaling van zijn belastingen overeenkomstig de bepalingen van het koninklijk besluit van 8 januari 1996.

12. Gestanddoeningstermijn van de offerte : tot 15 januari 2003.

13. Gunningscriteria :

prijs;

technische en operationele aspecten; logistieke aspecten;

voorstel onderhoudscontract.

Objet du marché : acquisition, installation et mise en service d’un nouveau système radar ECDIS, AIS, VDR à bord du A 960 Godetia de la Marine belge d’une part et le remplacement du système radar du quartier de Lombardsijde d’autre part.

3. Lieu de livraison, nature du produit à livrer, quantité, possibi- lité de présenter une offre pour une partie des livraisons :

X. Xxxx de livraison :

A bord du navire dans un port belge (Zeebrugge ou Antwerpen) pour le système radar du A 960 Godetia.

A 8620 Xxxxxxxxxx (Xxxxxxxxxxxx 00, Xxxxxxxxxxxx) pour le système radar de Lombardsijde.

A 0000 Xxxxxxxx (Esplanadestraat 1) pour les pièces de rechange, etc.

B. Nature du produit à livrer : nouveau système radar pour le A 960 Godetia, nouveau système pour Lombardsijde.

C. Quantité : deux systèmes radar.

D. Possibilité de présenter une offre pour une partie des livrai- sons : non.

4. Délais de livraisons : maximum six mois calendrier.

5. Obtention du cahier spécial des charges, date limite pour la présentation de cette demande, montant et modalités de paiement du cahier spécial des charges :

A. Obtention du cahier spécial des charges : à l’adresse du pouvoir adjudicateur (lettre ou fax).

Référence : CSCh MRMP-N / A 238206.

B. Date limite pour la présentation de cette demande : 9 mai 2002.

C. Montant et modalités de paiement du cahier spécial des charges : gratuit.

6. Date limite de réception des offres, adresse, langue :

A. Date limite de réception des offres : 29 mai 2002, avant 10 heures.

B. Adresse : voir § 1 er.

C. Langue : français ou néerlandais.

7. Personnes admises à assister l’ouverture des offres; date, heure et lieu de cette ouverture :

X. Xxxxxxxxx admises à assister à l’ouverture des offres : séance publique.

B. Date, heure et lieu de cette ouverture : 29 mai 2002, à 10 heures, local des adjudications, quartier Reine Xxxxxxxxx, bloc 27, entrée C, rue d’Evere 1, 0000 Xxxxxxxxx.

8. Cautionnement : en application de l’article 5 de l’annexe à l’arrêté royal du 26 septembre 1996 : 5 % du marché, hors T.V.A.

9. Conditions de paiement : suivant l’article 15, § 2, de l’annexe à l’arrêté royal du 26 septembre 1996.

10. Pas d’application.

11. Critères de sélection :

Peut être exclu de la participation au marché, le soumissionnaire qui ne présente pas les documents suivants :

Article 43, § 5 : être en ordre avec les obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale (avec une attestation de paiement de l’avant-dernier trimestre) conformément aux disposi- tions x x § 0 (Xxxxxxxx) o u § 4 (étranger) de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

Article 43, § 6 : être en ordre avec les obligations relatives au paiement des impôts et taxes conformément aux dispositions de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

12. Délai de validité de l’offre : jusqu’au 15 janvier 2003.

13. Critère d’attribution :

prix;

aspects techniques et opérationnels; aspects logistiques;

proposition de contrat d’entretien.

14. Vrije varianten : neen.

15. Niet van toepassing.

16. Niet van toepassing.

17. Verzendingsdatum van de aankondiging : 18 maart 2002.

18. Datum van ontvangst van de aankondiging in het Bulletin der Aanbestedingen : 18 maart 2002.

Sectie 3. — Betekende opdrachten

14. Variantes libres : non.

15. Pas d’application.

16. Pas d’application.

17. Date d’envoi de l’avis : 18 mars 2002.

18. Date de réception de l’avis par le Bulletin des Adjudications : 18 mars 2002.

Section 3. — Marchés notifiés

N. 3357

Gegunde opdracht

N. 3357

Marché passé

1. Aanbestedende overheid : Krijgsmacht, Algemene Directie Material Resources, Divisie Overheidsopdrachten, Sectie Steun Materieel en Producten, Ondersectie Verwerving Klas I (MRMP- M / AC), kwartier Koningin Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00, e-mail : fockenier.g.@xx.xxx.xx.

Contactpersoon : Cdt Fockenier.

2. De gekozen gunningswijze : openbare aanbesteding.

3. De gunningsdatum van de opdracht : 15 maart 2002.

4. De gunningscriteria van de opdracht : artikel 15 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996.

5. Aantal ontvangen offertes : zeven.

6. Naam en adres van de aannemers :

Werpa, Xxxxxxxxxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxxxx. Xxxxxxx-Xxxx, Xxxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxxx. Peiffer, rue Xxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

7. Aard en hoeveelheid van de geleverde producten, zo nodig, per aannemer, het classificatienummer C.P.A. :

Werpa : levering bij open overeenkomst van droge levensmid- delen (code X.X.X. 00).

Hillman-Meco : levering bij open overeenkomst van vlees, vlees- waren en gevogelte (code X.X.X. 00).

Peiffer : levering bij open overeenkomst van brood, verse groenten en fruit, zuivelproducten, aardappelproducten, dranken (code X.X.X. 00) en niet-levensmiddelen (code C.P.A. 21.22.11, 25.24.21, 25.24.23).

8. De betaalde prijs of gamma van prijzen :

Werpa : tussen 0,2783 EUR / kg product en 17,3650 EUR / kg product.

Hillman-Meco : tussen 2,9251 EUR / kg en 8,3044 EUR / kg. Peiffer :

brood : tussen 1,2250 EUR / kg en 2,7875 EUR / kg;

groenten en fruit : toeslag op veilingprijs, tussen 0,0744 EUR en 0,4958 EUR per eenheid van bestelling;

zuivelproducten : tussen 0,6891 EUR / kg(L) product en 5,5714 EUR / kg(L) product;

aardappelproducten : 0,9668 EUR / kg;

dranken : tussen 0,2000 EUR / L product en 2,4100 EUR / L product;

niet-levensmiddelen : tussen 0,3198 EUR en 10,2628 EUR per eenheid van bestelling.

9. Waarde en het deel van de opdracht die vatbaar zijn voor onderaanneming : nihil.

10. Overige inlichtingen : nihil.

11. Datum van bekendmaking van de aankondiging van de opdracht in het Bulletin der Aanbestedingen : 14 september 2001, nr. 10889.

12. Datum van verzending van onderhavige aankondiging : 19 maart 2002.

1. Pouvoir adjudicateur : Défense, Direction générale Matérial resources, Division Marchés publics, Section Matériel et Produits de support, Sous-section Acquisition Classe 1 (MRMP-M / AC), quar- tier Reine Xxxxxxxxx, xxx x’Xxxxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00, e-mail : fockenier, G.@xx.xxx.xx.

Personne à contacter : Xxx Xxxxxxxxx.

2. Mode de passation choisi : adjudication publique.

3. Date de passation du marché : 15 mars 2002.

4. Critères d’attribution du marché : article 15 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

5. Nombre d’offres reçues : sept.

6. Nom et adresse du ou des adjudicataires :

Werpa, Xxxxxxxxxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxxxx. Xxxxxxx-Xxxx, Xxxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxxx. Peiffer, rue Xxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

7. La nature et la quantité des produits fournis, le cas échéant par adjudicataire, le numéro de la classification C.P.A. :

Werpa : fourniture par marché ouvert de denrées alimentaires sèches (code X.X.X. 00).

Hillman-Meco : fourniture par marché ouvert de viande, charcu- terie et volaille (code C.P.A. 15).

Peiffer : fourniture par marché ouvert de pain, fruits et légumes frais, produits laitiers, produits de pommes de terre, boissons (code X.X.X. 00) denrées non-alimentaires (code C.P.A. 21.22.11, 25.24.21, 25.24.23).

8. Prix payé ou gamme des prix :

Werpa : entre 0,2783 EUR / kg produit et 17,3650 EUR / kg produit.

Hillman-Meco : entre 2,9251 EUR / kg et 8,3044 EUR / kg. Peiffer :

pain : entre 1,2250 EUR / kg et 2,7875 EUR / kg;

fruits et légumes : supplément sur le prix de la criée entre 0,0744 EUR et 0,4958 EUR par unité de commande;

produits laitiers : entre 0,6891 EUR / kg(L) produit et 5,5714 EUR / kg(L) produit;

produits de pommes de terre : 0,9668 EUR / kg;

boissons : entre 0,2000 EUR / L produit et 2,4100 EUR / L produit;

denrées non-alimentaires : entre 0,3198 EUR et 10,2628 EUR par unité de commande.

9. Xxxxxx et part du contrat susceptibles d’être sous-traîté à des tiers : néant.

10. Autres renseignements : néant.

11. Date de publication de l’avis du marché au Bulletin des Adjudications : 14 septembre 2001, n° 10889.

12. Date d’envoi du présent avis : 19 mars 2002.

Sectie 4. — Niet-betekende opdrachten Section 4. — Marchés non notifiés

N. 3358

Niet-gegunde opdracht

N. 3358

Marché pas attribué

1. Naam en adres van de aanbestedende overheid : Krijgsmacht, Algemene Directie Material Resources, Divisie Overheidsop- drachten, sectie Steun Materieel en Producten, Ondersectie Xxxxxx- ving Textiel, kwartier Koningin Xxxxxxxxx, blok 4BC, 2 e verdieping, lokaal 11, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00, telex : 21339 PHQ tot MRMP (MRMP-M / AT).

2. Gekozen gunningswijze : algemene offerteaanvraag, XXX Xx. 000000.

3. Datum van de gunning van de opdracht : de opdracht is niet gegund.

4. Gunningscriteria van de opdracht :

het bedrag van de offerte;

de technische waarde van het voorgestelde product.

5. Aantal ontvangen offertes : vijf.

6. Naam en adres van de aannemer(s) : P.M.

7. Aard en hoeveelheid van de geleverde producten : veldbed type ziekenhuisbed.

8. Betaalde prijs of opgave van de prijzen : P.M.

9. P.M.

10. P.M.

11. Datum van de publicatie van de aankondiging van de opdracht in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : —

12. Datum van verzending van de huidige aankondiging : 18 maart 2002.

1. Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : Forces armées, Direction générale Matérial resources, Division Marchés publics, section Matériel et Produits du support, Sous-section Acquisition Textile, quartier Reine Xxxxxxxxx, bloc 4BC, 0 x xxxxx, xxxxx 00, xxx x’Xxxxx 1, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00, télex : 21339 PHQ tot MRMP (MRMP-M / AT).

2. Mode de passation choisi : appel d’offres général, SAE N° 148290.

3. Date d’attribution du marché : le marché n’est pas attribué.

4. Critères d’attribution du marché :

le montant de l’offre;

la valeur technique du produit proposé.

5. Nombre des offres reçues : cinq.

6. Nom et adresse du ou des adjudicataire(s) : P.M.

7. Nature et quantité des produits fournis : lit de campagne, type lit d’hôpital.

8. Prix payé ou gamme des prix (minimum / maximum) : P.M.

9. P.M.

10. P.M.

11. Date de publication de l’avis du marché dans le Journal officiel des Communautés européennes : —

12. Date d’envoi du présent avis : 18 mars 2002.

N. 3377

Niet gegunde opdracht

N. 3377

Marché pas attribué

1. Aanbestedende dienst : Krijgsmacht, Algemene Directie Mate- rial Resources, Divisie Overheidsopdrachten, Sectie Varend Mate- rieel, kwartier Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, xxxx 0X, 0 x xxxxxxxxxx, xxxxxx 0X, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00 (35 48), fax + 00-0 000 00 00.

Uw correspondent : 1LZ(D) Manderlier, P. E-mail : xxxxxxxx.xxxxxxxxxx@xx.xxx.xx

2. Xxxxx xxx xxxxxxx : algemene offerteaanvraag.

3. Type van diensten : opdracht betrefffen de een meerjarige open overeenkomst (maximum vijf jaar : 2002-2006) voor de levering van elektriciteit aan de schepen aangemeerd te Oostende via elektrische groepen.

4. Gunningsdatum van de opdracht : niet gunning op 19 maart 2002.

5. Gunningscriteria : prijs; technische criteria.

6. Aantal ontvangen offertes : vier.

7. Naam en adres van de aannemer : —

8. Prijs : niet van toepassing.

9. Waarde van de weerhouden offerte : niet van toepassing.

10. Niet van toepassing.

11. Andere inlichtingen : nihil.

12. Datum van bekendmaking in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : 6 december 2001 (S235-161919).

13. Verzendingsdatum van de aankondiging : —

14. Datum van ontvangst van de aankondiging : —

1. Pouvoir adjudicateur : Forces armées, Direction générale Mate- rial Resources, Division Marchés publics, Section Matériel navigant, quartier Reine Xxxxxxxxx, bloc 4B, 0 x xxxxx, xxxxx 0X, xxx x’Xxxxx 1, 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00 (35 48), fax + 00-0 000 00 00.

Votre correspondant : 1LV(S) Manderlier, P. E-mail : xxxxxxxx.xxxxxxxxxx@xx.xxx.xx

2. Mode de passation : appel d’offres général.

3. Type de services : contrat concernant un marché ouvert plurian- nuel (maximum cinq ans : 2002-2006) pour la fourniture d’électricité aux navires amarrés à Ostende via des groupes électrogènes.

4. Date d’attribution du marché : non attribution le 19 mars 2002.

5. Critère d’attribution : prix; critères technique.

6. Nombre d’offres reçues : quatre.

7. Nom et adresse de l’adjudicataire : —

8. Prix : pas d’application.

9. Valeur de l’offre retenue : pas d’application.

10. Pas d’application.

11. Autres informations : néant.

12. Date de publication au Journal officiel des Communautés européennes : 6 décembre 2001 (S235-161919).

13. Date d’envoi de l’avis : —

14. Date de réception de l’avis : —

Divisie Infrastructuur

A. Raadpleging der bestekken en bijgaande bescheiden : Iedere werkdag, uitgezonderd de zaterdag :

1. Tussen 14 en 17 uur, in het kantoor van de directeur die zal overgaan tot de aanbesteding.

2. Tussen 10 en 16 uur, op het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de openbare aanbestedingen,

J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, te 0000 Xxxxxxx.

B. De bestekken en bijgaande bescheiden kunnen bekomen worden :

1. Alleen op het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de openbare aanbestedingen, wanneer een verkoop- prijs vermeld wordt in het bericht.

2. Alleen en gans kosteloos, op eenvoudige aanvraag aan de directeur gelast met de aanbesteding, wanneer geen verkoopprijs vermeld wordt.

N. 3539

1. Aanbestedende overheid : 1 e Regionale Directie der Bouw- werken, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

Contactpersoon : de heer Cludts.

2. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

3. Aard, omvang en algemene kenmerken van het werk : Tervuren-Duisburg : sportcentrum van de Landmacht. Renovatie sanitair en douches voor dames .

4. Kwalitatieve selectiecriteria :

a) Uitsluiting.

De aannemer moet de bewijzen leveren dat hij zich niet in een geval van uitsluiting bevindt zoals vermeld in het artikel 17 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 door het voorleggen van :

1° een recent bewijs van goed gedrag en zeden, of een gelijk- waardig document, van de inschrijver of zijn mandataris dat bewijst dat hij niet veroordeeld is geweest voor een misdrijf dat zijn professionele integriteit aantast, bij een vonnis dat in kracht van gewijsde is gegaan;

2° een recent attest van niet-faillissement of een analoge situatie uitgaand van de griffie van de handelsrechtbank of een bevoegde autoriteit van een andere Staat.

De documenten waarvan sprake is in 1° en 2° hierboven, mogen vervangen worden door een verklaring op erewoord;

3° een attest over de naleving van zijn sociale verplichtingen zoals voorzien, volgens het geval, in artikel 00 xxx, § 0 of § 2 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996;

4° recente attesten over de naleving van zijn verplichtingen tegenover de belastingen, te weten, een model 276 C2 (directe belastingen) evenals een afschrift van de laatste afrekening van de BTW-rekening of een certificaat van het ontvangkantoor van de BTW of evenwaardige documenten van een andere Staat.

De verschillende documenten waarvan sprake is in 4° hierboven, mogen vervangen worden door het bewijs van de registratie als aannemer.

In het geval van een tijdelijke vereniging, moeten de documenten voorzien in 1° tot en met 4° voor elkeen van de verenigden geleverd worden.

b) Technische, financiële en economische bekwaamheid.

Wordt toegelaten tot deelneming aan de huidige opdracht, de aannemer die wat volgt voorlegt :

owel het bewijs van zijn erkenning in overeenstemming met klasse 1, categorie D;

ofwel het bewijs van gelijkwaardige erkenning door zijn inschrij- ving op een officiële lijst van aannemers erkend in een andere EEG-lidstaat, evenals eventuele aanvullende documenten;

ofwel een dossier waaruit blijkt dat de aannemer voldoet aan de in aanmerking te nemen eisen van de bovenvermelde erkenning.

Division Infrastructure

A. Consultation des cahiers spéciaux des charges et des documents y annexés :

Tous les jours ouvrables, sauf le samedi :

1. Entre 14 et 17 heures, dans les bureaux du directeur qui procédera à l’adjudication.

2. Entre 10 et 16 heures, au Bureau de vente et de consultation des cahiers spéciaux des charges et autres documents concernant les adjudica- tions publiques, xxx X. xx Xxxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx.

B. Acquisition des cahiers spéciaux des charges et des documents y annexés :

1. Uniquement au Bureau de vente et de consultation des cahiers spéciaux des charges et autres documents concernant les adjudications publiques lorsqu’un prix de vente est indiqué à l’avis d’adjudication.

2. Uniquement et sans frais, sur simple demande adressée au directeur chargé de procéder à l’adjudication, lorsqu’aucun prix de vente n’est mentionné à l’avis.

N. 3539

1. Pouvoir adjudicateur : 1 re Direction régionale des Construc- tions, xxx x’Xxxxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00.

Personne de contact : X. Xxxxxx.

2. Mode de passation : adjudication publique.

3. Nature, étendue et caractéristiques de l’ouvrage : Tervuren- Duisburg : centre sportif de la Force terrestre. Rénovation sanitaires et douches pour dames.

4. Règles de sélection qualitative :

a) Exclusion.

L’entrepreneur doit fournir les preuves qu’il ne se trouve pas dans un cas d’exclusion cités à l’article 17 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 par la production :

1° d’un certificat de bonne vie et mœurs récent, ou un document équivalent, du soumissionnaire ou de son mandataire prouvant qu’il n’a pas fait l’objet d’une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle;

2° d’une attestation récente de non-faillite ou de situation analogue émanant du greffe du tribunal de commerce ou d’une autorité compétente d’un autre Etat.

Les documents dont question aux 1° et 2° ci-dessus, peuvent être remplacés par une déclaration sur l’honneur;

3° d’une attestation de respect de ses obligations en matière de sécurité sociale telles que prévues, selon le cas, à l’article 00 xxx, § 0xx ou § 2 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996;

4° d’attestations récentes de respect de ses obligations en matière d’impôts et taxes, à savoir un modèle 276 C2 (contributions directes) ainsi qu’une copie du dernier extrait de compte T.V.A. ou d’un certificat du bureau de recette de la T.V.A. ou de documents équivalents dans un autre Etat.

Les documents dont question au 4° ci-dessus, peuvent être remplacés par la preuve de l’enregistrement comme entrepreneur.

En cas d’association momentanée, les documents prévus aux 1° à 4° seront fournis pour chacun des associés.

b) Capacité financière, économique ou technique.

Est admis à participer au présent marché l’entrepreneur qui fournit :

soit la preuve de son agréation en classe 1, catégorie D;

soit la preuve d’une agréation équivalente par son inscription sur une liste officielle d’entrepreneurs agréés dans un autre Etat membre de la C.E.E., ainsi que les documents complémentaires éventuels;

soit un dossier dont il ressort que l’entrepreneur satisfait aux exigences de l’agréation mentionnées ci-dessus.

5. Gegevens met betrekking tot het bestek :

Bestek 2 / 1 / A.807 (Nederlandse tekst). Prijs : EUR 30.

6. Uitvoeringstermijn : tachtig werkdagen.

7. Datum, uur en plaats van de opening der offertes : op

8 mei 2002, te 10 u. 30 m., ten overstaan van de chef van de 1e Regionale Directie der Bouwwerken, in xxxx xxxxxxxx xx 0000 Xxxxxx, Xxxxxxxxxxxxxxxx, blok 7, lokaal 0.27.

N. 3540

1. Aanbestedende overheid : 1 e Regionale Directie der Bouw- werken, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00 - 00-000 00 00.

Contactpersoon : Mevr. Appeltants en de heer De Smedt.

2. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

3. Aard, omvang en algemene kenmerken van het werk : Neder- over-Heembeek. Militair hospitaal. Onderhoudsschilderwerken , meerjarige opdracht in drie tranches.

4. Kwalitatieve selectiecriteria :

a) Uitsluiting.

De aannemer moet de bewijzen leveren dat hij zich niet in een geval van uitsluiting bevindt zoals vermeld in het artikel 17 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 door het voorleggen van :

2° een recent attest van niet-faillissement of een analoge situatie uitgaand van de griffie van de handelsrechtbank of een bevoegde autoriteit van een andere Staat.

De documenten waarvan sprake is in 1° en 2° hierboven, mogen vervangen worden door een verklaring op erewoord.

3° een attest over de naleving van zijn sociale verplichtingen zoals voorzien, volgens het geval, in artikel 00 xxx, § 0 of § 2 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996;

4° recente attesten over de naleving van zijn verplichtingen tegenover de belastingen, te weten, een model 276 C2 (directe belastingen) evenals een afschrift van de laatste afrekening van de BTW rekening of een certificaat van het ontvangkantoor van de BTW of evenwaardige documenten van een andere Staat.

De verschillende documenten waarvan sprake is in 4° hierboven mogen vervangen worden door het bewijs van de registratie als aannemer.

In het geval van een tijdelijke vereniging, moeten de documenten voorzien in 1° tot en met 4° voor elkeen van de verenigden geleverd worden.

b) Technische, financiële en economische bekwaamheid.

Wordt toegelaten tot deelneming aan de huidige opdracht, de aannemer die wat volgt voorlegt :

ofwel het bewijs van zijn erkenning in overeenstemming met de ondercategorie D.13, klasse 2;

ofwel het bewijs van gelijkwaardige erkenning door zijn inschrij- ving op een officiële lijst van aannemers erkend in een andere E.E.G.-lidstaat, evenals de eventuele aanvullende documenten;

ofwel een dossier waaruit blijkt dat de aannemer voldoet aan de in aanmerking te nemen eisen van de bovenvermelde erkenning.

5. Gegevens m.b.t. het bestek :

Bestek 2 / 1 / A.802 (Nederlandse / Franse tekst). Prijs : 14 S

6. Uitvoeringstermijn : driehonderd vijfenzestig werkdagen per tranche.

7. Datum, uur en plaats van de opening der offertes : 30 april 2002, te 11 uur, ten overstaan van de chef van de 1 e Regionale Directie der Bouwwerken, in zijn kantoren, te 0000 Xxxxxxx, Xxxxxxxxxxxx 0, blok 27.

5. Données concernant le cahier spécial des charges :

Cahier spécial des charges 2 / 1 / A.807 (texte néerlandais). Prix : EUR 30.

6. Délai d’exécution : quatre-vingts jours ouvrables.

7. Date, heure et lieu de l’ouverture des offres : le 8 mai 2002, à

10 h 30 m, par-devant le chef de la 1 re Direction régionale des Constructions, en ses bureaux, 1800 Peutie, Martelarenstraat, bloc 7, local 0.27.

N. 3540

1. Pouvoir adjudicateur : 1 re Direction régionale des Construc- tions, xxx x’Xxxxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00 / 00-000 00 00.

Personnes de contact : Mme Appeltants et X. Xx Xxxxx.

2. Mode de passation : adjudication publique.

3. Nature, étendue et caractéristiques de l’ouvrage : Neder-over- Heembeek. Hôpital militaire. Travaux de peinture marché plurian- nuel en trois tranches.

4. Règles de sélection qualitative :

a) Exclusion.

L’entrepreneur doit fournir les preuves qu’il ne se trouve pas dans un cas d’exclusion cités à l’article 17 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 par la production :

2° d’une attestation récente de non-faillite ou de situation analogue émanant du greffe du tribunal de commerce ou d’une autorité compétente d’un autre Etat.

Les documents dont question au 1° et 2° ci-dessus peuvent être remplacés par une déclaration sur l’honneur;

Les documents dont question au 4° ci-dessus peuvent être remplacés par la preuve de l’enregistrement comme entrepreneur.

En cas d’association momentanée, les documents prévus au 1° à 4° ci-dessus seront fournis pour chacun des associés.

b) Capacités financière, économique ou technique :

Est admis à participer au présent marché l’entrepreneur qui fournit :

soit la preuve de son agréation en sous-catégorie D.13, classe 2;

soit la preuve d’une agréation équivalente par son inscription sur une liste officielle d’entrepreneurs agréés dans un autre Etat- membre de la C.E.E., ainsi que les documents complémentaires éventuels;

soit un dossier dont il ressort que l’entrepreneur satisfait aux exigences de l’agréation mentionnées ci-dessus.

5. Données concernant le cahier spécial des charges :

Cahier spécial des charges 2 / 1 / A.802 (texte néerlandais ou xxxx- xxxx). Prix : 14 S.

6. Délai d’exécution : trois cent soixante cinq jours de calendrier par tranche.

7. Date, heure et lieu d’ouverture des offres : le 30 avril 2002, à

11 heures, par-devant le chef de la 1 re Direction régionale des Constructions, en ses bureaux, 0000 Xxxxxxxxx, rue d’Evere 1, bloc 27.

N. 3541

1. Aanbestedende dienst : Krijgsmacht, Groepering Infrastructuurwerken, 3 e Regionale Directie der Bouwwerken, xxx Xxxxx-Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Contactpersoon : Mevr. Ackx.

2. Openbare aanbesteding. Opdracht van diensten.

Uitbating en totale waarborg van technische installaties.

Categorie waartoe de dienst behoort en beschrijving CPC-in deling : categorie A1, CPC 8864.

3. Plaats van uitvoering : Liège, quartier IFM Dufour, Log Sp Cx Zuid.

4. a) Niet van toepassing.

b) Koninklijk besluit van 8 januari 1996 en van 26 december 1998.

c) Zie punt 14 hieronder.

5. Vermelding of dienstverleners kunnen inschrijven per lot : nihil.

6. Varianten (suggesties) : zie bestek.

7. Termijn voor het voltooien van de dienst : meerjarige opdracht van tien jaar en een proefperiode van negen maanden tot 31 mei 2003.

8. a) Naam en adres van de dienst waar het bestek en aanvullende stukken kunnen worden aangevraagd : Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de open- bare aanbestedingen, J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00- 000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00, rek. 000-0000000-00.

b) Besteknummer 2 / 3 / P034.

c) Prijs : 72,00 EUR, te betalen in speciën of door storting op het bankrekeningnummer vermeld in § 8 a.

9. a) Limietdatum voor het ontvangen van de offertes : 30 april 2002, te 11 uur.

b) Adres : zie punt 1 hierboven.

c) Taal : Frans.

10. a) Opening der offertes in openbare zitting.

b) Datum en uur : 30 april 2002, te 11 uur.

c) Plaats : zie punt 1.

11. Borgtocht : 5 % van het oorspronkelijk bedrag van de opdracht (artikel 5 van de bijlage van het koninklijk besluit van 26 september 1996).

In afwijking van artikel 9 van het koninklijk besluit van

26 september 1996 zal de borgtocht terugbetaald worden na aanvaarding van de volledige definitieve oplevering.

12. Betalingswijze der diensten : driemaandelijkse betaling volgens de modaliteiten voorzien in artikel 15, § 2, van het konink- lijk besluit van 26 september 1996.

13. Voorgeschreven rechtsvorm der aannemers : niet van toepas- sing.

14. Regels van kwalitatieve selectie :

a) Uitsluiting :

De dienstverlener moet de bewijzen leveren dat hij zich niet in een geval van uitsluiting bevindt op het artikel 69 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 door het voorleggen van :

1° een recent getuigschrift van goed zedelijk gedrag, of een gelijkwaardig document, van de inschrijver of zijn mandataris;

2° een recent attest van niet-faillissement of een analoge situatie uitgaand van de griffie van de handelsrechtbank of een bevoegde autoriteit van een andere Staat of een verklaring op eer van de inschrijver of van zijn mandataris;

3° een attest over de naleving van zijn sociale verplichtingen zoals voorzien, volgens het geval, in artikel 90 , § 3 of § 4, van het koninklijk besluit van 8 januari 1996;

In het geval van een tijdelijke vereniging moeten de bewijzen van elkeen van de verenigden geleverd worden.

N. 3541

1. Pouvoir adjudicateur : Forces armées, Groupement Travaux d’Infrastructure, 3 e Direction régionale des Constructions, xxx Xxxxx- Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Personne de contact : Mme Ackx.

2. Adjudication publique. Marché de services.

Exploitation et garantie totale d’installations techniques.

Catégorie du service et classification CPC : catégorie A1, CPC 8864.

3. Lieu d’exécution : Liège, quartier IFM Dufour, Cx Log Sp Sud.

4. a) Pas d’application.

b) Arrêté royal du 8 janvier 1996 et du 26 décembre 1998.

c) Voir point 14 ci-dessous.

5. Indications relatives à la possibilité pour les prestataires de soumissionner pour une partie des services considérés : néant.

6. Voir cahier spécial des charges.

7. Durée du marché de services : marché pluriannuel de dix ans et une période probatoire de neuf mois jusqu’au 31 mai 2003.

8. a) Nom et adresse du service auquel le cahier spécial des charges et les documents complémentaires peuvent être demandés : Bureau de vente et de consultation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudications publiques, xxx X. xx Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00, compte 000-0000000-00.

b) Numéro du cahier spécial des charges 2 / 3 / P034.

c) Prix : 72,00 EUR, à payer en espèces ou par versement au n° de compte en banque mentionné en § 8 a.

9. a) Date limite de réception des offres : 30 avril 2002, à 11 heures.

b) Adresse : voir point 1.

c) Langues : français.

10. a) Ouverture des offres en séance publique.

b) Date et heure : 30 avril 2002, à 11 heures.

c) Lieu : voir point 1.

11. Cautionnement : 5 % du montant initial du marché (article 5 de l’arrêté royal du 26 septembre 1996).

En dérogation à l’article 9 de l’arrêté royal du 26 septembre 1996, le cautionnement sera libéré après la réception définitive complète.

12. Mode de paiement des services : paiement trimestriels selon les modalités prévues à l’article 15 , § 2 de l’arrêté royal du 26 sep- tembre 1996.

13. Forme juridique déterminée : pas d’application.

14. Règles de sélection qualitative :

a) Exclusion :

Le prestataire de service doit fournir les preuves qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion cités à l’article 69 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 par la production :

1° d’un certificat de bonne vie et mœurs récent, ou un document équivalent, du soumissionnaire ou de son mandataire;

2° d’une attestation récente de non faillite ou de situation analogue émanant du greffe du tribunal de commerce ou d’une autorité compétente d’un autre Etat ou d’une attestation sur l’honneur du soumissionnaire ou de son mandataire;

3° d’une attestation de respect de ses obligations en matière de sécurité sociale telles que prévues, selon le cas, à l’article 90 , § 3 ou

§ 4, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996;

En cas d’association momentanée, les preuves seront fournies pour chacun des associés.

b) Technische bekwaamheid :

Worden toegelaten tot de deelneming aan de huidige opdracht, de dienstverleners :

die, op de manier zoals voorzien in artikel 71, 2° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996, de uitvoering van minstens drie gelijkaardige contracten bewijzen van dezelfde omvang gedu- rende de laatste drie jaar;

die een verklaring leveren met betrekking tot hun gemiddelde effectief in personeel en kaderleden gedurende de laatste drie jaar.

Deze effectieven moeten minstens bestaan uit :

een ingenieur, gediplomeerd aan een erkende hogeschool of universiteit;

techniekers met een diploma van secundair technisch onderwijs;

techniekers gediplomeerd in het beroepsonderwijs;

erkende techniekers voor het hanteren van hoge- spanningslijninstallaties in België met een brevet BA4 of BA5, overeenkomstig artikel 41 van het AREI.

Deze verklaring zal vergezeld zijn van het functioneel organi- gram.

Voor het personeel ter plaatse : zie § 34 d van het bestek die het bewijs leveren van de beschikbaarheid van een dispatching 24 / 24 uur (geen antwoordapparaat) met verplichting tot interventie buiten de contractuele prestatie-uren, binnen één uur maximum. Dit laatste punt zal gestaafd worden door een document welke de geografische situatie weergeeft van de te leveren diensten waaruit blijkt dat deze termijnen effectief kunnen gehaald worden.

15. Termijn waarbinnen de inschrijver zijn offerte gestand moet doen : tweehonderd kalenderdagen.

16. Gunningscriteria : zie bestek.

17. Overige inlichtingen : een bezoek is verplicht op straffe van nietigheid van de offerte. De bezoeken worden voorzien op 16 en 22 april 2002, te 10 uur.

18. Datum van bekendmaking van de voorafgaande infor- matie : verzonden op 21 december 2001.

19. Datum van verzending van deze aankondiging : 20 maart 2002.

20. Datum van ontvangst van deze aankondiging : 22 maart 2002.

21. De opdracht valt onder de XXXX-xxxxxxxxxxxx.

X. 0000

1. Aanbestedende dienst : Krijgsmacht, Groepering Infrastruc- tuurwerken, 1 e Regionale Directie der Bouwwerken, Xxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00 of 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Contactpersonen : de heer Xxxxxxx, Mevr. Mahieu.

2. Algemene offerteaanvraag. Opdracht van diensten.

Huishoudelijke schoonmaak van de militaire gebouwen en infrastructuur.

Categorie waartoe de dienst behoort en beschrijving CPC-in deling : categorie 14, diensten voor het schoonmaken van gebouwen, CPC 8740.

3. Plaats van levering : Peutie, kwartier Maj. Housiau.

4. a) De uitvoering van de diensten zijn voorbehouden aan firma’s geregistreerd in de categorie 28.

b) Koninklijk besluit van 5 oktober 1978 en 8 januari 1996, arti- kel 90, § 7.

c) De rechtspersonen dienen de namen en de beroepskwalificaties van het personeel dat met het verrichten van de diensten wordt belast niet aan te geven.

5. Vermelding of dienstverleners kunnen inschrijven per lot : nihil.

6. Varianten (suggesties) : zie § 17 van het bestek.

7. Termijn voor het voltooien van de dienst : de opdracht is een meerjarige opdracht van vier jaar.

b) Capacité technique :

Sont admis à participer au présent marché les prestataires de services :

qui justifient, de la manière prévue à l’article 71, 2°, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996, de l’exécution d’au moins trois contrats similaires de la même ampleur au cours des trois dernières années;

qui fournissent une déclaration concernant les effectifs moyens en personnel et cadres pendant les trois dernières années.

Ces effectifs doivent consister en minimum de :

un ingénieur diplôme d’une école supérieure ou d’une université reconnue;

des techniciens ayant un diplôme d’une école technique secon- daire;

des techniciens diplômés de l’enseignement professionnel;

des techniciens agréés pour la commande des installations haute tension en Belgique, avec brevet BA4 ou BA5, conformément à l’article 41 du RGIE.

Cette déclaration sera accompagnée d’un organigramme de fonc- tion.

Pour le personnel sur place : voir § 34 d du cahier spécial des charges, qui fournissent la preuve de la disposition d’un dispatching 24 / 24 heures (pas de répondeur) avec obligation d’intervention en dehors des heures des prestations contractuelles dans un délai d’une heure maximum. Ce dernier point sera étayé par un document prouvant que la situation géographique de l’endroit des services à prester effectivement de respecter le délai autorisé.

15. Délai pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : deux cents jours calendrier.

16. Critères d’attribution : repris dans le cahier spécial des charges.

17. Autres renseignements : une visite des lieux est obligatoire sous peine de nullité de l’offre. Les visites ont lieu le 16 et 22 avril 2002, à 10 heures.

18. Date de publication de l’avis de pré-information : envoyé le 21 décembre 2001.

19. Date d’envoi du présent avis : 20 mars 2002.

20. Date de réception du présent avis : 22 mars 2002.

21. Le marché est couvert par l’Accord du GATT.

N. 3542

1. Pouvoir adjudicateur : Forces armées, Groupement Travaux d’Infrastructure, 1 re Direction régionale des Constructions, xxx x’Xxxxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00 ou 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Personnes de contact : X. Xxxxxxx, Xxx Xxxxxx.

2. Appel d’offres général. Marché de services.

Nettoyage domestique de bâtiments et d’infrastructures mili- taires.

Catégorie du service et classification CPC : catégorie 14, services de nettoyage de bâtiments, CPC 8740.

3. Lieu de prestation : Peutie, quartier Major Housiau.

4. L’exécution du service est réservée aux entreprises enregistrées dans la catégorie 28.

b) Arrêté royal du 5 octobre 1978 et 8 janvier 1996, article 90, § 7.

c) Les personnes morales ne sont pas tenues de mentionner les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du présent dossier.

5. Indications relatives à la possibilité pour les prestataires de soumissionner pour une partie des services considérés : néant.

6. Variantes : voir § 17 du cahier spécial des charges.

7. Durée du marché de services : le marché est un marché pluriannuel de quatre ans.

b) Besteknummer 2 / 1 / F040.

c) Prijs : 90,00 EUR, te betalen in speciën of door storting op het bankrekeningnummer vermeld in § 8 a.

9. a) Uiterste ontvangstdatum van de offertes : 22 mei 2002, te 10 u. 30 m.

b) Plaats : zie punt 1.

c) Taal : Nederlands.

10. a) Opening der offertes in openbare zitting.

b) Datum en uur : 22 mei 2002, te 10 u. 30 m.

c) Plaats : 1 KDR, kwartier Majoor Housiau, blok B7, lokaal 7027, te 1800 Peutie, Xxxxxxxxxxxxxxxx.

00. Borgtocht : 5 % van het oorspronkelijk bedrag van de opdracht (artikel 5 van het koninklijk besluit van 26 september 1996).

In afwijking van artikel 9 van het koninklijk besluit van 26 september 1996 zal de borgtocht terugbetaald worden na de aanvaarding van de definitieve oplevering.

12. Betalingswijze der diensten : maandelijkse betaling volgens de modaliteiten voorzien in artikel 15, § 1, van het koninklijk besluit van 26 september 1996.

13. Voorgeschreven rechtsvorm der aannemers : niet van toepas- sing.

14. Regels van kwalitatieve selectie :

a) Uitsluiting : de dienstverlener moet de bewijzen leveren dat hij zich niet in een geval van uitsluiting bevindt op het artikel 69 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 door het voorleggen van :

1° een recent getuigschrift van goed zedelijk gedrag, of een gelijkwaardig document, van de inschrijver of zijn mandataris;

3° een attest over de naleving van zijn sociale verplichtingen zoals voorzien, volgens het geval, in artikel 00 xxx, § 0 of § 2, van het koninklijk besluit van 8 januari 1996;

De verschillende documenten waarvan sprake is in 4° hierboven mogen vervangen worden door het bewijs van de registratie als aannemer in de categorie 28.

In het geval van een tijdelijke vereniging moeten de bewijzen van elkeen van de verenigden geleverd worden.

b) Technische bekwaamheid :

worden toegelaten tot de deelneming aan de huidige opdracht, de dienstverleners die, op de manier zoals voorzien in artikel 71, 2° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996, de uitvoering rechtvaardigen, zonder onderaanneming, tijdens de laatste drie jaar van soortgelijke schoonmaakcontracten als onderhavige opdracht, zodanig dat hun totaal (qua vloeroppervlakte) ten minste gelijk is aan twee maal de omvang van onderhavige opdracht.

Onder contracten van soortgelijke omvang worden contracten verstaan met betrekking tot :

a) de schoonmaak van soortgelijke lokalen; de schoonmaak van wegen, parkings, werkplaatsen, garages, spoorwegrijtuigen,... worden niet beschouwd als soortgelijk;

b) de uitvoering van prestaties die minstens gelijksoortig van aard en frequentie zijn als deze voorzien in de onderhavige opdracht;

c) de globale vloeroppervlakten die minstens gelijk zijn aan deze voorzien in de onderhavige opdracht. De oppervlakten met betrek- king tot de schoonmaak van wegen, parkings, werkplaatsen, gara- ges,... moeten afgetrokken worden.

b) Numéro du cahier spécial des charges 2 / 1 / F040.

c) Prix : 90,00 EUR, à payer en espèces ou par versement au n° de compte en banque mentionné en § 8 a.

9. a) Date limite de réception des offres : 22 mai 2002, à 10 h 30 m.

b) Adresse : voir point 1.

c) Langues : néerlandais.

10. a) Ouverture des offres en séance publique.

b) Date et heure : 22 mai 2002, à 10 h 30 m.

c) Lieu : 1 KDR, quartier Major Housiau, bloc B7, local 7027, à 1800 Peutie, Xxxxxxxxxxxxxxxx.

00. Cautionnement : 5 % du montant initial du marché (article 5 de l’arrêté royal du 26 septembre 1996).

En dérogation à l’article 9 de l’arrêté royal du 26 septembre 1996, le cautionnement sera libéré après la réception définitive complète.

12. Mode de paiement des services : paiement mensuel selon les modalités prévues à l’article 15, § 1 er de l’arrêté royal du 26 septem- bre 1996.

13. Forme juridique déterminée : pas d’application.

14. Règles de sélection qualitative :

a) Exclusion : le prestataire de service doit fournir les preuves qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion cités à l’article 69 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 par la production :

1° d’un certificat de bonne vie et mœurs récent, ou un document équivalent, du soumissionnaire ou de son mandataire;

3° d’une attestation de respect de ses obligations en matière de sécurité sociale telles que prévues, selon le cas, à l’article 00 xxx, § 0xx, ou § 2, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996;

Les documents dont question au 4° ci-dessus peuvent être remplacés par la preuve de l’enregistrement dans la catégorie 28.

En cas d’association momentanée, les preuves seront fournies pour chacun des associés.

b) Capacité technique :

sont admis à participer au présent marché les prestataires de services qui justifient, de la manière prévue à l’article 71, 2°, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996, de l’exécution, sans sous-traitance, au cours des trois dernières années de contrats de nettoyage similaires au présent marché, telle que leur total (en surface

« plancher ») soit au moins égal à deux fois l’importance du présent marché.

Par contrats d’importance similaire, on entend des contrats rela- tifs :

a) au nettoyage de locaux similaires. Le nettoyage de routes, parkings, ateliers, garages, wagons de chemin de fer,...n’est pas considéré comme similaire;

b) à l’exécution de prestations au moins similaires en nature et en fréquence à celles prévues dans le présent marché;

c) à des surfaces « plancher » au moins égales à celles prévues dans le présent marché. Les surfaces relatives au nettoyage de xxxxxx, xx xxxxxxxx, x’xxxxxxxx, xx xxxxxxx,... doivent être déduites.

15. Termijn waarbinnen de inschrijver zijn offerte gestand moet doen : honderd vijftig kalenderdagen.

16. Gunningscriteria : opgenomen in het bestek.

17. Overige inlichtingen :

a) de firma’s moeten voldoen aan de veiligheidsvoorschriften zoals beschreven in het bestek;

b) deelname aan één van de geleide bezoeken ter plaatse, is verplicht voor de inschrijvers, op straffe van nietigheid van de offerte.

De bezoeken vinden plaats op 17 en 24 april 2002, te 9 u. 30 m.

18. Datum van bekendmaking van de voorafgaande informa- tie : —

19. Datum van verzending van deze aankondiging : 20 maart 2002.

20. Datum van ontvangst van deze aankondiging : 22 maart 2002.

21. De opdracht valt onder de GATT-overeenkomst.

Nationaal Geografisch Instituut

N. 3543

1. Aanbestedende overheid : Nationaal Geografisch Instituut, Abdij ter Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

De aanbestedende overheid wordt vertegenwoordigd door Mevr. X. Xxxxxx Xxxxxx, administrateur-generaal.

2. a) Gunningswijze : openbare aanbesteding.

b) Vorm van de opdracht : aanneming van werken.

3. a) Plaats van uitvoering : Nationaal Geografisch Instituut, blok A, Abdij ter Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

b) Aard en omvang van de verrichtingen : vernieuwing van de kroonlijst van blok A.

c) —

d) —

4. Uitvoeringstermijn : in de loop van de maand augustus- september 2002.

Duurtijd van de werf : dertig dagen.

5. a) Naam en adres voor het bekomen van het bijzonder bestek : Bijzonder bestek SG-02-06.

Nationaal Geografisch Instituut, Abdij ter Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, xxxxxx werkdag, van 9 uur tot 16 u. 30 m. of per fax 00-000 00 00 of per tel. 00-000 00 00 of 00-000 00 00 (juridische dienst) of 02-629 83 40 (technische dienst).

b) —

6. a) Uiterste ontvangstdatum van de offertes : 21 mei 2002, te 14 uur.

b) Verzendingsadres : Nationaal Geografisch Instituut, Abdij ter Kameren 13, lokaal C23, 1000 Brussel.

c) —

7. a) Personen die de opening van de offerte mogen bijwonen : alleen de inschrijvers of hun gemandateerde vertegenwoordigers.

b) Datum, uur en plaats van de opening : 21 mei 2002, te 14 uur, Nationaal Geografisch Instituut, Abdij ter Kameren 13, lokaal C23, 0000 Xxxxxxx.

8. —

9. —

10. —

15. Délai pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : cent cinquante jours calendrier.

16. Critères d’attribution : repris dans le cahier spécial des charges.

17. Autres renseignements :

a) Les firmes devront satisfaire aux prescriptions de sécurité selon les procédures décrites dans le cahier spécial des charges.

b) La participation à une visite guidée est obligatoire pour les soumissionnaires pour peine de nullité de l’offre.

Les visites sont prévues les 17 et 24 avril 2002 , à 9 h 30 m.

18. Date de publication de l’avis de pré-information : —

19. Date d’envoi du présent avis : 20 mars 2002.

20. Date de réception du présent avis : 22 mars 2002.

21. Le marché est couvert par l’Accord du GATT.

Institut géographique national

N. 3543

1. Pouvoir adjudicateur : Institut géographique national, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Le pouvoir adjudicateur est réglementé par Xxx X. Xxxxxx Xxxxxx, administrateur général.

2. a) Mode de passation : adjudication publique.

b) Forme du marché : marché de travaux.

3. a) Lieu d’exécution : Institut géographique national, xxxx X, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

b) Nature et l’étendue des prestations : renouvellement de la corniche du bloc A.

c) —

d) —

4. Délai d’exécution : dans le courant du mois d’août- septembre 2002.

Durée du chantier : trente jours.

5. a) Nom et adresse d’obtention du cahier spécial des charges : Cahier spécial des charges SG-02-06.

Institut géographique national, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tous les jours ouvrables de 9 heures à 16 h 30 m soit par fax 00-000 00 00 ou par tél. 00-000 00 00 ou 00-000 00 00 (service juridique) ou au tél. 00-000 00 00 (service technique).

b) —

6. a) Date limite de réception des offres : le 21 mai 2002, à 14 heures.

b) Adresse de transmission : Institut géographique national, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, xxxxx X00, 0000 Xxxxxxxxx.

c) —

7. a) Personnes admises à l’ouverture de la soumission : seuls les soumissionnaires ou leurs délégués.

b) Date, heure et lieu d’ouverture : le 21 mai 2002, à 14 heures, Institut géographique national, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, xxxxx X00, 0000 Xxxxxxxxx.

8. —

9. —

10. —

11. Selectiecriteria :

Onverminderd de bepalingen betreffende de erkenning van de aannemers van werken, kan uitgesloten worden van deelneming aan de opdracht de aannemer :

1° die in staat van faillissement of van vereffening verkeert, die zijn werkzaamheden heeft gestaakt of die een gerechtelijk akkoord heeft bekomen, of die in een overeenstemmende toestand verkeert als gevolg van een gelijkaardige procedure die bestaat in de nationale wetgevingen en reglementeringen;

2° die aangifte heeft gedaan van zijn faillissement, voor wie een procedure van vereffening of van gerechtelijk akkoord aanhangig is of die het voorwerp is van een gelijkaardige procedure bestaande in de nationale wetgevingen en reglementeringen;

3° die, bij een vonnis dat in kracht van gewijsde is gegaan, veroordeeld is geweest voor een misdrijf dat zijn professionnele integriteit aantast;

4° die bij zijn beroepsuitoefening een ernstige fout heeft begaan, vastgesteld op xxxx xxxxx die de aanbestedende overheden aanne- melijk kunnen maken;

5° die niet in orde is met zijn bijdragen aan de sociale zekerheid, overeenkomstig de bepalingen van artikel 00, xxx xxx xxxxxxx, § 3, indien hij Belg is en § 4, indien hij buitenlander is;

6° die niet in orde is met de betaling van zijn belastingen overeenkomstig de Belgische wetgeving of die van het land waar hij gevestigd is;

7° die zich in ernstige mate heeft schuldig gemaakt aan het afleggen van valse verklaringen bij het verstrekken van inlichtingen, opvorderbaar bij toepassing van dit hoofdstuk.

het bewijs dat de aannemer zich niet in één van de gevallen vermeld in 1°, 2°, 3° 5° of 6° bevindt, kan geleverd worden door voorlegging van de volgende stukken :

a) voor 1°, 2° of 3° : een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig document uitgereikt door een gerechtelijke- of over- heidsinstantie van het land van oorsprong of herkomst en waaruit blijkt dat aan de gestelde eisen is voldaan;

b) voor 5° of 6° : een getuigschrift uitgereikt door de bevoegde overheid van het betrokken land.

Indien een dergelijk document niet uitgereikt wordt in het betrokken land, kan het vervangen worden door een verklaring onder eed of een plechtige verklaring van de betrokkene voor een gerechtelijke of overheidsinstantie, een notaris of een bevoegde beroepsorganisatie van het land van oorsprong of herkomst.

Onverminderd de bepalingen betreffende de erkenning van aannemers van werken, kan de financiële en economische draag- kracht van de aannemer, over het algemeen, aangetoond worden door één of meer van de volgende referenties;

1° door passende bankverklaringen;

2° door voorlegging van de balansen, uittreksels uit balansen of jaarrekeningen van de onderneming, indien de wetgeving van het land waar de aannemer is gevestigd de bekendmaking van balansen voorschrijft;

3° door een verklaring betreffende de totale omzet en de omzet in werken van de onderneming over de laatste drie boekjaren.

Onverminderd de bepalingen betreffende de erkenning van aannemers van werken, kan de technische bekwaamheid van de aannemer aangetoond worden door één of meer van de volgende referenties : een lijst van de werken uitgevoerd tijdens de laatste vijf jaar, gestaafd door getuigschriften van goede uitvoering voor de belangrijkste werken. Deze getuigschriften bevatten het bedrag, het tijdstip en de plaats van uitvoering van de werken en geven duidelijk weer of deze uitgevoerd werden volgens de regels van de kunst en of ze op regelmatige wijze tot een goed einde werden gebracht. In voorkomend geval zullen deze getuigschriften door de bevoegde overheid rechtstreeks aan de aanbestedende overheid toegezonden worden.

12. Handhavingstermijn van de prijs der offertes : honderd twintig dagen.

11. Critères de sélection :

Sans préjudice des dispositions relatives à l’agréation d’entrepreneurs de travaux, peut être exclu de la participation au marché, l’entrepreneur :

1° qui est en état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de concordat judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d’une procédure de même nature existant dans les législations ou réglementations nationales;

2° qui a fait l’aveu de sa faillite ou fait l’objet d’une procédure de liquidation, de concordat judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans les législations et réglementations natio- nales;

3° qui a fait l’objet d’une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle;

4° qui, en matière professionnelle, a commis une faute grave dûment constatée par tout moyen dont les pouvoirs adjudicateurs pourront justifier;

5° qui n’est pas en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les dispositions de l’article 90 du présent arrêté , § 3 s’il est Belge, § 4 s’il est étranger;

6° qui n’est pas en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon la législation belge ou celle du pays dans lequel il est établi;

7° qui s’est rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant des renseignements exigibles en application du présent chapitre.

La preuve que l’entrepreneur ne se trouve pas dans un des cas cités aux 1°, 2°, 3°, 5° ou 6° peut être apportée par la production des pièces suivantes :

a) pour le 1°, 2° ou 3° : un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou admini- strative du pays d’origine ou de provenance et dont il résulte que ces exigences sont satisfaites;

b) pour le 5° ou 6° : un cerificat délivré par l’autorité compétente du pays concerné.

Lorsque un tel document ou certificat n’est pas délivré dans le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d’origine ou de prove- nance.

Sans préjudice des dispositions relatives à l’agréation d’entrepreneurs de travaux, la capacité financière et économique de l’entrepreneur peut, en règle générale, être justifiée par l’une ou plusieurs des références suivantes :

1° par des déclarations bancaires appropriées;

2° par la présentation des bilans, d’extraits de bilans ou de comptes annuels de l’entreprise dans le cas où la publication des bilans est prescrite par la législation du pays où l’entrepreneur est établi;

3° par une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires en travaux de l’entreprise au cours des trois derniers exercices.

Sans préjudice des dispositions relatives à l’agréation d’entrepreneurs de travaux, a capacité technique de l’entrepreneur peut être justifiée par l’une ou plusieurs des références suivantes : par la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, cette liste étant appuyée de certificats de bonne exécution pour les travaux le plus importants. Ces certificats indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et préciseront s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, ces certificats seront transmis directement au pouvoir adjudicateur par l’autorité compétente.

12. Maintenance du prix des offres : cent vingt jours.

N. 3544

1. Aanbestedende overheid : Nationaal Geografisch Instituut, Abdij ter Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

De aanbestedende overheid wordt vertegenwoordigd door Mevr. X. Xxxxxx Xxxxxx, administrateur-generaal.

2. Deze dienst behoort tot categorie A 7, CPC 84.

Deze opdracht wordt door een algemene offerteaanvraag met bekendmaking gegund.

Deze opdracht is een opdracht van diensten.

Aankoop van een beheerssysteem voor een netwerk van perma- nente GPS-stations met dienstverlening.

De vaste schijf omvat :

a) Een beheerssoftware die toelaat de inkomende data van vier referentiestations te monitoren, te archiveren, correctiesignalen op te stellen en door te sturen naar de gebruikers. Met dit programma zullen de instellingen van de GPS-ontvangers in de referentie- stations van op afstand kunnen worden aangepast.

b) Installatie van de in punt a vermelde software en opleiding van het personeel.

c) Vier eenheden voor autonome stroomvoorziening om, in geval van stroompanne, de GPS-ontvangers in de referentiestations continu te laten werken.

De voorwaardelijke schijf omvat :

Uitbreiding van het aantal licenties voor de beheerssoftware beschreven in de vaste schijf, punt a.

Vier eenheden voor communicatie tussen de GPS-ontvangers in de referentiestations en het controlecentrum op het NGI.

De inschrijver is op straffe van uitsluiting verplicht voor beide schijven een offerte te doen. Bij de uiteindelijke toekenning zal het bestuur vrij zijn de voorwaardelijke schijf al dan niet te bestellen (geheel of gedeeltelijk).

Conform artikel 17, § 2, 2°, b en artikel 18 van de wet van 24 december 1993 betreffende de overheidsopdrachten, behoudt de administratie zich het recht voor later (binnen de drie jaar) tot een uitbreiding van deze opdracht over te gaan.

3. Plaats van verrichting : Nationaal Geografisch Instituut, Directie Geodesie, Abdij ter Kameren 13, 1000 Brussel.

4. a) —

b) —

c) —

5. De dienstverleners mogen geen offerte indienen voor een gedeelte van de offerte.

6. Vrije varianten toegelaten.

7. Uiterste uitvoeringstermijn van de dienst : dertig kalender- dagen.

8. a) Het lastenboek en bijkomende inlichtingen kunnen op het volgende adres bekomen worden : Nationaal Geografisch Instituut, Abdij ter Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, alle werkdagen van 9 uur tot 16 u. 30 m., hetzij per fax 00-000 00 00, of per telefoon 02-629 82 23 (juridische dienst) of op het e-mailadres xxx@xxx.xx of per telefoon 02-629 84 31 (dienst geodesie) of op het e-mailadres xxx@xxx.xx.

Bijzonder bestek G-02-01.

b) 5 mei 2002.

c) —

9. a) Publiek.

b) Uiterste datum voor ontvangst van de offertes op de opening der offertes : dinsdag 7 mei 2002, te 11 uur, in het Nationaal Geografisch Instituut, Abdij ter Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, in zaal C 23.

10. Bij toewijzing borgtocht van 5 %.

N. 3544

1. Pouvoir adjudicateur : Institut géographique national, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Le pouvoir adjudicateur est réglementé par Xxx X. Xxxxxx Xxxxxx, administrateur général.

2. Marché de services, appartenant à la catégorie A7, CPC 84 :

Ce marché sera accordé par un appel d’offres général après publication.

Ce marché est un marché de services.

Acquisition d’un système de gestion pour un réseau de stations GPS permanentes avec fourniture de services.

La tranche fixe comprend :

a) Un logiciel de gestion permettant d’exécuter le monitoring et l’archivage des données provenant des quatre stations de référence. Ce logiciel permettra également de générer et d’envoyer les signaux de corrections vers l’utilisateur. De plus, les configurations des récepteurs GPS doivent pouvoir être commandées à distance.

b) L’installation du logiciel mentionné au point a et la formation adaptée à celui-ci.

c) Quatre unités autonomes pour alimentation électrique qui, en cas de panne de courant, continuent à assurer le fonctionnement des récepteurs GPS et des unités de communication dans les stations de référence.

La tranche conditionnelle comprend :

L’extension du nombre de licences pour le logiciel de gestion décrit dans la tranche fixe a.

Quatre unités de communication entre les récepteurs GPS installés dans les stations de référence et le centre de contrôle à l’IGN.

Le soumissionnaire est obligé, sous peine d’exclusion, de faire une offre pour les deux tranches. Lors de l’attribution du marché, l’administration sera libre de passer ou non commande pour la tranche conditionnelle (entièrement ou partiellement).

Conformément à l’article 17, § 2, 2°, b et à l’article 18 de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marché publics, l’administration se réserve le droit de procéder ultérieurement (dans un délai de trois ans) à une extension du présent marché.

3. Lieu de prestation : Institut géographique national, Xxxxxxxxx xx xx Xxxxxxxx, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

4. a) —

b) —

c) —

5. Le soumissionnaire est obligé, sous peine d’exclusion, de faire une offre pour les deux lots.

6. Des variantes libres sont admises.

7. Date limite d’exécution du service : trente jours calendrier.

8. a) Nom et adresse d’obtention du cahier spécial des charges : Institut géographique national, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tous les jours ouvrables de 9 heures à 16 h 30 m, soit par fax 00-000 00 00 ou par téléphone 00-000 00 00 ou 00-000 00 00 (service juridique) ou adresse e-mail xxx@xxx.xx ou au téléphone n° 00-000 00 00 (service géodésie) ou adresse e-mail xxx@xxx.xx.

Cahier spécial des charges G-02-01.

b) 5 mai 2002.

c) —

9. a) Publique.

b) Date, heure et lieu de l’ouverture : l’ouverture des offres aura lieu le mardi 7 mai 2002, à 11 heures, à l’Institut géographique national, Xxxxxx xx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, dans la salle C 23.

10. A l’attribution un cautionnement de 5 %.

11. —

12. —

13. Selectiecriteria :

1° Wordt uitgesloten van deelneming aan de opdacht, de leveran- cier :

a) die in staat van faillissement of van vereffening verkeert, die zijn werkzaamheden heeft gestaakt of die een gerechtelijk akkoord heeft bekomen of die in een overeenstemmende toestand verkeert als gevolg van een gelijkaardige procedure die bestaat in de nationale wetgevingen en reglementeringen;

b) die aangifte heeft gedaan van zijn faillissement, voor wie een procedure van vereffening of van gerechtelijk akkoord aanhangig is of die het voorwerp is van een gelijkaardige procedure bestaande in de nationale wetgevingen en reglementeringen.

Deze twee criteria dienen bewezen te worden door de voorleg- ging van volgende stukken : een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig document uitgereikt door een gerechtelijke of over- heidsinstantie van het land van oorsprong of herkomst en waaruit blijkt dat aan de gestelde eisen is voldaan;

c) die niet in orde is met zijn bijdragen aan de sociale zekerheid, overeenkomstig de bepalingen van artikel 00 xxx xxx xxxxxxx, § 0 indien hij Belg is, e n § 4 indien hij buitenlander is.

Dit criterium dient bewezen te worden aan de hand van een getuigschrift door de bevoegde overheid van het betrokken land.

2° De technische bekwaamheid van de leverancier dient bewezen te worden door :

a) een beschrijving van de maatregelen die de dienstverlener treft om de kwaliteit te waarborgen;

b) een lijst van de voornaamste diensten uitgevoerd tijdens de laatste drie jaar.

14. Handhaving van offerte : honderd twintig kalenderdagen.

15. Gunningscriteria :

De offertes die aan de administratieve criteria voldoen, zullen op grond van de hierna volgende criteria in volgorde van afnemend belang beoordeeld worden :

1° technische conformiteit; 2° prijs.

16. —

17. Verzendingsdatum van de aankondiging : 22 maart 2002.

18. —

MINISTERIE VAN ECONOMISCHE ZAKEN

Belgisch Instituut voor Postdiensten en Telecommunicatie

N. 3320

1. Opdrachtgever : Belgisch Instituut voor Postdiensten en Tele- communicatie, Sterrenkundelaan 14, bus 21, 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

Contactpersoon : Xxxxx Xxxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00.

2. Xxxxx xxx xxxxxxx : algemene offerteaanvraag.

3. Aard van de opdracht : assistentie bij verificatie van kosten- oriëntatie van tarieven van telecomoperatoren.

4. Uitvoeringstermijn : —

11. —

12. —

13. Critères de sélection :

1° Peut être exclu de la participation au marché, le fournisseur :

a) qui est en état de faillite ou de liquidation, qui a cessé ses activités ou a obtenu un concordat judiciaire, ou qui est dans un état comparable suite à une procédure analogue prévue dans les légis- lations et réglementations nationales;

b) qui a fait l’aveu de sa faillite, pour qui une procédure de liquidation ou de concordat judiciaire est en instance ou qui fait l’objet d’une procédure analogue prévue dans les législations et réglementations nationales.

La preuve que le fournisseur ne se trouve pas dans un des cas cités ci-dessus doit être apportée par la production des pièces suivantes : un extrait du casier judiciaire ou un document équiva- lent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance et dont il résulte que ces exigences sont satisfaites;

c) qui n’est pas règle en ce qui concerne le paiement de ses cotisations à la sécurité sociale, conformément aux dispositions de l’article 90 de cet arrêté , § 0 x’xx xxx xxxxx, § 0 x’xx est étranger.

La preuve que le fournisseur ne se trouve pas dans le cas ci-dessus doit être apportée par la production d’une attestation établie par l’autorité compétente du pays concerné.

2° La capacité technique du fournisseur doit être prouvée par :

a) une description des mesures prises par le prestataire de services afin de garantir la qualité;

b) une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années.

14. Maintien de l’offre : cent vingt jours.

15. Critères d’attribution :

Les offres répondant aux critères administratifs seront évaluées selon les critères suivants et par ordre d’importance décroissante :

1° la conformité technique; 2° le prix.

16. —

17. Date de l’envoi de l’avis : le 22 mars 2002.

18. —

MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Institut belge des Services postaux et des Télécommunications

N. 3320

1. Pouvoir adjudicateur : Institut belge des Services postaux et des Télécommunications, avenue de l’Astronomie 14, boîte 21, 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

Personne à contacter : Xxxxx Xxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00.

2. Mode d’adjudication : appel d’offres général.

3. Objet du marché : assistance au niveau de la vérification de l’orientation des coûts des tarifs des opérateurs télécom.

4. Délai d’exécution : —

5. Opening der offertes : 29 april 2002, te 10 uur.

6. Adres : Belgisch Instituut voor Postdiensten en Telecommuni- catie, Xxxxx-xxxxx, xxxx Xxxxxx, 00 e verdieping, Xxxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

7. Selectiecriteria :

De kandidaat moet voldoen aan de voorwaarden vastgesteld in artikelen 69 tot 71 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende overheidsopdrachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten.

De kandidaat moet bewijzen ervaring te hebben op dit gebied.

8. Gunningscriteria : zie lastenboek.

9. Het lastenboek is opgesteld in het Nederlands en in het Frans en kan aangevraagd worden bij : Belgisch Instituut voor Postdien- sten en Telecommunicatie, Xxxxx-xxxxx, Xxxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Prijs : S 5 te storten op rek. 000-0000000-00 van B.I.P.T., met vermelding : « Lastenboek europ. marktconsultatie ».

Datum verzending naar het Bulletin der Aanbestedingen : 15 maart 2002.

MINISTERIE VAN JUSTITIE

Bestuur van het Belgisch Staatsblad

N. 3593

1. Aanbestedende dienst : Ministerie van Justitie, Bestuur van het Belgisch Staatsblad, Xxxxxxxxxxx 00-00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Wijze van aanbesteding : beperkte offerteaanvraag.

b) Vorm van de opdracht : opdracht tegen globale prijs.

3. a) Leveringsplaats : zie punt 1.

b) Aard van de te leveren goederen : vierhonderd rollen fotozet- film overeenkomstig de karakteristieken vermeld in het bijzonder bestek en de levering van de voor de ontwikkeling noodzakelijke producten in verhouding tot de hoeveelheid te leveren film.

c) —

d) Xxxxxxxxx in partijen : opdracht bestaande uit een enkele partij.

4. Leveringstermijn, looptijd van de opdracht, aanvang of leve- ring van de goederen : zie bijzonder bestek.

5. a) Aanvraag van de stukken : zie punt 1.

b) —

c) —

6. a) Uiterste datum voor de ontvangst van de inschrijvingen : donderdag 23 mei 2002.

b) Adres : zie punt 1.

c) Taal of talen : Nederlands of Frans.

7. a) Bij de opening toegelaten personen : openbare zitting.

b) Datum, uur en plaats : vrijdag 24 mei 2002, te 11 uur, op het adres vermeld onder punt 1.

8. Waarborg en garanties : zie bijzonder bestek.

9. Financierings- en betalingsvoorwaarden : zie bijzonder bestek.

5. Ouverture des offres : 29 avril 2002, à 10 heures.

6. Adresse : Institut belge des Services postaux et des Télécom- munications, Tour Astro, salle Apollo, 00 x xxxxx, xxxxxx de l’Astronomie 14, 0000 Xxxxxxxxx.

7. Critères de sélection :

Le candidat doit satisfaire aux conditions fixées aux articles 69 à 71 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services.

Le candidat doit prouver qu’il a de l’expérience dans le domaine.

8. Critères d’attribution : voir cahier des charges.

9. Le cahier des charges est établi en français et en néerlandais et peut être obtenu à l’adresse suivante : Institut belge des Services postaux et des Télécommunications, Tour Astro, avenue de l’Astronomie 14, 0000 Xxxxxxxxx.

Prix : S 5 à verser sur le compte 000-0000000-00 de l’I.B.P.T., avec mention : « Cahier des charges, Cons. Eur. du marché ».

Date d’expédition au Bulletin des Adjudications : 15 mars 2002.

MINISTERE DE LA JUSTICE

Direction du Moniteur belge

N. 3593

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère de la Justice, Direction du Moniteur belge, xxx xx Xxxxxxx 00-00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Mode de passation : appel d’offres général.

b) Forme du marché : marché à prix global.

3. a) Lieu de livraison : voir au point 1.

b) Objet du marché : quatre cents rouleaux de film de photocom- position conformes aux spécifications énoncées au cahier spécial des charges et la fourniture des produits de développement en rapport avec la quantité de film à fournir.

c) —

d) Division en lots : marché constitué d’un seul lot.

4. Date limite d’achèvement des fournitures ou durée du marché, de début ou de livraison des fournitures : se reporter au cahier spécial des charges.

5. a) Demande de documents : voir au point 1.

b) —

c) —

6. a) Date limite de réception des offres : jeudi 23 mai 2002.

b) Adresse : voir point 1.

c) Langue(s) : français ou néerlandais.

7. a) Personnes admises à l’ouverture des offres : séance publique.

b) Date, heure et lieu : vendredi 24 mai 2002, à 11 heures, à l’adresse reprise au point 1.

8. Xxxxxxxxxxxxx et garanties : se reporter au cahier spécial des charges.

9. Modalités de financement et de paiement : se reporter au cahier spécial des charges.

10. —

11. Minimumeisen :

Inlichtingen en documenten die verplicht ingediend moeten worden opdat de aanvraag tot deelname in overweging kan genomen worden :

a) Een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig docu- ment uitgereikt door een gerechtelijke- of overheidsinstantie van het land van oorsprong of van herkomst waaruit blijkt dat de leveran- cier zich niet bevindt in één van de gevallen vermeld in artikel 43 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende de overheidsopdrachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten en de concessies voor openbare werken (vb. in staat van faillissement of van vereffening, staking van werkzaamheden, gerechtelijk akkoord, enz.).

b) Een attest van de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid (R.S.Z.) waaruit blijkt dat hij in regel is met de bijdragen voor de sociale zekerheid volgens de voorschriften van artikel 90 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 (§ 3 indien hij Belg is , § 4 indien hij van vreemde nationaliteit is).

c) De rechtvaardiging van de financiële en economische bekwaamheid van de aannemer door het vertonen van passende bankverklaringen voor 2000 en 2001.

d) Een verklaring bijvoegen betreffende de totale omzet van de onderneming voor 2001.

e) Haar omzet in producten waarop de opdracht betrekking heeft en gerealiseerd tijdens de boekjaren 1999, 2000 en 2001.

f) Xxxxxxxx van de technische capaciteit door :

een gedetailleerde lijst van de voornaamste gelijksoortige opdrachten verricht gedurende de jaren 1999, 2000 en 2001 met bedrag en datum ervan, alsook de openbare instantie of de particu- lier voor wie de opdracht is uitgevoerd;

door middel van certificaten die zijn opgesteld door de als bevoegd erkende officiële instituten of diensten voor kwaliteitscon- trole, waarin de conformiteit van duidelijk door referenties geïden- tificeerde producten met bepaalde specificaties of normen worden bevestigd.

12. Gestanddoeningstermijn : negentig kalenderdagen.

13. Gunningscriteria : zie bijzonder bestek.

14. —

15. Overige inlichtingen :

Contactpersonen : X. Xxxxxxx (coördinatie en administratie) en

X. Xxxxxxx (techniek).

Contact : Bestuur van het Belgisch Staatsblad.

16. Datum van publicatie van de vooraankondiging : geen perio- dieke enuntiatieve aankondiging werd bekendgemaakt.

17. Datum van verzending van de aankondiging aan het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen : —

18. Datum van ontvangst van de aankondiging bij het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen : —

N. 3610

1. a) Aanbestedende dienst : Ministerie van Justitie, Bestuur van het Belgisch Staatsblad, Xxxxxxxxxxx 00-00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

b) Personen waar bijkomende inlichtingen over de opdracht kunnen bekomen worden : X. Xxxxxxx (administratief) en

L. Vanrampelberg (technisch).

2. Wijze van aanbesteding : beperkte offerteaanvraag, versnelde procedure.

3. Aard en omvang van de prestaties :

De opdracht omvat het inscannen in een pdf-formaat van een dagelijks wisselende hoeveelheid akten.

De akten tellen gemiddeld twee A4-bladzijden en zijn voorzien van een barcode.

10. —

11. Conditions minimales :

Pour que sa demande de participation puisse être prise en considération, le fournisseur doit obligatoirement fournir les renseignements et documents suivants :

a) Produire un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou adminitrative du pays d’origine ou de provenance et dont il résulte que le fournisseur ne se trouve pas dans une des situations mentionnées à l’article 43 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics (ex. état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de concordat judiciaire, etc.).

b) Produire une attestation de l’Office national de Sécurité sociale (O.N.S.S.) qui prouve qu’il est en règle avec ses cotisations de sécurité sociale selon les dispositions de l’article 90 de l’arrêté royal du 8 janvier 0000 (§ 0 x’xx est belge , § 4 s’il est étranger).

c) Justifier sa capacité financière et économique en fournissant les déclarations bancaires appropriées à cet effet et portant sur 2000 et 2001.

d) Xxxxxxx une déclaration concernant le chiffre d’affaires global pour 2001.

e) Fournir le chiffre d’affaires relatif aux produits faisant l’objet du marché et réalisés par l’entreprise au cours des exercices 1999, 2000 et 2001.

f) Justifier sa capacité technique en fournissant :

la liste des principales livraisons effectuées pendant les années 1999, 2000 et 2001. Cette liste doit reprendre le montant des ventes, leurs dates et leurs destinataires publics ou privés;

les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité; reconnus compétents et attestant la conformité de produits bien identifiés par des références aux spécifications ou aux normes d’application en la matière.

12. Délai de maintien de l’offre : nonante jours calendrier.

13. Xxxxxxxx d’attribution : se reporter au cahier spécial des charges.

14. —

15. Autres renseignements :

Personnes de contact : X. Xxxxxxx (coordination et questions administratives) et X. Xxxxxxx (questions techniques).

Contact : Direction du Moniteur belge.

16. Date de publication de la pré-information : aucun avis indi- xxxxx xxxxxxxxxx n’a été publié.

17. Date d’envoi de l’avis à l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : —

18. Date de réception de l’avis à l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : —

N. 3610

1. a) Pouvoir adjudicateur : Ministère de la Justice, Direction du Moniteur belge, xxx xx Xxxxxxx 00-00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

b) Personnes auprès desquelles des informations complémen- taires sur le marché peuvent être obtenues : X. Xxxxxxx (coordina- tion et questions administratives) et L. Vanrampelberg (questions techniques).

2. Mode de passation : appel d’offres restreint, procédure accélérée.

3. Nature et étendue des prestations :

Les prestations concernant le scannage, sous format pdf, d’actes

qui nous sont transmis journellement en quantités très variables.

Les actes comportent en moyenne deux pages de format A4 et sont munis d’un code à barres.

Gemiddeld aantal akten is hoger dan 140 000 per jaar, onregel- matig verspreid over de verschillende maanden.

De akten moeten dagelijks opgehaald worden te Brussel, ontniet, gescand, geïndexeerd op basis van de op de akte voorkomende benaming (via OCR of manuele input), terug geniet en samen met een CD met de bestanden en de index de volgende werkdag afgeleverd worden te Brussel.

4. Inlichtingen en documenten te leveren met het oog op de voorafgaandelijke selectie van de prestatiediensten.

Inlichtingen en documenten die verplicht ingediend moeten worden opdat de aanvraag tot deelname in overweging kan genomen worden :

a) een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig docu- ment uitgereikt door een gerechtelijke- of overheidsinstantie van het land van oorsprong of van herkomst waaruit blijkt dat de leveran- cier zich niet bevindt in één van de gevallen vermeld in artikel 43 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende de overheidsopdrachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten en de concessies voor openbare werken (voorbeeld in staat van faillissement of van vereffening, staking van werkzaamheden, gerechtelijk akkoord, enz...);

b) een attest van de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid (R.S.Z.) waaruit blijkt dat hij in regel is met de bijdragen voor de sociale zekerheid volgens de voorschriften van artikel 90 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 (§ 3 indien hij Belg is , § 4 indien hij van vreemde nationaliteit is);

c) de rechtvaardiging van de financiële en economische bekwaamheid van de aannemer door het vertonen van passende bankverklaringen voor 2000 en 2001;

d) een verklaring bijvoegen betreffende de totale omzet van de onderneming en haar omzet in producten waarop de opdracht betrekking heeft en gerealiseerd tijdens de boekjaren 1999, 2000 en 2001;

e) de bekwaamheid van de dienstverlener kan worden beoordeeld aan de hand van zijn vakkundigheid, doeltreffendheid, ervaring en betrouwbaarheid. De dienstverlener zal zijn bekwaamheid verant- woorden door passende verklaringen en documenten.

5. Uiterste datum voor ontvangst van de aanvragen tot deelne- ming : maandag 15 april 2002.

De aanvragen tot deelneming dienen te worden gezonden aan het onder punt 1. a) (cf. supra) vermelde adres.

De gegadigden worden gelijktijdig en schriftelijk uitgenodigd om hun offerte in te dienen.

6. Verzendingsdatum van de prijsaanvragen en van het bestek : maandag 15 april 2002.

MINISTERIE VAN MIDDENSTAND EN LANDBOUW

Belgisch Interventie- en Restitutiebureau (B.I.R.B.)

Le nombre moyen d’actes par an s’élève à 140 000 inégalement répartis sur différents mois.

Les actes doivent être quotidiennement enlevés au départ de Bruxelles, dégrafés, scannés, indexés sur base de la dénomination (via OCR ou par entrée manuelle), retournés ensuite le jour ouvrable suivant à Bruxelles, agrafés et munis d’un CD reprenant les fichiers et l’index.

4. Renseignements et documents à fournir en vue de la sélection préalable des prestations de services.

Pour que sa demande de participation puisse être prise en considération, le fournisseur doit obligatoirement fournir les renseignements et documents suivants :

a) produire un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance et dont il résulte que le fournisseur ne se trouve pas dans une des situations mentionnées à l’article 43 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics (ex. état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de concordat judiciaire, etc...);

b) produire une attestation de l’Office national de Sécurité sociale (O.N.S.S.) qui prouve qu’il est en règle avec ses cotisations de sécurité sociale selon les dispositions de l’article 90 de l’arrêté royal du 8 janvier 0000 (§ 0 x’xx est Belge , § 4 s’il est étranger);

c) justifier sa capacité financière et économique en fournissant les déclarations bancaires appropriées à cet effet et portant sur 2000 et 2001;

d) fournir une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires relatif aux produits faisant l’objet du marché et réalisés par l’entreprise au cours des exercices 1999, 2000 et 2001;

e) la capacité du prestataire de services sera évaluée en fonction de son savoir-faire, de son efficacité, de son expérience et de sa fiabilité. Le prestataire de services justifiera sa capacité par des déclarations et documents appropriés.

5. Date limite de réception des demandes de participation : lundi 15 avril 2002.

Les demandes sont à envoyer à l’adresse reprise au point 1 a)

(cf. supra).

Les candidats sélectionnés seront invités simultanément et par écrit à présenter leur offre.

6. Date de l’envoi des demandes d’offres de prix accompagnées du cahier spécial des charges : lundi 15 avril 2002.

MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L’AGRICULTURE

Bureau d’Intervention et de Restitution belge (B.I.R.B.)

N. 3327

Gegunde opdracht

N. 3327

Marché passé

1. Aanbestedende overheid : Belgisch Interventie- en Restitutie- bureau, instelling van openbaar nut, Xxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

2. Algemene offerteaanvraag.

3. Diensten van assurantiemakelaar en verzekeringsagent, diensten als bemiddelaar tussen de verzekeringsmaatschappijen en hun klanten; classificatienummer C.P.C. 81401.

1. Service adjudicateur : Bureau d’Intervention et de Restitution, organisme d’intérêt public, xxx xx Xxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

2. Appel d’offres général.

3. Service de courtage et d’agents d’assurances, service d’intermédiaire entre les compagnies d’assurances et leurs clients; numéro de classification C.P.C. 81401.

4. 4 juli 2001.

5. a) Ervaring van de inschrijver, inzonderheid zijn ervaring inzake de assistentieverlening bij het afsluiten van zogenaamde maritieme verzekeringscontracten.

b) Het internationale karakter van de inschrijver.

c) De belangrijkheid van de inschrijver gezien het bedrag van de geïnde premies.

d) De voorgestelde werkzaamheden en diensten.

e) Zijn bekwaamheid om voor zijn klant verzekerings- voorwaarden te verkrijgen waarvoor de prijs-kwaliteitsverhouding het best verzekerd is.

6. Zes.

7. Marsh, N.V., Xxxxxxxxx 0, xx 0000 Xxxxxxx (Oudergem).

8. Niet van toepassing, vermits de beloning van de verzekerings- makelaars steunt op een standaardpercentage van het bedrag van de geïnde premies.

9. Nihil.

10. Nihil.

11. 2000 (S-00-159028-001).

12. 14 maart 2002.

13. Pro memorie.

MINISTERIE VAN VERKEER EN INFRASTRUCTUUR

De Post

N. 3365

1. Aanbestedende dienst : De Post, Purchasing Office, Munt- centrum, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Wijze van aanbesteding : algemene offerteaanvraag.

b) Vorm van de opdracht : aankoop.

De overeenkomst wordt afgesloten voor een duur van twee jaar. Na verloop van deze twee jaar is de overeenkomst stilzwijgend verlengbaar met een duur van twaalf maanden. Zij kan maximaal driemaal worden verlengd.

3. a) Plaats van levering : De Post.

Depot Mechelen, E. Xxxxxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxxx. Depot Jemelle, xxx X. Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

b) Aard en hoeveelheid van de te leveren goederen :

Partij 1 : 200 000 bladen van kettingpapier zelfdoorschrijvend

(11″ x 380 mm).

Partij 2 : 1 600 000 bladen van kettingpapier zelfdoorschrijvend

(12″ x 240 mm).

c) Mogelijkheid tot inschrijving op gedeelten en / of het geheel van de levering : de levering omvat twee partijen.

4. Eventueel voorgeschreven leveringstermijn : de leveringster- mijnen worden door de inschrijver aangeduid in kalenderdagen in zijn offerte.

5. a) Verkrijging van de ter zake dienende stukken : het bijzonder bestek 4122 / JPA / 4 van 2002 is te koop bij De Post, aan het loket van de onthaaldienst, niveau 0, Xxxxxxxxxxxxxxx, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

4. 4 juillet 2001.

5. a) Expérience du soumissionnaire, plus particulièrement, son expérience dans l’aide à la conclusion de contrats d’assurances dits maritimes.

b) Caractère international du soumissionnaire.

c) Importance du soumissionnaire eu égard aux primes encais- sées.

d) Présentation de ses activités et de ses services.

e) Capacité d’obtenir pour son client des conditions d’assurances où le rapport qualité / prix est le mieux assuré.

6. Six.

7. Xxxxx, X.X., xxxxxxxxx xx Xxxxxxxxx 0, x 0000 Xxxxxxxxx (Xxxxxxxxx).

8. Sans objet, puisque la rémunération des courtiers est basée sur un pourcentage standard du montant des primes encaissées.

9. Néant.

10. Néant.

11. 2000 (S-00-159028-001).

12. 14 mars 2002.

13. Pour mémoire.

MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L’INFRASTRUCTURE

La Poste

N. 3365

1. Pouvoir adjudicateur : Xx Xxxxx, Xxxxxxxxxx Xxxxxx, Xxxxxx Xxxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Mode de passation choisi : appel d’offres général.

b) Forme de marché : achat.

Le présent contrat a une durée de deux ans. Après cette durée de deux ans, la convention sera tacitement prolongée d’une durée de douze mois. Elle peut être prolongée au maximum trois fois.

3. a) Lieu de livraison : La Poste.

Dépôt Mechelen, E. Xxxxxxxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxxx. Dépôt Jemelle, xxx X. Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

b) Nature et quantité des produits à fournir :

Lot 1 : 200 000 feuilles de papier listing autocopiant (11″ x 380 mm) en continu.

Lot 2 : 1 600 000 feuilles de papier listing autocopiant (12″ x 240 mm) et en continu.

c) Possibilité de soumissionner pour des parties et / ou pour l’ensemble des fournitures : la fourniture comprend deux lots.

4. Délai de livraison éventuellement imposé : le délai de livraison est fixé en jours / calendrier par le soumissionnaire.

5. a) Obtention des documents pertinents : le cahier spécial des charges 4122 / JPA / 4 de 2002 est en vente à La Poste, au guichet du service d’accueil, niveau 0, xxx xx x’Xxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00.

b) Uiterste datum voor deze aanvraag : 30 april 2002.

c) Bedrag en voorwaarden ter verkrijging : het document is te koop tegen de prijs van S 10,00.

Bij storting of overschrijving op rek. 000-0000000-00 van Afde- ling 9, Economaat, Muntcentrum, 0000 Xxxxxxx. Vermelden :

« Aankoop van het bijzonder bestek 4122 / JPA / 4 van 2002 ».

6. a) Uiterste datum voor de ontvangst van de inschrijvingen : de uiterste datum voor de ontvangst van de inschrijvingen is 6 mei 2002.

b) Adres waar deze moeten worden ingediend : De Post, Purcha- sing Office, Lokaal 660, Muntcentrum, 1000 Brussel.

c) Taal of talen waarin zij moeten worden gesteld : de inschrij- vingen moeten worden gesteld in het Nederlands of in het Frans.

7. a) Personen die bij de opening van de inschrijvingen worden toegelaten : de opening van de inschrijvingen is openbaar.

b) Dag, uur en plaats van de opening : de opening van de inschrijvingen zal, zonder afkondiging van de prijzen, geschieden op 6 mei 2002, te 10 uur stipt, in de zaal van de aanbestedingen van het Muntcentrum (gelijkvloers, ingang Bisschopsstraat), 0000 Xxxxxxx.

8. Verlangde sommen en borgsommen : het door elke leverancier te storten bedrag van de borgsom is vastgesteld op 5 % van het globaal bedrag van zijn offerte zonder BTW.

9. Belangrijkste financierings- en betalingsvoorschriften : de beta- lingen geschieden binnen de vijftig kalenderdagen na de dag van ontvangst van de factuur op het bureau van De Post, AP Financiën, Muntcentrum, 1000 Brussel.

10. Rechtsvorm die de combinatie van leveranciers aan wie de opdracht wordt gegund, moet hebben : de in de lidstaten toegelaten rechtsvormen.

11. Financiële, economische en technische minimumeisen waaraan de leverancier moet voldoen : de inschrijvers moeten de nodige financiële en economische waarborgen alsook de technische bekwaamheden bieden.

a) Criteria met betrekking tot de financiële en economische draagkracht : de financiële en economische draagkracht van de leveranciers wordt aangetoond door passende bankverklaringen.

b) Criteria met betrekking tot de technische bekwaamheid : een lijst van de voornaamste leveringen die hij gedurende de afgelopen drie jaren heeft verricht, hun bedrag, data en de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren.

12. Termijn gedurende welke de inschrijver zijn aanbieding gestand moet doen : gedurende negentig kalenderdagen blijven de inschrijvers door hun offerte gebonden. Deze termijn gaat in de dag volgend op de datum van de opening van de inschrijvingen.

13. Bij de gunning van de opdracht aan te leggen criteria : de gunningscriteria zijn opgenomen in punt III van het bijzonder bestek 4122 / JPA / 4 van 2002.

14. Overige inlichtingen.

Technische inlichtingen : Purchasing Office, tel. 00-000 00 00.

15. Datum van verzending van deze aankondiging : —

16. De datum van ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschap- pen : —

N. 3536

1. De naam, het adres, het telefoon-, telegraaf-, telex- en telefax- nummer van de aanbestedende overheid; de persoon waarbij bijko- mende inlichtingen over de opdracht kunnen worden verkregen : De Post, N.V. van Publiek Recht, met maatschappelijke zetel, Muntcentrum, 0000 Xxxxxxx.

Bijkomende inlichtingen : ICT, Dienst Finance, de heer L. Vets, Xxxxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00, e-mail : xxxxx.xxxx@xxxx.xx.

b) Date limite de la demande : 30 avril 2002.

c) Montant et modalités d’obtention : le document est en vente au prix de S 10,00.

En cas de versement ou virement au compte 000-0000000-00 de Xx Xxxxxxxx 0, Xxxxxxxx, Xxxxxx Xxxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx, il conviendra d’apporter la mention « Achat du cahier spécial des charges 4122 / JPA / 4 de 2002 ».

6. a) Date limite de réception des offres : la date limite de réception des offres a été fixée au 6 mai 2002.

b) Adresse où elles doivent être transmises : Xx Xxxxx, Xxxxxxxxxx Xxxxxx, Xxxxx 000, Xxxxxx Xxxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx.

c) La ou les langues dans lesquelles elles doivent être rédigées : les offres doivent être rédigées en langue française ou en langue néerlandaise.

7. a) Personnes admises à assister à l’ouverture des offres : l’ouverture des soumissions est publique.

b) Date, heure et lieu de cette ouverture : l’ouverture des soumis- sions se fera publiquement sans proclamation des prix, le 6 mai 2002, 10 heures précises, dans la salle des adjudications de La Poste, Centre Monnaie (rez-de-chaussée, entrée xxx xx x’Xxxxxx), 0000 Xxxxxxxxx.

8. Cautionnement et garanties demandées : le montant du cautionnement à verser par les adjudicataires est fixé à 5 % du montant global du marché T.V.A. non comprise.

9. Modalités essentielles de financement et de paiement : les paiements sont effectués dans les cinquante jours de calendrier qui suivent le jour de la réception de la facture au bureau de La Poste, AP Finances, Xxxxxx Xxxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx.

10. Forme juridique déterminée que devra revêtir le groupement de fournisseurs attributaires du marché : les formes juridiques autorisées dans les Etats membres.

11. Conditions minimales de caractère économique et technique à remplir pour le fournisseur : les soumissionnaires doivent présenter des garanties économiques et financières ainsi que des capacités techniques.

a) Les garanties financières et économiques doivent obligatoire- ment se référer à des déclarations bancaires appropriées.

b) Les capacités techniques seront appréciées sur la base d’une liste des principales livraisons effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires publics ou privés.

12. Délai pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : les soumissionnaires restent engagés par leur soumission pendant un délai de nonante jours de calendrier, prenant cours le lendemain du jour de la séance d’ouverture des soumissions.

13. Critères qui seront utilisés lors de l’attribution du marché : les critères d’attribution du présent marché figurent au point III du cahier spécial des charges 4122 / JPA / 4 de 2002.

14. Autres renseignements :

Renseignements d’ordre technique : Purchasing Office, tél. 00-000 00 00.

15. Date d’envoi de cet avis : —

16. Date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : —

N. 3536

Informations complémentaires : ICT, Service Finance, M. L. Vets, chaussée d’Anvers 59, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00, e-mail : xxxxx.xxxx@xxxxx.xx.

2. De categorie van de te verlenen diensten en de beschrijving ervan, het classificatienummer bij de CPC, de hoeveelheid van de te verlenen diensten alsook met name de eventuele opties voor aanvullende diensten en, indien gekend, de schatting van de termijnen waarop de opties kunnen worden uitgeoefend. In het geval van opdrachten die een zekere regelmaat vertonen of die bestemd zijn om in de loop van een bepaalde periode te worden hernieuwd, de vermelding ervan, indien gekend; de gekozen gunningswijze : De Post wenst beroep te doen op externe dienst- verleners gespecialiseerd in ICT om te voorzien in haar tijdelijke en dringende behoeften op dit vlak en om haar ICT-dienst te versterken. De opdracht wordt opgedeeld in dertig percelen. De percelen worden gedetailleerd in punt 5 in onderhavige aankondi- ging. Elk perceel betreft de terbeschikkingstelling van externe technische bijstand op het vlak van ICT volgens de bepalingen en voorwaarden van het bestek. Code CPC : 84.

Gunningswijze : onderhandelingsprocedure met bekendmaking.

3. De plaats van verrichting : de prestaties zullen vooral in Brussel plaatsvinden, en in ieder geval in België.

4. a) Aanduiden of de uitvoering van de dienst voorbehouden is aan een welbepaald beroep, krachtens reglementaire of wetsbepa- lingen : —

b) De verwijzing naar die reglementaire of wetsbepalingen : —

c) Aanduiden of de rechtspersonen de naam en de beroeps- kwalificaties van het personeel belast met de uitvoering van de dienst moeten vermelden : de dienstverlener is ertoe gehouden de naam en de beroepskwalificaties mee te delen van het personeel belast met de uitvoering van de dienst.

5. Aanduiden of de dienstverleners een offerte mogen indienen voor een gedeelte van de betrokken diensten : het is mogelijk om een offerte in te dienen voor één, meerdere of het geheel van de percelen.

Deze percelen zijn de volgende :

Development :

Lot 1 : Software Consultant (Oracle GL, AR, AP, FA, CE).

Lot 2 : Software Consultant (MS DNA, hta, VBA, SQL-server [n-tier], process / bankend).

Lot 3 : Senior Application Architect (technical architecture [J2EE, Oracle, development techn.]).

Lot 4 : Software Expert (Oracle modules FA, & INV, Business Objects).

Lot 5 : Software Expert (Progress + ervaring in ontwikkeling front-end applicaties).

Lot 6 : Software Expert (MS DNA, hta, VBA, SQL-server [n-tier], frontend / process).

Lot 7 : Software Expert (datamodelling, design, interfaces, func- tional PRS).

Lot 8 : Senior Software Engineer (kennis database Oracle 8 & Oracle software).

Lot 9 : Senior Software Engineer (technical design PRS + kennis technische omgeving & tools Oracle & VB).

Lot 10 : Senior Software Engineer (fu nctionele en technische kennis systemen m.b.t. Track & Trace [BS2000]).

Lot 11 en 12 : Senior Software Engineer (intranet web develop- ment).

Lot 13 : Head Project Office.

Lot 14 : Senior Software Engineer (UCV III, Xxxxxx, Xxxxx, ELS-gateway).

Lot 15 : Software Expert (Trace & Trace frontend). Operations :

Lot 16 : Network Engineer Senior (Cisco, TCP / IP, FR, security environments, transdata).

Loten 17 en 18 : System Engineer Senior (Solaris, Linux, multido- maining, SAN, basiskennis Oracle).

Lot 19 : Windows Engineer Senior (Windows 2000 server, Active Directory, Intel Clusters, Oracle, Citrix).

Lot 20 : Windows Engineer (Windows 2000 server, Active Direc- tory, Intel Clusters, Oracle, Citrix).

Loten 21 en 22 : Database Engineer Senior (ervaring met grote Oracle databases, Oracle Financials).

2. La catégorie du service à prester et la description de celui-ci, le numéro de classification CPC, la quantité des services à prester ainsi que, notamment, les éventuelles options concernant des services complémentaires et, s’il est connu, le calendrier provisoire de levée de ces options. Dans le cas de marchés renouvelables au cours d’une période donnée, l’indication, s’il est connu, du calendrier des mises en concurrence ultérieures des services envisagés; le mode de passation choisi : La Poste souhaite faire appel à des prestataires de services externes spécialisés en matière ICT pour pourvoir à des nécessités temporaires et urgentes dans ce domaine et pour renforcer son service ICT. Le marché est divisé en trente lots. Les lots sont détaillés au point 5 du présent avis. Chaque lot correspond à la mise à disposition d’un soutien technique externe selon les stipula- tions et conditions du cahier spécial des charges. Code CPC 84.

Mode de passation : procédure négociée avec publicité.

3. Le lieu de prestation : les prestations se feront essentiellement à Bruxelles, et en tout état de cause en Belgique.

4. a) Indiquer si l’exécution du service est réservée à une profes- sion déterminée, en vertu de dispositions législatives ou réglemen- taires : —

b) La référence de ces dispositions législatives ou réglemen- taires : —

c) Indiquer si les personnes morales sont tenues de mentionner les noms et qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du service : le prestataire de services est tenu de mentionner le nom et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du service.

5. Indiquer si les prestataires de services peuvent présenter une offre pour une partie des services considérés. Il est possible de remettre offre pour un, plusieurs ou tous les lots.

Ces lots sont les suivants :

Development :

Lot 1 : Software Consultant (Oracle GL, AR, AP, FA, CE).

Lot 2 : Software Consultant (MS DNA, hta, VBA, SQL-server [n-tier], process / bankend).

Lot 3 : Senior Application Architect (technical architecture [J2EE, Oracle, development techn.]).

Lot 4 : Software Expert (Oracle Modules FA & INV, Business Objects).

Lot 5 : Sotware Expert (Progress + expérience dans le développe- ment d’applications front-end).

Lot 6 : Software Expert (MS DNA, hta, VBA, SQL-server [n-tier], frontend / process).

Lot 7 : Software Expert (datamodelling, design, interfaces, func- tional PRS).

Lot 8 : Senior Software Engineer (connaissance base de données Oracle & Oracle Software).

Lot 9 : Senior Software Engineer (technical design PRS + connais- sance environnement technique & outils Oracle & VB).

Lot 10 : Senior Software Engineer (connaissances fonctionnelles et techniques liées à des systèmes Track & Trace [BS2000]).

Lots 11 et 12 : Senior Software Engineer (intranet web develop- ment).

Lot 13 : Head Project Office.

Lot 14 : Senior Software Engineer (UCV III, Xxxxxx, Xxxxx, ELS-gateway).

Lot 15 : Software Expert (Track & Trace frontend). Operations :

Lot 16 : Network Engineer Senior (Cisco, TCP / IP, FR, security environments, transdata).

Lots 17 et 18 : System Engineer Senior (Solaris, Linux, multido- maining, SAN, connaissance de base Oracle).

Lot 19 : Windows Engineer Senior (Windows 2000 server, Active Directory, Intel Clusters, Oracle, Citrix).

Lot 20 : Windows Engineer (Windows 2000 server, Active Direc- tory, Intel Clusters, Oracle, Citrix).

Lots 21 et 22 : Database Engineer Senior (expérience avec grands Oracle databases, Oracle financials).

Lot 23 : Database Engineer Senior (ervaring met grote SQL server databases, microsoft DNA, COM, DCOM).

Lot 24 : Project Manager (Windows 2000 server, Active Directory, networking, PC hardware, desktop software, noties van Novell).

Lot 25 : Windows Engineer Junior (Windows 2000 server, Active Directory, networking, PC hardware, desktop software, noties van Novell).

Lot 26 : Windows Engineer Senior (migratie van Novell client omgeving naar Windows 2000).

Loten 27 en 28 : Systems Engineer Senior (leiden van dagelijkse operationele omgeving in een BS2000 met AVAS, met links naar Unix en Windows).

Lot 29 : Computer Room Operator (monitoring en first line action in control room gedurende NACHT-vacaties).

Lot 30 : Service Desk Manager (leiden van dienst [processen, mensen, efficiëntie]).

6. Het voorziene aantal of het minimum- en maximumaan- tal dienstverleners die zullen uitgenodigd worden om in te schrij- ven : —

7. Zo nodig, het verbod van vrije varianten : het indienen van vrije varianten is niet toegelaten.

8. De einddatum voor de uitvoering van de diensten of de looptijd van de opdracht en, voorzover mogelijk, de uiterste datum voor de aanvang of verlening van de diensten : de looptijd per xxx xxxxxxxx xxxxxxxx xxxx xxxxxxx en is eventueel verlengbaar.

De prestaties dienen ten laatste binnen de zestig dagen volgend op de notificatie van de gunning van de opdracht aan te vangen.

9. Zo nodig, de rechtsvorm die de vereniging van dienstverleners, aan wie de opdracht wordt gegund, moet aannemen : de binnen de Europese Gemeenschap toegelaten rechtsvormen.

10. a) Zo nodig, de verantwoording van de aanwending van de versnelde procedure voorzien in artikel 00 xxx xxx xxxxxxx :

Om de volgende redenen wordt beroep gedaan op de versnelde procedure :

de geleidelijke en onomkeerbare liberalisering van de postale markt op Europees niveau, verplicht De Post tot een snelle herstruc- turering en modernisering, om het hoofd te bieden aan de reeds nadrukkelijk aanwezige concurrentie; de verwezenlijking op korte termijn van de projecten van het strategisch plan is een bepalend element in de positionering van de onderneming;

om een aantal van deze projecten tot een goed einde te kunnen brengen dient De Post op korte termijn te kunnen beschikken over een bepaald aantal externe dienstverleners gespecialiseerd in ICT.

b) De uiterste ontvangstdatum voor de aanvragen tot deel- neming : 12 april 2002.

c) Het adres waar ze moeten naar gestuurd worden : De Post, Departement ICT, ter attentie van de heer Vets, Dienst Finance, lokaal 1707, Xxxxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

d) De taal of talen waarin ze moeten opgesteld zijn : de kandidatuurstellingen dienen te worden opgesteld in het Neder- lands of in het Frans.

11. Zo nodig, de borgsom en de andere eventueel gevraagde waarborgen : de dienstverlener dient te beschikken over een ver- zekering tegen professionele risico’s. Een borgsom zal niet gevraagd worden.

12. De inlichtingen over de eigen toestand van de dienstverleners en de inlichtingen en formaliteiten die nodig zijn voor de beoor- deling van de minimumvoorwaarden op financieel, economisch en technisch vlak die de aanbestedende overheid vastlegt voor de dienstverleners, die inlichtingen en formaliteiten mogen niet verschillen van die bedoeld in de artikelen 68 tot 00 xxx xxx xxxxxxx.

1° Uitsluitingscriteria :

de kandidaat dient aan te tonen dat hij in orde is met zijn verplichtingen ten aanzien van de sociale zekerheid;

de kandidaat dient aan te tonen dat hij in orde is met zijn verplichtingen ten aanzien van de administratie van de directe belastingen en de administratie van de BTW;

De Post behoudt zich het recht voor om elke kandidaat die bij zijn beroepsuitoefening een ernstige fout heeft begaan, vastgesteld op xxxx xxxxx die De Post aannemelijk kan maken, uit te sluiten.

Lot 23 : Database Engineer Senior (expériance avec grands SQL server database, microsoft DNA, COM, DCOM).

Lot 24 : Project Manager (Windows 2000 server, Active Directory, networking, PC hardware, desktop software, notions de Novell).

Lot 25 : Windows Engineer Junior (Windows 2000 server, Active Directory, networking, PC hardware, desktop software, notions de Novell).

Lot 26 : Windows Engineer Senior (migration de Novell client environnement à Windows 2000).

Lots 27 et 28 : Systems Engineer Senior (gestion d’un environne- ment opérationnel quotidien dans un BS2000 avec AVAS, avec liaison vers Unix et Windows).

Lot 29 : Computer Room Operator (monitoring et first line action dans le control room pendant des vacations de NUIT).

Lot 30 : Service Desk Manager (diriger un service [processus, personnes, productivité]).

6. Le nombre envisagé ou le nombre minimum et maximum de prestataires qui seront invités à présenter une offre : —

7. Le cas échéant, l’interdiction des variantes libres : l’introduction de variantes libres n’est pas autorisée.

8. La date de fin d’exécution des services ou la durée du marché et, dans la mesure du possible, la date limite à laquelle commence- ront ou seront prestés les services : la durée par lot est minimum trois mois et peut être prolongée.

Les prestations débuteront au plus tard dans les soixante jours qui suivent la notification de l’attribution du marché.

9. Le cas échéant, la forme juridique déterminée que devra revêtir le groupement de prestataires de services adjudicataire du marché : les formes juridiques autorisées dans la Communauté européenne.

10. a) Le cas échéant, la justification du recours à la procédure accélérée prévue à l’article 58 du présent arrêté :

Il est fait recours à la procédure accélérée pour les raisons suivantes :

la libéralisation graduelle et irréversible du marché postal au niveau européen, place La Poste devant l’obligation de se restruc- turer et de se moderniser rapidement pour faire face à la concur- rence déjà très présente sur son territoire national; la réalisation à court terme des projets identifiés dans le plan stratégique est un facteur déterminant dans le positionnement de l’entreprise;

pour mener à bonne fin plusieurs de ces projets, La Poste doit pouvoir disposer à bref délai d’un certain nombre de prestataires de services externes spécialisés en matière ICT.

b) La date limite de réception des demandes de participation : le 12 avril 2002.

c) L’adresse à laquelle elles doivent être transmises : La Poste, Département ICT, à l’attention de X. Xxxx, Service Finance, local 1707, chaussée d’Anvers 59, 0000 Xxxxxxxxx.

d) La ou les langues dans lesquelles elles doivent être rédigées : les candidatures doivent être rédigées en français ou en néerlandais.

11. Les cas échéant, le cautionnement et les autres garanties éventuellement demandés : le prestataire de services doit avoir une assurance de risques professionnels. Un cautionnement ne sera pas demandé.

12. Les renseignements sur la situation propre du prestataire de services et les renseignements et formalités nécessaires pour l’évaluation des capacités minimales de caractère financier, écono- mique et technique que le pouvoir adjudicateur fixe au prestataire de services; ces renseignements et formalités ne peuvent être autres que ceux visés aux articles 68 à 73 du présent arrêté :

1° Critères d’exclusion :

le candidat doit prouver qu’il est en règle avec ses obligations à l’égard de la sécurité sociale;

le candidat doit prouver qu’il est en règle avec ses obligations à l’égard de l’administration des contributions directes et de l’administration de la T.V.A.;

La Poste se réserve le droit d’exclure le candidat qui, en matière professionnelle, a commis une faute grave dûment constatée par tout moyen dont La Poste pourra justifier.

Het bewijs dat de kandidaat in orde is met deze verplichtingen, kan geleverd worden door voorlegging van de volgende stukken : een getuigschrift uitgereikt door de bevoegde overheid van het betrokken land.

Wanneer een dergelijk document of getuigschrift niet uitgereikt wordt in het betrokken land, kan het vervangen worden door een verklaring onder eed of een plechtige verklaring van de betrokkene vóór een gerechtelijke of overheidsinstantie, een notaris of een bevoegde beroepsorganisatie van het land van oorsprong of herkomst.

2° De financiële en economische draagkracht : de kandidaat dient bij zijn kandidatuurstelling een verklaring betreffende de totale omzet gedurende de laatste drie jaren met aanduiding van dat deel dat betrekking heeft op de gevraagde dienst.

3° De technische bekwaamheid van de kandidaat :

De kandidaat dient een lijst van de voornaamste gelijkaardige diensten uitgevoerd tijdens de laatste drie jaren bij zijn kandidatuur- stelling te voegen, met vermelding van bedrag en datum en van de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren en op basis waarvan hij aantoont dat hij over een voldoende technische bekwaamheid beschikt om voorliggende opdracht uit te voeren.

De kandidaat dient te vermelden voor welk perceel beroep wordt gedaan op een onderaannemer.

13. Zo nodig, de naam en het adres van de dienstverleners die door de aanbestedende overheid reeds geselecteerd werden : —

14. De andere eventuele inlichtingen : de kandidaat dient in zijn kandidatuurstelling aan te duiden voor welke loten hij zich kandi- daat wenst te stellen.

15. De verzendingsdatum van de aankondiging : 21 maart 2002.

16. De datum van ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen (door dit Bureau te vermelden) : —

17. De vorige datum of data van bekendmaking in het Publicatie- blad van de Europese Gemeenschappen : —

18. De vermelding of de opdracht al dan niet onder de GATT- overeenkomst valt : ja.

Belgocontrol

N. 3581

1. Aanbestedende overheid : Belgocontrol, sociale zetel CCN, Xxxxxxxxxxxxxxxxx 00, xxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

3. Categorie van de diensten : CPC 867. Uitvoeren van technische controle bij de conceptie en de uitvoering van de bouwwerken voor het omleggen van een deel van de ringweg omheen de luchthaven van Brussel-Nationaal, het herprofileren van het terrein en het oprichten van een geheel van vier gebouwen met bijhorende toegangswegen, parkings en groenaanleg te Steenok- kerzeel.

4. Selectiecriteria : kan uitgesloten worden van deelneming aan de opdracht de inschrijver die niet één van de volgende documenten kan voorleggen :

een getuigschrift uitgereikt door de bevoegde overheid van het betrokken land als bewijs dat de inschrijver in orde is met zijn bijdragen aan de sociale zekerheid overeenkomstig artikel 00 xxx xxx xxx koninklijk besluit van 10 januari 1996, en als bewijs dat hij in orde is met de betaling van zijn belastingen overeenkomstig de Belgische wetgeving of die van het land waar hij gevestigd is;

La preuve que le candidat est en ordre avec ces obligations, peut être apportée par la production des pièces suivantes : un certificat délivré par l’autorité compétente du pays concerné.

Lorsqu’un tel document ou certificat n’est pas délivré dans le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d’origine ou de prove- nance.

2° Les capacités fianncière et économique : le candidat doit joindre à sa candidature une déclaration concernant le chiffre d’affaires global des trois dernières années avec indication de la partie qui a trait aux services similaires.

3° La capacité technique du candidat :

Le candidat doit joindre à sa candidature une liste des principaux services similaires exécutés au cours des trois dernières années par lesquels le candidat peut établir qu’il dispose d’une capacité tech- nique suffisante pour exécuter le présent marché, indiquant le montant, la date et leurs destinataires publics ou privés.

Le candidat doit mentionner pour quels lots il fait appel à un sous-traitant.

13. Le cas échéant, les noms et adresses des prestataires de services déjà sélectionnés par le pouvoir adjudicateur : —

14. Les autres renseignements éventuels : dans sa candidature, le candidat doit indiquer les lots pour lesquels il se pose candidat.

15. La date d’envoi de l’avis : le 21 mars 2002.

16. La date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes (à mentionner par ledit Office) : —

17. Date(s) précédante(s) de publication au Journal officiel des Communautés européennes : —

18. L’indication que le marché est ou non couvert par l’Accord du GATT : oui.

Belgocontrol

N. 3581

1. Pouvoir adjudicateur : Belgocontrol, siège social CCN, xxx xx Xxxxxxx 00, xxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Mode de passation : appel d’offres général.

3. Catégorie des services : CPC 867. Mission de contrôle tech- nique de la conception et de l’exécution des travaux pour le détournement d’un tronçon de la Ringbaan autour de l’aéroport de Bruxelles-National, la modification du profil du terrain et la construction d’un ensemble de quatre bâtiments avec les abords, les parkings et les plantations à Steenokkerzeel.

4. Critères de sélection : peut être exclu de la participation au marché le soumissionnaire qui ne pourra produire un des docu- ments suivants :

un certificat délivré par l’autorité compétente du pays concerné prouvant que le candidat est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon l’article 00 xxx xx x’xxxxxx royal du 10 janvier 1996, et prouvant qu’il a satisfait à ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon la

législation belge ou celle du pays dans lequel il est établi;

een door de kandidaat ondertekende verklaring op erewoord bevestigend dat hij zich niet in een situatie van uitsluiting bevindt opgenomen onder artikel 00 xxx xxx xxx koninklijk besluit van 10 januari 1996.

De technische bekwaamheid dient bewezen te worden door voorlegging van de volgende documenten :

lijst van de samenstelling van het personeel van de dienstverlener. De inschrijver voegt een beschrijving van de ervaring, de referenties en de kwalificatie van het personeel dat zal belast worden met de uitvoering van de opdracht bij;

een referentielijst van de voornaamste gelijkaardige diensten (qua aard en omvang) uitgevoerd tijdens de laatste drie jaren met vermelding van het bedrag en datum en van de instanties waarvoor zij bestemd waren.

5. Het bestek kan bij de aanbestedende overheid afgehaald worden bij het secretariaat van de afgevaardigde bestuurder, van 9 tot 12 uur en van 14 tot 17 uur.

Het bestek kan tevens verzonden worden door de aanbestedende overheid na schriftelijke aanvraag per post of per fax.

Uiterste datum voor de aanvraag van de documenten : 17 april 2002.

6. Uitvoeringstermijn : de ontwerpfase is reeds van start gegaan. De uitvoeringstermijn van de werken werd vastgesteld op acht-

tien maanden en zou in augustus 2002 aanvangen.

7. Uiterste datum van ontvangst van de offertes : 29 april 2002 vóór 14 uur.

Adres waar ze moeten worden ingediend : adres van de aan- bestedende overheid, ter attentie van het secretariaat van de afge- vaardigd bestuurder.

Datum, uur en plaats van de opening van de offertes : 29 april 2002, te 14 uur stipt in de sociale zetel vermeld onder punt 1.

NATIONALE MAATSCHAPPIJ DER BELGISCHE SPOORWEGEN

De bestekken en plans betreffende de aangekondigde werken kunnen geraadpleegd worden op :

het Kantoor voor inlichtingen over de aanbestedingen van de N.M.B.S., Xxxxxxxxxxxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxx;

op de dienst belast met de aanbesteding.

Voor de verkoop van deze documenten raadplege men de aanduiding van iedere aankondiging.

De kantoren van de N.M.B.S. zijn open, alle werkdagen, van 9 tot 12 uur en van 14 tot 00 xxx, xxxxxxx ’s zaterdags.

une déclaration sur l’honneur du candidat garantissant qu’il ne se traouve dans aucune des situations d’exclusions reprises à l’arti- cle 60, de l’arrêté royal du 10 janvier 1996.

Les capacités techniques devront être justifiées par la présentation des documents suivants :

une liste de la composition du personnel du prestataire de services. Le soumissionnaire ajoutera une description de l’expérience, des références, et de la qualification du personnel qui sera chargé de l’exécution de la mission;

une liste de références des services similaires (nature et ampleur) exécutés dans les trois dernières années, en précisant le montant, les dates et les maîtres d’ouvrage.

5. Le cahier des charges peut être enlevé auprès du pouvoir adjudicateur au secrétariat de l’administrateur délégué, de 9 à 12 heures et de 14 à 17 heures.

Le cahier des charges peut être envoyé par le pouvoir adjudica- teur après demande écrite ou par fax.

Date limite pour la demande des documents : le 17 avril 2002.

6. Délais d’exécution : la phase de conception est déjà en cours.

Le délai d’exécution des travaux a été fixé à dix-huit mois et débuterait en août 2002.

7. Date limite de réception des offres : le 29 avril 2002, avant 14 heures.

Adresse à laquelle elles doivent être transmises : adresse du pouvoir adjudicateur, à l’attention du secrétariat de l’administrateur délégué.

La date, l’heure et le lieu de l’ouverture des offres : le 29 avril 2002, à 14 heures, au siège social mentionné au point 1.

SOCIETE NATIONALE

DES CHEMINS DE FER BELGES

Les cahiers spéciaux des charges et les plans concernant les travaux annoncés peuvent être consultés au :

Bureau des renseignements concernant les adjudications de la S.N.C.B., rue de France 89, à 0000 Xxxxxxxxx;

service chargé de procéder à l’adjudication.

Pour la vente de ces documents, il convient de suivre les indications de chaque annonce.

Les bureaux de la S.N.C.B. sont ouverts, tous les jours ouvrables, de 9 à 12 heures et de 14 à 16 heures, sauf le samedi.

N. 3359

BE Patrimonium - Xxxx Xxxxxxx

X. 0000

XX Xxxxxxxxxx - Xxxx Xxxxxxxxx

Op dinsdag 16 april 2002, te 10 u. 15 m., zal in de lokalen van BE Patrimonium, zone Brussel, Fonsnylaan 47 b, 0000 Xxxxxxx, ten overstaan van een ambtenaar bij deze dienst, overgegaan worden tot de openbare van inschrijvingen voor : gevelrenovatie kantoor- gebouw « Salik », Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Openbare aanbesteding.

Erkenning : ondercategorie D.21, klasse 3 of hogere. Uitvoeringstermijn : honderd vijftig kalenderdagen.

Het bestek 43 / 04 / 1 / 01 / 07 en de plans kunnen geraadpleegd worden en zijn te koop vanaf 8 maart 2002 op werkdagen van 9 tot 12 uur in het Verkoopkantoor van aanbestedingsdocumenten van de N.M.B.S., Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, rek. 000-0000000-00, tegen de som van :

Bijzonder lastenkohier : BEF 27,27 euro. Plans : 15,67 euro.

BTW 6 % : 2,58 euro.

Totaal : 45,52 euro.

Il sera procédé le mardi 16 avril 2002, à 10 h 15 m, dans les locaux du CA Patrimoine, xxxx Xxxxxxxxx, xxxxxx Xxxxxx 00 x, 0000 Xxxxxxxxx, par un fonctionnaire de ce service, à l’ouverture des soumissions pour : restauration façade immeuble de bureaux

« Salik », xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

Adjudication publique.

Agréation : sous-catégorie D.21, classe 3 ou supérieure. Délai d’exécution : cent cinquante jours calendrier.

Le cahier spécial des charges 43 / 04 / 1 / 01 / 07, ainsi que les plans peuvent être consultés et sont en vente à partir du 8 mars 2002, les jours ouvrables d e 9 à 12 heures, au Bureau de vente des documents d’adjudication de la S.N.C.B., xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, compte 000-0000000-00, moyennant la somme de :

Cahier spécial des charges : 27,27 euros. Plans : 15,67 euros.

T.V.A. 6 % : 2,58 euros. Total : 45,52 euros.

N. 3408

1. Aanbestedende overheid : Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (N.M.B.S.), Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Aard van de opdracht, BLK nr. TE 01.0.331 :

Opdracht van werken betreffende : het plaatsen van kabels en luidsprekers in de stations en de onbewaakte stopplaatsen.

3. Plaats van uitvoering :

Lijnen 15, 21, 27b, 36, 52, 53, 58, 60, 89, 90, 139, in het bijzonder : de stations Schoonaarde, Wondelgem, Sint-Gillis-Dendermonde,

Sint-Denijs-Boekel, Munkzwalm, Herzele, Haaltert, Ede;

de onbewaakte stopplaatsen Balen, Beringen, Heusden, Alken, Hofstade, Vertrijk, Ruisbroek-Sauvegarde, Wijgmaal, Hever, Baasrode-Zuid, Oudegem, Wichelen, Sleidinge, Hillegem, Welle, Terhagen.

4. Voor de leveringen en de werken :

a) Algemene kenmerken van het bouwwerk : plaatsen van HDPE-buizen, trekkamers, VVB-kabel 2 x 1,5 mm 2, installeren en aansluiten van luidsprekers op de verlichtingspalen, bovenleidings- palen, in wachtzalen en verkoopkantoren.

De leveringen betreffen voornamelijk de bevestigingsmiddelen, de HDPE-buizen, de trekkamers, de VVB-kabels 2 x 1,5 mm 2 en hun aansluitdozen.

b) De opdracht betreft een enkele partij.

c) Niet van toepassing.

5. Niet van toepassing.

6. Vrije varianten : niet toegestaan.

7. Afwijking van het gebruik van de Europese specificaties (cfr. artikel 68, § 2) : nihil.

8. Uitvoeringstermijn : de totale uitvoeringstermijn voor het geheel van de werken bedraagt honderd twintig werkdagen.

9. a) Dienst bij wie het bestek wordt aangevraagd : bureau voor de verkoop van aanbestedingsdocumenten van de N.M.B.S., Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

b) Bedrag en betalingsvoorwaarden : tegen de prijs van S 25, op rek. 000-0000000-00.

10. a) Uiterste ontvangstdatum van de offertes : dinsdag 14 mei 2002, te 11 uur.

b) Adres waar de offertes naartoe moeten worden gestuurd : N.M.B.S., S.E. Telecom, beheer van opdrachten TE 07, Xxxxxxxxxx- xxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

c) Taal waarin de offertes moeten worden opgesteld : Nederlands of Frans.

11. a) Personen die bij de opening van de offertes aanwezig mogen zijn : de heer X. Xxxxxxx, dienstchef TE 1 of zijn vervanger bijgestaan door een andere N.M.B.S.-ambtenaar.

b) Datum, tijdstip en plaats van de opening : dinsdag 14 mei 2002, te 11 uur, 5 e verdieping, Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

12. Gevraagde borgstellingen en waarborgen : 5 % van het bedrag van de goedgekeurde opdracht.

13. Essentiële financierings- en betalingsmodaliteiten : betaling door de N.M.B.S. in schijven zoals aangegeven in het bestek.

14. Juridische vorm : aannemer of tijdelijke vereniging van aannemers.

15. Minimale voorwaarden en inlichtingen betreffende de prestatieverlener :

Erkenning : ondercategorie P.1, klasse 4 of hogere.

16. Geldigheidstermijn van de offertes : negentig kalenderdagen.

17. Gunningscriteria : volgens de voorwaarden van het bestek.

18. Andere inlichtingen : nihil.

19. Kenmerk van de publicatie van de periodieke enuntiatieve aankondiging : nihil.

20. Verzendingsdatum van de aankondiging door de aanbeste- dende overheid : 19 maart 2002.

21. Datum waarop de aankondiging wordt ontvangen door de dienst van de Officiële Publicaties van de Europese Gemeen- schappen : nihil.

N. 3408

1. Pouvoir adjudicateur : Société nationale des Chemins de fer belges (S.N.C.B.), xxxxxx xx xx Xxxxx xx Xxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Nature du marché, CSC n° TE 01.0.331 :

Marché de travaux relatifs à la mise en place de câbles et haut-parleurs dans les gares et points d’arrêt non gardés.

3. Lieu d’exécution :

Lignes 15, 21, 27b, 36, 52, 53, 58, 60, 89, 90, 139, et en particulier : les gares de Schoonaarde, Wondelgem, Sint-Gillis-Dendermonde,

Sint-Denijs-Boekel, Munkzwalm, Herzele, Haaltert, Ede;

les points d’arrêt non gardés de Balen, Beringen, Heusden, Alken, Hofstade, Vertrijk, Ruisbroek-Sauvegarde, Wijgmaal, Hever, Baasrode-Zuid, Oudegem, Wichelen, Sleidinge, Hillegem, Welle, Terhagen.

4. Pour les fournitures et les travaux :

a) Caractéristiques générales de l’ouvrage : mise en place de tuyaux HDPE, chambres de tirage, câble VVB 2 x 1,5 mm 2, installa- tion et raccordement de haut-parleurs sur poteaux d’éclairage, poteaux caténaire, dans les salles d’attente et bureaux de vente.

Les fournitures concernent principalement le mode de fixation, les tuyaux HDPE, les chambres de tirage, les câbles VVB 2 x 1,5 mm2 et leurs boîtes de raccordement.

b) Le marché est en un seul lot.

c) Pas d’application.

5. Pas d’application.

6. Variantes libres : non autorisées.

7. Dérogation à l’utilisation de spécifications européennes (cf. article 68, § 2) : néant.

8. Délai d’exécution : le délai total d’exécution de l’ensemble des travaux est fixé à cent vingt jours ouvrables.

9. a) Service où demander le cahier des charges : Bureau de vente des documents d’adjudication de la S.N.C.B., xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00.

b) Montant et modalités de paiement : au prix de S 25 à verser au compte 000-0000000-00.

10. a) Date limite de réception des offres : mardi 14 mai 2002, à 11 heures.

b) Adresse à laquelle elles doivent être transmises : S.N.C.B., CS Télécom, gestion des marchés TE 07, avenue de la Porte de Hal 40, 1060 Bruxelles.

c) Langue(s) dans lesquelles elles doivent être rédigées : français, néerlandais.

11. a) Les personnes admises à assister à l’ouverture des offres :

X. X. Xxxxxxx, chef de service TE 1 ou son remplaçant assisté d’un autre fonctionnaire de la S.N.C.B.

b) Date, heure et lieu de l’ouverture : mardi 14 mai 2002, à 11 heures, 5e étage, xxxxxx xx xx Xxxxx xx Xxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

12. Cautionnements et garanties demandés : 5 % du montant du marché approuvé.

13. Modalités essentielles de financement et de paiement : paie- ment par la S.N.C.B. par tranches comme indiqué au cahier des charges.

14. Forme juridique : entrepreneur ou association momentanée d’entrepreneurs.

15. Conditions minimales et renseignements concernant le pres- tataire :

Agréation : sous-catégorie P.1, classe 4 ou supérieure.

16. Délai de validité des offres : nonante jours calendrier.

17. Critères d’attribution : suivant conditions du cahier spécial des charges.

18. Autres renseignements : néant.

19. Référence de la publication de l’avis périodique indicatif : néant.

20. Date d’envoi de l’avis par le pouvoir adjudicateur : 19 mars 2002.

21. Date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : néant.

N. 3469 N. 3469

CCE SO.S Beheer van Grote Projecten

1. Aanbestedende overheid : Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (N.M.B.S.), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

2. Aard van de opdracht : openbare aanbesteding voor de uitvoe- ring van werken.

3. Plaats van uitvoering : stad Leuven, gemeenten Herent en Zaventem.

4. a) Algemene kenmerken van het werk :

HSL Brussel-Köln : installeren van elektrische installaties.

b) —

c) Doel van het werk : aanleg hogesnelheidslijn Brussel-Köln. Versterking van elektrische installaties VVDK.

Opdracht 3337.

5. Niet van toepassing.

6. Vrije varianten toegestaan : neen.

7. Afwijking van aanwending van Europese specificaties : neen.

8. Uitvoeringstermijn : zeshonderd veertig kalenderdagen. Aanvangsdatum : augustus 2002.

9. Documenten te koop vanaf 29 maart 2002 door de Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen, verkoop- kantoor van aanbestedingen, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. x00-0 000 00 00, open op werkdagen van 9 tot 12 uur.

Prijs van het bestek : S 85,00 + S 5,10 (BTW) = S 90,10.

Prijs van de plans : S 82,50 + S 4,95 BTW = S 87,45.

Totaal bedrag : S 177,55 (+ eventuele verzendingskosten ten laste van de aanvrager), te storten op rek. 000-0000000-00 van de N.M.B.S., met de vermelding : « Bestek opdracht TR 3337 en BTW-nummer ».

10. a) Uiterste datum van ontvangst van de offertes : vóór de opening van de aanbestedingszitting (zie 11, b).

b) Adres waar ze moeten worden ingediend : Nationale Maat- schappij der Belgische Spoorwegen, BE Instandhouden Infrastruc- tuur, zone Antwerpen, Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

c) Taal waarin ze moeten worden opgesteld : Nederlands.

11. a) Personen die toegelaten zijn bij de opening van de offertes : openbare opening.

b) Datum, uur en plaats : 30 april 2002, te 10 u. 30 m., op het voornoemd adres (10, b).

12. Gevraagde borgtocht en waarborgen : 5 % van het bedrag van de goedgekeurde opdracht.

13. Belangrijkste voorschriften van financiering en betaling : beta- ling door de N.M.B.S., door middel van maandelijkse afrekeningen.

14. Rechtsvorm : onderneming of solidaire tijdelijke vereniging van ondernemingen.

15. Minimumeisen :

Erkenning : ondercategorie P.1 / P.2, klasse 6 of hogere.

16. Gestanddoeningstermijn : honderd vijftig kalenderdagen.

17. Gunningscriteria : de laagste prijs.

18. Andere inlichtingen :

Bouwdirectie : N.V. TUC Rail, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx. Bijkomende inlichtingen zijn te bekomen bij de heer Xxxxx,

Xxxx, werfleider, tel. x00-0 000 00 00, GSM 0000-00 00 00,

fax x00-0 000 00 00.

19. Datum van bekendmaking van de periodieke enuntiatieve aankondiging : 01 / S / 60-041764 van 27 maart 2001.

20. Verzendingsdatum van de aankondiging : 20 maart 2002.

21. Ontvangstdatum van de aankondiging : 20 maart 2002.

UCC SD.S Gestion des Grands Projets

1. Pouvoir adjudicateur : Société nationale des Chemins de fer belges (S.N.C.B.), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

2. Nature du marché : adjudication publique pour la réalisation de travaux.

3. Lieu d’exécution : ville de Leuven, communes de Herent et Zaventem.

4. a) Caractéristiques générales de l’ouvrage :

TGV Bruxelles-Köln : mise en œuvre d’installations électriques.

b) —

c) Objectif du marché : établissement ligne à grande vitesse Bruxelles-Köln, renforcement des installations électriques ECFM.

Marché 3337.

5. Pas d’application.

6. Autorisation variantes libres : non.

7. Dérogation utilisation spécifications européennes : non.

8. Délai d’exécution : six cent quarante jours calendrier. Date de début : août 2002.

9. Documents en vente à partir du 29 mars 2002 à la Société nationale des Chemins de fer belges, bureau de vente des documents d’adjudication, xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tel. x00-0 000 00 00, ouvert en semaine d e 9 à 12 heures.

Prix du cahier spécial des charges : S 85,00 + S 5,10 T.V.A. =

S 90,10.

Prix des plans : S 82,50 + S 4,95 T.V.A. = S 87,45.

Montant total : S 177,55 (+ frais de port éventuel à charge du demandeur), à verser au compte 000-0000000-00 de la S.N.C.B., en mentionnant : « Cahier spécial des charges marché TR 3337 et le numéro de T.V.A. ».

10. a) Date limite de réception des offres : avant l’ouverture de la séance d’adjudication (voir 11, b).

b) Adresse à laquelle elles doivent être transmises : Société natio- nale des Chemins de fer belges, CA Maintenance Infrastructure, zone Antwerpen, Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

c) Langue dans laquelle elles doivent être rédigées : néerlandais.

11. a) Personnes admises à assister à l’ouverture des offres : séance publique.

b) Date, heure et lieu : 30 avril 2002, à 10 h 30 m, à l’adresse précitée (10, b).

12. Cautionnements et garanties demandés : 5 % du montant du marché approuvé.

13. Modalités essentielles de financement et de paiement : paie- ment par la S.N.C.B., par acomptes mensuels.

14. Forme juridique : entreprise ou association momentanée soli- daire d’entreprises.

15. Conditions minimales :

Agréation : sous-catégorie P1 / P2, classe 6 ou supérieure.

16. Délai de validité : cent cinquante jours calendrier.

17. Critères d’attribution : le prix le plus bas.

18. Autres renseignements :

Maître d’œuvre : TUC Rail, S.A., xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du fonctionnaire dirigeant X. Xxxxx, Xxxx, chef de chantier, tél. + 00-0 000 00 00, GSM 0000-00 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

19. Date de publication de l’avis périodique : 01 / S60 / 041764, du 27 mars 2001.

20. Date d’envoi de l’avis : 20 mars 2002.

21. Date de réception de l’avis : 20 mars 2002.

N. 3471

Gegunde opdracht

N. 3471

Marché passé

1. Aanbestedende overheid :

Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (bouwheer), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Tuc Rail, N.V. (bouwdirectie), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

2. Aard van de opdracht : openbare aanbesteding voor de uitvoe- ring van werken.

3. Beknopte beschrijving van de werken :

Bestek TR7370. Opdracht 7330.

Hogesnelheidslijn Brussel-Amsterdam : de aanleg en het uitrusten van de werkbasis L4 te Antwerpen-Noord; het opbreken van het bundelcomplex Xxxxxxxxxxx.

4. a) Vorm van de oproep tot mededinging : aankondiging van de opdracht.

b) Verwijzing naar de bekendmaking van de aankondiging in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : 01 / S143-098861 van 27 juli 2001.

c) Bepaling betreffende gunning van opdrachten zonder oproep tot mededinging : niet van toepassing.

5. Procedure voor het gunnen van de opdracht : openbare aanbe- steding.

6. Aantal ontvangen offertes : vijf.

7. Gunningsdatum van de opdracht : 8 november 2001.

8. Prijs betaald voor opportuniteitsaankopen : —

9. Naam en adres van de aannemer : Tijdelijke Vennoot- schap Strukton Railinfra, zetel Gent, Burgemeester Xxxxxxxx- xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

10. Opdracht vatbaar voor onderaanneming : ja.

11. Bedrag van de weerhouden offerte : 2.713.682,98 EUR (109 469 700 BEF).

12. Facultatieve gegevens. De gunningscriteria van de opdracht : de laagste prijs.

1. Pouvoir adjudicateur :

Société nationale des Chemins de fer belges (maître de l’ouvrage), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

Tuc Rail, S.A. (maître d’œuvre), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

2. Nature du marché : adjudication publique pour la réalisation de travaux.

3. Description succinte des travaux :

Cahier spécial des charges TR 7370. Marché 7370.

Ligne à grande vitesse Bruxelles-Amsterdam : l’installation et l’équipement de la base L4 à Antwerpen-Noord; le démontage du faisceau de voies Xxxxxxxxxxx.

4. a) Forme de la mise en concurrence : avis de marché.

b) Référence de la publication de l’avis au Journal officiel des Communautés européennes : 01 / S143-098861 du 27 juillet 2001.

c) Disposition relative à la passation de marchés sans publicité préalable : pas d’application.

5. Procédure de passation du marché : adjudication publique.

6. Nombre d’offres reçues : cinq.

7. Date de passation du marché : 8 novembre 2001.

8. Prix payé pour achats d’opportunité : —

9. Nom et adresse de l’adjudicataire : Tijdelijke Vennootschap Strukton Railinfra, zetel Gent, Burgemeester Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

10. Marché susceptible d’être sous-traité : oui.

11. Montant de l’offre retenue : 2.713.682,98 EUR (109 469 700 BEF).

12. Informations facultatives. Critères d’attribution du marché : le prix le plus bas.

N. 3473

CA Maintenance Infrastructure - Zone Charleroi

N. 3473

CA Maintenance Infrastructure - Zone Charleroi

Op 18 april 2002, te 11 uur, bij de Centre d’Activités Maintenance Infrastructure, zone Charleroi, spoorweggebouw, xxxx xx xx Xxxx xx Xxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tel. 000-00 00 00, openbare aanbesteding voor de werken :

Lijn 124 : Brussel-Zuid-Charleroi-Sud (geëlektrificeerde sporen). Lijnvlak : Xxxxxx-Xxxxxx :

Vernieuwing van de spoortoestellen in de hoofdsporen in Obaix Buzet en richten van het spoor en verbetering van het lengteprofiel (perceel 1).

Verlagen van het spoor en vernieuwing van de ballast en de dwarsliggers profiel in beide sporen tussen km 33,000 en 33,350.

Station Luttre : vernieuwing vn de spoortoestellen in de zijsporen (perceel 2).

Erkenning : categorie H, klasse 4 (klasse 2 voor perceel 2).

Uitvoeringstermijn : zesenvijftig werkdagen voor perceel 1 en achtentwintig werkdagen voor perceel 2.

Bestek 51 / 52 / 5 / 00 / 50 (Franse tekst). Prijs : 62 euro.

Plans. Prijs : 18 euro (BTW inclusief).

Raadpleging en verkoop van de documenten bij de bovenstaande CA Maintenance Infrastructure (lokaal 373), vanaf 27 maart 2002, uitsluitend tegen afgifte van een gekruiste cheque.

Le 18 avril 2002, à 11 heures, au Centre d’Activités Maintenance Infrastructure, zone Charleroi, Hôtel des Chemins de fer, xxxx xx xx Xxxx xx Xxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 000-00 00 00, adjudication publique pour l’entreprise des travaux de :

Ligne 124 : Bruxelles-Midi-Charleroi-Sud (voies électrifiées). Tronçon : Nivelles-Luttre :

Renouvellement d’appareils en voies principales à Obaix Buzet avec rectification tracé et profil en long (lot 1).

Abaissement de voie avec renouvellement ballast et traverses dans les deux voies entre les km 33,000 et 33,350.

Gare de Luttre : renouvellement d’appareils en voies accessoires

(lot 2).

Agréation : catégorie H, classe 4 ou supérieure (classe 2 ou supérieure pour le lot 2).

Délai d’exécution : cinquante-six jours de travail pour le lot 1 et vingt-huit jours de travail pour le lot 2.

Cahier spécial des charges 51 / 52 / 5 / 00 / 50 (texte français) : Prix : 62 euros.

Plan. Prix : 18 euros.

Consultation et achat des documents au CA Maintenance Infra- structure précité (local 373), à partir du 27 mars 2002, contre remise d’un chèque barré exclusivement.

Elk ander betaalmiddel wordt geweigerd.

Eventuele verzending na storting op rek. nr. 000-0000000-00

« S.N.C.B., Charleroi, recettes à Charleroi », met aanduiding van het BTW-nummer en de vermeldin g : « Cahier spécial des charges 51 / 52 / 5 / 00 / 50 ».

De aanbestedingsdocumenten kunnen eveneens geraadpleegd worden in het bureau voor de verkoop van aanbestedings- documenten van de N.M.B.S., Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Dit bureau is open voor het publiek alle werkdagen (behalve de zaterdag), van 9 tot 12 uur.

Tout autre moyen de paiement sera refusé.

Expédition éventuelle après versement au compte n° 000-0000000-00, S.N.C.B., district sud-ouest, recettes à Charleroi avec indication du numéro de T.V.A. et en mentionnan t : « Cahier spécial des charges 51 / 52 / 5 / 00 / 50 ».

Les documents d’adjudication peuvent également être consultés au bureau de vente des documents relatifs aux adjudications de la S.N.C.B., rue de France 89, à 0000 Xxxxxxxxx.

Le bureau est ouvert au public tous les jours ouvrables (sauf le samedi), de 9 à 12 heures.

N. 3537

CA Maintenance Infrastructure - Zone Liège

Gegunde opdracht

N. 3537

CA Maintenance Infrastructure - Zone Liège

Marché passé

1. Aanbestedende overheid : Société nationale des Chemins de fer belges, Centre d’Activités Maintenance Infrastructure, xxxx Xxxxx, xxxxx xxx Xxxxxxxxxx 0 / 000, 0000 Xxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Aard van deze opdracht : diensten.

Nummer van het bestek : bestek 51 / 52 / 4 / 01 / 49.

3. Beknopte beschrijving van de aard van de diensten : het kappen van kreupelhout, het vellen van bomen, het snoeien van heggen en het opruimen van struikgewas op de bermen langs de hoofdsporen.

4. Vorm van de oproep tot mededinging : een openbare aanbe- steding (open procedure).

5. Gunningsprocedure van de opdracht : openbare procedure.

6. Aantal ontvangen offertes : twee offertes gekregen.

7. Gunningsdatum van de opdracht : 19 maart 2002. 8. —

9. Naam en adres van de aannemer : S.A. Entreprise Xxxxxxxxxx, xxxxxxxx Xxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx (Xxxxxxxx).

10. —

11. Bedrag van de weerhouden offerte : S 470.795,90.

1. Pouvoir adjudicateur : Société nationale des Chemins de fer belges, Centre d’Activités Maintenance Infrastructure, xxxx Xxxxx, xxxxx xxx Xxxxxxxxxx 0 / 000, 0000 Xxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Nature du marché : marché de services.

Numéro du cahier spécial des charges : cahier spécial des charges n° 51 / 52 / 4 / 01 / 49.

3. Résumé de la nature des services : coupe de taillis, abattage d’arbres, élagage de haies et débroussaillement de talus longeant les voies principales.

4. Forme de la mise en concurrence : adjudication publique (procédure ouverte).

5. Procédure de passation du marché : adjudication publique (procédure ouverte).

6. Nombre d’offres reçues : deux soumissions déposées.

7. Date de passation du marché : 19 mars 2002. 8. —

9. Nom et adresse de l’adjudicataire : X.X. Xxxxxxxxxx Xxxxxxxxxx, xxxxxxxx Xxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx (Xxxxxxxx).

10. —

11. Montant de l’offre retenue : S 450.795,90.

N. 3538

Instandhouding Infrastructuur - Zone Antwerpen

N. 3538

Instandhouding Infrastructuur - Zone Antwerpen

Op woensdag 8 mei 2002, te 11 uur, in de kantoren van de heer Xx Xxxxx, eerste ingenieur bij de Dienst Instandhouding Infrastructuur, station Antwerpen-Centraal (2 e verdieping), openbare aanbesteding voor de werken : arrondissement Antwerpen-Oost. Spoorlijnen 12, 12 / 1, 27A, 59, samen met hun aanhorigheden en het havengebied Antwerpen-Linkeroever.

Gebruik van :

meerdere (3) hydraulische weg-spoorkranen; één vrachtwagen;

één hydraulische minigraafmachine met bestuurder en alle toebehoren.

Erkenning van de aannemers : geen.

Termijn van uitvoering : driehonderd vijfenzestig kalenderdagen of tot het goedgekeurde bedrag bereikt is.

Bestek 51 / 52 / 2 / 01 / 42 (Nederlandse tekst). Prijs (incl. schets) :

S 14,87 + S 0,89 (BTW) = S 15,76.

Raadpleging en verkoop der bescheiden op bovenstaand adres. Storting op rek. 000-0000000-00 « N.M.B.S., District Noordoost,

Ontvangsten te Antwerpen », met aanduiding van het BTW-nummer en de vermelding : « Bestek 51 / 52 / 2 / 01 / 42 ».

De aanbestedingsdocumenten kunnen eveneens geraadpleegd worden op het kantoor voor inlichtingen over de aanbestedingen van de N.M.B.S., Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Le mercredi 8 mai 2002, à 11 heures, dans les bureaux de X. Xx Xxxxx, ingénieur principal du service Instandhouding Infrastruc- tuur, gare d’Antwerpen-Centraal (2 e étage), adjudication publique pour l’entreprise des travaux : arrondissement Antwerpen-Oost. Lignes 12, 12 / 1, 27A et 59, ainsi que leurs dépendances et la zone portuaire Antwerpen-Linkeroever.

Utilisation de :

plusieurs grues rail-route hydrauliques; un camion;

une mini-excavatrice hydraulique avec conducteur et tous les accessoires.

Agréation des entrepreneurs : non exigé.

Délai d’exécution : trois cent soixante-cinq jours calendrier ou vient à expiration dès que le montant approuvé est atteint.

Cahier spécial des charges 51 / 52 / 2 / 01 / 42 (texte néerlandais). Prix (plans incl.) : S 14,87 + S 0,89 (T.V.A.) = S 15,76.

Consultation et achat des documents à l’adresse précitée.

Versement au compte 000-0000000-00 « N.M.B.S., District Noord- oost, Ontvangsten te Antwerpen », avec indication du numéro de

T.V.A. et en mentionnant : « Bestek 51 / 52 / 2 / 01 / 42 ».

Les documents d’adjudication peuvent également être consultés au bureau des renseignements relatifs aux adjudications de la S.N.C.B., rue de France 89, à 0000 Xxxxxxxxx.

N. 3590

1. Aanbestedende overheid : Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (N.M.B.S.), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

2. Aard van de opdracht : openbare aanbesteding voor de uitvoe- ring van werken.

3. Plaats van uitvoering : op het grondgebied van de stad Antwerpen en de gemeenten Brasschaat en Schoten.

4. a) Algemene kenmerken van het werk : HSL-infrastructuur en kunstwerken km. 50,143 - km 51,900.

b) Eventuele percelen : nihil.

c) Doel van het werk : aanleg hogesnelheidslijn Brussel- Amsterdam.

Opdracht nr. 7302.

5. Niet van toepassing.

6. Vrije varianten toegestaan : nee.

7. Afwijking van aanwending van Europese specificaties : nee.

8. Uitvoeringstermijn : zevenhonderd kalenderdagen. Aanvangsdatum : augustus 2002.

9. Documenten te koop vanaf 29 maart 2002 door de :

Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen, verkoopkan- toor van aanbestedingen, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00 (open op werkdagen van 9 tot 12 uur).

Prijs van het bestek (inbegrepen grondonderzoeken) : S 415,50 +

S 24,95 (6 % BTW) = S 440,45.

Prijs van de plans : S 353 + S 21 (6 % BTW) = S 374. Totaal bedrag = S 814,45 (inclusief BTW).

(+ eventuele verzendingskosten ten laste van de aanvrager) te storten op rek. 000-0000000-00 van de N.M.B.S. met de vermelding

« opdracht nr. 7302, bestek en het BTW-nummer ».

10. a) Uiterste datum van ontvangst van de offertes : vóór de opening van de aanbestedingszitting (zie 11 b).

b) Adres waar ze moeten worden ingediend : Nationale Maat- schappij der Belgische Spoorwegen, Zone Antwerpen, Dienst Infra- structuur, Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxxxx.

c) Taal waarin ze moeten worden opgesteld : Nederlands.

11. a) Personen die toegelaten zijn bij de opening van de offertes : openbare opening.

b) Datum, uur plaats : 14 mei 2002, te 11 uur, op het voornoemde adres (10 b).

12. Gevraagde borgtocht en waarborgen : 5 % van het bedrag van de goedgekeurde opdracht.

13. Belangrijkste voorschriften van financiering en betaling : beta- ling door de N.M.B.S., d.m.v. maandelijkse afrekeningen.

14. Rechtsvorm : onderneming of solidaire tijdelijke vereniging van ondernemingen.

15. Minimumeisen : vereiste erkenning : categorie E, klasse 8.

16. Gestanddoeningstermijn : honderd tachtig kalenderdagen.

17. Gunningscriteria : de laagste prijs.

18. Andere inlichtingen :

Bouwdirectie : N.V. Tuc Rail, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx. Bijkomende inlichtingen zijn te bekomen bij de heer X. Xxxxx-

deerd, leidende ambtenaar, tel. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

19. Datum van de bekendmaking van de periodieke enuntiatieve aankondiging : publicatie aangevraagd op 15 maart 2002.

20. Verzendingsdatum van de aankondiging : 22 maart 2002.

21. Ontvangstdatum van de aankondiging : 22 maart 2002.

N. 3590

1. Pouvoir adjudicateur : Société nationale des Chemins de fer belges, (S.N.C.B.), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

2. Nature du marché : adjudication publique pour la réalisation de travaux.

3. Lieu d’exécution : sur les territoires de la ville d’Anvers et les communes de Brasschaat et de Schoten.

4. a) Caractéristiques générales de l’ouvrage : travaux d’infrastructure et ouvrages d’art pour la LGV, km 50,143, km 51,900.

b) Lots éventuels : néant.

c) Objectif du marché : établissement ligne à grande vitesse Bruxelles-Amsterdam.

Marché n° 7302.

5. Pas d’application.

6. Autorisation variantes libres : non.

7. Dérogation utilisation spécifications européennes : non.

8. Délai d’exécution : sept cents jours calendrier. Date de début : août 2002.

9. Documents en vente à partir du 29 mars 2002, à la :

Société nationale des Chemins de fer belges, Bureau de vente des documents d’adjudications, xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00 (ouvert en semaine d e 9 à 12 heures).

Prix du cahier spécial des charges : (y compris les essais de sol) :

S 415,50 = S 24,95 (6 % T.V.A.) = S 440,45.

Prix des plans : S 353 + S 21 (6 % T.V.A.) = S 374.

Montant total : S 814,45 (T.V.A. inclus).

(+ frais de port éventuels à charge du demandeur), à verser au compte 000-0000000-00, de la S.N.C.B. en mentionnant « Marché n° 7302, CSC et votre numéro de T.V.A. ».

10. a) Date limite de réception des offres : avant l’ouverture de la séance d’adjudication (voir 11 b).

b) Adresse à laquelle elle doivent être transmises : Société natio- nale des Chemins de fer belges, Zone Anvers, Service Infrastructure, Koningin Astridplein 27, à 0000 Xxxxxxxxx.

c) Langue dans laquelle elles doivent être rédigées : néerlandais.

11. a) Personnes admises à assister à l’ouverture des offres : séance publique.

b) Date, heure, lieu : le 14 mai 2002, à 11 heures, à l’adresse précitée (10 b).

12. Cautionnement et garanties demandés : 5 % du montant du marché approuvé.

13. Modalités essentielles de financement et de paiement : paie- ment par la S.N.C.B. par acomptes mensuels.

14. Forme juridique : entreprise ou association momentanée soli- daire d’entreprises.

15. Conditions minimales : agréation requise, catégorie E, classe 8.

16. Délai de validité : cent quatre-vingts jours calendrier.

17. Critères d’attribution : le prix le plus bas.

18. Autres renseignements :

Maître d’œuvre : Tuc Rail, S.A., xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du fonctionnaire dirigeant, M. A. Bovendeerd, tél. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

19. Date de publication de l’avis périodique : publication demandée le 15 mars 2002.

20. Date d’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

21. Date de réception de l’avis : 22 mars 2002.

N. 3591

Gegunde opdracht

N. 3591

Marché passé

1. Aanbestedende overheid : Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (bouwheer), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Tuc Rail, N.V. (bouwdirectie), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

2. Aard van de opdracht : openbare aanbesteding voor de uitvoe- ring van werken.

3. Beknopte beschrijving van de werken : opdracht nr. 7306.

Hogesnelheidslijn Brussel-Amsterdam, baanvak Antwerpen (Havanastraat)-Nederlan dse grens, gemeenten Brecht en Wuust- wezel, HSL-infrastructuur en kunstwerken, km 67,30 - km 74,90.

4. a) Vorm van oproep tot mededinging : aankondiging van de opdracht.

b) Verwijzing naar de bekendmaking van de aankondiging in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : nr. 01 / S178-122726 van 15 september 2001.

c) Bepaling betreffende gunning van opdrachten zonder oproep tot mededinging : niet van toepassing.

5. Procedure voor het gunnen van de opdracht : openbare aanbe- steding.

6. Aantal ontvangen offertes : zes.

7. Gunningsdatum van de opdracht : 14 januari 2002.

8. Prijs betaald voor opportuniteitsaankopen : —

9. Naam en adres van de aannemer : T.V. Strukton, N.V. & Franki Construct, N.V., Xxxxxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxx.

10. Opdracht vatbaar voor onderaanneming : ja.

11. Bedrag van de weerhouden offerte : 39.087.841,64 EUR.

12. Facultatieve gegevens :

de gunningscriteria van de opdracht : de laagste prijs.

1. Pouvoir adjudicateur : Société nationale des Chemins de fer belges, (maître de l’ouvrage), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

Tuc Rail, S.A. (maître d’œuvre), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

2. Nature du marché : adjudication publique pour la réalisation de travaux.

3. Description succinte des travaux : marché n° 7306.

Ligne à grande vitesse Bruxelles-Amsterdam, tronçon Antwerpen (Havanastraat)-Nederlan dse grens, les communes de Brecht et Wuustwezel, LGV-infrastructure et ouvrages d’art, km 67,30 - km 74,90.

4. a) Forme de la mise en concurrence : avis de marché.

b) Référence de la publication de l’avis au Journal officiel des Communautés européennes : n° 01 / S178-122726 du 15 septembre 2001.

c) Disposition relative à la passation de marchés sans publicité préalable : pas d’application.

5. Procédure de passation du marché : adjudication publique.

6. Nombre d’offres reçues : six.

7. Date de passation du marché : 14 janvier 2002.

8. Prix payé pour achats d’opportunité : —

9. Nom et adresse de l’adjudicataire : T.V. Strukton, N.V. & Franki Construct, N.V., Xxxxxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxx.

10. Marché susceptible d’être sous-traité : oui.

11. Montant de l’offre retenue : 39.087.841,64 EUR.

12. Informations facultatives : —

critères d’attribution du marché : le prix le plus bas.

N. 3592

Gegunde opdracht

N. 3592

Marché passé

1. Aanbestedende overheid : Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (bouwheer), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Tuc Rail, N.V. (bouwdirectie), Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

2. Aard van de opdracht : openbare aanbesteding voor de uitvoe- ring van werken.

3. Beknopte beschrijving van de werken : opdracht nr. 7307.

Hogesnelheidslijn Brussel-Amsterdam, baanvak Antwerpen (Havanastraat)-Nederlan dse grens, stad Hoogstraten en gemeente Wuustwezel, HSL-infrastructuur en kunstwerken, km 74,900 - km 79,350.

4. a) Vorm van oproep tot mededinging : aankondiging van de opdracht.

b) Verwijzing naar de bekendmaking van de aankondiging in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : nr. 01 / S178-122725 van 15 september 2001.

c) Bepaling betreffende gunning van opdrachten zonder oproep tot mededinging : niet van toepassing.

5. Procedure voor het gunnen van de opdracht : openbare aanbe- steding.

6. Aantal ontvangen offertes : zes.

7. Gunningsdatum van de opdracht : 14 januari 2002.

8. Prijs betaald voor opportuniteitsaankopen : —

9. Naam en adres van de aannemer : T.V. Antwerpse Bouw- werken, N.V. en X. Xxxxxx, N.V. Heijmans Aannemingen, N.V., Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxxx.

10. Opdracht vatbaar voor onderaanneming : ja.

11. Bedrag van de weerhouden offerte : 39.159.802 EUR.

12. Facultatief gegeven : —

de gunningscriteria van de opdracht : de laagste prijs.

1. Pouvoir adjudicateur : Société nationale des Chemins de fer belges, (maître de l’ouvrage), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

Tuc Rail, S.A. (maître d’œuvre), xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

2. Nature du marché : adjudication publique pour la réalisation de travaux.

3. Description succincte des travaux : marché n° 7307.

Ligne à grande vitesse Bruxelles-Amsterdam, tronçon Antwerpen (Havanastraat)-Nederlan dse grens, la ville de Hoogstraten et la commune de Wuustwezel, LGV-infrastructure et ouvrages d’art, km 74,900 - km 79,350.

4. a) Forme de la mise en concurrence : avis de marché.

b) Référence de la publication de l’avis au Journal officiel des Communautés européennes : n° 01 / S178-122725 du 15 septembre 2001.

c) Disposition relative à la passation de marchés sans publicité préalable : pas d’application.

5. Procédure de passation du marché : adjudication publique.

6. Nombre d’offres reçues : six.

7. Date de passation du marché : 14 janvier 2002.

8. Prix payé pour achats d’opportunité : —

9. Nom et adresse de l’adjudicataire : T.V. Antwerpse Bouw- werken, N.V. en X. Xxxxxx, N.V. Heijmans Aannemingen, N.V., Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxxx.

10. Marché susceptible d’être sous-traité : oui.

11. Montant de l’offre retenue : 39.159.802 EUR.

12. Information facultative :

critères d’attribution du marché : le prix le plus bas.

Algemene Diensten — Aankopen Services généraux — Xxxxxx

N. 3398

Onderhandelingsprocedure met voorafgaande bekendmaking

N. 3398

Procédure négociée avec publicité préalable

1. Aanbestedende overheid : Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen, Service Eenheid Aankopen, bureau AK 206, sectie 72, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00 of

+ 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

Technische inlichtingen kunnen ingewonnen worden bij : ir. B. Xxx Xxx Xxxxxxx, burgerlijk ingenieur, tel. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

2. Aard van de opdracht : leveringen. (CPC-classificatie 17100), onder vorm van een raamovereenkomst.

Ref. dossier 76.048.003.

3. Plaatsen van levering : ± 100 plaatsen, gelegen in Vlaan deren, met een aansluitvermogen op het distributienet en op de locatie van meer dan of gelijk aan 56 kVA.

4. a) Aard en hoeveelheid van de te leveren producten : levering van elektrische energie , in één perceel.

De totale geraamde hoeveelheid voor de duur van de raam- overeenkomst bedraagt 40 GWh.

b) Er dient verplicht prijs gegeven te worden voor alle posten die het enige perceel samenstellen.

c) Nihil.

5. Nihil.

6. Vrije varianten al dan niet toegelaten : neen.

7. Afwijking van de aanwending van de Europese specifi- caties : —

8. Duur van de opdracht en aanvangsdatum : raamovereenkomst geldend voor een vaste en niet opzegbare duur van zes maanden gaande van 1 januari 2003 tot 30 juni 2003, te 24 uur.

9. Desgevallend, de rechtsvorm die de groep leveranciers, aannemer van de opdracht moet hebben.

De leveranciers zullen de mogelijkheid hebben om zich te vere- nigen om de gehele opdracht uit te voeren.

Geen enkele bijzondere juridische vorm is vereist.

De leveranciers die zich zouden groeperen, zullen zich gezamen- lijk verantwoordelijk voor de opdracht stellen en zullen, onder hen, de projectleider aanduiden die de groep bij de N.M.B.S. zal verte- genwoordigen.

10. a) Uiterste datum van ontvangst van de aanvragen tot deelneming : maandag 29 april 2002.

b) Adres waar ze moeten ingediend worden : zie punt 1 hier- boven.

c) Taal of talen waarin zij moeten opgesteld worden : Nederlands of Frans.

11. Gevraagde borgtocht en waarborgen : er wordt een borgtocht of bankwaarborg van 5 % van de geraamde waarde van de opdracht geëist bij de notificatie van goedkeuring van de offerte.

12. Belangrijkste voorschriften van financiering en betaling : de betalingen worden uitgevoerd binnen de vijftig kalenderdagen te rekenen vanaf de datum van ontvangst van de facturen door de N.M.B.S.

13. Inlichtingen betreffende de eigen situatie van de leverancier en minimumvoorwaarden van economische en technische aard waaraan de aannemer van de opdracht moet voldoen :

De kwalitatieve selectie van de kandidaten zal uitgevoerd worden op basis van de volgende selectiecriteria :

de kandidaat moet verplicht over een leveringsvergunning in het Vlaamse Gewest beschikken, overeenkomstig het besluit van de Vlaamse regering van 15 juni 2001, met betrekking tot de leverings- vergunningen voor elektriciteit, gepubliceerd in het Belgisch Xxxxxx- blad van 5 september 2001; het bewijs van het bezit van deze vergunning dient bij de aanvraag tot deelneming geleverd te worden;

1. Société nationale des Chemins de fer belges, Centre de services Achats, Bureau AC 206, section 72, xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. + 00-0 000 00 00 ou + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

Des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de : ir B. Xxx Xxx Xxxxxxx, ingénieur civil, tél. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

2. Nature du marché : marché de fournitures. (Code CPC 17100), sous la forme d’un accord-cadre.

Réf. dossier 76.048.003.

3. Lieu de livraison : ± 100 lieux situés en Flan dre et ayant une puissance de raccordement au réseau de distribution et sur le site égal ou supérieur à 56 kVA.

4. a) Nature et quantité des produits à fournir : fourniture d’énergie électrique, en un seul lot.

La quantité totale estimée pour la durée de l’accord-cadre s’élève à 40 GWh.

b) In sera obligatoirement remis prix pour tous les postes consti- tuant le lot unique.

c) Nihil.

5. Nihil.

6. Autorisation de présenter ou non des variantes libres : non.

7. Dérogation à l’utilisation des spécifications européennes : —

8. Durée du marché et date de début : accord-cadre portant sur une durée ferme et non résiliable de six mois allant du 1er janvier 2003, à 0 heures, au 30 juin 2003, à 24 heures.

9. Le cas échéant, forme juridique que devra revêtir le groupe- ment de fournisseurs, adjudicataire du marché :

Les fournisseurs auront la possibilité de s’associer pour assurer l’exécution du marché dans son intégralité.

Aucune forme juridique particulière n’est exigée.

Toutefois, les fournisseurs qui se seraient associés devront se déclarer solidairement responsables du marché et désigneront parmi eux celui qui assurera la direction du projet et représentera l’association auprès de la S.N.C.B.

10. a) Date limite de réception des demandes de participation : le lundi 29 avril 2002.

b) Adresse à laquelle elles doivent être transmises : voir point 1 ci-dessus.

c) Langues dans lesquelles elles doivent être rédigées : en français ou en néerlandais.

11. Cautionnement et garanties demandés : lors de la notification d’approbation de l’offre, une garantie bancaire ou un cautionnement d’un montant de 5 % de la valeur estimée du marché sera exigé.

12. Modalités de financement et de paiement : les paiements s’effectuent dans les cinquante jours de calendrier à compter de la date de réception des factures par la S.N.C.B.

13. Renseignements concernant la situation propre du fournisseur et conditions minimales de caractère économique et technique à remplir par celui-ci :

La sélection qualitative des candidats sera opérée sur base des critères de sélection suivants :

le candidat doit obligatoirement disposer d’une autorisation de fourniture en Région flamande, conformément à l’arrêté du Gouver- nement flamand du 15 juin 2001 du 15 juin 2001 relatif aux autorisations de fourniture d’électricité, publié au Moniteur belge en date du 5 septembre 2001; la preuve de la possession de l’autorisation en question doit être apportée dans la demande de participation;

de kandidaat moet beschikken over voldoende capaciteit om de behoeften van de N.M.B.S. te kunnen beantwoorden; hij dient dit aan te tonen aan de hand van de hoeveelheid elektriciteit zelf opgewekt of aangekocht bij derden, evenals de productiewijze en productieplaatsen;

de kandidaat moet bij zijn aanvraag tot deelneming een recent attest voegen, afgeleverd door het organisme van de sociale zeker- heid waarbij hij is aangesloten en waaruit blijkt dat hij in orde is met de storting van zijn bijdragen, overeenkomstig de wettelijke bepa- lingen van het land waar hij gevestigd is.

14. Gunningscriteria van de opdracht : vermeld in het bestek.

15. Nihil.

16. Nihil.

17. Andere inlichtingen :

De betaling van de facturen xxx xxxxxxxx xxx xxxxxxxxxxxxx xxx xx xxxxxxx een opgelegde lay-out (EDI).

De aanvraag tot deelneming moet ingediend worden in vier exemplaren.—

18. Verwijzing naar de publicatie in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen van de periodieke enuntiatieve aankondi- ging waarop de opdracht betrekking heeft : 2002 / S 41-032270 van 27 februari 2002.

19. Verzendingsdatum van de aankondiging door de aanbeste- dende overheid : 20 maart 2002.

20. Ontvangstdatum van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen (door dit bureau te vermelden) : —

le candidat doit disposer de la capacité suffisante pour pouvoir répondre aux besoins de la S.N.C.B.; il doit en apporter la preuve en indiquant la quantité d’électricité autoproduite ou achetée à des tiers, ainsi que le mode et les lieux de production;

le candidat doit joindre à se demande de participation une attestation récente, délivrée par l’organisme de sécurité sociale auquel il est affilé, certifiant que celui-ci est en règle au point de vue du versement de ses cotisations selon les dispositions légales du pays où il est établi.

14. Critères d’attribution du marché : figurent dans le cahier spécial des charges.

15. Néant.

16. Néant.

17. Autres renseignements éventuels :

Le paiement des factures sera effectué par voie électronique et suivant un lay-out imposé (EDI).

Les demandes de participation doivent être introduites en quatre exemplaires.

18. Référence de la publication au Journal officiel des Communautés européennes de l’avis périodique indicatif auquel le marché se rapporte : 2002 / S 41-032270 du 27 février 2002.

19. Date d’envoi de l’avis par le pouvoir adjudicateur : 20 mars 2002.

20. Date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes (à mentionner par ledit Office) : —

N. 3563

Gegunde opdracht

N. 3563

Marché passé

1. Aanbestedende overheid : Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen, Service Eenheid Aankopen, Bureau AK 205, sectie 72, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Xxxx xxx xx opdracht : opdracht van leveringen in het kader van een raamovereenkomst.

Ref. dossier 75.215.024.

3. Aard van de leveringen : koffers en schakelaars.

4. a) Vorm van de oproep tot mededinging : nihil.

b) Aankondiging in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschap- pen : nihil.

c) Artikel 39. § 2, 3°, a, wet van 24 december 1993.

5. Gunningsprocedure van de opdracht : onderhandelings- procedure zonder bekendmaking.

6. Aantal ontvangen offertes : —

7. Gunningsdatum van de opdracht : 19 maart 2002.

8. Nihil.

9. Naam en het adres van de aannemer : Alstom T&D Division EIB, S.A., route Xxxxxx Xxxxxx 00, Xxxx Xxxxxxxxxx Xxxxxxxx-Xxxx, 0000 Xxxxx.

10. Nihil.

11. Bedrag van de weerhouden offerte : 1.173.000 EUR.

12. Facultatieve gegevens : nihil.

N. 3597

1. De naam, het adres, het telegramadres, telefoon, telex en faxnummer van de aanbestedende overheid : N.M.B.S., Service Eenheid Aankopen, bureau AK 203, sectie 71, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. De gunningswijze : onderhandelingsprocedure met vooraf- gaandelijke bekendmaking.

1. Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : Société nationales des Chemins de fer belges, Centre de Services Achats, Bureau AC 205, section 72, xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00- 000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Nature du marché : marché de fournitures sous la forme d’un accord-cadre.

Réf. dossier 75.215.024.

3. Fournitures : coffrets et interrupteurs.

4. a) Forme de la mise en concurrence : néant.

b) Référence de la publication de l’avis au Journal officiel des Communautés européennes : néant.

c) Article 39. § 2, 3°, a, loi du 24 décembre 1993.

5. La procédure de passation du marché : procédure négociée sans publicité.

6. Nombre d’offres reçu : —

7. Date de passation du marché : 19 mars 2002.

8. Néant.

9. Nom et adresse de l’adjudicataire : Alstom T&D division EIB, S.A., route Xxxxxx Xxxxxx 00, Xxxx Xxxxxxxxxx Xxxxxxxx-Xxxx, 0000 Xxxxx.

10. Néant.

11. Montant de l’offre retenue : 1.173.000 EUR.

12. Les informations facultatives : néant.

N. 3597

1. Le nom, l’adresse, l’adresse télégraphique, les numéros de téléphone, de télex et de télécopieur du pouvoir adjudicateur : S.N.C.B., Centre de Service Achats, bureau AC 203, section 71, xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Le mode de passation : procédure négociée avec publicité préalable.

3. De aard, de hoeveelheid van de te leveren producten en de omvang van de prestaties : dossier 73.320.003, bouw van twee dubbelwandige tanks van 300 m 3 voor de opslag van gasolie ten behoeve van de werkplaats Merelbeke.

4. De inlichtingen betreffende de eigen toestand van de leveran- cier en de minimumeisen van de economische en technische aard waaraan deze moet voldoen.

Geïnteresseerde firma’s worden verzocht schriftelijk hun kandi- datuur te stellen op basis van de hierna volgende rubrieken :

Algemene beschrijving van het bedrijf en aantal werknemers en hun kwalificatie.

Omzet en winst / verlies-resultaten over de laatste drie jaar.

Referentielijst van dergelijke realisaties (maximum over drie jaar) en vermelding van bedrijf en contactpersoon.

Een geldig attest (vierde kwartaal 2001) afgeleverd door het organisme van de sociale zekerheid waarbij de inschrijver aange- sloten is en waaruit blijkt dat hij in orde is met de storting van zijn bedragen overeenkomstig de wettelijke bepalingen van het land waar hij gevestigd is.

De te verstrekken inlichtingen en referenties moeten betrekking hebben op de kandidaat-leverancier. Indien de leverancier niet de fabrikant van het product is, dienen de inlichtingen ook betrekking te hebben op de fabrikant ervan.

De selectie van de kandidaten xxx xxxxxxxxxx xx xxxxx xxx xx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxx.

0. De uiterste datum van ontvangst van de aanvragen tot deel- neming : 18 april 2002.

Het adres waar ze moeten ingediend worden : N.M.B.S., Service Eenheid Aankopen, bureau AK 203, sectie 71, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

3. L’adresse, la quantité des produits à fournir, la nature et l’étendue des prestations : dossier 73.320.003, construction de deux citernes à double paroi de 300 m 3 pour l’entreposage de gas-oil destiné à l’atelier de Merelbeke.

4. Les renseignements concernant la situation propre du fournis- seur et les conditions minimales de caractère économique et tech- nique à remplir par celui-ci.

Les firmes intéressées sont invitées à introduire, par écrit, leur candidature sur base des rubriques mentionnées ci-dessous :

Description générale de l’entreprise et nombre de personnes et leur qualification.

Chiffre d’affaires et résultats des pertes et profits des trois dernières années.

Liste de référence de citernes construites sur place durant les trois dernières années (avec mention de la firme et de la personne à contacter).

Une attestation (quatrième trimestre 2001) délivrée par l’organisme de sécurité sociale auquel le soumissionnaire est affilié certifiant que celui-ci est en règle au point de vue du versement de ses cotisations selon les dispositions légales du pays où il est établi.

Les renseignements et références à fournir seront celles du candidat-fournisseur. Si le fournisseur n’est pas le fabricant du produit, les renseignements doivent également porter sur le fabri- cant du produit.

La sélection des candidats sera effectuée sur base des données reçues.

5. La date limite de réception des demandes de participation : 18 avril 2002.

L’adresse à laquelle elles doivent être transmises : S.N.C.B., Centre de Service Achats, bureau AC 203, section 71, xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

N. 3598

Onderhandelingsprocedure met voorafgaande bekendmaking

N. 3598

Procédure négociée avec publicité préalable

1. Aanbestedende dienst : de naam, het adres, het telegramadres, het telefoon- het faxnummer van de aanbestedende overheid; Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (N.M.B.S.), Service Eenheid Aankopen, Bureau AK 203 s, sectie 71, Xxxxxxxxx- xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00 000 00 00, fax 00 000 00 00.

2. Aard van de opdracht : dossier : 73.750.014. Leveringen. Raam- overeenkomst voor één jaar met drie jaarlijkse vernieuwbare perioden.

3. Plaats van levering, uitvoering of dienstverlening : diverse werkplaatsen op het net.

4. Voor levering en werken :

a) De aard en de hoeveelheid van de te leveren producten of de aard en de omvang van de prestaties, de algemene kenmerken van het werk :

Levering van elektrische en thermische vorkheftrucks :

technische inlichtingen kunnen bekomen worden bij de xxxx Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00;

administratieve en commerciële inlichtingen kunnen bekomen worden bij de heer X. Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

6. De afwijking van de aanwending van de Europese specificaties, overeenkomstig artikel 68, § 2 : normen en richtlijnen die van toepassing zijn; Europese normen, Belgische normen, ARAB en AREI.

7. De uitvoeringstermijn : zo vlug mogelijk.

8. a) Uiterste datum voor de ontvangst van de aanvragen tot deelneming : 30 april 2002.

b) Adres waar ze moeten ingediend worden : N.M.B.S., Service eenheid Aankopen, bureau AK 203, sectie 71, Xxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

c) Taal of talen waarin zij moeten opgesteld worden : Nederlands of Frans.

9. Desgevallend, de gevraagde borgtochten en waarborgen : een borgtocht van 5 % op de bestelde waarde zal geëist worden bij de bestelling.

1. Le nom, l’adresse télégraphique, les numéros de téléphone, de télex et de télécopieur du pouvoir adjudicateur : Société nationale des Chemins de fer belges (S.N.C.B.), Centre de Services, Achats, Bureau AC 203, section 00, xxx xx Xxxxxx 85, à 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Nature du marché : dossier 73.750.014. Fournitures. Accord- cadre pour un délai d’un an avec trois périodes annuelles renou- velables.

3. Lieu de livraison, d’exécution ou de prestation : ateliers divers sur le réseaux.

4. Pour les fournitures et les travaux :

a) La nature et la quantité des produits à fournir ou l’étendue des prestations, les caractéristiques générales de l’ouvrage :

Fourniture d’auto-élévateurs électriques et thermiques :

des renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de X. Xxxxxxx, tél. 00-000 00 00;

des renseignements d’ordre administratifs et commerciaux peuvent être obtenus auprès de X. Xxxxxxx, tél. 00-000 00 00.

6. La dérogation à l’utilisation des spécifications européennes, conformément à l’article 68, § 2 : normes et directives qui sont d’application; normes belges, RGPR et RGIE.

7. Le délai d’exécution : le plus vite possible.

8. a) La date limite de réception des demandes de participation : 30 avril 2002.

b) L’adresse à laquelle elles doivent être transmises : S.N.C.B., Centre de Service, Achats, bureau AC 203, sectie 71, xxx xx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

c) La ou les langues dans lesquelles elles doivent être rédigées : français ou néerlandais.

9. Le cas échéant, le cautionnement et les garanties demandés : un cautionnement de 5 % de la valeur de la commande sera exigé.

10. Belangrijkste voorschriften van financiering en betaling en / of verwijzingen naar de teksten die ze regelen

Betaling van de facturen : vijftig kalenderdagen na aanneming van de levering.

12. Inlichtingen betreffende de eigen toestand van de leverancier, de aannemer of de dienstverlener, en de minimumeisen van econo- mische en technische aard waaraan deze moeten voldoen :

De aanvragen tot deelneming moeten minstens de volgende inlichtingen bevatten :

1° algemene beschrijving van het bedrijf + aantal werknemers en hun kwalificatie;

2° omzet + winst / verlies-resultaten over de laatste drie jaar (opgave in tabelvorm + eventuele bijvoeging van de jaarrekenin- gen);

3° referentielijst (max. over vijf jaar) + vermelding van firma en contactpersoon;

4° beschrijving van de structuur en de werking van de herstel- dienst met vermelding van xxx. termijn in uren voor interventies;

5° een geldig en recent attest afgeleverd door het organisme van de sociale zekerheid waarbij de inschrijver aangesloten is en waaruit blijkt dat hij in orde is met de storting van zijn bedragen overeen- komstig de wettelijke bepalingen van het land waar hij gevestigd is.

De te verstrekken inlichtingen en referenties moeten betrekking hebben op de kandidaat-leverancier.

Indien de leverancier niet de fabrikant van het product is, dienen de inlichtingen ook betrekking te hebben op de fabrikant ervan.

De selectie van de kandidaten xxx xxxxxxxxxx xx xxxxx xxx xx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxx.

00. Datum van verzending van de aankondiging door de aanbe- stedende dienst : 21 maart 2002.

MINISTERIE VAN BINNENLANDSE ZAKEN

Aankoopdienst van de Federale Politie

N. 3467

1. Federale Politie, Aankoopdienst, Bureau 2, Xxxxx Xxxxxxxxx- xxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Bijkomende inlichtingen : commissaris Xxxxx Xxxxx, tel. 00-000 00 00.

2. Xxxxx xxx xxxxxxx : algemene offerteaanvraag.

3. Xxxx, hoeveelheden : bestek DMA 2002 R3 302, betreffende de aankoop van ± 11 456 000 papieren handdoeken voor de verdeel- apparaten in de toiletten van de politie (open overeenkomst van

drie jaar : 2002-2003-2004).

4. Kwalitatieve selectie :

Met toepassing van de beschikkingen van titel II, hoofdstuk II, van het koninklijk besluit van 8 januari 1996, moet iedere inschrijver bij zijn inschrijving voegen in één exemplaar :

4.1. een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig docu- ment (zoals een verklaring uitgereikt door het hoofdgriffier van de bevoegde rechtbank van koophandel), uitgereikt door een gerechtelijke-of overheidsinstantie van het land van oorsprong of herkomst en waaruit blijkt dat de leverancier zich niet in één van de situaties bevindt van artikel 43 (leveringen), 1°, 2° en 3° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996;

10. Les modalités essentielles de financement et de paiement et / ou les références aux textes qui les réglementent :

Paiement des factures : cinquante jours calendrier après accepta- tion de la fourniture.

12. Les renseignements concernant la situation propre du fournis- seur, de l’entrepreneur ou du prestataire de services et les conditions minimales de caractère économique et technique à remplir par celui-ci :

Les demandes de participation doivent au moins donner les renseignements suivants :

1° description générale de l’entreprise + nombre de personnes et leur qualification;

2° chiffre d’affaires + résultats des pertes et profits des trois dernières années (sous forme de tableau + éventuellement joindre les comptes annuels);

3° liste de référence des installations semblables (max. cinq dernières années) avec mention de la société et de la personne à contacter;

4° description de la structure et du fonctionnement du service de dépannage avec mention du délai max. en heures pour une inter- vention;

5° une attestation récente délivrée par l’organisme de sécurité sociale auquel le soumissionnaire est affilié certifiant que celui-ci est en règle au point de vue du versement de ses cotisations selon les dispositions légales du pays où il est établi.

Les renseignements et références à fournir seront celles du candidat-fournisseur.

Si le fourniseur n’est pas le fabricant du produit, les renseigne- ments doivent également porter sur le fabricant du produit.

La sélection des candidats sera effectuée sur base des données reçues.

17. La date d’envoi de l’avis par le pouvoir adjudicateur : 21 mars 2002.

MINISTERE DE L’INTERIEUR

Service d’Achat de la Police fédérale

N. 3467

1. Police fédérale, Service d’Achat, Bureau 0, xxx Xxxxx Xxxx- xxxxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Informations complémentaires : commissaire Xxxxx Xxxxx, tél. 00-000 00 00.

2. Mode de passation : appel d’offres général.

3. Nature, quantités : cahier spécial des charges DMA 2002 R3 302, relatif à l’achat de ± 11 456 000 papiers essuies-mains pour les distributeurs installés dans les toilettes (marché ouvert de trois ans : 2002-2003-2004).

4. Sélection qualitative :

En application des dispositions du titre II, chapitre II, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996, chaque soumissionnaire joindra à sa soumission, dans l’enveloppe 2, en un exemplaire :

4.1. un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent (comme une déclaration délivrée par le greffier en chef du tribunal de commerce compétent), délivré par une autorité judicaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance et dont il résulte que le fournisseur ne se trouve pas dans l’une des situations de l’article 43. 1°, 2° et 3° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996;

een getuigschrift uitgereikt door de bevoegde overheid (zoals de ontvanger van de directe belastingen, de ontvanger van het bevoegd BTW-kantoor of de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid) van het betrokken land waaruit blijkt dat is voldaan aan de eisen van artikel 43 (leveringen), 5° en 6°, en van artikel 00 xxx (xxxxxxxxxx), van het koninklijk besluit van 8 januari 1996.

Wanneer een dergelijk document of getuigschrift niet uitgereikt wordt in het betrokken land, kan het vervangen worden door een verklaring onder eed of een plechtige verklaring van de betrokkene vóór een gerechtelijke- of overheidsinstantie, een notaris of een bevoegde beroepsorganisatie van het land van oorsprong of herkomst.

4.2. de rechtvaardiging van zijn financiële en economische bekwaamheid door een bankattest volgens het model hernomen in bijlage C.

5. Het bestek zal vanaf 29 maart 2002 ter beschikking zijn op het Secretariaat van de Aankoopdienst van de Federale Politie, Xxxxx Xxxxxxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00 of 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Openingsuren : van 0 xxx xxx 00 x. 00 m. en van 13 u. 30 m. tot 16 uur.

6. Uitvoeringstermijn : tweede semester 2002.

7. Datum, plaats en uur van opening : 30 april 2002, te 11 uur, op xxx xxxxx xxxxxxxxxx xx xxxx 0, xxxxxxxxx.

8. Datum van verzending van dit bericht : 20 maart 2002.

N. 3468

1. Federale Politie, Aankoopdienst, Bureau 2, Xxxxx Xxxxxxxxx- xxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Bijkomende inlichtingen : commissaris Xxxxx Xxxxx, tel. 00-000 00 00.

2. Xxxxx xxx xxxxxxx : algemene offerteaanvraag.

3. Xxxx, hoeveelheden : bestek DMA 2002 R3 304, betreffende de aankoop van ± 21 500 liter vloeibare zeep voor de verdelers in de sanitaire lokalen (open overeenkomst van drie jaar : 2002-2003- 2004).

4. Kwalitatieve selectie :

Met toepassing van de beschikkingen van titel II, hoofdstuk II, van het koninklijk besluit van 8 januari 1996, moet iedere inschrijver bij zijn inschrijving voegen in één exemplaar :

Wanneer een dergelijk document of getuigschrift niet uitgereikt wordt in het betrokken land, kan het vervangen worden door een verklaring onder eed of een plechtige verklaring van de betrokkene vóór een gerechtelijke- of overheidsinstantie, een notaris of een bevoegde beroepsorganisatie van het land van oorsprong of herkomst.

4.2. de rechtvaardiging van zijn financiële en economische bekwaamheid door een bankattest volgens het model hernomen in bijlage C.

un certificat délivré par l’autorité compétente (comme le receveur des contributions directes, le receveur du bureau de T.V.A. compé- tent ou l’Office national de la Sécurité sociale) du pays concerné dont il apparaît qu’il est satisfait aux exigences de l’article 43. 5° et 6°, ainsi que de l’article 00 xxx xx x’xxxxxx royal du 8 janvier 1996.

4.2. la justification de sa capacité financière et économique par une attestation bancaire établie sur le modèle d’attestation repris en annexe C.

5. Le cahier spécial des charges sera disponible à partir du 29 mars 2002 au secrétariat du Service d’Achats de la Police fédérale xxx Xxxxx Xxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00 ou 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Heures d’ouvertures : de 9 heures à 12 h 30 m et de 13 h 30 m à 16 heures.

6. Délais d’exécution : deuxième semestre 2002.

7. Date, heure et lieu de l’ouverture des offres : 30 avril 2002, à 11 heures, à l’adresse reprise au point 1, ci-dessus.

8. Date d’envoi de cet avis : 20 mars 2002.

N. 3468

1. Police fédérale, Service d’Achat, Bureau 0, xxx Xxxxx Xxxx- xxxxx 0, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Informations complémentaires : commissaire Xxxxx Xxxxx, tél. 00-000 00 00.

2. Mode de passation : appel d’offres général.

3. Nature, quantités : cahier spécial des charges DMA 2002 R3 304, relatif à l’achat de ± 21 500 litres de savon liquide pour les distributeurs installés dans les locaux sanitaires (marché ouvert de trois ans : 2002-2003-2004).

4. Sélection qualitative :

En application des dispositions du titre II, chapitre II, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996, chaque soumissionnaire joindra à sa soumission, dans l’enveloppe 2, en un exemplaire :

4.2. la justification de sa capacité financière et économique par une attestation bancaire établie sur le modèle d’attestation repris en annexe C.

Openingsuren : van 0 xxx xxx 00 x. 00 m. en van 13 u. 30 m. tot 16 uur.

6. Uitvoeringstermijn : tweede semester 2002.

7. Datum, plaats en uur van opening : 2 mei 2002, te 11 uur, op xxx xxxxx xxxxxxxxxx xx xxxx 0, xxxxxxxxx.

8. Datum van verzending van dit bericht : 20 maart 2002.

Algemene Directie van de Xxxxxxx Xxxxxxxxxxx

N. 3366

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van Binnenlandse Zaken, Algemene Directie van de Xxxxxxx Xxxxxxxxxxx, Algemene Inspectie van de Uitrusting, Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Gunningswijze : algemene offerteaanvraag. Bijzonder bestek VI / MAT / A36-120-2.

Twee loten. Gratis.

3. Aard, hoeveelheden en bestemmelingen van de te leveren producten :

Aard : deze opdracht heeft tot xxxx xx xxxxxxxx van industriële autopompen en bakken met schuimtank, voor rekening van het Ministerie van Binnenlandse Zaken en bestemd voor de hulpdien- sten.

Hoeveelheden : het betreft een opdracht met vermoedelijke hoeveelheden, per jaar, zonder verplichting vanwege de admini- stratie deze te bereiken of te overschrijden.

De geraamde hoeveelheden zijn de volgende :

Lot 1 : drie tot vijf industriële autopompen per jaar. Lot 2 : één tot twee bakken met schuimtank per jaar.

De prijsofferten kunnen voor het geheel van de loten of voor één lot worden ingediend.

Duur : de opdracht wordt gesloten voor een periode van één jaar.

Deze periode gaat in op de dag volgend op deze waarop de beslissing tot toekenning van de opdracht werd betekend.

Deze periode van één jaar kan tweemaal worden verlengd met toepassing van artikel 17, § 2, 3°, b, van de voormelde wet van 24 december 1993. De verlenging gebeurt stilzwijgend. Elke partij kan echter een eind stellen aan de opdracht na afloop van de eerste of de tweede periode door haar beslissing minstens drie maanden voor de vervaldatum van deze periode per aangetekende brief bij de post te betekenen.

Bestemmelingen : verschillende hulpdiensten verspreid over het ganse Belgische grondgebied.

4. Selectiecriteria : de kandidaturen worden geëvalueerd op basis van de hierna volgende selectiecriteria. Enkel de offerten van de kandidaten die voldoen aan deze criteria van de kwalitatieve selectie worden in aanmerking genomen om verder deel te nemen aan deze opdracht op basis van de gunningscriteria vermeld onder punt A.10. b in het bijzonder bestek, voor zover de ingediende offerten regelmatig zijn.

a) Kwalitatieve selectie.

1° Uitsluitingscriteria (artikel 43 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996).

Heures d’ouvertures : de 9 heures à 12 h 30 m et de 13 h 30 m à 16 heures.

6. Délais d’exécution : deuxième semestre 2002.

7. Date, heure et lieu de l’ouverture des offres : 2 mai 2002, à 11 heures, à l’adresse reprise au point 1, ci-dessus.

8. Date d’envoi de cet avis : 20 mars 2002.

Direction générale de la Protection civile

N. 3366

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère de l’Intérieur, Direction générale de la Protection civile, Inspection générale de l’Equipement, xxx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Mode de passation du marché : appel d’offres général. Cahier spécial des charges VI / MAT / A36-120-02.

Deux lots. Gratuit.

3. Nature, quantités et destinataires des produits à livrer :

Nature : marché de fourniture d’autopompes industrielles et de bennes avec citerne à émulseur destinés à des services de secours, pour le compte du Ministère de l’Intérieur.

Lot 1 : trois à cinq autopompes industrielles par an.

Lot 2 : une à deux bennes avec citerne à émulseur par an.

Les offres de prix peuvent être déposées pour l’ensemble des lots ou pour un ou plusieurs lots.

Durée : le marché est conclu pour une période d’un an.

Cette période prend cours le jour qui suit celui où la décision d’attribution du marché a été notifiée.

Cette période d’un an peut être prolongée deux fois en applica- tion de l’article 17, § 2, 3°, b, de la loi du 24 décembre 1993 précitée. La prolongation se fait par tacite reconduction. Chacune des parties peut toutefois mettre fin au marché à l’issue de la première ou de la deuxième période en notifiant sa décision par lettre recommandée à La Poste au moins trois mois avant l’échéance de cette période.

Lieux de livraison : différents services de secours répartis dans toute la Belgique.

4. Critères de sélection : les candidatures sont évaluées sur base des critères de sélection repris ci-dessous. Seules les offres des candidats qui auront satisfait à ces critères de sélection qualitative seront prises en considération pour l’attribution du présent marché selon les critères d’attribution mentionnés au cahier des charges, dans la mesure où les offres déposées sont régulières.

a) Sélection qualitative.

1° Critères d’exclusion (article 43 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996).

2° De inschrijver mag zijn financiële en economische draagkracht aantonen door voorlegging van de balansen, uittreksels uit balansen of jaarrekeningen van de onderneming, indien de wetgeving van het land waar de leverancier is gevestigd, de bekendmaking van balansen voorschrijft, alsook elk ander document dat de financiële en economische draagkracht aantoont.

3° Technische bekwaamheid.

Bij toepassing van artikel 45 van het koninklijk besluit van

8 januari 1996 zal de inschrijver zijn technische bekwaamheid aantonen door middel van een lijst van de voornaamste leveringen die hij gedurende de laatste drie jaren heeft verricht, hun bedrag, data en de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren.

b) Gunningscriteria : zie bestek.

5. Het bijzonder bestek kan worden geraadpleegd bij het Minis- terie van Binnenlandse Zaken, Directie van de Aankopen, 4 e verdie- ping, Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx (xx heer X. Xxxxxxxx, ir., tel. 00-000 00 00), alle werkdagen van 9 uur tot 11 u. 30 m. en dit vanaf 25 maart 2002.

Het bestek kan ook gratis bekomen worden op aanvraag bij de aanbestedende overheid, Directie van de Aankopen (de heer X. Xxxxxxxx, ir., tel. 00-000 00 00) met de vermelding : bestek VI / MAT / A25-121-02, naam, adres, telefoonnummer en faxnummer van de aanvrager.

De kandidaat-inschrijvers kunnen vragen stellen betreffende de technische en administratieve aspecten van deze opdracht. Deze vragen moeten schriftelijk worden gesteld aan de leidende ambte- naar van de opdracht, zijnde de heer Looze, adviseur-generaal, op het adres vermeld onder punt 1 en dit binnen de drie weken na de publicatie van dit bericht in het Bulletin der Aanbestedingen en / of in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen.

6. Opening der offerten : de opening der offerten heeft plaats op 23 mei 2002, te 14 uur, in zaal 5, op het Ministerie van Binnenlandse Zaken, Algemene Directie van de Xxxxxxx Xxxxxxxxxxx, Xxxxxxx- xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, in openbare zitting maar zonder afkondiging van de prijzen.

7. Borgtocht : het bedrag van de borgtocht wordt vastgelegd op 5 % van de waarde (excl. BTW) van de vermoedelijke jaarlijkse hoeveelheden waarvan sprake in punt 3 hiervoor.

8. Gestanddoeningstermijn en taal van de offerten : de inschrij- vers blijven gebonden door hun offerte gedurende een periode van honderd twintig kalenderdagen, te rekenen vanaf de dag van de opening van de offerten.

De offerten zullen volledig opgesteld zijn in het Nederlands ofwel in het Frans.

9. Vrije variante : het is de inschrijver toegelaten één vrije variante in te dienen. Ze zal enkel in overweging worden genomen als ze voldoende gedetailleerd en geargumenteerd is en voor zover de kwaliteit van het voorgestelde materieel voldoet aan de minimum- voorwaarden voorgeschreven in de technische nota die is opge- nomen in deel C van dit bijzonder bestek (basis materieel en verplichte varianten).

Algemene Directie van de Wetgeving en van de Nationale Instellingen

N. 3470

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van Binnenlandse Zaken, Algemene Directie van de Wetgeving en van de Nationale Instellingen, Rijksregister, Pachecolaan 19, bus 20, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

b) Vorm van de opdracht : opdracht van leveringen met een aantal bijhorende diensten.

2° Le soumissionnaire peut prouver ses capacités financière et économique par : la présentation des bilans, d’extraits de bilans ou de comptes annuels de l’entreprise dans le cas où la publication des bilans est prescrite par la législation du pays où le fournisseur est établi, ainsi que par tout autre document justifiant la capacité financière et économique.

3° Capacité technique :

En application de l’article 45 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996, le soumissionnaire justifiera sa capacité technique par la liste des principales livraisons effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires publics ou privés.

b) Critères d’attribution : voir cahier des charges.

5. Le cahier spécial des charges peut être consulté au obtenu au Ministère de l’Intérieur, 4 e étage, xxx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, Direction des Achats (M. B. Xxxxxxxx, ir., tél. 00-000 00 00), tous les jours ouvrables, l’avant-midi de 9 heures à 11 h 30 m et ceci à partir du 25 mars 2002.

Le cahier des charges peut aussi être obtenu gratuitement sur simple demande auprès du pouvoir adjudicateur, Direction des Achats (M. B. Xxxxxxxx, ir., tél. 00-000 00 00) en mentionnant : cahier des charges VI / MAT / A25-121-02, nom, adresse, tél. et fax du demandeur.

Les candidats soumissionnaires peuvent poser des questions relatives aux aspects techniques et administratifs du présent marché. Ces questions doivent être adressées par écrit au fonction- naire dirigeant, c’est-à-dire X. Xxxxx, conseiller-général, à l’adresse indiquée au point 1 ci-dessus et ceci dans les trois semaines qui suivent la publication dans le Bulletin des Adjudications et / ou le Journal officiel des Communautés européennes .

6. Ouverture des offres : l’ouverture des offres aura lieu le 23 mai 2002, à 14 heures, à la salle 5, au Ministère de l’Intérieur, Direction générale de la Protection civile, xxx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, en séance publique mais sans proclamation des prix.

7. Cautionnement : le cautionnement est fixé à 5 % de la valeur (hors T.V.A.) des quantités annuelles estimées dont question au point 3 ci-avant.

8. Délai d’engagement et langue des offres : les soumissionnaires restent engagés par leur offre durant une période de cent vingt jours calendrier, à dater du jour de l’ouverture des offres.

Les offres doivent être rédigées complètement en français ou en néerlandais.

9. Variante libre : une seule « variante libre » peut être proposée. Elle ne sera prise en considération que si elle est suffisamment détaillée et argumentée et pour autant que la qualité du matériel proposé réponde aux conditions minimales prescrites par la notice technique jointe au cahier spécial des charges (matériel de base et variantes obligatoires).

Direction générale de la Législation et des Institutions nationales

N. 3470

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère de l’Intérieur, Direction générale de la Législation et des Institutions nationales, Registre national, xxxxxxxxx Xxxxxxx 00, xxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Mode de passation : appel d’offres général.

b) Forme du marché : marché de fournitures avec un nombre de services accessoires.

3. a) Plaats van de leveringen en van de prestaties van de diensten : Hoofdbestuur van het Rijksregister te Brussel en regionale diensten van het Rijksregister in de provinciehoofdplaatsen.

b) Aard en hoeveelheid van de te leveren producten : 16 PC’s met software, 3 draagbare PC’s, 40 printers, 2 netwerkprinters en 2 servers + onderhoudsdiensten.

c) De opdracht bestaat uit twaalf loten.

De mogelijkheid bestaat om in te schrijven voor één of meerdere loten.

4. Uitvoeringstermijn : maximum vier weken vanaf de betekening van de opdracht.

5. a) Het bijzonder bestek RRN 1 / 2002 kan bekomen worden bij de heer Xxxx Xxxxxxxxx, adviseur, op het adres vermeld onder punt 1, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : 0.xxxxxxxxx.xx.xxxxxxxxx@xxxxxx.xx.

b) Uiterste aanvraagdatum : 19 april 2002.

c) Gratis te bekomen.

6. a) Uiterste datum voor ontvangst van de inschrijvingen : 7 mei 2002, te 11 uur.

b) Adres van indiening van de offertes : Ministerie van Binnen- landse Zaken, Rijksregister, Financiëntoren, 4 e verdieping, t.a.v. Xxxx Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxxxx 00, xxx 00, 0000 Xxxxxxx.

c) Taal : Nederlands of Frans.

7. a) Openbare zitting.

b) Datum en plaats van de openingszitting : 7 mei 2002, te 11 uur, op het adres vermeld onder punt 6, b in de vergaderzaal op de 4e verdieping.

8. Borgtocht : 5 % van het oorspronkelijk bedrag van de opdracht.

9. Betalingsmodaliteiten : cfr. rubriek B.8 van het bijzonder bestek.

10. Geen opgelegde rechtsvorm.

11. Selectiecriteria : cfr. het koninklijk besluit van 8 januari 1996, artikelen 42 tot 45.

12. Gestanddoeningstermijn van de offerte : drie maanden.

13. Gunningscriteria : cfr. rubriek A.10 van het bijzonder bestek.

14. Vrije varianten toegelaten.

15. Andere inlichtingen : nihil.

16. Geen periodieke enuntiatieve bekendmaking.

17. Verzendingsdatum van de aankondiging : 20 maart 2002.

MINISTERIE VAN TEWERKSTELLING EN ARBEID

Algemene Administratieve Xxxxxxxx

X. 0000

1. Aanbestedende dienst : Federaal Ministerie van Tewerkstelling en Arbeid, Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

2. De opdracht zal gegund worden na afloop van onderhandelingsprocedure : CRC / WPS / 12. Wetenschappelijk

onderzoeksproject, Directie van de chemische risico’s.

3. Voorwerp van de opdracht : het voorwerp van de opdracht betreft een onderzoek naar de doeltreffendheid van maatregelen om bij scheepsverlading de ontsteking door zwerfstromen te vermijden van ontvlambare gas/lucht- of damp/lucht-mengsels.

a) Xxxx des livraisons et de la prestation des services : Admini- stration centrale du Registre national à Bruxelles et services régio- naux du Registre national dans les chefs-lieux de province.

b) Nature et quantité des produits à fournir : 16 PC avec logiciels, 3 PC portables, 40 imprimantes, 2 imprimantes réseau, 2 serveurs + services de maintenance.

c) Le marché est constitué de douze lots.

Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots.

4. Délai de réalisation : maximum quatre semaines à partir de la notification du marché.

5. a) Le cahier spécial des charges RRN 1 / 2002 peut être obtenu auprès de X. Xxxx Xxxxxxxxx, conseiller, à l’adresse mentionnée sous le point 1, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : 0.xxxxxxxxx.xx.xxxxxxxxx@xxxxxx.xx.

b) Date limite de la demande : 19 avril 2002.

c) A obtenir gratuitement.

6. a) Date limite de réception des soumissions : 7 mai 2002, à 11 heures.

b) Adresse de dépôt des offres : Ministère de l’Intérieur, Registre national, Tour des Finances, 4 e étage, à l’attention de Xxxx Xxxxxxxxx, xxxxxxxxx Xxxxxxx 00, xxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

c) Langue : français ou néerlandais.

7. a) Séance publique.

b) Date et lieu de la séance d’ouverture : 7 mai 2002, à 11 heures, à l’adresse mentionnée sous le point 0, x xxxx xx xxxxx xx xxxxxxx xx xxxxxxxxx xxxxx.

8. Cautionnement : 5 % du montant initial du marché.

9. Modalités de paiement : cfr. rubique B.8 du cahier spécial des charges.

10. Pas de forme juridique imposée.

11. Critères de sélection : cfr. l’arrêté royal du 8 janvier 1996, articles 42 à 45.

12. Délai de validité de l’offre : trois mois.

13. Critères d’attribution : cfr. rubrique A.10 du cahier spécial des charges.

14. Variantes libres admises.

15. Autres renseignements : néant.

16. Pas de publication d’avis indicatif périodique.

17. Date d’envoi de l’avis : 20 mars 2002.

MINISTERE

DE L’EMPLOI ET DU TRAVAIL

Services administratifs généraux

N. 3594

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère fédéral de l’Emploi et du Travail, xxx Xxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

2. Le marché sera attribué à l’issue d’une procédure négociée : CRC / WPS / 12. Projet de recherche scientifique, Direction de risques chimiques.

3. L’objet du marché : l’objet du marché consiste à réaliser une recherche sur l’efficacité des mesures pour éviter, lors du déchar- gement de bateaux, l’ignition de mélanges gaz inflammable/air ou vapeur inflammable/air par des éventuels courants vagabonds.

4. Inlichtingen over de eigen toestand van de kandidaat en de inlichtingen en formaliteiten die nodig zijn voor de beoordeling van de minimumvoorwaarden op financieel, economisch en technisch vlak die de aanbestedende overheid voor de selectie van de kandi- daten vastlegt :

De kandidaat moet, opdat zijn kandidatuurstelling als regelmatig kan worden beschouwd, er volgende documenten en bewijsstukken bijvoegen :

een verklaring op erewoord waarbij de kandidaat bevestigt dat hij zich niet bevindt in één van de gevallen vermeld in artikel 43 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende de overheids- opdrachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten en concessies van openbare werken;

een attest van de R.S.Z. waaruit blijkt dat de kandidaat voldaan heeft aan de voorschriften inzake bijdragen aan de sociale zekerheid overeenkomstig de bepalingen van artikel 90, § 3, van het koninklijk besluit van 8 januari 1996.

Volgende inlichtingen en documenten zijn nodig voor de beoor- deling van de technische geschiktheid van de kandidaat met het oog op de selectie :

studie- en beroepskwalificaties van de kandidaat;

een beschrijving van de ervaring van de kandidaat in het domein van de opdracht;

een beschrijving van de onderzoeken die de laatste vijf jaar verricht werden en die kaderen in de chemische / petrochemische industrie;

vermelding of de kandidaat van plan is bepaalde gedeelten in onderaanneming te geven.

Bij ontstentenis van enig document en bewijsstuk of een groot gedeelte ervan, kan de aanbestedende overheid besluiten tot onont- vankelijkheid van de kandidatuurstelling.

5. Uiterste datum voor de ontvangst van de kandidaturen : 15 april 2002.

Adres waar de kandidaturen moeten worden ingediend : ter attentie van xx xxxx Xxxx Xxx Xxxx, ingenieur-directeur, Directie van de chemische risico’s, Federaal Ministerie van Tewerkstelling en Arbeid, Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

De kandidaturen of aanvragen tot deelneming kunnen ingediend worden via de snelste weg, via fax of telefoon.

In die gevallen dient de kandidatuurstelling bevestigd te worden per gewone brief of per aangetekend schrijven bij De Post, verstuurd vóór de uiterste datum van ontvangst van de aanvragen tot deelneming.

Bijkomende inlichtingen : Mevr. Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00 en Mevr. Xxxxx Xxxxxx,

tel. 00-000 00 00.

MINISTERIE VAN AMBTENARENZAKEN

Dienst Algemeen Bestuur

4. Les renseignements sur la situation propre du candidat et les renseignements et formalités qui sont nécessaires pour l’estimation des conditions minimales de caractère financier, économique et technique que le pouvoir adjudicateur fixe aux candidats pour leur sélection :

Le candidat doit, pour que sa candidature soit considérée comme régulière, y joindre tout les documents et preuves suivantes :

une déclaration sur l’honneur par laquelle le candidat confirme qu’il ne se trouve pas dans l’un des cas mentionnés à l’article 43 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fourniture et de services et aux concessions de travaux publics;

une attestation de l’O.N.S.S. certifiant que le candidat a satisfait aux obligations concernant les paiements pour la sécurité sociale conformément aux dispositions de l’article 90, § 3, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

Les renseignements et les documents suivants sont nécessaires pour l’évaluation de l’aptitude technique du candidat en vue de la sélection :

études et qualifications professionnelles du candidat;

une description de l’expérience du candidat dans le domaine du marché;

une description des recherches effectuées au cours des cinq dernières années et qui cadrent au sein de l’industrie chimique / pétrochimique;

mentionner si le candidat a l’intention de sous-traiter certaines parties.

En l’absence de tout document et preuve ou en l’absence d’un grand nombre d’entre-eux, le pouvoir adjudicateur peut conclure à l’irrecevabilité des candidatures.

5. Date limite de réception des candidatures : 15 avril 2002.

Adresse à laquelle les candidatures doivent être transmises : à l’attention de X. Xxxx Xxx Xxxx, ingénieur directeur, Direction de risques chimiques, Ministère fédéral de l’Emploi et du Travail, xxx Xxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

Les demandes de participation peuvent être introduites par les voies les plus rapides, par télécopieur ou téléphone.

Dans ces cas, la candidature doit être confirmée par lettre ordi- naire ou recommandée à La Poste, envoyée avant la date ultime de réception des candidatures.

Renseignements complémentaires : Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00 et Xxx Xxxxx Xxxxxx,

tél. 00-000 00 00.

MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Service d’Administration générale

N. 3607

Enuntiatieve aankondiging

N. 3607

Avis de préinformation

1. De naam, het adres, het telefoon- en faxnummer van de aanbestedende overheid en indien deze verschillend zijn, die van de dienst waar bijkomende inlichtingen kunnen worden verkregen :

De Belgische Staat, vertegenwoordigd door xx xxxx Xxx Xxx Xxx Xxxxxxx, Minister van Ambtenarenzaken en Modernisering van de Openbare Besturen, Xxxxxxxxx 00, bus 1, (7 e verdieping) 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

1. Le nom, l’adresse, les numéros de téléphone, de fax du pouvoir adjudicateur et s’ils sont différents, ceux du service auprès duquel des informations complémentaires peuvent être obtenues :

L’Etat belge, représenté par Monsieur Xxx Xxx Xxx Xxxxxxx, Ministre de la Fonction publique et de la Modernisation de l’Administration, rue de la Loi 51, bte 1, (7 e étage) 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Vragen m.b.t. de gevolgde procedure kunnen gesteld worden aan volgende personen verbonden aan het Werkstation voor de Moderniseringsprojecten :

Xxxxxx Xxxxxxxxx, (N), adjunct-adviseur, tel. 00-000 00 00, GSM 0000-00 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : xxxxxx.xxxxxxxxx@x-x.xx.

Xxxxxxxxx Xxxxxxx, (F), adjunct-adviseur, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : xxxxxxxxx.xxxxxxx@x-x.xx.

Inhoudelijke vragen die betrekking hebben op de opdracht zelf kunnen worden gevraagd aan : Xxxxxxxx Xxxxxxxx, Cel Beleids- voorbereiding, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : xxxxxxxx.xxxxxxxx@x-x.xx.

2. Het voorziene totaalbedrag in elk van de categorieën van diensten vermeld in bijlage 2, A van de wet :

CPC : 88442, 96211, 1.000.000,00 EUR, exlucsief BTW, per jaar.

3. De voorlopige datum voor het inzetten van de procedures, per categorie van diensten : 1 januari 2003 (de voorbereidende werk- zaamheden moeten reeds in september 2002 worden gestart).

4. Andere eventuele inlichtingen : voor deze procedure wordt de algemene offerteaanvraag gekozen. Deze procedure (MOD51) zal ten laatste in de loop van de maand mei 2002 worden gepubliceerd. Deze algemene offerteaanvraag heeft betrekking op een meerjarige open overeenkomst voor de realisatie, het drukken en het verzenden van een tijdschrift bestemd voor alle statutaire en contractuele personeelsleden van de federale overheid (ministeries of FOD’s, instellingen van openbaar nut en wetenschappelijke inrichtingen) en voor een beperkt aantal externe doelgroepen. Het aantal exemplaren dat elke maand moet worden verzonden wordt geraamd op 90 000 stuks.

5. De verzendingsdatum van de aankondiging : 26 maart 2002.

6. De datum van de ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschap- pen : —

7. De vermelding of de opdracht al dan niet onder de GATT- Overeenkomst valt : neen.

Regie der Xxxxxxxx

X. 0000

Op donderdag 25 april 2002, te 11 uur, ten overstaan van het diensthoofd van de Regie der Gebouwen, avenue Xxxxx Xxxxxxxx 24, te 0000 Xxxxx.

Betreft : Verviers. Gevangenissen, chaussée de Heusy. Xxxxxxx- wing van het dak van een deel van het administratieve blok. Aanstelling van een veiligheidscoördinator ontwerp.

Openbare aanbesteding.

Bestek 2002 / 61.0332 / 000 X (xxxxxx xxxxx).

Xxxxxxxxxxxx op gewoon schriftelijk verzoek bij voormelde dienst of per fax op nr. 00-000 00 00.

Wegens spoedgeval is de publiciteitstermijn ingekort.

N. 3527

Op donderdag 25 april 2002, te 11 uur, ten overstaan van het diensthoofd van de Regie der Gebouwen, avenue Xxxxx Xxxxxxxx 24, te 0000 Xxxxx.

Betreft : Eupen. Bouw van een Justitiepaleis, Vervierser Strasse.

Aanstellen van een veiligheidscoördinator ontwerp.

Toute question relative à la procédure suivie peut être posée aux personnes suivantes de la Station de Travail pour les projets de Modernisation.

Xxxxxx Xxxxxxxxx, (N), conseiller-adjoint, tél. 00-000 00 00, GSM 0000-00 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : xxxxxx.xxxxxxxxx@x-x.xx.

Xxxxxxxxx Xxxxxxx, (F), conseiller-adjoint, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : xxxxxxxxx.xxxxxxx@x-x.xx.

Toute question relative à l’objet du marché peut être posée à : Xxxxxxxx Xxxxxxxx, Cellule Stratégique, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

E-mail : xxxxxxxx.xxxxxxxx@x-x.xx.

2. Le montant total envisagé dans chacune des catégories de services figurant à l’annexe 2, A, de la loi :

CPC : 88442, 96211, 1.000.000,00 EUR, hors T.V.A., par an.

3. La date provisoire pour l’engagement des procédures, par catégorie de services : 1 er janvier 2003 (les activités préparatoires doivent déjà débuter en septembre 2002).

4. Les autres renseignements éventuels : il a été opté pour la procédure de l’appel d’offres général. Cette procédure (MOD51) sera publiée au plus tard dans le courant du mois de mai 2002. Cet appel d’offres général a trait à un marché pluriannuel ouvert pour la réalisation, l’impression en l’envoi d’un périodique destiné à tous les membres du personnel statutaire et contractuel de l’administration fédérale (ministères ou SPF, organismes d’intérêt public et établissements scientifiques) et à un nombre limité de groupes-cibles externes. Le nombre d’explemplaires qui doivent être expédiés chaque mois s’élève à 90 000 unités.

5. La date d’envoi de l’avis : 26 mars 2002.

6. La date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : —

7. L’indication que le marché est ou non couvert par l’accord du GATT : non.

Régie des Bâtiments

N. 3526

Le jeudi 25 avril 2002, à 11 heures, par-devant le chef de service de la Régie des Bâtiments, avenue Xxxxx Xxxxxxxx 24, à 0000 Xxxxx.

Objet : Verviers. Prison, chaussée de Heusy. Renouvellement de la toiture d’une partie du bloc administratif. Désignation d’un coordinateur sécurité projet.

Adjudication publique.

Cahier des charges 2002 / 61.0332 / 242 A (texte française).

Disponible sur simple demande écrite au service précité ou par fax au 00-000 00 00.

Vu l’urgence le délai de publicité a été réduit.

N. 3527

Le jeudi 25 avril 2002, à 11 heures, par-devant le chef de service de la Régie des Bâtiments, avenue Xxxxx Xxxxxxxx 24, à 0000 Xxxxx.

Objet : Eupen. Construction d’un Palais de Justice, Vervierser Strasse. Désignation d’un coordinateur sécurité projet.

Openbare aanbesteding.

Bestek 2002 / 61.1562 / 000 X (xxxxxx xxxxx).

Xxxxxxxxxxxx op gewoon schriftelijk verzoek bij voormelde dienst of per fax op nr. 00-000 00 00.

Wegens spoedgeval is de publiciteitstermijn ingekort.

N. 3528

Op donderdag 16 mei 2002, te 11 uur, ten overstaan van het diensthoofd van de Regie der gebouwen, tel. 000-00 00 00, fax 000-00 00 00, avenue Xxxxxx Xxxxx 59, te 0000 Xxxxx.

Betreft : Arlon. Federale politie. Klimaatregeling van het communicatiecentrum Astrid.

Openbare aanbesteding.

Erkenning : ondercategorie D.18, klasse 1. Registratie : categorie 24 of 00.

Uitvoeringstermijn : twintig werkdagen.

Aanvraag documenten : Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de openbare aanbeste- dingen, J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00

(51, 52, 55), fax 00-000 00 00, rek. 000-0000000-00.

De documenten moeten gevraagd en betaald worden op het hierboven vermelde adres.

Andere inlichtingen : verplicht plaatsbezoek op straffe van nietig- heid van de offerte, op dinsdag 23 april 2002, te 10 uur.

Bestek 2002 / 81.0004 / 000 X (xxxxxx tekst).

Prijs van het bestek en opmeting(en) : S 10,54. Plan n° F9 / 2582 (2) : S 4.

Datum van verzending van het bericht : 22 maart 2002.

N. 3529

1. Aanbestedende dienst : Regie der Gebouwen, Dienst Luxem- burg, xxxxxx X. Xxxxx 00, 0000 Xxxxx, tel. 000-00 00 00, fax 000-00 00 00.

2. Wijze van aanbesteding : openbare aanbesteding.

3. a) Plaats van uitvoering : provincie Luxemburg, stad Arlon.

b) Voorwerp van de opdracht : inrichting van de omgeving van het Gerechtelijk Centrum, fase 2,

De oprichting van het gebouw voorziet meerdere percelen. Onderhavige aanneming vormt perceel 4 van de 2 e fase.

c) —

d) —

4. Uitvoeringstermijn : zestig werkdagen.

5. a) Aanvraag van documenten : in het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de open- bare aanbestedingen, J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00- 000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00, alle werkdagen van 10 tot 16 uur.

b) Betaling :

Bestek 2002 / 81.0003 / 000 X.

Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx + samenvattende opmetingsstaat : S 14,01. Plans (4 vellen) : S 9,94.

Levering na voorafgaande betaling op rek. 000-0000000-00 en voor de buitenlandse stortingen, enkel met internationaal postman- daat.

6. a) Uiterste ontvangstdatum van de offertes : 23 mei 2002.

b) Adres : zie punt 1.

c) Taal : Frans.

7. a) Bij de opening toegelaten personen : openbare opening.

b) Datum, uur en plaats : 23 mei 2002, te 11 uur, zie punt 1.

Adjudication publique.

Cahier des charges 2002 / 61.1562 / 021 A (texte française).

Disponible sur simple demande écrite au service précité ou par fax au 00-000 00 00.

Vu l’urgence le délai de publicité a été réduit.

N. 3528

Le jeudi 16 mai 2002, à 11 heures, par-devant le chef de service de la Régie des Bâtiments, tél. 000-00 00 00, fax 000-00 00 00, avenue Xxxxxx Xxxxx 59, à 0000 Xxxxx.

Objet : Arlon. Police Fédérale. Climatisation du Centre de Communication Astrid.

Adjudication publique.

Agréation : sous-catégorie D.18, classe 1. Enregistrement : catégorie 24 ou 00.

Délai d’exécution : vingt jours ouvrables.

Xxxxxxx et paiement des documents : Bureau de vente et de consultation des cahiers des charges et autres documents concer- nant les adjudications publiques, xxx X. xx Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00,

compte 000-0000000-00.

Les documents doivent être demandés et payés à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Autres informations : visite des lieux obligatoire sous peine de nulllité de l’offre, le mardi 23 avril 2002, à 10 heures.

Cahier des charges 2002 / 81.0004 / 219 C (texte français). Prix du cahier des charges et métré(s) : S 10,54.

Plan n° F9 / 2582 (2) : S 4.

Date d’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

N. 3529

1. Pouvoir adjudicateur : Régie des Bâtiments, Service Luxem- bourg, avenue X. Xxxxx 59, 6700 Arlon, tél. 000-00 00 00, fax 000-00 00 00.

2. Mode de passation : adjudication publique.

3. a) Lieu d’exécution : province de Luxembourg, ville d’Arlon.

b) Objet du marché : aménagement des abords du Centre Xxxx- ciaire, 2e phase.

La construction du bâtiment prévoit plusieurs lots. La présente entreprise constitue le lot 4 de la 2 e phase.

c) —

d) —

4. Délai d’exécution : soixante jours ouvrables.

5. a) Demande de documents : au Bureau de vente et de consul- tation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudications publiques, xxx X. xx Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00- 000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00, tous les jours ouvrables de 10 à 16 heures.

b) Paiement :

Cahier des charges 2002 / 81.0003 / 050 A. Soumission + métré récapitulatif : S 14,01. Plans (4 feuilles) : S 9,94.

Livraison après paiement préalable au compte 000-0000000-00 et pour les versements étrangers, uniquement avec mandat postal international.

6. a) Date limite de réception des offres : 23 mai 2002.

b) Adresse : voir au point 1.

c) Langue : français.

7. a) Personnes admises à l’ouverture des offres : séance publique.

b) Date, heure et lieu : 23 mai 2002, à 11 heures, à l’adresse reprise au point 1.

8. Borgsom en waarborgen : 5 % van de opdracht.

Waarborgtermijn : één jaar na de voorlopige oplevering van de werken.

9. Financierings- en betalingswijzen : maandelijkse voorschotten. Herziening van de prijsschommelingen (lonen en materialen),

contractueel voorzien.

10. Rechtsvorm van de vereniging : de verenigingen, zelfs de tijdelijke, mogen inschrijven.

11. Minimumeisen :

erkenning : ondercategorie D.1, D.6 of D.10, klasse 4; registratie : categorie 10 of 11 of 00.

12. Gestanddoeningstermijn : negentig kalenderdagen die een aanvang namen de dag na de opening van de inschrijvingen.

13. Toewijzingscriterium : laagste regelmatige inschrijving.

14. Variaties : verbod van varianten.

15. Andere inlichtingen : de documenten mogen geraadpleegd en de inlichtingen kunnen gevraagd worden bij de onder punt 1 vermelde dienst.

16. —

17. Datum van verzending van de aankondiging : 22 maart 2002.

18. Datum van ontvangst van de aankondiging : —

N. 3530

1. Aanbestedende overheid : Regie der Gebouwen, Koningin Xxxxxxxxxxxx 24, bus 2, te 0000 Xxxxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

Contactpersoon : Xxxxx Xxxx.

2. Gunningswijze : algemene offerteaanvraag van diensten, cate- gorie B27.

3. Aard, omvang en algemene kenmerken van de dienstverle- ning : promotieovereenkomst voor de terbeschikkingstelling, in het kader van een inhuring, van een gebouw bestemd voor de huisvesting van het Ministerie van Financiën, te Mechelen.

4. —

5. De dienstverlener moet een offerte indienen voor het geheel van de betrokken diensten.

6. —

7. De looptijd van de uitvoering van de diensten bedraagt vijftien kalendermaanden.

Uiterste datum voor de aanvang van de diensten : 1 juni 2002.

8. a) Gegevens m.b.t. het bestek :

Nummer : 2002 / 11.0000 / 021 A.

b) Dit bestek is gratis te verkrijgen bij de Regie der Gebouwen, Koningin Xxxxxxxxxxxx 24, bus 2, te 0000 Xxxxxxxxx, bij de dienst Xxxxxxxxxxxxxx, 0 everdieping, lokaal 928, telefoon nrs : 00-000 00 00 / 08 / 09, fax 00-000 00 00 en 00-000 00 00 en ligt enkel ter inzage in het Verkoopkantoor der bestekken, X. xx Xxxxxxx- xxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxx, alle werkdagen van 10 tot 16 uur.

9. a) Uiterste ontvangdatum van de offertes : 16 mei 2002, te 11 uur.

b) De offertes dienen te worden verstuurd aan overstaan ir. Xxxxxx Xxxxxxxxx, ingenieur-directeur van de Regie der Gebouwen, Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxxx 00, xxx 0, xx 0000 Xxxxxxxxx.

c) De offerte dient te worden opgesteld in de Nederlandse taal.

10. Datum, uur en plaats van de opening der offertes : op 16 mei 2002, te 11 uur, ten overstaan ir. Xxxxxx Xxxxxxxxx, ingenieur- directeur van de Regie der Gebouwen, Koningin Xxxxxxxxxxxx 24, bus 2, te 0000 Xxxxxxxxx, 9e verdieping, lokaal 923.

11. De borgsom bedraagt 5 % van de oorspronkelijke aanne- mingssom.

12. Betalingswijzen : zie artikel 15. § 1, van het bijzonder bestek.

8. Cautionnement et garanties : 5 % du marché.

Délai de garantie : un an après réception provisoire des travaux.

9. Modalités de financement et de paiement : acomptes mensuels.

Révision des fluctuations de prix (salaires et matériaux), prévue contractuellement.

10. Forme juridique du groupement : les associations même momentanées peuvent soumissionner.

11. Conditions minimales :

agréation : sous-catégorie D.1, D.6 ou D.10, classe 4; enregistrement : catégorie 10 ou 11 ou 00.

12. Délai de maintien de l’offre : nonante jours calendrier prenant cours le lendemain du jour de l’ouverture des offres.

13. Critères d’attribution : l’offre régulière la plus basse.

14. Variantes : interdiction de variante.

15. Autres renseignements : les documents peuvent être consultés et les renseignements peuvent être demandés au service cité au point 1.

16. —

17. Date d’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

18. Date de réception de l’avis : —

N. 3530

1. Pouvoir adjudicateur : Régie des Bâtiments, Koningin Xxxxxxxxxxxx 24, boîte 2, à 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00.

Personne à contacter : Xxxxx Xxxx.

2. Mode de passation : appel d’offres général de services, caté- gorie B27.

3. Nature, étendue et caractéristiques générales de la prestation de services : marché de promotion pour la mise à disposition, dans le cadre d’une location, d’un bâtiment destiné à l’hébergement du Ministère des Finances, à Mechelen.

4. —

5. Le prestataire de services doit introduire une offre pour l’ensemble des services concernés.

6. —

7. Le délai d’exécution des services est de quinze mois calendrier.

Date limite pour le début des services : 1 er juin 2002.

8. a) Données relatives au cahier des charges : Numéro : 2002 / 11.0000 / 021A.

b) Le présent cahier des charges peut être obtenu gratuitement à la Régie des Bâtiments, Koningin Elisabethlei 24, boîte 2, à 0000 Xxxxxxxxx, auprès du service Adjudications, 0 x xxxxx, xxxxx 000, nos tél. 00-000 00 00 / 08 / 09, nos fax 00-000 00 00 et 00-000 00 00, et est disponible, en consultation uniquement, au Bureau de vente des cahiers des charges, rue X. xx Xxxxxxx 10, à 0000 Xxxxxxxxx, tous les jours ouvrables de 10 à 16 heures.

9. a) Date limite de réception des offres : le 16 mai 2002, à 11 heures.

b) Les offres doivent être envoyées à l’attention de M. ir. Xxxxxx Xxxxxxxxx, ingénieur-directeur de la Régie des Bâtiments, Koningin Elisabethlei 24, boîte 2, à 0000 Xxxxxxxxx.

c) L’offre doit être rédigée en langue néerlandaise.

10. Date, heure et lieu d’ouverture des offres : le 16 mai 2002, à

11 heures, en présence de M. ir. Xxxxxx Xxxxxxxxx, ingénieur- directeur de la Régie des Bâtiments, Koningin Xxxxxxxxxxxx 24, boîte 2, à 0000 Xxxxxxxxx, 9 e étage, local 923.

11. Le cautionnement s’élève à 5 % du montant initial de l’entreprise.

12. Modalités de paiement : voir article 15, § 1 er, du cahier spécial des charges.

13. Technische, financiële en economische bekwaamheid :

Alvorens de offertes op hun merites zullen worden geëvalueerd zal evenwel worden onderzocht of de inschrijvers voldoen aan de hieronder vermelde financiële, economische en technische minimumeisen.

Indien de promotor (voor zichzelf of voor derden waarop hij beroep doet) referenties aanbrengt die werden gerealiseerd in het kader van een tijdelijke handelsvennootschap of een gelijkaardig samenwerkingsverband zonder rechtspersoonlijkheid, dient een ondertekende verklaring te worden gevoegd van alle leden van de tijdelijke handelsvennootschap of gelijkaardig samenwerkingsver- band zonder rechtspersoonlijkheid waarin bevestigd wordt dat diegene die een beroep doet op de referentie :

de referentie zelf heeft uitgevoerd in opdracht van de tijdelijke handelsvennootschap of een gelijkaardig samenwerkingsverband zonder rechtspersoonlijkheid;

of, wat de uitvoering van de werken betreft, zelf belast was met de effectieve werfleiding.

Wat betreft het projectbeheer en de projectcoördinatie :

Minstens één referentie van de promotor inzake projectbeheer / projectcoördinatie van een gelijkwaardige opdracht (aard en bedrag) bëindigd gedurende de laatste vijf jaar vooraf- gaand aan de datum voor de indiening van de offertes, vergezeld van een getuigschrift van de opdrachtgever inzake de goede uitvoe- ring conform de technische bepalingen, het vooropgesteld budget en de voorziene timing. Er zal een referentiepersoon van de opdrachtgever verantwoordelijk inzake het technische aspect van het aangehaalde project moeten worden opgegeven en een persoon verantwoordelijk voor het financiële en budgettaire aspect van het project met aanduiding van adres en telefoonnummer.

Indien de promotor het projectbeheer en de projectcoördinatie niet zelf uitvoert, een gelijkaardige-referentie van de derde(n) waarop de promotor beroep doet. In dit geval dient bij de offerte eveneens een verklaring van het of de studiebureau(s) / aannemer(s) worden bijgevoegd waarbij deze zich verbinden het projectbeheer en de projectcoördinatie uit te voeren indien de opdracht aan de promotor wordt toegewezen. Er zal een referentiepersoon van de opdrachtgever verantwoordelijk inzake het technische aspect van het aangehaalde project moeten worden opgegeven en een persoon verantwoordelijk voor het financiële en budgettaire aspect van het project met aanduiding van adres en telefoonnummer.

Wat betreft de financiering van het project :

Indien de promotor niet zelf een kredietinstelling is die instaat voor de financiering van het project dient hij bij zijn offerte een verklaring te voegen van een kredietinstelling waarbij deze zich

t.o.v. de promotor ondubbelzinnig verbindt het project voorwerp van dit bestek te financieren of zieh t.a.v. de financiering xxxxxxxx- xxxxxx xxxxxx stelt.

Er dient te worden aangetoond met alle middelen dat de kredie- tinstelling die de financiering van dit project verzekert of zich hiervoor garant stelt bekwaam is om een opdracht van boven- vermelde omvang te financieren. Ter staving van financiële, econo- mische draagkracht en technische capaciteiten van deze kredietin- stelling zal bij de offerte o.m. worden gevoegd :

een lijst van referenties inzake de financiering van gelijkaardige opdrachten gedurende de laatste vijf jaar met attestering door de

opdrachtgever van goede uitvoering en met vermelding van naam, adres en telefoonnummer van de verantwoordelijke persoon van de

opdrachtgever voor het te financieren project;

het bewijs dat deze kredietinstelling is ingeschreven op de lijst van de financiële instellingen met vergunning in België, zoals

opgesteld door de Commissie voor Bank- en Financiewezen, of een kredietinstelling is die, onder het recht van een andere lidstaat van de Europese Gemeenschap of van een Staat verbonden met de Europese Unie verbonden in het kader van het Akkoord over de Europese economische ruimte of krachtens het Akkoord inzake de overheidsopdrachten gesloten in 1994 in het kader van de GATT, over de toelating beschikt om in België financiële diensten te presteren.

13. Capacité technique, financière et économique :

Avant d’évaluer les offres selon leurs mérites, il sera toutefois examiné si les soumissionnaires satisfont aux exigences minimales d’ordre financier, économique et technique mentionnées ci-dessous.

Si le promoteur (pour lui-même ou pour des tiers auquel il a recours) avance des références réalisées dans le cadre d’une société commerciale temporaire ou une association momentanée analogue sans personnalité juridique, i l y a lieu de joindre une déclaration signée émanant de tous les membres de la société commerciale temporaire ou association momentanée analogue sans personnalité juridique attestant que celui qui fait état de la référence :

a réalisé lui-même la référence pour le compte de la société commerciale temporaire ou association momentanée analogue sans personnalité juridique;

ou, en ce qui concerne l’exécution des travaux, était en personne chargé de la conduite effective du chantier.

En ce qui concerne la gestion du projet et la coordination du projet :

Au moins une référence du promoteur en matière de gestion de projet / coordination de projet d’un marché similaire (nature et montant) terminée au cours des cinq dernières années précédant la date d’introduction des offres, accompagnée d’un certificat du maître de l’ouvrage relatif à la bonne exécution en conformité avec les dispositions techniques, le budget escompté et le timing prévu. Il y aura lieu d’indiquer une personne de référence du maître de l’ouvrage responsable au niveau des aspects techniques du projet avancé et une personne responsable des aspects financiers et budgétaires du projet avec mention d’adresse et numéro de télé- phone.

Si le promoteur n’assure pas lui-même la gestion du projet et la coordination du projet, une référence similaire du(des) tiers auquel le promoteur a recours. Dans ce dernier cas, il convient de joindre également à l’offre une déclaration du ou des bureau(x) d’études / entrepreneur(s) par laquelle ceux-ci s’engagent à assurer la gestion du projet et la coordination du projet au cas où le marché est attribué au promoteur. Il y aura lieu d’indiquer une personne de référence du maître de l’ouvrage responsable au niveau des aspects techniques du projet avancé et une personne responsable des aspects financiers et budgétaires du projet avec mention d’adresse et numéro de téléphone.

En ce qui concerne le financement du projet :

Si le promoteur n’est pas lui-même un établissement de crédit qui se charge du financement du projet, il doit joindre à son offre une déclaration émanant d’un établissement de crédit par laquelle celui-ci s’engage sans ambiguïté vis-à-vis du promoteur à financer le projet faisant l’objet du présent cahier des charges ou se porte sans ambiguïté garant du financement.

Il convient de démontrer par tous les moyens que l’établissement de crédit qui assure le financement du présent projet ou s’en porte garant est capable de financer un marché de l’ampleur susmen- tionnée. A l’appui des capacités financière, économique et technique de cet établissement de crédit, il sera joint à l’offre, entre autres :

une liste de références en matière de financement de marchés similaires au cours des cinq dernières années avec attestation de bonne exécution par le maître de l’ouvrage et indication du nom, de l’adresse et numéro de téléphone du responsable du maître de l’ouvrage pour le projet à financer;

la preuve que cet établissement de crédit est inscrit à la liste des institutions financières disposant d’une licence en Belgique, telle qu’établie par la Commission bancaire et financière, ou est un établissement de crédit qui, selon le droit d’un autre Etat membre de la Communauté européenne ou d’un Etat lié à la Union européenne dans le cadre de l’Accord relatif à l’Espace économique européene ou en vertu de l’Accord en matière de marchés publics conclu en 1994 dans le cadre du GATT, dispose de l’autorisation de prester en Belgique des services financiers.

Wat betreft de verzekeringsmaatschappij(en) :

Elke verzekeringsmaatschappij waarvan bij de offerte het attest is gevoegd dat zij de risico’s vermeld in artikel 38 van het bijzonder bestek zal verzekeren, moet het bewijs voorleggen :

dat zij, indien het een buitenlandse verzekeringsmaatschappij betreft, de mogelijkheid heeft zich op een efficiënte manier te laten vertegenwoordigen in België indien de noodzaak zich voor doet;

dat zij of, indien het een buitenlandse verzekeringsmaatschappij betreft, haar vertegenwoordiger in België, voldoet aan de wet van 9 juli 1975 met betrekking tot de controle van verzekeringsmaat- schappijen, beschikt over een attest van de bevoegde overheid;

dat zij voldaan heeft aan de voorschriften inzake sociale zeker- heid of, indien het een buitenlandse verzekeringsmaatschappij betreft, beschikt over een attest van de bevoegde overheid;

dat zij in orde is met de betaling van haar belastingen (directie belastingen en BTW) of, indien het een buitenlandse verzekerings- maatschappij betreft, zij in orde is met de betaling van haar belastingen (attest van de bevoegde overheid) overeenkomstig de wetgeving van het land waar zij gevestigd is;

dat zij of, indien het een buitenlandse verzekeringsmaatschappij betreft, haar vertegenwoordiger in België, een referentielijst toevoegt die aantoont dat zij in de voorbije tien jaar voor minimum drie gelijkaardige en, wat betreft de te verzekeren bedragen, gelijk- waardige projecten verzekeringsopdrachten heeft afgesloten en uitgevoerd;

de schriftelijke bevestiging, uitgegeven door een bevoegde auto- riteit van een lidstaat van de Europese Unie, waaruit eenduidig de bevoegdheid blijkt tot het verlenen van aanbestede diensten;

van de verklaring van de verzekeraar waarbij hij zich verbindt de verzekerde bedragen voor 100 % te dekken.

14. —

15. De gestanddoeningstermijn bedraagt honderd twintig kalenderdagen.

16. —

17. —

18. —

19. Verzendingsdatum van de aankondiging : 22 maart 2002.

20. —

21. GATT-overeenkomst is van toepassing.

N. 3531

1. Aanbestedende overheid : Regie der Gebouwen, Dienst Inter- nationale Instellingen, Willem de Xxxxxxxxxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Openbare aanbesteding.

b) Opdracht van werken.

3. a) Huis voor Internationale Instellingen, Xxxxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

b) Leveren en plaatsen van een metalen dak en gevelbekleding.

c) Niet van toepassing.

d) Niet van toepassing.

4. Uitvoeringstermijn : de werken moeten aansluitend gebeuren op de verwijdering van de bestaande asbesthoudende bekleding en moeten volledig beëindigd zijn binnen een termijn van 15 werk- dagen.

5. a) Inzage en verkoop van het bestek nr. 2002 / 22.2239 / 020A : Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere docu- menten betreffende de openbare aanbestedingen, X. xx Xxxxxxx- xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00, (alle werkdagen van 10 tot 16 uur).

Inlichtingen : de heer X. Xxxxxxxx, architect, tel. 00-000 00 00 of de heer X. Xxxxx, wd. adjunct-adviseur, tel. 00-000 00 00 of GSM : 0475 / 66 91 39.

b) Prijs van dit tweetalig bestek met offerteformulier, samenvat- tende opmetingsstaat en bijlagen : S 30.

En ce qui concerne la(les) compagnie(s) d’assurances :

Toute compagnie d’assurances dont est jointe à l’offre l’attestation qu’elle couvrira les risques mentionnés à l’article 38 du cahier spécial des charges, doit fournir la preuve :

qu’elle a la possibilité, s’il s’agit d’une compagnie d’assurances étrangère, de se faire représenter efficacement en Belgique si la nécessité se présente;

qu’elle ou son représentant en Belgique, s’il s’agit d’une compagnie d’assurances étrangère, satisfait à la loi du 9 juillet 1975 relative au contrôle des compagnies d’assurances et dispose d’une attestation émanant de l’autorité compétente;

qu’elle a satisfait aux prescriptions en matière de sécurité sociale ou, s’il s’agit d’une compagnie d’assurances étrangère, dispose d’une attestation émanant de l’autorité compétente;

qu’elle est en ordre de paiement de ses impôts (contributions directes et T.V.A.) ou, s’il s’agit d’une compagnie d’assurances étrangère, est en ordre de paiement de ses impôts (attestation émanant de l’autorité compétente) conformément à la législation du pays où elle est établie;

qu’elle ou son représentant en Belgique, s’il s’agit d’une compagnie d’assurances étrangère, ajoute une liste de références établissant qu’au cours des dix années écoulées, elle a conclu et exécuté des marchés d’assurance pour au moins trois projets similaires et, pour ce qui est des montants à assurer, équivalents;

la confirmation écrite, délivrée par une autorité compétente d’un Etat membre de l’Union européenne, faisant apparaître sans équi- voque sa compétence à prester des services résultant d’une adjudi- cation;

de la déclaration de l’assureur par laquelle celui-ci s’engage à couvrir à 100 % les montants assurés.

14. —

15. Le délai de validité est de cent vingt jours calendrier.

16. —

17. —

18. —

19. Date d’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

20. —

21. Les accords du GATT sont d’application.

N. 3531

1. Pouvoir adjudicateur : Régie des Bâtiments, Service Institutions internationales, xxx xx Xxxxxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. a) Adjudication publique.

b) Marché de travaux.

3. a) Maison des Institutions Internationales, rue Washington 40, à 0000 Xxxxxxxxx.

b) Fourniture et pose d’un habillage métallique sur la toiture et la façade.

c) Néant.

d) Néant.

4. De´lai d’exe´cution : les travaux seront exe´cute´s directement après l’enlèvement de la couverture existante qui contient de l’amiante. Les travaux doivent être complètement terminé dans un délai de 15 jours ouvrables.

5. a) Consultation et vente du cahier spe´cial des charges n° 2002 / 22.2239 / 020A : Bureau de vente et de consultation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudica- tions publiques, xxx X. xx Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00, (tous les jours ouvrables de 10 à 16 heures).

Renseignements : M. W. Xxxxxxxx, architecte, tél. 00-000 00 00 ou

M. H. Xxxxx, conseiller adjoint f.f., tél. 00-000 00 00, GSM 0000- 00 00 00.

b) Prix du cahier spe´cial des charges bilingue avec formulaire d’offre, me´tre´ re´capitulatif et plans : S 30.

Contante betaling of op rek. 000-0000000-00 (geen cheques of kredietkaarten).

6. a) Uiterste datum van ontvangst van de offertes : dinsdag 30 april 2002, te 11 uur;

b) De offerte en de bijhorende documenten worden gericht aan de heer ir. X. Xxxxx, ingenieur-directeur van de Regie der Gebouwen, Dienst Internationale Instellingen, Willem de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

c) De offerte moet in het Nederlands of in het Frans gesteld worden.

7. a) De opening van de offertes is openbaar.

b) De offertes worden geopend op dinsdag 30 april 2002, te 11 uur, ten overstaan van de heer ir. X. Xxxxx, ingenieur-directeur bij de Regie der Gebouwen, Dienst Internationale Instellingen, Willem de Xxxxxxxxxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxx.

8. De borgtocht bedraagt 5 % van de oorspronkelijke aanne- mingssom. Het bedrag wordt berekend volgens de regels vastge- legd in xxx xxxxxxx 0 , § 0 xxx xx Xxxxxxxx Aannemings- voorwaarden.

9. De uitgave is ten laste van de begroting van de Regie der Gebouwen.

De betaling gebeurt in één keer na de voorlopige oplevering van de werken.

10. De aanbestedende overheid aanvaardt offertes die worden ingediend door een tijdelijke handelsvennootschap of gelijkaardig samenwerkingsverband zonder rechtspersoonlijkheid. Voorwaarde is dat minstens één erkend aannemer deel uitmaakt van de tijdelijke handelsvennootschap of gelijkaardig samenwerkingsverband.

11. Minimale voorwaarden :

Regelmatigheid tegenover de Sociale Zekerheid. Registratie in categorie 10 of 15.

Erkenning in categorie D, klasse 1.

12. De inschrijvers blijven gebonden door hun offerte gedurende een termijn van zestig kalenderdagen, ingaande de dag na de zitting voor de opening van de offertes.

13. De opdracht zal worden gegund aan de inschrijver die de laagste regelmatige offerte heeft ingediend.

14. De introductie van vrije varianten is verboden.

15. Plaatsbezoek :

Voor de opdracht in kwestie is een bezoek ter plaatse vereist. De bezoeken vinden plaats op afspraak.

Na het bezoek zal een bezoekattest worden overhandigd dat op straffe van nietigheid dient bijgevoegd bij de in te dienen offerte.

16. Niet van toepassing.

17. Datum van versturing van het bericht : 22 maart 2002.

18. Niet van toepassing.

19. De opdracht valt niet onder de GATT-overeenkomst.

Paiement comptant ou par compte 000-0000000-00 (ni che`que ni carte de cre´ dit).

6. a) Date limite de re´ception des offres : le mardi 30 avril 2002, à 11 heures.

b) L’offre et les documents annexe´s doivent eˆtre envoye´s a` l’adresse de M. ir X. Xxxxx, xxxx´nieur-directeur de la Re´gie des Baˆtiments, Service des Institutions internationales, rue du Taci- turne 34, a` 0000 Xxxxxxxxx.

c) L’offre doit eˆtre re´ dige´e dans la langue française ou ne´erlan- daise.

7. a) L’ouverture des offres est publique.

b) L’ouverture des offres aura lieu le mardi 30 avril 2002, a` 11 heures, devant M. ir X. Xxxxx, xxxx´nieur-directeur a` la Re´gie des Baˆtiments, Service des Institutions internationales, rue du Taci- turne 34, a` 0000 Xxxxxxxxx.

8. Le cautionnement est fixe´ a` 5 % du montant initial du marche´. Le montant est calculé d’apre`s les re`gles fixe´es a` l’article 5, § 1 er du cahier ge´ne´ral des charges.

9. La de´pense est a` charge du budget de la Régie des Baˆtiments.

Le paiement se fait en une fois après la réception provisoire des travaux.

10. Le pouvoir adjudicateur accepte les offres introduites par une socie´te´ commerciale momentane´e ou contrat de collaboration de meˆme nature sans personnalite´ juridique. A condition, toutefois, qu’au moins un entrepreneur agre´é fasse partie de socie´te´ commer- ciale momentane´e ou contrat de collaboration de meˆme nature.

11. Conditions minimales :

En re`gle vis-a`-vis de l’O.N.S.S.

Enregistrement dans la cate´gorie 10 ou 15. Agre´ation dans la cate´gorie D, classe 1.

12. Les soumissionnaires restent engage´s par leur offre pendant un de´lai de soixante jours de calendrier prenant cours le lendemain du jour de l’ouverture des offres.

13. Le marche´ sera attribue´ au soumissionnaire qui a introduit l’offre re´gulie`re la plus basse.

14. L’introduction de variantes libres est interdite.

15. Visite des lieux :

Les soumissionnaires doivent impe´rativement visiter les lieux ou` les travaux devront eˆtre exe´cute´s. Les visites auront lieu sur rendez-vous.

Apre`s la visite, une attestation sera de´livre´e a` chaque soumission- naire. Cette attestation doit obligatoirement eˆtre jointe a` l’offre sous peine de nullite´ de celle-ci.

16. Ne´ant.

17. Date de l’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

18. Ne´ant.

19. Le marche´ n’est pas couvert par l’Accord du GATT.

MINISTERIE VAN DE VLAAMSE GEMEENSCHAP

Departement Algemene Zaken en Financiën

N. 3367

Ten overstaan van de heer ir. Xxxxxxxxx Xxxxxxx, afdelingshoofd bij de Afdeling Gesubsidieerde Infrastructuur, Xxxxxx Xxxxxx XX-xxxx 00, 0x xxxxxxxxxx, 0000 Xxxxxxx, of zijn afgevaardigde, worden op dinsdag 23 april 2002, te 11 uur, de hieronder aangehaalde werken aanbesteed.

Artikel 80 van de Huisvestingscode, subsidiëring door het Vlaamse Gewest. Vilvoorde : « De Pomp ». Omgevingswerken.

Erkenning : ondercategorie G.3, klasse 1. Registratie : categorie 00 of 08.

Uitvoeringstermijn : vijftig werkdagen. Bestek IZ5-02-034.

Gestanddoeningstermijn : honderd tachtig kalenderdagen.

De borgsom wordt bepaald overeenkomstig het standaardbestek 250 voor de wegenbouw en het hoger vermeld bestek.

Bij de offerte moet een attest inzake sociale zekerheid gevoegd worden, zoals bedoeld in artikel 00 xxx xxx xxx koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende de overheidsopdrachten.

Taal waarin de offertes moeten opgesteld zijn : Nederlands.

De aanbestedingsdocumenten kunnen vanaf 1 april 2002 geraadpleegd en / of aangekocht worden in het Verkoopkantoor, J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Totale kostprijs aanbestedingsdocumenten : 33,00 EUR, te storten op rek. 000-0000000-00.

De documenten liggen eveneens vanaf 1 april 2002 ter inzage bij de Afdeling Gesubsidieerde Infrastructuur, Xxxxxx Xxxxxx XX-xxxx 00, 0x xxxxxxxxxx, 0000 Xxxxxxx.

Contactpersoon : Studiebureau Xxxxxxx, Xxx, Xx Xxxxxx xx Xxxxx, xx 00000 Xxxxx-Xxxxxx-xx Xxxxx (Frankrijk), tel. + 00-000 00 00 00. Verzendingsdatum van de aankondiging naar het Bulletin der Aanbestedingen : 15 maart 2002.

De opdracht wordt niet bekendgemaakt in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen. De opdracht valt niet onder de GATT-overeenkomst.

N. 3546

Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Algmene Zaken en Financiën, Administratie Overheidsopdrachten, Gebouwen en Gesubsidieerde Infrastructuur, Afdeling Gebouwen.

Bijkomend bericht

Werk : Gent, EMG, 1 e verdieping, Elf Xxxxxxxxxx 00-00. Koeling burelen, vergaderzaal en technische lokalen.

Bestek 2002 / GV / OA / OV / 028.

De bijkomende documenten in verband met het « veiligheids- en gezondheidsplan » kunnen aangevraagd worden bij de Afdeling Gebouwen, Hoofdbestuur : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement AZF, Administratie AOGGI, Afdeling Gebouwen, Xxxxxx Xxxxxx XX-xxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Contactpersoon : Xx Xxxxxx, Marnic, hoofdmedewerker, tel. 00-000 00 00.

Departement Onderwijs

Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

X. 0000

Op donderdag 25 april 2002, te 11 uur, ten overstaan van de heer Xxxxxxx Xxxxxxxxx, tijdelijk afdelingshoofd van de afdeling Infrastructuur Regio Xxxx, Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Hasselt Freinetschool « De Toverfluit », A. Jeurissenstraat 46. Infrastructuurwerken rond nieuwbouw.

Besteknummer : X / 00-00 / 00000. Aantal werkdagen : veertig.

Erkenning : categorie C, klasse 2. Registratie : categorie 08.

Prijs van bestek en plans : 15,35 euro.

De documenten kunnen geraadpleegd en gekocht worden in het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de openbare aanbestedingen, J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00, rek. 000-0000000-00.

Ze kunnen eveneens geraadpleegd worden bij bovenvermelde afdeling Infrastructuur Regio Oost.

N. 3390

Op donderdag 25 april 2002, te 11 uur, ten overstaan van de heer Xxxxxxx Xxxxxxxxx, tijdelijk afdelingshoofd van de afdeling Infrastructuur Regio Xxxx, Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Wilsele, basisschool « Hertog Karel », Hoogveldweg 5. Elektrische installatie in keukenrefter.

Besteknummer : X / 00-00 / 00000. Aantal werkdagen : zestig.

Erkenning : geen vereist. Registratie : categorie 26.

Prijs van bestek en plans : gratis.

De documenten kunnen geraadpleegd en gekocht worden in het Verkoopkantoor, J. de Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx. Ze kunnen eveneens geraadpleegd worden bij bovenvermelde afdeling Infrastructuur Regio Oost.

N. 3391

Op vrijdag 3 mei 2002, te 10 uur, ten overstaan van de heer Xxxxxx Xxxxxxx, algemeen directeur van Scholengroep 11 van het Gemeenschapsonderwijs, zal in zijn burelen te 0000 Xxxxxx, Xxxxxxxxxxxxxx 00, de openbare aanbesteding plaats vinden van :

Leuven. Koninklijk Atheneum De Ring, Tiensevest 62. Renovatiewerken in sanitaire lokalen.

Besteknummer : B / SGR11 / 27.

Aantal werkdagen : vijfentwintig. Erkenning : geen vereist.

Registratie : categorie 00 of 11 of 20 of 25. Prijs van het bestek : gratis.

De documenten (bestek en inschrijvingsformulier) kunnen bekomen worden in de administratieve zetel van Scholengroep 11 op hogervernoemd adres bij Mevr. Xxxxx Xxxxx, tel. 000-00 00 00 of via fax 000-00 00 00.

Departement Welzijn, Volksgezondheid en Cultuur

N. 3483

1. Aanbestedende dienst : VRT - Vlaamse Radio- en Televisieomroep, N.V. van publiek recht, Xxxxxxx Xxxxxxxxxx 00, te 0000 Xxxxxxx, tel. + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

2. a) Gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

b) Vorm van de opdracht : aankoop, aanneming van leveringen.

3. a) Plaats van de levering : VRT Omroepcentrum, Xxxxxxx Xxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

b) Aard van de te leveren producten : communicatiestrategie voor TV1, creatie van de hiervan afgeleide communicatieacties en productie van het hiervoor nodige materiaal.

c) —

d) Er moet ingeschreven worden voor het geheel.

4. Van 1 juni 2002 tot 31 mei 2003, eventueel te verlengen met viermaal één jaar.

5. a) Het bestek Marketing TV1 kan schriftelijk aangevraagd of afgehaald worden bij de VRT-aankoopdienst, kamer 11LO5, 0000 Xxxxxxx.

b) Uiterste datum voor de aanvraag : 30 april 2002.

c) Prijs voor het bekomen van de documenten : gratis.

6. a) Uiterste datum voor ontvangst van de offertes : 13 mei 2002, vóór 14 u. 30 m.

b) Adres : VRT-aankoopdienst, kamer 11L05, 0000 Xxxxxxx.

c) Taal : Nederlands.

7. a) De inschrijvingen worden geopend in een openbare zitting.

b) Datum, uur en plaats : de opening van de inschrijvingen zal in het openbaar plaatsvinden in het Omroepcentrum van de VRT, kamer 11L10, Xxxxxxx Xxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, op 13 mei 2002, te 14 u. 30 m. stipt.

8. Het bedrag van de borgtocht : zie bestek.

9. De betaling betreffende deze opdracht wordt uitgevoerd volgens de bepalingen van het bestek.

10. —

11. De inschrijver moet ter beoordeling volgende stukken leveren :

a) Een beschrijving van zijn economische activiteit inzake de te leveren producten.

b) Een getuigschrift van het voorlaatste afgelopen kalenderkwartaal vanwege de instelling voor Sociale Zekerheid dat bewijst dat hij aan de bijdrageverplichtingen voldaan heeft.

c) De financiële en economische draagkracht aangetoond door passende bankverklaringen, balansen, enz.

d) Een verklaring betreffende de omzet van de laatste drie boekjaren met betrekking tot gelijkaardige opdrachten.

e) Een lijst van gelijkaardige opdrachten die hij in de laatste vijf jaar met succes heeft uitgevoerd.

f) Een opgave van het aandeel van deze levering dat hij wenst toe te vertrouwen aan een toeleverancier met een beschrijving van de kwalificaties en referenties van deze toeleverancier.

12. De geldigheidsduur van de inschrijving is drie maanden vanaf de datum van de opening van de offertes.

13. De opdracht wordt gegund aan de inschrijver met de meest voordelige offerte, de gunningscriteria staan vermeld in het bestek.

14. —

15. —

16. —

17. Dit bericht werd verstuurd op 21 maart 2002.

18. —

N. 3573

1. Aanbestedende overheid : VRT - Vlaamse Radio- en Televisieomroep, Xxxxxxx Xxxxxxxxxx 00, te 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Gunningswijze : algemene offerteaanvraag, kenmerk B2002 / 2005.

3. Levering van gasolieverwarming in verschillende XXX-xxxxxxxx.

0. Door de inschrijvers te leveren inlichtingen en documenten, nader gepreciseerd in het bestek :

een getuigschrift van het voorlaatste afgelopen kalenderkwartaal vanwege de instelling voor Sociale Zekerheid dat bewijst dat hij aan de bijdrageverplichtingen voldaan heeft;

bank-, fiscale- en verzekeringsattesten;

een verklaring op erewoord dat hij zich niet bevindt in een andere persoonlijke toestand die aanleiding kan geven tot uitsluiting van deelneming;

de technische bekwaamheid van de leverancier met betrekking tot de opdracht.

5. Prijs van het bestek : gratis.

6. Contractuele leveringstermijn : van 1 mei 2002 tot 30 april 2003, eventueel te verlengen tot maximum drie jaar.

7. De opening van de inschrijvingen zal in het openbaar plaatsvinden in het Omroepcentrum van de VRT, kamer 11L10, Xxxxxxx Xxxxxxxxxx 00, te 0000 Xxxxxxx, op 29 april 2002, te 15 u. 30 m.

Departement Economie, Werkgelegenheid, Binnenlandse Aangelegenheden en Xxxxxxxx

X. 0000

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Bestuur voor het Landbouwproductiebeheer, World Trade Center III, 7 e verdieping, Xxxxx Xxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, secretariaat ir V. De Vil of ir L. Corlier, tel. + 00-0 000 00 00 of + 00-0 000 00 00, fax + 00-0 000 00 00.

2. De gunningswijze van de opdracht is volgens de procedure van algemene offerteaanvraag.

3. De te verlenen diensten maken deel uit van de categorie A12. Ze bestaan uit het opmeten van landbouwpercelen bij een zeker aantal landbouwproducenten.

Schematisch voorgesteld omvat de opdracht van de landmeter twee opeenvolgende taken :

1° de opmeting zelf, die bestaat uit het opmeten van de percelen aangeduid door het Provinciaal Bureau dat het dossier voor areaalsteun van de betrokken producent beheert;

2° het opmaken van het opmetingsplan van elk perceel, het opmaken van het controlerapport door de landmeter en de verzending van het rapport naar de betrokken producent ter ondertekening en dit alvorens een exemplaar van het geheel van de getekende documenten over te maken aan het Provinciaal Bureau.

Onder « akkerbouwgewassen » verstaat men : de gewassen (tarwe, maïs, oliehoudende zaden, enz.), braak, grasland of elk ander voedergewas; percelen welke zijn verbouwd volgens de traditionele landbouwprincipes ofwel percelen welke zijn verbouwd in het kader van biologische landbouw (hierbij groenteteelt inbegrepen). De opdracht heeft geen betrekking op de percelen hoofdzakelijk beplant met fruitbomen of elk ander meerjarig gewas. De op te meten percelen bevinden zich in de actiezones van de vijf provinciale bureaus van het Bestuur (Antwerpen, Vlaams-Brabant, West-Vlaan deren, Oost-Vlaan deren, Limburg), verspreid over het noordelijke deel van het nationaal grondgebied. De opmeting uitgevoerd in het bevoegdheidsgebied van elk van deze vijf provinciale bureaus omvat één of meerdere onderscheiden loten naargelang het belang van de op te meten oppervlakte.

De huidige opdracht omvat elf loten, toe te kennen aan de landmeters.

4. In het kader van de kwalitatieve selectie dienen de ingeschreven landmeters volgende documenten bij hun offerte te voegen :

a) voor de inschrijver die personeel tewerkstelt vallend onder de wet van 27 juni 1969, ter herziening van de strafwet van 28 december 1944 betreffende de sociale zekerheid van werknemers, een attest van de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid van het voorlaatste afgelopen kwartaal

t.o.v. de dag van de opening van de inschrijvingen waaruit blijkt dat hij voldaan heeft aan de voorschriften van de sociale zekerheid;

b) voor een buitenlandse inschrijver, een attest geleverd door de bevoegde instantie waaruit blijkt dat voldaan is aan de voorschriften inzake bijdrage voor de sociale zekerheid volgens de wettelijke bepalingen van het land waar hij gevestigd is;

c) een korte lijst van vergelijkbare opmetingen uitgevoerd tijdens de laatste drie jaren, met datum en opdrachtgever.

5. Het bijzonder lastenboek zal gratis geleverd worden op schriftelijke aanvraag tot deelname aan de opdracht.

6. Uitvoeringstermijn : de termijnen voor het bezorgen van de opmetingsresultaten aan het Provinciaal Bureau zijn vastgesteld als volgt :

X. Xxxx de producentendossiers bezorgd aan de landmeter door het Provinciaal Bureau vóór eind juni 2002 :

1° de gevraagde opmetingen kunnen worden uitgevoerd vanaf de afgifte van het eerste dossier tot eind september 2002;

2° de opmetingsplannen en het « Controlerapport van de landmeter » moeten afgeleverd worden aan het Provinciaal Bureau ten laatste op 18 oktober 2002.

B. Voor de dossiers bezorgd aan de landmeter na eind juni 2002 :

1° de opmetingen moeten zo vlug mogelijk beëindigd zijn en dit vóór 15 november 2002;

2° het « Controlerapport van de landmeter » zal naar het Provinciaal Bureau verstuurd worden ten laatste op 29 november 2002; 3° de opmetingsplannen zullen aan het Provinciaal Bureau afgeleverd worden ten laatste op 24 december 2002.

7. De opening van de inschrijvingen zal plaatsvinden op 23 april 2002, te 11 uur, op het volgende adres : WTC3-toren, 0 x xxxxxxxxxx, xxxxxx 48, Xxxxx Xxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

Departement Leefmilieu en Infrastructuur

N. 3371

Oproep tot kandidaatstelling

1. Aanbestedende overheid : Xxxxxx xxx xx Xxxxxxx-Xxxxxx, x / x Xxxxxxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxx (Xxxxx), tel. 000-00 00 00.

2. Gunningswijze : beperkte aanbesteding.

3. Voorwerp van de opdracht : onderhoudswerken aan onbevaarbare waterlopen.

De opdracht heeft tot doel het uitvoeren van gewone onderhoudswerken aan de onbevaarbare waterlopen, gelegen binnen de omschrijving van de polder van de Beneden-Xxxxxx, gedurende de periode vanaf datum toewijzing t.e.m. 28 februari 2007.

Ze omvat in hoofdzaak het uitvoeren van maai-, ruimings- en oeverversterkingswerken.

4. Bij te voegen documenten voor de selectie :

Documenten die aantonen dat de kwaliteit en veiligheid van de uitvoering gewaarborgd zijn (ISO-certificatie, VCA-attest, e.d., betrekking hebbend op de aard van de werken en geldig op datum van kandidaatstelling).

Bewijs van registratie : moet geregistreerd zijn in de passende klasse.

Bewijs van erkenning in categorie B, op basis van de raming klasse 5 of evenwaardig.

Referenties i.v.m. vergelijkbare werken waarbij ondermeer de referenties die betrekking hebben op milieuvriendelijk oeverbeheer afzonderlijk worden gespecificeerd.

Geldig R.S.Z.-attest.

5. Uiterste datum voor de ontvangst van de aanvragen tot deelneming en adres voor indienen van de kandidaatstelling.

De aanvragen tot deelneming moeten worden ingediend vóór 21 april 2002 op volgend adres : Xxxxxx xxx xx Xxxxxxx-Xxxxxx, x / x Xxxxxxxxxx 00, xx 0000 Xxxxxxx (Xxxxx).

6. Maximaal aantal te selecteren aannemers : het aantal aannemers dat zal worden geselecteerd bedraagt maximaal zes.

N. 3409

1. Opdrachtgever : Vlaamse Milieumaatschappij, Afdeling Meetnetten en Onderzoek, laboratorium vestiging Xxxx, Xxxxxxxxxx 000, X0, 0000 Xxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

2. Inlichtingen bij :

Xxxx Xxxxxxxxxx, hoofd van het laboratorium; Xxxx Xx Xxxx, dvp organische analysen water.

3. Gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

4. Plaats van de levering : Vlaamse Milieumaatschappij, laboratorium vestiging Xxxx, Xxxxxxxxxx 000, S2, 2 e verdieping, 0000 Xxxx.

5. Aard en omvang van de opdracht : leveren en operationeel maken van een GC-MS systeem met gerobotiseerde monster- voorbereiding en autosampler .

6. De leveringstermijn bedraagt negentig kalenderdagen.

7. De aanvraag voor het gratis toesturen van een bestek dient, in het Nederlands gesteld, uiterlijk op 26 april 2002 toe te komen op volgend adres : Vlaamse Milieumaatschappij, laboratorium, vestiging Xxxx, Xxxxxxxxxx 000, S2, 0000 Xxxx.

De offerten dienen xxxxxxxxx xx 0 xxx 0000, xx 00 xxx, xxx xxxxxxxxxxxx post ingezonden of afgegeven te worden op het hierboven vermelde adres.

8. Er zal bij de toewijzing van de levering een borgtocht van 5 % van de globale prijs gevraagd worden te storten binnen de dertig kalenderdagen volgend op de dag van de kennisgeving van de goedkeuring van de inschrijving.

9. De inschrijver zal dienen te bewijzen dat hij aan zijn verplichtingen inzake R.S.Z. voldaan heeft en de nodige technische bekwaamheid bezit om de gebruiksklare opstart te bewerkstelligen en de vereiste dienst na verkoop te verzekeren.

10. De gunning zal gebeuren op basis van in de offerteaanvraag omschreven selectiecriteria in volgorde van afnemend belang : de technische prestaties, de prijs, de dienstverlening, de vermelde leveringstermijn, de inhoudelijke vorm van de inschrijving, de financiële en beroepswaarborgen van de inschrijver.

11. Eventuele vrije varianten zijn niet toegestaan.

12. Deze aankondiging werd ter publicatie verstuurd op 19 maart 0000.

X. 0000

Xxxxxxxxxxxxxxxxxxx xx. 1

Dit bericht vernietigt en vervangt de tekst verschenen in het Bulletin der Aanbestedingen nr. 9 van 1 maart 2002, onder nr. 2268, blz. 1251.

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Waterwegen en Zeewezen, Dienst voor de Scheepvaart, Xxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 000-00 00 00, fax 000-00 00 00.

2. a) Voorziene totaalbedrag : 750.000 EUR.

b) Categorie : A.12.a.

c) Omschrijving : inspectie van grondduikers.

3. Beoogde datum van de aanvang van de procedure, per categorie van diensten : 30 mei 2002.

4. Overige inlichtingen : bijkomende inlichtingen te bekomen bij de heer ir. Xxxx Xxxxxxxx, tel. 000-00 00 00.

5. Verzendingsdatum van de aankondiging : 21 maart 2002.

6. Datum van ontvangst van aankondiging : 22 maart 2002.

7. De opdracht valt onder de Overeenkomst : —

N. 3515

Verbeteringsbericht nr. 1

Dit bericht vernietigt en vervangt de tekst verschenen in het Bulletin der Aanbestedingen nr. 9 van 1 maart 2002, onder nr. 2267, blz. 1251.

2. a) Voorziene totaalbedrag : 750.000 EUR.

b) Categorie : A.12.d.

c) Omschrijving : studie, niet-destructief onderzoek naar de stabiliteit van xxxxxx.

3. Beoogde datum van de aanvang van de procedure, per categorie van diensten : 30 mei 2002.

4. Overige inlichtingen : bijkomende inlichtingen te bekomen bij de heer ir. Xxxx Xxxxxxxx, tel. 000-00 00 00.

5. Verzendingsdatum van de aankondiging : 21 maart 2002.

6. Datum van ontvangst van aankondiging : 22 maart 2002.

7. De opdracht valt onder de Overeenkomst : —

N. 3516

Enuntiatieve aankondiging

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Water- wegen en Zeewezen, Afdeling Maas en Albertkanaal, Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 000-00 00 00, fax 000-00 00 00.

2. a) Plaats van uitvoering : Hasselt en Diepenbeek.

b) Xxxx en omvang van het werk : vernieuwen bovendeuren en vlottende bolders van de 16 m sluizen, te Hasselt en Diepenbeek.

c) Raming : 5.515.000,00 EUR.

3. Beoogde datum van de aanvang van de aanbestedingsprocedure : —

4. Voorwaarden financiering van de werken en prijsherziening en / of verwijzingen naar de teksten die ze regelen : —

5. Andere inlichtingen te bekomen bij de heer ir. Xxxx Xxxxxx, tel. 000-00 00 00.

6. Datum van verzending van de aankondiging : 21 maart 2002.

7. Datum van ontvangst van de aankondiging : —

8. Vermelding of opdracht al dan niet onder GATT overeenkomst valt : —

N. 3517

Enuntiatieve aankondiging

2. a) Voorzien totaalbedrag : 750.000 EUR.

b) Categorie : —

c) Omschrijving : milieutechnisch onderzoek voor het verkrijgen van attesten .

3. Beoogde datum van de aanvang van de aanbestedingsprocedure, per categorie van diensten : 30 mei 2002.

4. Overige inlichtingen : bijkomende inlichtingen te bekomen bij de heer ir. Xxxx Xxxxxx, tel. 000-00 00 00.

6. Datum van ontvangst van de aankondiging : —

7. De opdracht valt onder de overeenkomst : —

N. 3518

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Koning Albert II-laan 20, bus 5, 1000 Brussel, tel. 02-553 77 80, fax 02-553 77 35.

Contactpersoon : de heer ir. Ludo Plessers, e-mail : ludojs.plessers@lin.vlaanderen.be, tel. 02-553 77 64.

2. Categorie te verlenen diensten :

a) Categorie : categorie 11 van de bijlage 2 A van de wet van 24 december 1993).

b) CPC-in deling : 865, 866.

c) Beschrijving : opmaken van een beleidsplan waterrecreatie en watertoerisme van de waterwegen en langs de kust in Vlaanderen.

d) Gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

3. Plaats van verrichting : er zullen vergaderingen plaats hebben in de gebouwen van de aanbestedende overheid en eventueel op andere locaties.

4. —

5. Offertes voor een gedeelte van de betrokken diensten zijn niet toegestaan.

6. Bij offerteaanvragen : er mogen geen varianten worden ingediend.

7. Duur van de opdracht, looptijd van de opdracht : tien kalendermaanden.

8. a) Het bestek met nr. 16EA / LP / 02 / 01 is te bekomen en kan worden ingezien bij het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de openbare aanbestedingen, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel, tel. 02-286 48 50 (51, 52, 55), fax 02-286 48 90.

Het bestek ligt eveneens ter inzage in de kantoren van de Afdeling Beleid Havens Waterwegen en Zeewezen, Koning Albert II-laan 20, 6e verdieping, bus 5, 1000 Brussel.

b) Prijs voor bestek en gunningsdocumenten : 3 euro (bedrag incl. BTW). De verschuldigde som is te storten op rekening nr. 679-2005826-60.

9. a) Uiterste ontvangstdatum van de offertes : 16 mei 2002.

b) Adres waar ze naartoe moeten worden gestuurd : zie punt 1.

c) Taal : Nederlands.

10. a) De offertes worden gegund in openbare zitting.

b) Datum, uur en plaats van de opening van de offertes : donderdag 16 mei 2002, op de Afdeling Beleid Havens, Waterwegen en Zeewezen, Koning Albert II-laan 20, 6 e verdieping, bus 5, 1000 Brussel.

11. Borgsom : de borgsom bedraagt 5 % van de oorspronkelijke aannemingssom, excl. BTW.

12. Betalingswijzen : de betalingen gebeuren overeenkomstig artikel 15 van de algemene aannemingsvoorwaarden voor de overheidsop- drachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten en voor de concessies voor openbare werken die opgenomen zijn in de bijlage van het koninklijk besluit van 26 september 1996 tot bepaling van de algemene uitvoeringsregels van de overheidsopdrachten en van de concessies voor openbare werken ( Belgisch Staatsblad van 18 oktober 1996).

13. —

14. Inlichtingen over de kwalitatieve selectie :

De inschrijver toont aan dat hij zich niet in een toestand van uitsluiting volgens artikel 69 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 bevindt, door het voorleggen van :

Voor 1°, 2°, 3° : een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig document uitgereikt door een gerechtelijke of overheidsinstantie van het land van oorsprong of herkomst en waaruit blijkt dat aan de gestelde eisen is voldaan.

Voor 5° en 6° : een getuigschrift uitgereikt door de bevoegde overheid van het betrokken land. Zijn financiële en economische draagkracht toont hij aan door het voorleggen van :

een verklaring betreffende de totale omzet en de omzet betreffende de diensten waarover de opdracht gaat over de laatste drie boekjaren; een passende bankverklaring.

Om zijn technische bekwaamheid aan te tonen, dient de inschrijver :

een lijst met nominatieve opgave van de personen die kunnen ingeschakeld worden door de dienstverlener. Deze lijst bestaat uit een label met vier kolommen waarin achtereenvolgens : 1° de naam; 2° de diploma’s en de getuigschriften; 3° de specifieke ervaring op de verschillende domeinen die aan bod komen in de opdracht, en 4° de deelaspecten, waarbij ze ingeschakeld zullen worden, vermeld zijn. Indien beroep wordt gedaan op onderaannemers, dienen bij de betrokken personen, de naam en het adres van de onderaannemer vermeld te worden. Tevens dient een document van de onderaannemer bijgevoegd te worden, waaruit blijkt voor welke deelaspecten zij hun diensten aanbieden;

een lijst van de voornaamste diensten uitgevoerd tijdens de laatste drie jaar (jaar 1999, 2000, 2001, geen andere jaren), waaruit de opgebouwde en gehonoreerde expertise in de bedoelde materie moet blijken. In de lijst dient achtereenvolgens vermeld te worden : het jaartal van de uitvoering, de titel, het bedrag, de aanbestedende publiek- of privaatrechtelijke instanties, de contactpersoon (met naam, kantooradres, telefoon- en faxnummer) en een bondige beschrijving van de inhoud van de opdracht. Deze diensten worden gestaafd aan de hand van hetzij certificaten opgesteld door de bevoegde autoriteiten, hetzij, bij ontstentenis daarvan of in geval van studies voor particulieren, door een verklaring van de dienstverlener zelf.

15. Gestanddoeningstermijn : honderd twintig kalenderdagen.

Dit is de gestanddoeningstermijn voorzien in het modelbestek diensten. Deze termijn kan worden ingekort.

16. Datum van bekendmaking van de enuntiatieve aankondiging in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen. Voor deze opdracht werd geen enuntiatieve aankondiging bekend gemaakt.

17. —

18. —

19. Verzendingsdatum van de aankondiging : 18 maart 2002.

20. Datum van ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen : —

21. Deze opdracht valt onder de GATT-Overeenkomst.

N. 3519

Oproep tot kandidatuurstelling

1. Aanbestedende dienst : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Wegen en Verkeer, Afdeling Wegen en Verkeer West-Vlaan deren, Markt 1, 8000 Brugge, tel. 050-44 11 11, fax 050-34 23 81.

2. Gunningswijze : onderhandelingsprocedure voor aanneming van diensten.

Oproep tot kandidaten voor de uitvoering van diensten betreffende de winterdienst 2002-2003.

Contracten voor het uitvoeren van winterdienstprestaties, strooien van zout en ruimen van sneeuw : periode van 15 oktober 2002 tot 15 april 2003 en verlengbaar voor dezelfde winterperiodes 2003-2004 en 2004-2005 op de gewestwegen, autosnelwegen en fietspaden beheerd door het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, afdeling Wegen en Verkeer West-Vlaan deren.

3. Aard en omvang van de prestaties, algemene kenmerken : in de volgende districten : Brugge, Kortrijk, Ieper, Diksmuide, Oostende, Pittem, Jabbeke (autosnelwegen) en Kortrijk (autosnelwegen).

4. Inlichtingen eigen toestand dienstverlener en nodig voor beoordeling minimumvoorwaarden financieel, economisch en technisch vlak : verplichte registratie in de categorie 00 of minstens in één van de categorieën 1 tot 28;

voorlegging van lijst met beschikbaar materiaal;

verwijzing naar reeds vroeger afgesloten dergelijke contracten; attest R.S.Z. 4 KW 2001 of 1 KW 2002.

5. Uiterste datum voor ontvangst van de kandidaturen op de aanbestedende dienst : 10 mei 2002.

De kandidaturen dienen gericht aan de heer ir. H. Decramer, directeur-ingenieur, afdelingshoofd van de Afdeling Wegen en Verkeer West-Vlaan deren, Markt 1, 8000 Brugge.

De gesloten omslag dient te vermelden : winterdienst.

N. 3520

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Wegen en Verkeer, Afdeling Wegen Antwerpen, Copernicuslaan 1, bus 12, 2018 Antwerpen, tel. 03-224 68 22, fax 03-224 68 99.

Bijkomende inlichtingen : ir. Louis Liekens, tel. 03-224 68 88.

2. Gekozen gunningswijze : oproep tot kandidaten voor de uitvoering van diensten betreffende de winterdienst 2002-2003.

Contracten voor het uitvoeren van winterdienstprestaties, strooien van zout en ruimen van sneeuw op gewestwegen en autosnelwegen en op fietspaden : periode van 15 oktober 2002 tot 15 april 2003 en verlengbaar voor dezelfde winterperiodes 2003-2004 en 2004-2005 op de gewestwegen, beheerd door het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Afdeling Wegen Antwerpen.

3. Aard en omvang van de prestaties, algemene kenmerken :

In de volgende districten : Ruisbroek, Geel, Antwerpen, Brecht, Grobbendonk en Vosselaar. 4. —

5. —

6. De kandidaturen worden ingewacht uiterlijk op 30 april 2002, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Wegen en Verkeer, Afdeling Wegen Antwerpen, Copernicuslaan 1, bus 12, 2018 Antwerpen.

7. —

8. —

9. Inlichtingen eigen toestand aannemer en nodig voor beoordeling minimumvoorwaarden op financieel, economisch en technisch vlak :

Verplichte registratie in de categorie 00 of 28. Voorlegging van lijst met beschikbaar materiaal.

Verwijzing naar reeds vroeger afgesloten dergelijke contracten.

10. —

11. —

12. —

13. —

14. —

15. Verzending voor publicatie : 22 maart 2002.

N. 3521

Aanneming : bestek 16EH / 02 / 3. Middelkerke-Kustverdediging. Herbouwen van zeedijkglooiing vak 9.

Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Water- wegen en Zeewezen, Afdeling Waterwegen Kust, Vrijhavenstraat 3, 8400 Oostende, tel. 059-55 42 11, fax 059-50 70 37.

Bijkomende inlichtingen te bekomen bij ir. Hugo Vansteenkiste, tel. 059-55 42 71.

Inzage van de documenten bij Afdeling Waterwegen Kust, alle dagen, van 9 tot 12 uur.

Verbeteringsbericht nr. 1

1. De datum van aanbesteding, voorzien op 25 april 2002, wordt verplaatst naar donderdag 30 mei 2002.

2. Een tweede terechtwijzend bericht wordt gepubliceerd van zodra het « veiligheids- en gezondheidsplan » beschikbaar is.

N. 3522

Aanneming : bestek 16EH / 02 / 2. Verhogen van sommige badstranden : zone Oostende-Knokke-Heist.

Bijkomende inlichtingen te bekomen bij ir. Hugo Vansteenkiste, tel. 059-55 42 71.

Inzage van de documenten bij Afdeling Waterwegen Kust, alle dagen, van 9 tot 12 uur.

Verbeteringsbericht nr. 1

Het veiligheids- en gezondheidsplan betreffende de werken is gratis te bekomen in het Verkoopkantoor, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel, of op de Afdeling Waterwegen Kust, te Oostende.

De verklaring (vier bladzijden) gevoegd bij dit veiligheids- en gezondheidsplan dient verplichtend, op straffe van nietigheid van de inschrijving, ingevuld en ondertekend gevoegd te worden bij het inschrijvingsbiljet.

N. 3523

Aanneming : bestek 16EH / 02 / 1. Verhogen van sommige badstranden : zone Koksijde-Middelkerke.

Bijkomende inlichtingen te bekomen bij ir. Hugo Vansteenkiste, tel. 059-55 42 71.

Inzage van de documenten bij Afdeling Waterwegen Kust, alle dagen, van 9 tot 12 uur.

Verbeteringsbericht nr. 1

Het veiligheids- en gezondheidsplan betreffende de werken is gratis te bekomen in het Verkoopkantoor, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel, of op de Afdeling Waterwegen Kust, te Oostende.

N. 3524

De openbare aanbesteding heeft plaats op donderdag 25 april 2002, te 11 uur, ten overstaan van het afdelingshoofd van de Afdeling Wegen en Verkeer Oost-Vlaan deren, Bollebergen 2 b, bus 12, 9052 Zwijnaarde, tel. 09-241 74 74, fax 09-241 74 75.

Dossier X40 / N49 / 78.

Leveren en plaatsen van stalen vangrails langs de zuiderrijbaan van de N49 van km 12,240 tot km 20,542, langs de laterale weg over een afstand van 2 780 m en plaatselijk in de middenberm (t.h.v. km 37,700).

Erkenning : categorie C of ondercategorie C.3, klasse 3. Registratie : categorie 05 of 09 of 23 of 00.

Uitvoeringstermijn : zestig werkdagen.

Bijkomende inlichtingen over de opdracht kunnen worden verkregen bij de Afdeling Wegen en Verkeer Oost-Vlaan deren, ir. Henk Keymeulen, tel. 09-241 74 45.

De bestekken liggen ter inzage :

1. In het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de openbare aanbestedingen, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel, tel. 02-286 48 50 (51, 52, 55), fax 02-286 48 90, alle werkdagen van 10 tot 16 uur. De aanbestedingsdocumenten zijn uitsluitend te koop in dit kantoor.

2. Bij de Afdeling Wegen en Verkeer Oost-Vlaan deren, Bollebergen 2 b, bus 12, 9052 Zwijnaarde, tel. 09-241 74 74, fax 09-241 74 75, alle werkdagen van 9 tot 12 uur.

Bestek 16DD / 02 / 11 (Nederlandse tekst). Prijs : 6,15 EUR.

N. 3525

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Wegen en Verkeer, Afdeling Wegen en Verkeer Oost-Vlaan deren, Bollebergen 2 B, bus 12, 9052 Zwijnaarde, tel. 09-241 74 74, fax 09-241 74 75.

Bijkomende inlichtingen : ir. Kris Van Boven, tel. 09-241 74 38.

2. Gekozen gunningswijze : oproep tot kandidaten voor de uitvoering van diensten betreffende de winterdient 2002-2003 volgens de onderhandelingsprocedure.

Contracten voor het uitvoeren van winterdienstprestaties : strooien van zout en ruimen van sneeuw op gewestwegen en autosnelwegen en op fietspaden, periode van 15 oktober 2002 tot 15 april 2003 op de gewestwegen beheerd door het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Afdeling Wegen en Verkeer Oost-Vlaan deren.

3. Aard, omvang van de prestaties, algemene kenmerken :

In de volgende districten : Gent (lot 1), Oudenaarde (lot 2), Eeklo (lot 3), Sint-Niklaas (lot 4), Aalst (lot 5), autosnelweg E40 (lot 6), autosnelweg E17 (lot 7).

4. —

5. —

6. De kandidaturen met vermelding van het lot wegenis en / of fietspaden worden ingewacht uiterlijk op 15 april 2002.

Departement Leefmilieu en Infrastructuur, Administratie Wegen en Verkeer, Afdeling Wegen en verkeer Oost-Vlaan deren, Bollebergen 2 B, bus 12, 9052 Zwijnaarde.

7. —

8. —

9. Inlichtingen eigen toestand aannemer en nodig voor beoordeling minimumvoorwaarden financieel, economisch en technisch vlak : Verplichte registratie in de categorie 00 of 28.

Voorlegging van lijst met beschikbaar materiaal.

Verwijzing naar reeds vroeger afgesloten dergelijke contracten.

10. —

11. —

12. —

13. —

14. —

15. Verzending voor publicatie : 22 maart 2002.

N. 3600

1. Aanbestedende overheid : Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap, Departement Leefmilieu en Infrastructuur, AMINAL, afdeling Water, Waaistraat 1, te 3000 Leuven, tel. 016-21 12 65, fax 016-21 12 70.

2. a) Gekozen gunningswijze : openbare aanbesteding.

b) Vorm van de opdracht : opdracht voor aanneming van werken.

3. a) Plaats van uitvoering :

Perceel 1 :

Waterlopen nummers :

1 001 : Zenne te Lembeek, Halle, Buizingen, Vorst, Lot, Beersel en Drogenbos; 1 027 : Zuunbeek te Sint-Pieters-Leeuw;

1 027 : Kleine Zenne te Lembeek en Halle. Perceel 2 :

Waterlopen nummers :

1 008 : Woluwe te Sint-Stevens-Woluwe, Zaventem en Diegem; 1 060 : Ontlastingsbeek te Zaventem.

Perceel 3 :

Waterlopen nummers :

2 02 : Vrouwvliet te Mechelen en Bonheiden; 2 003 : Barebeek te Zemst en Mechelen;

2 004 : Barebeek - 2 e arm - te Mechelen;

2 009 : Molenbeek te Kampenhout en Boortmeerbeek; 2 054 : Leibeek te Haacht en Boortmeerbeek;

2 077 : Kleine Barebeek te Zemst. Perceel 4 :

Waterlopen nummers :

2 001 : Dijle te Kessel-Lo, Wilsele, Rotselaar en Werchter; 2 015 : Vunt te Kessel-Lo en Wilsele.

Perceel 5 :

Waterlopen nummers :

2 001 : Dijle te Leuven en Korbeek-Dijle; 2 015 : Vunt te Leuven;

2 017 : 1ste Dijlearm te Leuven; 2 018 : 2e Dijlearm te Leuven;

2 019 : 3e Dijlearm te Leuven; 2 020 : 4e Dijlearm te Leuven; 2 021 : 5e Dijlearm te Leuven; 2 022 : Voer te Leuven;

2 037 : Vloput te Heverlee. Perceel 6 :

Waterlopen nummers :

1 001 : Zenne te Halle en Beersel; 1 008 : Woluwe te Machelen;

1 017 : Zuunbeek te Sint-Pieters-Leeuw;

2 001 : Dijle te Leuven, Sint-Agatha-Rode en Rotselaar; 2 003 : Barebeek te Hofstade en Muizen;

2 009 : Molenbeek te Boortmeerbeek; 2 022 : Voer te Heverlee en Bertem;

2 023 : Molenbeek te Heverlee en Korbeek-Lo; 2 02 : Vrouwvliet te Mechelen.

Perceel 7 :

Waterlopen nummers :

2 001 : Dijle te Leuven, Oud-Heverlee en Huldenberg; 2 022 : Voer te Leuven (Heverlee);

2 028 : IJse te Huldenberg;

2 032 : Nethen (Molenbeek) te Oud-Heverlee en Huldenberg; 2 033 : Laan te Huldenberg en Overijse;

2 160 : Afleiding IJse te Huldenberg.

b) Summiere omschrijving der werken : onderhoudswerken aan onbevaarbare waterlopen van de eerste categorie in het Dijle-Zenne- bekken — dienstjaar 2002 :

Perceel 1 : oppervlakkige ruiming, taludmaaiing, distelbestrijding, onderhoud houtachtige gewassen.

Perceel 2 : oppervlakkige ruiming, taludmaaiing, distelbestrijding, maaien van talud, onderhoud houtachtige gewassen. Perceel 3 : oppervlakkige ruiming, taludmaaiing, distelbestrijding, onderhoud houtachtige gewassen.

Perceel 4 : oppervlakkige ruiming, taludmaaiing, distelbestrijding, onderhoud houtachtige gewassen. Perceel 5 : oppervlakkige ruiming, vrijmaken meetputten en vrijmaken overstorten collectoren.

Perceel 6 : aanplanten houtachtige gewassen, onderhoud houtachtige gewassen, vrijmaken van kunstwerken, vrijmaken van meetputten en vistrappen aan stuwen, onderhoud meetsecties, afvoeren van containers met zwerfvuil naar stortplaats, regiewerken.

Perceel 7 : oppervlakkige ruiming, taludmaaiing, distelbestrijding, onderhoud houtachtige gewassen.

c) De percelen worden beschouwd als volledig afzonderlijke opdrachten en kunnen dus niet samengevoegd worden.

4. Uitvoeringstermijn : de opdrachten worden per perceel afgesloten voor de duur van drie kalenderjaren, werkjaren genoemd, doorlopend vanaf de eerste aanvangsdatum na gunning van de opdracht. Diverse deeltermijnen worden voorzien afhankelijk van de aard der werken.

De aanbestedende overheid kan evenwel de opdracht jaarlijks eenzijdig opzeggen.

5. a) De documenten kunnen aangevraagd en / of afgehaald worden bij de afdeling Water, Waaistraat 1, te 3000 Leuven. Bijkomende inlichtingen kunnen bekomen worden bij de ing. J. La Rivière van voornoemde afdeling.

b) De documenten kunnen slechts bekomen worden na voorlegging van het bewijs van voorafgaande storting van 50 EUR op rekening nr. 091-2206067-25 van het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap — AMINAL, met vermelding : « artikel 73.90 - bestek L 2002 R 0600 L ».

6. a) Uiterste datum ontvangst offertes : 30 april 2002 vóór 15 uur of ter zitting.

b) Offertes te versturen aan : afdeling Water, Waaistraat 1, 2 e verdieping, te 3000 Leuven.

c) De offertes moeten in het Nederlands worden opgesteld.

7. a) Openbare zitting.

b) De opening van de offertes geschiedt in de lokalen van AMINAL, vergaderzaal 2 e verdieping, Waaistraat 1, te 3000 Leuven, en dit op dinsdag 30 april 2002, te 15 uur.

8. De borgsom komt overeen met de wettelijke bepaalde, behalve voor het perceel 6, waar voor de aanplantingen een bijkomende borgtocht, 20 % van het bedrag van de aanplantingen, wordt gevraagd en waarvoor de waarborg loopt tot 31 juli van het jaar volgend op de oplevering van de andere werken.

9. De betalingen geschieden door de maandelijkse betaling in mindering na het voorleggen van vorderingsstaat, schuldvordering en factuur.

10. In voorkomend geval wordt de opdracht slechts gegund aan een tijdelijke vereniging van hoofdstedelijk aansprakelijke aannemers.

11. a) Vereiste erkenningen : categorie B of ondercategori B.1, klasse 1, voor de percelen 1, 2, 3, 4, 5 en 7; klasse 2 voor perceel 6.

b) Vereiste registratie : categorie 00, 01, 02 of 03.

12. De termijn waarbinnen de inschrijver zijn offerte moet handhaven, bedraagt honderd tachtig kalenderdagen vanaf de dag na de opening der offertes.

13. Enig gunningscriterium : laagste prijs.

14. Vrije varianten zijn niet toegelaten.

15. De documenten kunnen geraadpleegd worden in de kantoren van de afdeling Water, Waaistraat 1, 2 e verdieping, te 3000 Leuven, en in het Verkoopkantoor, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel.

16. Er is geen publicatie in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen.

17. Verzendingsdatum van de aankondiging : 22 maart 2002.

Vlaamse Vervoermaatschappij

N. 3472

1. Aanbestedende dienst : Vlaamse Vervoermaatschappij « De Lijn », H. Consciencestraat 1, 2800 Mechelen, tel. 015-44 07 71, fax 015-44 09 97.

2. Doel van het kwalificatiestelsel :

Opstellen van een lijst van gekwalificeerde bedrijven voor de prestatie van volgende financiële diensten :

1° Leningen op lange termijn voor de financiering van het investeringsprogramma van « De Lijn », jaarlijks ongeveer 37.000.000 euro. 2° Alternatieve financieringen in de zin van rentings, leasings... voor huidige en toekomstige activa die hiervoor in aanmerking komen.

3. Voorwaarden waaraan de dienstverleners moeten voldoen om in het kader van het stelsel gekwalificeerd te kunnen worden.

a) Voor de leningen : de uitvoering van de diensten is voorbehouden aan financiële tussenpersonen die gemachtigd zijn door de wetgeving van hun land bankdiensten ter beschikking te stellen van openbare instellingen en ondernemingen.

b) Alternatieve financieringen : de kandidaten dienen de nodige inlichtingen te bezorgen waaruit besloten kan worden dat deze bekwaam zijn de dienst te verlenen (aantal, aard en bedrag van afgesloten transacties). Een gemachtigde dient ter beschikking te zijn in België.

4. Duur van het kwalificatiestelsel : drie jaren.

5. De aankondiging dient als oproep tot mededinging.

6. Nadere inlichtingen betreffende de kwalificatiestelsels kunnen bekomen worden : Directie Financiën, tel. + 32-15 44 07 71 of

+ 32-15 44 07 70.

7. Overige inlichtingen : de kandidaten moeten hun kandidatuur indienen met aanduiding van de financiële dienst waarvoor zij wensen gekwalificeerd te worden (cfr. punt 2).

De aankondiging werd op 20 maart 2002 verstuurd naar het het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen.

N. 3356

1. Vlaamse Vervoermaatschappij De Lijn (V.V.M.), entiteit Antwerpen, Grotehondstraat 58, te 2018 Antwerpen, tel. 03-218 14 11, fax 03-218 15 00.

2. Openbare aanbesteding voor het leveren van spoortoestellen.

Bijzonder bestek : SW 153 / 2002.

3. Leveringsadres : Grotehondstraat 54, 2018 Antwerpen.

4. a) Perceel I : wissels en wisseltongen in mangaanstaal.

Post 1 : 10 rechtse wissels Ra = 50 m (incl. wisseltongen met nok en schuine achterzijde). Post 2 : 7 linkse wissels Ra = 50 m (incl. wisseltongen met nok en schuine achterzijde). Post 3 : 6 rechtse wissels Ra = 30 m (incl. wisseltongen).

Post 4 : 5 linkse wissels Ra = 30 m (incl. wisseltongen). Post 5 : 1 linkse wissel Ra = 100 m (incl. wisseltongen).

Post 6 : 10 rechtse wisseltongen voor rechtse wissel Ra = 50 m (hoogte 78 mm, zonder nok en schuine achterzijde). Post 7 : 15 linkse wisseltongen voor linkse wissel Ra = 50 m (hoogte 78 mm, zonder nok en schuine achterzijde). Post 8 : 1 rechtse wisseltong voor linkse wissel Ra = 50 m (hoogte 78 mm, zonder nok en schuine achterzijde).

Post 9 : 1 linkse wisseltong voor rechtse wissel Ra = 50 m (hoogte 78 mm, met nok maar zonder schuine achterzijde). Post 10 : 3 rechtse wisseltongen voor linkse wissel Ra = 50 m (hoogte 78 mm, met nok maar zonder schuine achterzijde). Post 11 : 1 rechtse wisseltong voor linkse wissel Ra = 50 m (hoogte 83 mm, zonder nok en schuine achterzijde).

Post 12 : 3 rechtse wisseltongen voor rechtse wissel Ra = 30 m. Post 13 : 2 linkse wisseltongen voor rechtse wissel Ra = 30 m. Post 14 : 3 linkse wisseltongen voor linkse wissel Ra = 30 m. Post 15 : 4 rechtse wisseltongen voor linkse wissel Ra = 30 m.

Post 16 : 4 rechtse verende wisseltongen voor rechtse wissel Ra = 14,5 m. Post 17 : 4 linkse verende wisseltongen voor rechtse wissel Ra = 14,5 m. Post 18 : 2 linkse verende wisseltongen voor linkse wissel Ra = 14,5 m. Post 19 : 10 rechtse verende wisseltongen voor linkse wissel Ra = 14,5 m.

Perceel II : standaard puntstukken (incl. strijkregels en tussenrails) in mangaanstaal :

Post 1 : 6 rechtse puntstukken recht / boch t R = 50,50 m; inclusief : gebogen strijkregel s R = 49,50 m, lengte = 6,625 m; rechte strijkregels lengte = 3,00 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk.

Post 2 : 3 linkse puntstukken recht / boch t R = 50,50 m; inclusief : gebogen strijkregel s R = 49,50 m, lengte = 6,625 m; rechte strijkregels lengte = 3,00 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk.

Post 3 : 3 rechtse puntstukken recht / boch t R = 30,50 m; inclusief : gebogen strijkregel s R = 29,50 m lengte = 5,021 m; rechte strijkregel lengte = 3,00 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk.

Post 4 : 3 linkse puntstukken recht / boch t R = 30,50 m; inclusief : gebogen strijkrege l R = 29,50 m, lengte = 5,021 m; rechte strijkregel lengte = 3,00 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk.

Post 5 : 2 rechtse puntstukken recht / boch t R = 100,50 m; inclusief : gebogen strijkrege l R = 99,50 m, lengte = 9,542 m; rechte strijkregel lengte = 4,410 m; gebogen tussenrai l R = 100,50 m, lengte = 5,299 m.

Post 6 : 2 linkse puntstukken recht / boch t R = 100,50 m; inclusief : gebogen strijkrege l R = 99,50 m, lengte = 9,542 m; rechte strijkregel lengte = 4,410 m; gebogen tussenrai l R = 100,50 m, lengte = 5,299 m.

Perceel III : verlengde puntstukken (incl. strijkregels en tussenrails) in mangaanstaal :

Post 1 : 7 verlengde rechtse puntstukken recht / boch t R = 50,50 m; inclusief : verlengde gebogen strijkregel s R = 49,50 m lengte = 6,821 m; verlengde rechte strijkregel lengte = 3,20 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk.

Post 2 : 6 verlengde linkse puntstukken recht / boch t R = 50,50 m; inclusief : verlengde gebogen strijkregel s R = 49,50 m, lengte = 6,821 m; verlengte rechte strijkregel lengte = 3,20 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk.

Post 3 : 4 verlengde rechtse puntstukken recht / boch t R = 30,50 m; inclusief : verlengde gebogen strijkregel s R = 29,50 m lengte = 5,190 m; verlengde rechte strijkregel lengte = 3,20 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk.

Post 4 : 5 verlengde linkse puntstukken recht / boch t R = 30,50 m; inclusief : verlengde gebogen strijkregel s R = 29,50 m, lengte = 5,190 m; verlengde rechte strijkregel lengte = 3,20 m.

De gebogen tussenrail maakt één geheel uit met het puntstuk. Perceel IV : kruisingen in samengesteld gelast railprofiel :

Post 1 : 1 kruising 2K17 recht / bocht R as = 17,50 m. Post 2 : 1 kruising 2K7 recht / bocht R as = 22,00 m. Post 3 : 1 kruising 10K17 bocht / bocht R as = 50,00 m.

b) Er kan voor één of voor meerdere van de percelen, of voor het geheel worden ingeschreven. De toewijzing zal per perceel gebeuren.

5. —

6. Er zijn geen vrije varianten toegelaten. 7. —

8. De leveringstermijnen belopen van acht tot zevenentwintig maanden na ontvangst bestelling.

9. a) De aanbestedingsbescheiden liggen alle werkdagen, behalve vrijdags en zaterdags ter inzage en te koop in het kantoor van de V.V.M. De Lijn, entiteit Antwerpen, Grotehondstraat 58, te 2018 Antwerpen, van 9 uur tot 11 u. 30 m. en van 14 tot 16 uur. De bescheiden zijn ook ter inzage in het Verkoopkantoor, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel, alle werkdagen van 10 tot 16 uur, behalve zaterdags.

b) Prijs van de aanbestedingsbundel : 125 euro (BTW inclusief).

Bij verzoek tot verzending : schriftelijke aanvraag door de inschrijver met bijgevoegde kopie van het stortingsbewijs. De kostprijs wordt verhoogd met 10 euro verzendingskosten. Bedrag van 135 euro te storten op rek. 435-4508381-95.

Bij afhaling : contante betaling.

10. a) Uiterste datum voor ontvangst van de offertes : 9 mei 2002, te 11 uur.

b) De offertes moeten ingediend worden bij de Vlaamse Vervoermaatschappij « De Lijn », entiteit Antwerpen, Grotehondstraat 58, 2018 Antwerpen.

c) De inschrijvingen en alle bijlagen dienen verplicht ingediend in de Nederlandse taal.

11. b) Opening van de inschrijvingen : 9 mei 2002, te 11 uur, Grotehondstraat 58, 2018 Antwerpen.

12. De borgtocht wordt geëist en bedraagt 5 % van de goedgekeurde inschrijving, BTW exclusief.

13. De betalingen geschieden overeenkomstig artikel 15 van de algemene aannemingsvoorwaarden (bijlage van het koninklijk besluit van 26 september 1996).

Bij gedeeltelijke levering wordt een betaling per levering aanvaard. Er wordt geen prijsherziening toegestaan.

14. —

15. De inschrijvers moeten minimum vijf jaar ervaring hebben in het vervaardigen van spoortoestellen voor tramexploitatie en mogen zich niet in de uitsluitingsgronden bevinden bepaald in artikel 39 van het koninklijk besluit van 10 januari 1996.

16. De inschrijvers blijven gebonden door hun inschrijving gedurende een termijn van honderd tachtig kalenderdagen.

17. —

18. —

19. —

20. Datum van verzending : 15 maart 2002.

21. Datum van ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Offiële Publicaties van Europese Gemeenschappen (te vermelden door dit Bureau) : —

N. 3547

Vlaamse Vervoermaatschappij De Lijn, Entiteit Oost-Vlaan deren, Brusselsesteenweg 361, 9050 Gentbrugge, tel. 09-210 93 11. Openbare aanbesteding.

Bijzonder bestek 2002 / 03.

Aanleg wisselcomplex in de Burgstraat te Gent.

Vereiste erkenning : categorie H en ondercategorie H.1, klasse 2. Uitvoeringstermijn : twintig werkdagen.

Inzage en aankoop van de aanbestedingsdocumenten op bovenvermeld adres, tijdens de werkuren, van 9 tot 12 uur en van 14 tot 16 uur. Prijs van het volledig aanbestedingsdossier : 50,00 EUR (inclusief BTW, exclusief portkosten).

Opening van de inschrijvingen op dinsdag 30 april 2002, te 11 uur, in de kantoren van De Lijn Oost-Vlaan deren, op bovenvermeld adres. De inschrijvingen mogen hetzij :

rechtstreeks ingediend worden bij De Lijn Oost-Vlaan deren, op bovenvermeld adres, vóór de opening van de zitting; opgestuurd per post als aangetekende zending onder dubbele omslag.

BLOSO

N. 3545

1. Aanbestedende overheid : Commissariaat-generaal voor de Bevordering van de Lichamelijke Ontwikkeling, de Sport en de Openluchtrecreatie (BLOSO), Zandstraat 3, 1000 Brussel, tel. + 32-2 209 45 11, fax + 32-2 209 45 15, e-mail : Eric.Vangelder@bloso.be.

2. De categorie te verlenen diensten :

Categorie 72.20.3 : advies over programmatuur en overige levering van programmatuur.

CPC : 842a.

3. De plaats van verrichting is BLOSO, Zandstraat 3, 1000 Brussel.

4. a) —

b) —

c) De beroepskwalificaties van het personeel belast met de uitvoering van diensten moeten vermeld worden.

5. De IT-diensten zijn opgedeeld in zes percelen, men kan per perceel inschrijven.

6. Vrije varianten zijn niet toegelaten.

7. De duur van de opdracht is zes jaar.

8. a) Aanvraag bestek : BLOSO, t.a.v. Eric Vangelder, Zandstraat 3, 1000 Brussel.

b) Uiterste datum van aanvraag bestek : 1 mei 2002.

c) —

9. a) Openbare openingszitting.

b) De opening van de offertes zal doorgaan op 14 mei 2002, te 14 uur, op het volgende adres : BLOSO, Zandstraat 3, 1000 Brussel.

10. Op alle betalingen van facturen word t 5 % afgehouden als waarborg voor de goede uitvoering van de bepalingen en voorwaarden van het contract. Deze afhouding vervangt de in artikel 5 , § 1 van de A.A.V., bijlage bij het koninklijk besluit van 26 september 1996 bedoelde borgsom.

11. De betalingen zullen uitgevoerd worden overeenkomstig artikel 15 van de A.A.V., bijlage bij het koninklijk besluit van 26 september 1996.

12. —

13. Het bewijs dat de dienstverlener zich niet in één van de gevallen vermeld in artikel 69, 1°, 2°, 3°, 5° of 6° bij het koninklijk besluit van 8 januari 1996 bevindt, wordt geleverd door volgende stukken toe te voegen bij de offerte :

1° een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig document uitgereikt door een gerechtelijke of overheidsinstantie van het land van oorsprong of herkomst en waaruit blijkt dat aan de eisen uit artikel 69, 1° tot 3° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 is voldaan;

2° een attest van de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid;

3° een attest van de belastingdienst waaruit blijkt dat de dienstverlener in orde is met de betaling van zijn belastingen.

Het bewijs van financiële en economische draagkracht wordt geleverd door voorlegging van de jaarrekeningen van de drie laatste jaren.

Het bewijs van de bekwaamheid van de dienstverlener wordt geleverd door de studie- en beroepskwalificaties van de dienstverlener, in het bijzonder van de verantwoordelijken voor de uitvoering van de diensten.

14. De inschrijvers blijven gehouden door hun inschrijving gedurende een termijn van zestig kalenderdagen, ingaande op de dag na de zitting voor opening van de offertes.

15. De gunningscriteria zijn opgenomen in het bestek.

16. —

17. Verzendingsdatum van de aankondiging : 21 maart 2002.

18. —

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

Administration générale de l’Infrastructure

N. 3394

Pouvoir adjudicateur : A.G.I.C.F., services extérieurs, Service régional de Liège, rue de Serbie 44, 4000 Liège. Procédure : adjudication publique.

Le mardi 7 mai 2002, à 11 heures, par-devant M. G. Bosseloir, architecte, directeur, au Service régional de Liège, rue de Serbie 44, à 4000 Liège, adjudication publique pour l’entreprise de fournitures de : Visé A.R. (site de Glons) : équipement d’une cabine HT.

Cahier spécial des charges L / 009.1.01.3.02.01 / AP.

Le marché dont question constitue un marché mixte. Agréation requise : sous-catégorie P.1, classe 1.

Enregistrement requis : catégorie 00 ou 26. Délais d’exécution des travaux :

a) Nonante jours ouvrables pour la fabrication du matériel en usine.

b) Quarante jours ouvrables pour le montage de la cabine, mise en service et travaux annexes.

Le cahier spécial des charges et documents annexés peuvent être retirés au Service marchés (bureau 307, 3 e étage) de l’A.G.I.C.F., services extérieurs, Service régional de Liège, rue de Serbie 44, à 4000 Liège, tél. 04-254 67 11. La consultation de ces documents peut se faire dans ce même bureau (307), tous les jours ouvrables, de 9 heures à 11 h 30 m, tél. 04-254 67 55.

Le prix du cahier spécial des charges et métrés annexés : 5,90 EUR. Le prix des plans y annexés : 7,44 EUR.

Règles de sélection qualitative :

a) Exclusion : l’entrepreneur doit fournir les preuves qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion cités dans l’article 17 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

b) Capacité financière, économique et technique : est admis à participer au présent marché l’entrepreneur qui satisfait aux exigences de la sous-catégorie P.1 en classe 1 (article 18 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996).

Ces documents ne peuvent être obtenus uniquement qu’après versement au Dexia-compte 091-0104004-49 sous l’intitulé : « M.C.F.- A.G.I.C.F, c / o G. Pluvinage, Espace 27 Septembre, boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles ».

Les entrepreneurs sont tenus d’indiquer en communication : le Service régional concerné + le nom de l’établissement concerné + le n° du cahier spécial des charges.

Les paiements en espèces ne seront pas acceptés. Dépôt des offres :

Celles-ci seront envoyées (sous double enveloppe) par La Poste à l’A.G.I.C.F., services extérieurs, Service régional de Liège, rue de Serbie 44, à 4000 Liège, pour lui parvenir au plus tard le mardi 7 mai 2002, à 11 heures, ou bien déposées dans l’urne située au 5 e étage (bureau 502), à cette même adresse.

Ces offres, établies en français, porteront comme indication l’adresse ci-dessus et les mentions des n os du cahier spécial des charges, de la date d’ouverture et du terme « Offre ».

Date l’envoi de l’avis : 19 mars 2002.

Secrétariat général

N. 3532

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère de la Communauté française, Secrétariat général, Direction de l’Organisation, Service de la Gestion des Bâtiments, boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles.

Les personnes à contacter sont : M. Nicolas Van de Velde ou M. Stéphane Caty, délégués du pouvoir adjudicateur, boulevard Léopold II, bureau 1L06, 1080 Bruxelles.

Le cahier spécial des charges peut être retiré à l’adresse reprise ci-dessus, les jours ouvrables, de 10 à 12 heures, jusqu’au 25 avril, à 10 heures.

La visite du bâtiment est obligatoire pour pouvoir déposer une offre et est prévue le 25 avril, à 10 heures.

2. Mode de passation : appel d’offres général soumis à procédure européenne.

3. Catégories de services à prester : gardiennage de l’implantation sise place Surlet de Chokier 15-17, à 1000 Bruxelles.

4. Néant.

5. Les prestataires de services doivent présenter une offre pour l’ensemble des services considérés.

6. Néant.

7. La durée du marché : le contrat de gardiennage sera conclu du 1 er juillet 2002 au 30 juin 2006.

8. a) Ministère de la Communauté française, Secrétariat général, Direction de l’Organisation, Service de la Gestion des Bâtiments, boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles.

Les personnes à contacter sont : M. Stéphane Caty ou M. Nicolas Van de Velde, délégués du pouvoir adjudicateur, boulevard Léopold II 44, bureau 1L06, 1080 Bruxelles, tél. 02-413 33 66, fax 02-413 35 36.

b) Date limite pour la présentation de la demande de renseignements sur le marché : le 3 mai 2002, à 16 heures.

c) La remise ou l’envoi du cahier spécial des charges est gratuit.

9. a) La date limite de réception des offres est fixée au 14 mai 2002, au plus tard avant que le président de la séance, prévue à 10 heures, ne déclare celle-ci ouverte.

b) Ministère de la Communauté française, Secrétariat général, Direction de l’Organisation, Service de la Gestion des Bâtiments, boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles, à l’attention de M. Nicolas Van de Velde.

c) L’offre doit être rédigée en langue française.

10. a) Une seule personne représentant son entreprise est autorisée à assister à l’ouverture des offres.

b) Date, heure et lieu de cette ouverture : le mardi 14 mai, à 10 heures, au local 4C104, sis boulevard Léopold II 44, à 1080 Bruxelles.

11. Pas de cautionnement exigé.

12. Modalités de paiement : le montant de l’entreprise sera payé après chaque mois sur présentation d’une facture.

13. Néant.

14. Renseignements et formalités nécessaires :

Pour la remise de son offre, le soumissionnaire joindra obligatoirement à celle-ci :

l’extrait du Moniteur belge reprenant l’agréation pour les entreprises de gardiennage (loi du 18 juillet 1997 dite loi Tobback, modifiant la loi du 10 avril 1990);

une liste de références de contrats, d’importance au moins égale à l’entreprise faisant l’objet de ce cahier spécial des charges, exécutés par le soumissionnaire pendant la période des cinq dernières années consécutives précédant l’ouverture de la présente offre. Ces références doivent contenir le nombre d’effectifs mis en place, la durée du contrat, ainsi qu’une personne de référence auprès de laquelle l’administration peut obtenir des renseignements;

l’inscription au registre de commerce;

l’attestation de l’Office national de Sécurité sociale (O.N.S.S.) ou, pour le soumissionnaire étranger, l’attestation décrite à l’article 90, § 4, alinéa 1er de l’arrêté royal du 8 janvier 1996. L’attestation peut être remise séparément de l’offre, à condition qu’elle soit en possession du Service de la Gestion des Bâtiments avant l’attribution du marché;

l’attestation d’enregistrement, certifiée conforme;

la copie des comptes annuels (bilan, comptes résultats et avis du réviseur agréé) des trois derniers exercices. Ce chiffre d’affaires doit être supérieur à 500.000 euros, hors T.V.A. par exercice (con dition minimale);

l’attestation récente des contributions directes modèle 276 C2;

la déclaration sur l’honneur certifiant que le soumissionnaire ne se trouve pas dans un des états suivants : faillite, liquidation, cessation d’activités, règlement judiciaire ou concordat;

une attestation prouvant l’existence de sa propre école de formation des agents, comme le prévoit la loi Tobback;

pour les offres déposées par des mandataires, l’acte de procuration suivant l’article 94 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996; l’attestation de visite des lieux.

15. Délai de validité des offres : suivant l’article 116 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996, les soumissionnaires restent engagés par leur offre, pendant un délai de cent vingt jours calendrier prenant cours le lendemain du jour de la séance d’ouverture des offres.

16. Les critères d’attribution du marché sont précisés dans le cahier spécial des charges.

17. L’offre doit être présentée en euro.

18. Néant.

19. Date d’envoi de l’avis : le 19 mars 2002.

20. Néant.

21. Néant.

N. 3533

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère de la Communauté française, Secrétariat général, Direction de l’Organisation, Service de l’Economat et de l’Imprimerie, boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles.

Le cahier spécial des charges peut être retiré à l’adresse reprise ci-dessus, les jours ouvrables de 10 à 12 heures, jusqu’au 18 avril 2002, à 10 heures.

La visite du bâtiment est prévue le 18 avril 2002, à 10 heures.

2. Mode de passation : appel d’offres général.

3. Catégories de services à prester : gardiennage de l’implantation administrative sise rue d’Ougrée 65, à 4031 Angleur.

4. Néant.

5. Les prestataires de services doivent présenter une offre pour l’ensemble des services considérés.

6. Néant.

7. La durée du marché : le contrat de gardiennage sera conclu du 1 er juillet 2002, jusqu’au 30 juin 2006.

8. a) Ministère de la Communauté française, Secrétariat général, Direction de l’Organisation, Service de l’Economat et de l’Imprimerie, boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles.

Les personnes à contacter sont M. Stéphane Caty ou M. Bernard Sirtaine, délégués du pouvoir adjudicateur, boulevard Léopold II 44, à 1080 Bruxelles, bureau 2L08, tél. 02-413 33 23, fax 02-413 32 47.

b) Date limite pour la présentation de la demande de renseignements sur le marché : le 26 avril 2002, à 16 heures.

c) La remise ou l’envoi du cahier spécial des charges est gratuit.

9. a) La date limite pour la réception des offres est le mardi 8 mai 2002 au plus tard avant que le président de la séance, prévue à 10 heures, ne déclare celle-ci ouverte.

b) Les offres doivent être transmises au Ministère de la Communauté française, Secrétariat général, Direction de l’Organisation, Service de l’Economat et de l’Imprimerie, boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles, à l’attention de M. Bernard Sirtaine.

c) L’offre doit être rédigée en langue française.

10. a) Une seule personne représentant son entreprise est autorisée à assister à l’ouverture des offres.

b) Date, heure et lieu de l’ouverture des offres : le mardi 8 mai 2002, à 10 heures, local 4C104, sis boulevard Léopold II 44, 1080 Bruxelles.

11. Pas de cautionnement exigé.

12. Modalités de paiement : le montant de l’entreprise sera payé après chaque mois sur présentation d’une facture.

13. Néant.

14. Renseignements et formalités nécessaires :

A la remise de son offre, le soumissionnaire joindra obligatoirement :

l’extrait du Moniteur belge reprenant l’agréation pour les entreprises de gardiennage (loi du 18 juillet 1997, loi sur les entreprises de gardiennage, de sécurité et de services internes de gardiennage modifiant la loi du 10 avril 1990);

une liste de références de contrats, d’importance au moins égale à l’entreprise faisant l’objet de ce cahier des charges, exécutés par le soumissionnaire pendant la période des cinq dernières années consécutives précédant l’ouverture de la présente offre et reprenant les effectifs mis en place et la durée du contrat;

l’inscription au registre du commerce;

l’attestation de l’Office national de Sécurité sociale (O.N.S.S.) et avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon la législation belge, ou, pour le soumissionnaire étranger, l’attestation décrite à l’article 90, § 4, 1° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996;

l’attestation peut être remise séparément de l’offre à condition qu’elle soit en possession du Service de l’Economat et de l’Imprimerie avant la décision d’octroi du marché;

l’attestation récente des contributions directes modèle 276 C2; l’attestation récente d’assurance contre les risques professionnels;

la déclaration sur l’honneur certifiant que le soumissionnaire ne se trouve pas dans un des états suivants : faillite, liquidation, cessation d’activité, règlement judiciaire ou concordat;

l’original de l’attestation remise après la visite des lieux;

la qualification du personnel affecté à l’exécution du marché.

15. Délai de validité des offres (arrêté royal du 8 janvier 1996, article 116) : les soumissionnaires restent engagés par leur offre, pendant un délai de cent vingt jours calendrier prenant cours le lendemain du jour de la séance d’ouverture des offres.

16. Les critères d’attribution du marché sont précisés dans le cahier spécial des charges.

17. Autres renseignements : l’offre doit être présentée en euro.

18. Néant.

19. Date d’envoi de l’avis de marché : le jeudi 21 mars 2002.

20. Néant.

MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

Ministère wallon de l’Equipement et des Transports

N. 3566

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère wallon de l’Equipement et des Transports, D.142, Direction des Routes de Charleroi, Ilot Ecluse, rue de l’Ecluse 22, 6e étage, 6000 Charleroi, tél. 071-63 12 00, fax 071-63 12 33, e-mail : lphilippe@met.be

2. Objet : exécution des services relatifs à l’épandage des fondants chimiques et au déneigement sur les routes et autoroutes dépendant du Ministère de l’Equipement et des Transports, réseau Ouest, Direction des Routes de Charleroi (D.142).

3. Description des travaux : exécution des services relatifs à l’épandage des fondants chimiques, déneigement, opérations de mise en ordre des dépôts, prestations de matériel, matériel spécifique et main-d’œuvre.

4. Variante(s) : les variantes sont interdites.

5. Mode de passation du marché : le marché est passé par adjudication publique.

6. Critères d’attribution : sans objet.

7. Mode de détermination des prix : le marché est à bordereau de prix.

8. Contenu de l’offre (article 90, § 2 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996) :

1° Documents, modèles et échantillons à joindre à l’offre :

Le soumissionnaire joint à son offre :

les attestations reprises à l’article 90, § 3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996; la liste du matériel et du personnel pouvant être mis à disposition;

la permanence assurée par l’entrepreneur (annexe 2).

9. Dépôt des offres : l’offre et les documents requis doivent être envoyés à M. ir R. Debroux, premier ingénieur en chef, directeur des Ponts

et Chaussées, Ministère de l’Equipement et des Transports, D.142, Direction des Routes de Charleroi, Ilot Ecluse, rue de l’Ecluse 22, 6 e étage, 6000 Charleroi.

L’ouverture des offres aura lieu le 30 avril 2002, à 11 heures, au rez-de-chaussée de l’adresse mentionnée ci-dessus.

10. Enregistrement : le soumissionnaire doit être enregistré dans la catégorie 05 ou 28.

11. Documents applicables (article 2, 3° de l’arrêté royal du 26 septembre 1996) :

Le marché est exécuté conformément aux normes et textes légaux en vigueur :

a) la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services ( Moniteur belge du 22 janvier 1994) modifié par l’arrêté royal du 10 janvier 1996 ( Moniteur belge du 26 janvier 1996), par l’arrêté royal du 18 juin 1996 ( Moniteur belge du 25 juin 1996), et par l’arrêté royal du 10 janvier 1999 (err. Moniteur belge du 5 février 1999);

b) l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics (Moniteur belge 26 janvier 1996) modifié par l’arrêté royal du 8 novembre 1998 ( Moniteur belge du 13 novembre 1998), et par l’arrêté royal du 25 mars 1999 ( Moniteur belge 9 avril 1999);

c) l’arrêté royal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d’exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics (Moniteur belge du 18 octobre 1996) modifié par l’arrêté royal du 14 octobre 1998 ( Moniteur belge du 27 octobre 1998), par l’arrêté royal du 15 février 1999 ( Moniteur belge du 24 février 1999), et par l’arrêté royal du 29 avril 1999 ( Moniteur belge du 19 mai 1999).

12. Répétition d’ouvrages similaires (article 17, § 2, 2°, b de la loi du 24 décembre 1993) : le marché porte sur deux périodes hivernales et est reconduit tacitement au maximum trois fois pour les trois périodes hivernales suivantes.

Toutefois, chacune des parties peut renoncer au marché après la période hivernale avant chaque reconduction. Cette renonciation doit faire l’objet d’une notification adressée à l’autre partie, par lettre recommandée avant le 31 mai.

13. Marché à lots : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de n’attribuer que certains lots du présent marché. Le rabais pour réunion de lots est autorisé.

Renseignements utiles :

Tout renseignement au sujet du présent marché peut être obtenu auprès de :

M. ing. J.-F. Ars, tél. 071-63 12 43, fax 071-63 12 33, e-mail : jfars@met.wallonie.be;

M. ing. R. Polome, tél. 071-54 89 60, route d’Anderlues 182, 6540 Mont-Sainte-Geneviève;

M. ing. J. Renard, tél. 071-27 05 60, rue du Spinois 48, 6000 Charleroi;

M. ing. L. Lion, tél. 060-41 40 51, route Charlemagne 4, 6464 Baileux;

M. ing. Th. Ledent, tél. 071-60 10 70, rue de la Tombe 110, 6001 Marcinelle.

14. Lieu de consultation / d’achat des documents :

Les documents relatifs à cette entreprise peuvent être consultés tous les jours ouvrables, sauf le samedi : 1° dans les bureaux susmentionnés, d e 9 à 12 heures et de 14 heures à 16 h 30 m;

2° au bureau de vente et de consultation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudications publiques du Ministère wallon de l’Equipement et des Transports, square Léopold 18, 5000 Namur, de 10 à 12 heures et de 14 à 16 heures (compte 091-2150261-91, tél. 081-24 96 17, fax 081-24 96 10).

Le paiement par chèque n’est plus accepté.

Ce dernier bureau est seul chargé de la vente de tous les documents relatifs aux adjudications.

15. Délai : du 3 e lundi d’octobre au 4 e lundi du mois d’avril.

16. Numéro du cahier spécial des charges : n° 142-02A38.

Prix des documents (cahier spécial des charges et métré récapitulatif) : S 29,75.

N. 3567

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère de l’Equipement et des Transports, D.132, Direction des Routes du Luxembourg, avenue Nothomb 52, 6700 Arlon, tél. 063-24 70 23, fax 063-22 32 11.

2. Mode de passation : adjudication publique. Appel d’offres général.

3. Nature et étendue des prestations, caractéristiques générales de l’ouvrage :

Cahier spécial des charges : 132-02A48. Marché de fournitures.

Fourniture de produit thermoplastique préformé type G2.

4. Date de l’ouverture des offres : l’ouverture des offres aura lieu le 21 mars 2002.

Avis rectificatif n° 2

A la page 8 du cahier spécial des charges n° 132-02A48, i l y a lieu de lire : « Le produit sera de type G2 et l’épaisseur sera de 2,5 mm minimum. »

L’adjudication initialement prévue le 21 mars 2002, à 11 heures est reportés au 15 avril 2002, à 11 heures.

N. 3568

Objet : N88 Halanzy, placement d’une couche d’usure entre les p.m; 9 200 et 10 400, invitation à remettre offre en vue de l’attribution d’un marché de service de coordination en matière de sécurité et de santé lors du projet et de la réalisation de l’ouvrage.

1. Type de marché : le marché est un marché de services au sens de la catégorie B27 de l’annex e 2 à la loi du 24 décembre 1993.

2. Pouvoir adjudicateur : Ministère de l’Equipement et des Transports, Direction des Routes du Luxembourg, D.132, avenue Nothomb 52, 6700 Arlon.

3. Procédure : le marché sera passé par procédure négociée en vertu de l’article 17, § 2, 1°, a) de la loi du 24 décembre 1993.

4. Présentation de l’offre : l’offre doit être établie en français conformément au modèle ci-annexé.

En vue de la sélection qualitative, les soumissionnaires doivent joindre à leur offre un dossier comportant :

1° une déclaration sur l’honneur par laquelle le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visé à l’article 69 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 modifié par l’arrêté royal du 25 mars 1999;

2° s’il échet, l’attestation de sécurité sociale visée au § 1 er de l’article 69bis de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 ou, pour les prestataires de services étrangers, l’attestation visée au § 2 de cet article.

L’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur se réserve d’exiger la production des documents visés à l’article 69 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 avant la conclusion du marché.

5. Prix de l’offre : le prix de l’offre est à établir sous la forme d’un montant forfaitaire, toutes taxes comprise. A titre indicatif, le pouvoir adjudicateur estime la valeur de l’ouvrage à réaliser à 28.855 euros (hors T.V.A.).

6. Délai d’envoi de l’offre : l’offre doit parvenir au pouvoir adjudicateur avant le jeudi 11 avril 2002, à 11 heures.

7. Renseignements : tout renseignement relatif au marché peut être obtenu auprès de Toussaint, Guy, tél. 063-24 70 19, e-mail : gtoussaint@wallonie.met.be

N. 3569

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère wallon de l’Equipement et des Transports, Direction de la Gestion des Bâtiments des Districts, D.123, CA-MET, boulevard du Nord 8, à 5000 Namur, tél. 081-77 28 28, fax 081-77 37 22.

2. Mode de passation du marché : appel d’offres général.

3. Missions : les missions comprennent toutes les études d’architecture, de stabilité et de techniques spéciales (chauffage et électricité) pour la construction de la régie routière de Saint-Ghislain à implanter, rue Defuisseaux 200, à 7330 Saint-Ghislain, parcelles cadastrées, section A, numéros 201 F et 203 B.

4. Nature des prestations :

a) établissement de l’avant-projet, demande de permis d’urbanisme et d’exploiter;

b) établissement du projet, plans, cahier spécial des charges, métrés;

c) formalités de passation du marché des travaux;

d) suivi et contrôle de la phase de réalisation du chantier;

e) contrôle des états d’avancement des travaux;

f) réception des travaux.

5. Critères de sélection qualitative :

Documents à fournir :

une attestation de l’Office national de Sécurité sociale (originale) relative à l’avant-dernier trimestre précédant la date d’ouverture des offre s dont il résulte que le soumissionnaire est en règle en matière de cotisations, de sécurité sociale et de sécurité d’existence;

la preuve d’une assurance « risques professionnels »;

une déclaration sur l’honneur que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés à l’article 69 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996;

les titres et diplômes du candidat attestant qu’il a les compétences pour accomplir les missions;

les références en matière de services exécutés pour la construction de bâtiments similaires de l’ordre de 1.025.000 euros, hors T.V.A. au cours des trois dernières années, en indiquant, le montant, la date et leurs destinations publiques ou privées :

a) s’il s’agit de services à des autorités publiques, la justification est fournie par des certificats émis ou contresignés par l’autorité compétente;

b) s’il s’agit de services à des personnes privées, les prestations sont certifiées par celles-ci ou, à défaut, elles sont déclarées avoir été effectuées pour le prestataire de services.

6. Critères d’attribution :

1° Qualité de l’esquisse d’avant-projet proposée par le candidat :

L’esquisse comprend au minimum :

un plan terrier à l’échelle 1 / 500 reprenant l’implantation des bâtiments, le plan terrier du terrain est joint au cahier spécial des charges; un plan terrier à l’échelle 1 / 100 des bâtiments;

un plan à l’échelle 1 / 50 figurant quatre perspectives des bâtiments; une estimation détaillée du coût des bâtiments proposés.

Le candidat à la possibilité de présenter plusieurs esquisses. La fourniture d’esquisses ne donne lieu à aucune rétribution.

L’évaluation de la qualité de l’esquisse sera réalisée par un jury, sur base des critères suivants :

a) fonctionnabilité (sécurité, accessibilité, confort d’utilisation, ...);

b) esthétique et intégration dans le cadre environnant;

c) estimation justifiée du coût des bâtiments.

La cotation du point 1 sera de 50 %.

2° Coût des études de stabilité : le taux du coût des études de stabilité est fixé dans son offre par le candidat. La cotation du point 2 sera de 25 %.

3° Coût des études de techniques spéciales : le taux du coût des études de techniques spéciales est fixé dans son offre par le candidat. La cotation du point 3 sera de 25 %.

7. Délai de validité des offres : cent quatre-vingts jours calendrier.

8. Lieu de consultation et achats des documents :

Les documents relatifs au présent marché peuvent être consultés tous les jours ouvrables, sauf le samedi :

dans les bureaux de la D.123, boulevard du Nord 8, à 5000 Namur, de 10 à 12 heures et de 14 à 16 heures, tél. 081-77 28 28;

au bureau de vente et de consultation des cahiers de charges et autres documents concernant les adjudications publiques du M.E.T., square Léopold 18, à 5000 Namur, de 10 à 12 heures et de 14 à 16 heures.

Ce dernier bureau est seul chargé de la vente des documents relatifs aux adjudications du M.E.T.

Pour tous virements, i l y a lieu de communiquer les renseignements suivants : D.412, Direction technique des marchés, square Léopold 12d, 5000 Namur, compte 091-2150261-91, tél. 081-24 96 17, fax 081-24 96 10.

Références : cahier spécial des charges n° 123-02 B39. Le paiement par chèque n’est plus accepté.

9. Prix des documents : le prix global pour l’ensemble des documents d’appel d’offres général est de S 29,47.

10. Dépôt des offres : l’offre et les documents requis doivent être transmis à la Direction de la Gestion des Bâtiments des Districts,

M. ing. E. Dony, directeur a.i., D.123, CA-MET, bloc K, 3 e étage, local K3363, boulevard du Nord 8, à 5000 Namur.

11. Date, heure et lieu d’ouverture des offres : l’ouverture des offres aura lieu le mardi 14 mai 2002, à 11 heures, par-devant M. E. Dony, directeur a.i. du service de la Direction de la Gestion des Bâtiments des Districts, D.123, au CA-MET, 3 e étage, local K3363, boulevard du Nord 8, à 5000 Namur.

N. 3570

1. Coordonnées du pouvoir adjudicateur : Ministère wallon de l’Equipement et des Transports, D013, Direction des Programmes et des Projets immobiliers, boulevard du Nord 8, à 5000 Namur, fax 081-77 35 55, M. C. Cornet, premier attaché achitecte, directeur a.i., tél. 081-77 22 60.

Consultation des documents :

même adresse que ci-dessus, les jours ouvrables, d e 9 à 12 heures et de 14 à 16 heures; au « bureau de vente du M.E.T. », voir point 5.

2. Mode de passation : adjudication publique.

3. Catégorie de services et description des services : A.12, CPC n° 867.

Namur, Place Falmagne 1, rénovation d’un immeuble de bureaux, coordination de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles pendant l’élaboration du projet de l’ouvrage.

4. Renseignements et documents nécessaires pour l’évaluation des conditions minimales de caractère financier et technique : attestation du Tribunal de Commerce;

extrait du casier judiciaire du coordinateur-projet; attestation de l’O.N.S.S.;

attestation des contributions directes; attestation de l’administration de la T.V.A.;

copie des diplômes ou attestations de réussite des formations complémentaires ou certificats de chef de sécurité du coordinateur-projet; liste des projets conçus ou d’ingénierie attestant d’une expérience professionnelle de deux ans au minimum du coordinateur-projet;

déclaration sur l’honneur du coordinateur-projet attestant de sa connaissance suffisante de la réglementation et des techniques en matière de bien-être sur les chantiers temporaires ou mobiles.

5. Vente des documents : au « bureau de vente du M.E.T. », square Léopold 18, à 5000 Namur, les jours ouvrables, d e 8 à 12 heures et de 14 à 16 heures, tél. 081-24 96 17, fax 081-24 96 10.

Par versement ou virement préalable du compte 091-2150261-91.

Cahier spécial des charges et formule d’offre n° D013-02-85 / DGPL / 02 fourni gracieusement.

6. Délai d’exécution :

Les délais d’exécution des trois premières phases correspondent aux délais d’études de l’architecte, majorés de dix jours calendrier. Les délais suivants tiennent compte de cette majoration de dix jours :

pour la coordination de sécurité et de santé lors de la phase de l’avant-projet : quarante jours calendrier; pour la coordination de sécurité et de santé lors de la phase du projet : cent jours calendrier;

pour la coordination de sécurité et de santé lors de la phase d’examen des offres : vingt jours calendrier.

7. Date, heure et lieu d’ouverture des offres : l’ouverture des offres aura lieu le 29 avril 2002, à 10 heures, à la D013, Direction des Programmes et des Projets immobiliers, boulevard du Nord 8, à 5000 Namur (local D1122).

N. 3571

Pouvoir adjudicateur : Ministère de l’Equipement et des Transports, D.132, Direction des Routes du Luxembourg, avenue Nothomb 52, 6700 Arlon.

Objet :

Cahier spécial des charges : 132-02A84.

Entretien de deux installations sanitaires implantées sur l’aire de repos autoroutière de Mont-Fontenaille, autoroute E25.

Date limite de réception des offres : le 2 mai 2002.

Avis rectificatif n° 1

Le point 15, 2° est remplacé par :

2° au bureau de vente et de consultation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudications publiques du M.E.T., square Léopold 18, 5000 Namur, de 10 à 12 heures et de 14 à 16 heures (compte 091-2150261-91), tél. 081-24 96 17, fax 081-24 96 10.

Ce bureau est seul chargé de la vente de documents et du cahier des charges se rapportant au présent marché. Les chèques ne sont plus acceptés.

N. 3572

Pouvoir adjudicateur : Ministère de l’Equipement et des Transports, D.132, Direction des Routes du Luxembourg, avenue Nothomb 52, 6700 Arlon.

Objet :

Cahier spécial des charges : 132-02A84.

Entretien de deux installations sanitaires implantées sur l’aire de repos autoroutière de Mont-Fontenaille, autoroute E25.

Date limite de réception des offres : le 2 mai 2002.

Avis rectificatif n° 1

Le point 15, 2° est remplacé par :

Ce bureau est seul chargé de la vente de documents et du cahier des charges se rapportant au présent marché. Les chèques ne sont plus acceptés.

N. 3604

Pouvoir adjudicateur : Ministère de l’Equipement et des Transports, Direction des Routes de Namur (D.131), avenue Gouverneur Bovesse 37, 5100 Jambes, tél. 081-32 09 62, GSM 0476-32 27 09.

Objet : procédure restreinte (soit appel d’offres restreint, soit procédure négociée sans publicité).

Etablissement d’une liste de candidats sélectionnés pour le réalisation de l’étude technique d’un pont à construire sur le N.90 à Moignelée, avec deux trémies, deux murs de soutènement et un rond-point au dessus, catégorie 12.

Demande de participation : le 10 avril 2002.

Avis rectificatif n° 1

Bulletin des Adjudications n° 12 du 22 mars 2002, page , avis 3252

Au point 13 de l’avis de marché : il faut remplacer :

une attestation O.N.S.S. pour le 3 e trimestre 2001 et munie du cachet sec. Par :

une attestation O.N.S.S. pour le 4 e trimestre 2001 et munie du cachet sec.

Au point 14 de l’avis de marché la disponibilité immédiate est une condition sine qua non.

N. 3465

Marché passé

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère wallon de l’Equipement et des Transports, Direction générale des Transports, D.311, boulevard du Nord 8, 5000 Namur, tél. 081-77 31 21, fax 081-77 38 33.

2. Mode de passation : procédure négociée en vertu de l’article 17, § 3, de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.

3. Date de passation du marché : le lundi 4 mars 2002.

4. Critères d’attribution : la qualité de la méthodologie proposée (y compris le délai d’exécution des phases), le montant de l’offre.

5. Offres reçues : six.

6. Prestataires du service : Aries, S.A., chemin des Deux Fermes 1, 1331 Rixensart.

7. Objet du marché :

Elaboration d’un plan communal de mobilité pour la commune de Seraing comprenant notamment : l’état des lieux et le diagnostic;

l’élaboration des objectifs;

les volets du plan (transport de marchandises, signalisation, régulation, ...); la participation et la communication, lors des différentes phases.

8. Prix :

pour la part régionale : S 129.222,78, T.V.A. comprise; pour la part communale : S 52.216,72, T.V.A. comprise. 9. —

10. —

11. Date de publication de l’avis au Bulletin des Adjudications et au Journal officiel des Communautés européennes : —

12. Date d’envoi du présent avis : le 14 mars 2002, au Bulletin des Adjudications et au Journal officiel des Communautés européennes .

Office communautaire et régional de la Formation professionnelle et de l’Emploi

N. 3335

1. Pouvoir adjudicateur : Office wallon de la Formation professionnelle et de l’Emploi (FOREm), Direction « construction et logistique », boulevard Tirou 104, à 6000 Charleroi, tél. 071-20 62 02, fax 071-20 62 99.

Personne(s) à contacter pour toute information complémentaire : M. Joël Renard, tél. 071-20 62 33, fax 071-20 62 99.

2. Mode de passation : appel d’offres européen général.

3. a) Lieu de livraison : divers sites du FOREm répartis sur l’ensemble du territoire de la Région wallonne.

b) Objet du marché : acquisition de bureaux et d’armoires métalliques à volets.

c) Possibilité de remettre offre pour une partie des fournitures : oui.

4. Date limite à laquelle seront livrées les fournitures : le matériel devra être livré au fur et à mesure de l’émission des bons de commande, avec un délai maximum de quatre semaines. Il s’agit d’un marché cadre d’une durée de trois ans.

5. Demande de documents : le cahier spécial des charges peut être obtenu en envoyant une demande écrite (lettre ou fax) à l’adresse mentionnée au point 1. Les références du cahier des charges à rappeler obligatoirement dans cette demande sont : « appel d’offre n° 02 / 002P ». Ce document est gratuit.

Date limite pour demander les documents : la veille de la date d’ouverture des offres.

6. Réception des offres :

Date limite : 7 mai 2002, à 14 heures.

Adresse : les offres devront parvenir au FOREm, boulevard Tirou 104, à 6000 Charleroi.

N.B. : avec la référence « offre 02 / 002P ».

Langue : français, ou traduction par un traducteur juré reconnu par les tribunaux.

7. Ouverture des offres :

Personne admise : la séance d’ouverture est publique. Date : 7 mai 2002, à 14 heures, salle Bovesse, au 2 e étage.

8. Cautionnement : conformément à l’article 5 du cahier général des charges, le cautionnement est fixé à 5 % du montant prévu pour le marché. L’adjudicataire doit faire parvenir la justification de la constitution du cautionnement dans les trente jours calendrier qui suivent la conclusion du marché.

9. Modalités de financement et de paiement : conformément à l’article 15 du cahier général des charges précité.

10. Forme juridique que devra revêtir le groupement de fournisseurs adjudicataire du marché : néant.

11. Conditions minimales (détails consultables à l’article 10 du cahier spécial des charges) :

attestation O.N.S.S. en exécution de l’article 43 bis de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 (3 e trimestre 2001);

attestation (datant de moins de six mois) du Tribunal de Commerce compétent pour constater l’absence d’un aveu d’une procédure de faillite, de liquidation ou de concordat judiciaire;

extrait (datant de moins de six mois) du casier judiciaire constatant l’absence de condamnation pour délit affectant la moralité professionnelle de la(des) personne(s) physique(s) assurant la direction de l’entreprise;

attestations fiscales (datant de moins de six mois) telles que prévues à l’article 43 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 (contributions directes

+ T.V.A.);

le chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires relatif aux produits faisant l’objet du présent marché au cours des trois dernières années; la liste des principales livraisons effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires publics ou

privés;

les statuts de la société;

description et fiche technique du matériel proposé.

L’ensemble de ces documents est à joindre à l’offre à peine de nullité. Pour le surplus, et plus spécialement pour ce qui concerne les soumissionnaires étrangers, il est référé au contenu du cahier spécial des charges (article 10).

12. Délai de maintien des offres : cent vingt jours.

13. Critères d’attribution : voir cahier spécial des charges.

14. Variantes : les variantes ne sont pas acceptées. Chaque soumissionnaire n’est admis à remettre prix que pour un seul modèle par lot.

15. Date de publication de la pré-information : néant.

16. Date de l’envoi de l’avis : 15 mars 2002.

17. Date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : —

18. Marché couvert par l’Accord du GATT : oui.

Direction générale de l’Agriculture

N. 3611

1. Pouvoir adjudicateur : Ministère de la Région wallonne, Administration de la Gestion de la Production agricole, World Trade Center III, 7e étage, boulevard Simon Bolivar 30, 1000 Bruxelles.

Secrétariat : ir. L. Corlier ou ir. V. De Nil, tél. + 32-2 208 37 87 ou + 32-2 208 37 94, fax + 32-2 208 38 10.

2. Le mode de passation du marché est la procédure d’appel d’offres général.

3. Les services à prester appartiennent à la catégorie A12. Ils consistent à mesurer des parcelles de cultures arables chez un certain nombre d’exploitants agricoles .

Schématiquement, la mission du géomètre comprend deux étapes successives :

1° le mesurage proprement dit qui consiste à mesurer chacune des parcelles spécifiées par le Bureau provincial gestionnaire du dossier de demandes d’aides du producteur concerné;

2° l’établissement du plan de mesurage de chaque parcelle, l’établissement du rapport de contrôle du géomètre et son envoi pour signature au producteur concerné, ceci avant de transmettre un exemplaire complet de ces documents signés au Bureau provincial.

On entend par « cultures arables » : des cultures (froment, maïs, oléagineux, etc.), des jachères, des prairies et toute autre culture fourragère, qu’elles soient menées selon les principes de l’agriculture traditionnelle ou bien dans le cadre de l’agriculture biologique (en ce compris les légumes). Le marché ne porte pas sur des parcelles principalement plantées en arbres fruitiers ou en toute autre plante pérenne. Les parcelles à mesurer sont situées dans les zones d’actions de six Bureaux provinciaux de l’Administration (Brabant wallon, Hainaut, Liège, Malmedy, Luxembourg, Namur), répartis dans la partie sud du territoire national belge. Le mesurage à effectuer par Bureau provincial comporte un ou deux lots distincts selon l’importance des superficies à mesurer.

Le présent marché comprend dix lots attribuables à des géomètres.

4. En vue de leur sélection qualitative, les géomètres soumissionnaires joindront à leur offre les documents suivants :

a) pour le soumissionnaire qui emploie du personnel assujetti à la loi du 27 juin 1969 révisant l’arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant

la sécurité sociale des travailleurs, une attestation de l’Office national de Sécurité sociale, de l’avant-dernier trimestre civil écoulé par rapp ort au jour de l’ouverture des offres, dont il résulte que le soumissionnaire est en règle en matière de cotisations de sécurité sociale;

b) pour le soumissionnaire étranger, une attestation délivrée par l’autorité compétente certifiant qu’il est en règle avec les obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays où il est établi;

c) une courte liste des mesurages similaires exécutés au cours des trois dernières années, indiquant la date et leurs destinataires.

5. Le cahier spécial des charges sera délivré gratuitement sur demande écrite de participation au marché.

6. Délai d’exécution : les délais de remise des résultats du mesurage au Bureau provincial sont fixés comme suit :

A. Pour les dossiers de producteurs remis au géomètre par le Bureau provincial avant la fin juin 2002 :

1° Les mesurages demandés pourront être exécutés dès la remise du premier dossier et jusqu’à la fin septembre 2002.

2° Les plans de mesurage et le « Rapport de contrôle du géomètre » devront être remis au plus tard pour le 18 octobre 2002.

B. Pour les dossiers remis au géomètre après la fin juin 2002 :

1° Les mesurages devront être terminés dès que possible et ceci avant le 15 novembre 2002. 2° Le « Rapport de contrôle du géomètre » sera remis au plus tard le 29 novembre 2002.

3° Les plans de mesurage devront être remis au plus tard pour le 24 décembre 2002.

7. L’ouverture des offres se fera le 23 avril 2002, à 11 heures, à l’adresse suivante : Tour WTC III, 7 e étage, bureau 48, boulevard Simon Bolivar 30, 1000 Bruxelles.

MINISTERIE VAN HET BRUSSELSE HOOFDSTEDELIJK GEWEST

MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Vlaamse Gemeenschapscommissie

N. 3562

Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Vlaamse Gemeenschapscommissie van Brussel, openbare aanbesteding.

Het vernieuwen van de elektrische installatie in het kinderdagverblijf Onze Guitjes, Alcyonstraat 28, te 1082 Brussel (Sint-Agatha- Berchem).

Opening der inschrijvingen : op vrijdag 26 april 2002, te 14 uur, op de directie Gebouwen en Logistiek, Technologiestraat 1, 4 e verdieping, 1082 Brussel (Sint-Agatha-Berchem), tel. 02-482 00 60, fax 02-482 00 72.

Vereiste erkenning : ondercategorie P.1, klasse 1 of hoger. Registratie : categorie 26.

Uitvoeringstermijn : tachtig werkdagen.

Raming : S 111.540,22, BTW 21 % inbegrepen.

Kostprijs documenten : S 125, inclusief BTW 21 % en de plannen.

De aanbestedingsdocumenten zijn te koop (ter plaatse en in speciën) bij Claudine Fleurus, tel. 02-482 00 67, fax 02-482 00 72, administratiehuis van de Vlaamse Gemeenschapscommissie, directie Gebouwen en Logistiek, Technologiestraat 1, te 1082 Brussel (Sint-Agatha- Berchem), 4e verdieping.

Bijkomende inlichtingen van technische aard kunnen ingewonnen worden bij Gratien De Bleecker, ontwerper-ingenieur en adjunct van de directeur, tel. 02-482 00 69.

Selectiecriteria :

De offertes zullen beoordeeld en geselecteerd worden op basis van de voorwaarden van de wetgeving en op basis van de volgende gegevens die bij de inschrijving moeten gevoegd worden :

a) een referentielijst van gelijkaardige opdrachten van de vijf laatste jaren, gestaafd door getuigschriften van goede uitvoering;

b) de studie- of beroepskwalificaties van de deelnemers;

c) een opsomming van de werktuigen, het materieel en de technische uitrusting;

d) de gemiddelde personeelsbezetting met aanduiding van de specialisatie van de werkkrachten;

e) de financiële en economische draagkracht van de firma moet worden aangetoond aan de hand van passende bankverklaringen, balansen of jaarrekeningen;

f) een R.S.Z.-attest van het vierde kwartaal van 2001, voorzien van een droogstempel;

g) een kopie van het erkenningsgetuigschrift afgeleverd door het Ministerie van Verkeer en Infrastructuur;

h) een kopie van het registratieattest afgeleverd door het Ministerie van Financiën;

i) een verklaring op erewoord van betrokkene dat hij zich niet in staat bevindt van faillissement, vereffening of een overeenstemmende toestand en dat hij voldaan heeft aan de nationale wetgevingen en reglementeringen.

Diensten van de Secretaris-Generaal Services du Secrétaire général

N. 3385

Gegunde opdrachten

N. 3385

Marchés attribués

1. Aanbestedende overheid : De Brusselse Hoofdstedelijke Raad, Eikstraat 22, 1000 Brussel (briefwisseling : BHR, 1005 Brussel, zonder vermelding van straat en nummer), tel. 02-549 62 11, fax 02-549 62 12.

Contactpersooon : de heer Michel Beerlandt, bestuursdirecteur (tel. 02-549 62 39).

2. Gekozen gunningswijze : beperkte offerteaanvraag.

3. Datum van gunning van de opdracht :

op 23 januari 2002 (voor de percelen 1 en 2);

op 27 februari 2002 (voor perceel 3).

4. Gunningscriteria van de opdracht :

Perceel 1 :

aantal uren (positionering ten opzichte van het gemiddelde aantal uren) : 35 punten;

(laagste) prijs / urenverhouding voor vaste taken : 35 punten; (laagste) prijs / urenverhouding voor extra-prestaties (bruto) :

5 punten;

(laagste) prijs / urenverhouding voor extra-prestaties (netto) : 5 punten;

planning en organisatie en termijnen voor dringende tussenkom- sten : 20 punten.

Perceel 2 :

aantal uren (positionering ten opzichte van het gemiddelde aantal uren) : 35 punten;

(laagste) prijs / urenverhouding voor vaste taken : 35 punten; (laagste) prijs / urenverhouding voor extra-prestaties (bruto) :

5 punten;

(laagste) prijs / urenverhouding voor extra-prestaties (netto) : 5 punten;

planning en organisatie en termijnen voor dringende tussenkom- sten : 20 punten.

Perceel 3 :

prijs : 70 punten;

kwaliteit van de geboden prestaties en producten; planning en organisatie : 30 punten.

5. Aantal binnengekomen offertes : zes offertes (vijf voor de drie percelen en één voor het perceel drie)

6. Naam en adres van de leveranciers :

Activa Services Company, Jozef Wautersstraat 89, te 1030 Brussel (percelen 1 en 2).

Prohygiena, avenue André Ernst, Parc industriel, 4800 Petit- Rechain (perceel 3);

7. Aard van de geleverde diensten : het dagelijks schoonmaak- onderhoud van gebouwen (perceel 1), het wassen van de beglazing (perceel 2), en de levering en onderhoud van sanitaire accessoires en de bestrijding van ongedierte (perceel 3).

8. Prijs (jaarlijks bedrag) :

perceel 1 : 322.416,68 EUR buiten BTW. perceel 2 : 26.581,67 EUR buiten BTW. perceel 3 : 23.055,67 EUR buiten BTW.

9. Waarde en gedeelte dat aan derden in onderaanneming kan worden gegeven : nihil.

10. Andere eventuele inlichtingen : nihil.

11. Datum van bekendmaking van de opdracht in het :

Bulletin der Aanbestedingen : 16 november 2001.

Publicatieblad van de Europese gemeenschappen : 16 november 2001.

12. Datum van verzending van de aankondiging : 19 maart 2002.

1. Pouvoir adjudicateur : Conseil de la Région de Bruxelles- Capitale, rue du Chêne 22, à 1000 Bruxelles (courrier : CRB, 1005 Bruxelles, sans indication de rue et numéro), tél. 02-549 62 11, fax 02-549 62 12.

Personne à contacter : M. Michel Beerlandt, directeur d’administration (tél. 02-549 62 39).

2. Mode de passation : appel d’offres restreint.

3. Date d’attribution du marché :

le 23 janvier 2002 (pour les lots 1 et 2); le 27 février 2002 (pour le lot 3).

4. Critères d’attribution du marché :

Lot 1 :

le nombre d’heures (classement par rapport au nombre d’heures moyen) : 35 points;

le rapport prix / heure (le plus bas) pour les tâches fixes : 35 points; le rapport prix / heure (le plus bas) pour des prestations supplé-

mentaires (brut) : 5 points;

le rapport prix / heure (le plus bas) pour des prestations supplé- mentaires (net) : 5 points;

la planification, l’organisation et les délais pour des travaux de nettoyage urgents : 20 points.

Lot 2 :

le nombre d’heures (classement par rapport au nombre d’heures moyen) : 35 points;

le rapport prix / heure (le plus bas) pour les tâches fixes : 35 points; le rapport prix / heure (le plus bas) pour des prestations supplé-

mentaires (brut) : 5 points;

le rapport prix / heure (le plus bas) pour des prestations supplé- mentaires (net) : 5 points;

la planification, l’organisation et les délais pour des travaux de nettoyage urgents : 20 points.

Lot 3 :

le prix : 70 points;

la qualité des prestations proposées et les produits; la planifica- tion : 30 points.

5. Nombre d’offres reçues : six offres, dont cinq pour les trois lots et une pour le lot 3 uniquement.

6. Nom et adresse des fournisseurs :

Activa Services Company, rue Joseph Wauters 89, à 1030 Bruxelles (lots 1 et 2).

Prohygiena, avenue André Ernst, Parc industriel, 4800 Petit- Rechain (lot 3);

7. Nature des services fournis : nettoyage journalier des bâtiments (lot 1), le lavage des vitres (lot 2) ainsi que la livraison et l’entretien d’accessoires pour les sanitaires et l’éradiction des animaux nuisi- bles (lot 3).

8. Prix (montant annuel) :

lot 1 : 322.416,68 EUR hors T.V.A. lot 2 : 26.581,67 EUR hors T.V.A. lot 3 : 23.055,67 EUR hors T.V.A.

9. Valeur et part du contrat susceptibles d’être sous-traitées à des tiers : néant.

10. Autre renseignements : néant.

11. Date de publication de l’avis du marché :

dans le Bulletin des Adjudications : 16 novembre 2001.

au Journal officiel des Communautés européennes : 16 novembre 2001.

12. Date d’envoi du présent avis : le 19 mars 2002.

N. 3561

Opdrachtgever : Ministerie van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Koningsstraat 2, 1000 Brussel, tel. 02-518 18 61,

fax 02-518 17 29.

Contactpersoon (dossierbeheerder) : de heer Daniel Lenaerts.

Het bestek is op verzoek verkrijgbaar bij de cel Inspectie van Financiën, controle Europese Structuurfondsen, Communicatie- centrum Noord, Vooruitgangsstraat 80, bus 1, 1030 Brussel, tel. + 32-2 204 17 75, fax + 32-2 204 16 07.

E-mail : dlenaerts@mrbe.irisnet.be

1. Kenmerken van de overheidsopdracht :

Soort overheidsopdracht : overheidsopdracht voor de verstrek- king van diensten.

Gunningswijze : de overheidsopdracht wordt per algemene offerteaanvraag toegewezen.

Aard en omvang van de prestaties : de cel Inspectie van Finan- ciën, controle van de Europese Structuurfondsen, is belast met externe-auditwerkzaamheden in het kader van Europese initia- tieven op het grondgebied van het Brussels Hoofdstedelijke Gewest.

De prestaties die de te gunnen overheidsopdracht uitmaken slaan op de opleiding van en de assistentie aan de cel Inspectie van Financiën.

Plaats van uitvoering of levering : op het grondgebied van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest.

Uitvoerings- of leveringstermijn : vanaf de kennisgeving van de aanbesteding tot 31 maart 2003.

Betalingswijze : per driemaandelijkse tranches. Te vervullen deelnemingsvereisten :

Om in aanmerking te worden genomen dient de inschrijver aan volgende voorwaarden te voldoen :

erkend zijn bij het Instituut voor Bedrijfsrevisoren of een gelijk- aardige instelling in een lidstaat van de Europese Unie;

de technische capaciteit bezitten, meer bepaald qua personeel en competentie om de opdrachten in het kader van deze overheidsop- dracht te vervullen;

niet aan een belangenconflict onderhevig raken ingevolge de controle- of consultancy-opdrachten in het kader van door de Europese Unie aan het Brussels Hoofdstedelijk Gewest of de BGDA via Europese Structuurfondsen toegekende steun.

Bij deze inschrijving zijn de documenten gevoegd waaruit moge blijken dat aan die vereisten is voldaan.

2. Indiening van de offertes :

Geadresseerde : de heer Francis Résimont, secretaris-generaal. Adres voor de indiening : Koningsstraat 2, 1000 Brussel.

Taal : Nederlands of Frans.

Opening van de offertes : openbare procedure.

Indiening van een offerte (uiterste datum) : 2 mei 2002.

Opening van de offertes (datum, tijdstip) : 2 mei 2002, te 14 uur, in het gebouw van het Ministerie van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, vergaderzaal, benedenverdieping, Koningsstraat 2, 1000 Brussel.

N. 3561

Pouvoir adjudicateur : Ministère de la Région de Bruxelles- Capitale, rue Royale 2, 1000 Bruxelles, tél. 02-518 18 61,

fax 02-518 17 29.

Personne de contact (gestionnaire du dossier) : M. Daniel Lenaerts.

Le cahier des charges peut être obtenu, sur simple demande, auprès de la cellule Inspection des Finances, Contrôle des Fonds structurels européens, Centre de Communications du Nord, rue du Progrès 80, boîte 1, 1030 Bruxelles, tél. + 32-2 204 17 75,

fax + 32-2 204 16 07.

E-mail : dlenaerts@mrbc.irisnet.be

1. Caractéristiques du marché :

Type de marché : marché public de services.

Mode de passation : le marché est attribué par appel d’offres général.

Nature et étendue des prestations : la cellule Inspection des Finances, Contrôle des Fonds structurels européens est chargée de travaux d’audit externe dans le cadre d’initiatives communautaires sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.

Les prestations faisant l’objet du marché à attribuer ont pour objet la formation et l’assistance à apporter à cette cellule Inspection des Finances.

Lieu d’exécution ou de livraison : sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.

Délai d’exécution ou de livraison : à partir de la notification de l’adjudication jusqu’au 31 mars 2003.

Modalités de paiement : paiement par tranches trimestrielles. Conditions de participation requises :

Pour être pris en considération, le soumissionnaire doit remplir les conditions suivantes :

être agréé par l’Institut des Réviseurs d’Entreprise ou un orga- nisme de même type établi dans un Etat membre de l’Union européenne;

disposer de la capacité technique, notamment en effectifs de personnel et en compétences, pour réaliser les missions faisant l’objet du marché;

ne pas être susceptible d’être confronté avec un conflit d’intérêts en raison de missions de contrôle ou de conseil dans le cadre d’aides accordées par l’Union européennes depuis 1994 à la Région de Bruxelles-Capitale ou à l’ORBEM à charge de Fonds structurels européens.

Il est annexé à la soumission des documents probants établissant le respect de ces conditions.

2. Dépôt des offres :

Destinataire : M. Francis Résimont, secrétaire général. Adresse de dépôt : rue Royale 2, 1000 Bruxelles.

Langue : français ou néerlandais.

Ouverture des offres : procédure publique. Dépôt d’une offre (date limite) : 2 mai 2002.

Ouverture des offres (date, heure) : 2 mai 2002, à 14 heures, au bâtiment du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, salle de réunion, rez-de-chaussée, rue Royale 2, 1000 Bruxelles.

V E R S C H I L L E N D E B E R I C H T E N A V I S D I V E R S

N. 3333

Vlaamse Huisvestingsmaatschappij, te Brussel

b) Adres waar de offertes worden naar gestuurd : Vlaamse Huisvestingsmaatschappij, Koloniënstraat 40, te 1000 Brussel, ter attentie van de heer Piet De Vooght.

c) Taal van de aanvragen : Nederlands.

1. Aanbestedende overheid : Vlaamse Huisvestingsmaatschappij (VHM), Koloniënstraat 40, 1000 Brussel, tel. 02-505 45 45, fax 02-505 42 05.

Bijkomende inlichtingen : de heer Piet De Vooght, tel. + 32-2 505 43 64, email : piet.devooght@vhm.be en de heer Firmin Dubois, tel. + 32-2 505 43 75, e-mail : firmin.dubois@vhm.be

2. a) Gunningswijze : algemene offerteaanvraag.

b) Vorm : huur van kopieertoestellen.

3. a) Plaats van levering :

1° Brussel, Koloniënstraat 40;

2° Brugge, Huize Scepperus, 3 e verdieping, Baron Ruzettelaan 27; 3° Gent, Socrates Business Center, 4 e verdieping, Kortrijkse-

steenweg 404;

4° Hasselt, Woutersstraat 7;

5° Herentals, Begijnenstraat 1.

b) Aard : huren van zwart-wit kopieertoestellen en een kleuren- kopieertoestel .

c) Hoeveelheid : één zwart-wit kopieertoestel met minimum- capaciteit van 100 afdrukken per minuut, twaalf zwart-wit kopieer- toestellen met minimumcapaciteit van 40 afdrukken per minuut en één kleurenkopieertoestel met een capaciteit van minimum 7 afdrukken per minuut.

d) —

4. Begin- en einddatum : de levering neemt een aanvang op 1 juli 2002 en eindigt op 30 juni 2007 (60 maanden).

5. a) Bestek te bekomen :

Bij de Vlaamse Huisvestingsmaatschappij, Koloniënstraat 40, te 1000 Brussel bij de heren P. De Vooght en F. Dubois.

b) Uiterste datum voor het aanvragen van het bestek : 3 mei 2002.

c) Prijs : gratis.

6. a) Uiterste datum ontvangst van de schriftelijke aanvragen tot deelneming : 7 mei 2002, te 10 uur.

7. a) Personen die de opening van de offertes mogen bijwonen : opening gebeurt openbaar.

b) Opening offertes : 7 mei 2002, te 10 uur.

8. Borgsom : 5 % van de oorspronkelijke aannemingssom.

9. Financierings- en betalingswijzen : via maandelijkse facturen.

10. —

11. Inlichtingen over de eigen toestand van de leverancier : cfr. het

« Bijzonder Bestek VM / L97 » nr. 2002 / 0921.

12. Termijn waarbinnen de offerte moet gehandhaafd worden : honderd twintig kalenderdagen.

13. Gunningscriteria : cfr. het « Bijzonder Bestek VM / L97 » nr. 2002 / 0921.

14. Er is een verbod op vrije varianten.

15. —

16. Datum bekendmaking in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen van de enuntiatieve aankondiging : geen enuntia- tieve aankondiging.

17. Verzendingsdatum van de aankondiging : 15 maart 2002 naar

Bulletin der Aanbestedingen.

18. —

19. Overeenkomst GPA : van toepassing

N. 3369

Stad Brussel

Oproep tot kandidatuurstelling

1. Aanbestedende overheid : stad Brussel, departement stede- bouw, sectie bouwkunst, Anspachlaan 6, 9 e verdieping, bureel 9 / 35, 1000 Brussel, tel. 02-279 29 62, fax 02-279 31 28.

2. Wijze van gunning van de opdracht : door een onderhandelingsprocedure (artikel 17, § 3, 4° van de wet van 24 december 1993).

3. Aard en omvang van de te leveren prestaties : opdracht van bijstand bij de leiding van de werken van renovatie en de oprichting van een bijgebouw aan de Koninklijke Vlaamse Schouwburg, gelegen Lakensestraat, te 1000 Brussel en toezicht op de werf.

Dienstcategorie : 12. CPC 86727.

4. Minimumvereisten (uitsluiting- en kwalitatieve selectiecrite- ria) :

De volgende documenten dienen bij de kandidatuur gevoegd te worden :

1° een verklaring op de eer van de kandidaat dat hij zich niet in een situatie van uitsluiting bevindt krachtens de alinea’s 1 tot 7 van het artikel 69 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996;

2° een verklaring met de studie en professionele titels van de kandidaat en / of het leidinggevend personeel van de onderneming en in het bijzonder van de verantwoordelijke(n) voor de uitvoering van de opdracht;

3° referenties voor uitgevoerde prestaties gedurende de drie laatste jaren (1999, 2000 en 2001) voor een vergelijkbare opdracht.

Deze referenties moeten verplicht gestaafd worden door een attest afgeleverd door de bouwheer waaruit onder andere blijkt dat de opdracht uitgevoerd werd gedurende de drie laatste jaren en tot volledige voldoening van de bouwheer;

4° een nota die zijn deskundigheid, zijn bekwaamheid en zijn ervaring voor het volbrengen van een opdracht van bijstand bij de leiding van de werken aantoont;

5° een verklaring met betrekking tot de bekwaamheid om het dossier in de twee nationale talen te beheren, namelijk het Neder- lands en het Frans.

5. Aantal kandidaten dat zal uitgenodigd worden door de aanbe- stedende overheid om een offerte in te dienen : minimum drie, maximum zes.

6. Uiterste datum voor ontvangst van de kandidaturen : 15 april 2002, te 11 uur.

De kandidaturen dienen toe te komen op het adres vermeld in punt 1. Ze worden opgesteld in het Nederlands of het Frans.

Ville de Bruxelles

Appel aux candidatures

1. Pouvoir adjudicateur : ville de Bruxelles, département urba- nisme, section architecture, boulevard Anspach 6, 9 e étage, bureau 9 / 35, 1000 Bruxelles, tél. 02-279 29 62, fax 02-279 31 28.

2. Mode de passation du marché : par procédure négociée (arti- cle 17, § 3, 4° de la loi du 24 décembre 1993).

3. Nature et étendue des prestations : mission d’assistance à la direction des travaux de rénovation et de construction de l’extention du « Koninklijke Vlaamse Schouwburg », sis rue de Laeken, à 1000 Bruxelles et surveillance du chantier.

Catégorie de service : 12. CPC 86727.

4. Conditions minimales (critères d’exclusion et de sélection qualitative) :

Les documents suivants sont à joindre à la candidature :

1° une déclaration sur l’honnneur du candidat certifiant qu’il ne se trouve pas dans une situation permettant son exclusion en vertu des alinéas 1 à 7 de l’article 69 de l’arreté royal du 8 janvier 1996;

2° une déclaration donnant les titres d’études et professionnels du candidat ou / et des cadres de l’entreprise, en particulier du (ou des) responsable(s) de l’exécution de la mission;

3° les références, pour des prestations exécutées au cours des trois dernières années (1999, 2000 et 2001), portant sur une mission comparable.

Ces références doivent obligatoirement être appuyées par un certificat établi par le maître d’ouvrage attestant, entre autres, que la mission a été accomplie au cours des trois dernières années et à l’entière satisfaction du maître d’ouvrage;

4° une note de défense du candidat justifiant son savoir-faire, son efficacité et son expérience pour l’accomplissement d’une mission d’assistance à la direction de travaux;

5° une déclaration concernant l’aptitude à conduire le dossier dans les deux langues nationales, à savoir le français et le néerlan- dais.

5. Nombre de candidats qui seront invités par le pouvoir adjudi- cateur à soumissionner : minimum trois, maximum six.

6. Date limite de réception des candidatures : 15 avril 2002, à 11 heures.

Les candidatures doivent parvenir à l’adresse mentionnée au point 1. Elles sont rédigées en français ou en néerlandais.

N. 3412

Stad Brussel

1. Aanbestedende dienst : stad Brussel, departement wegenis- werken, cel onderhoud-openbare wegen, Ruimingskaai 1, 1000 Brussel, tel. 02-279 56 21 of 02-279 56 22, fax 02-279 56 99.

Persoon waarbij bijkomende inlichtingen over de opdracht kunnen worden verkregen : de heer Stegen (tel. 02-279 56 73).

Dagen en uren : van maandag tot vrijdag van 8 tot 12 uur en van 13 tot 16 uur.

2. Wijze van aanbesteding : openbare aanbesteding.

3. Aard en omvang van de prestaties, de algemene kenmerken van het werk :

Huidige aanneming omvat alle uit te voeren werken en alle door de aannemer te ontwikkelen leveringen voor de productie en de plaatsing op het grondgebied van de stad Brussel gedurende een periode van maximum twaalf maanden, onder toezicht en volgens de keuze en instructies van het bestuur, dat de plaatsen ervan zal aanduiden, van een hoeveelheid van :

1 000 vaste paaltjes in gietijzer met een hoogte van 95 cm boven het grondpeil (gemeten vanaf de bovenkant van de voetpad- of straatbekleding);

240 vaste paaltjes in gietijzer met een hoogte van 65 cm boven het grondpeil (gemeten vanaf de bovenkant van de voetpad- of straatbekleding).

4. Inlichtingen en documenten die nodig zijn voor de beoordeling van de financiële, economische en technische minimumeisen door de aanbestedende overheid aan de aannemers gesteld met het oog op hun selectie, in het bijzonder de voorwaarden die vereist worden door de wetgeving betreffende de erkenning van aannemers van werken :

Het R.S.Z.-attest, dat aan zijn offerte moet worden toegevoegd, is datgene waaruit blijkt dat hij aan zijn plichten inzake bijdragen voor de sociale zekerheid en bestaanszekerheid heeft voldaan en dat hij al de vereiste aangiften aan de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid heeft toegezonden, tot en met die welke slaan op het voorlaatste afgelopen kalenderkwartaal ten opzichte van de dag van de opening van de offertes.

De inschrijver bewijst zijn technische bekwaamheid op de volgende wijzen :

door een verklaring van zijn erkenning in ondercategorie C.3, klasse 1, en van de registratie die vereist is voor het uitvoeren van de werken die het voorwerp uitmaken van onderhavige opdracht; evenwel, indien de inschrijver voor de plaatsingswerken beroep doet op een onderaannemer zal de technische bekwaamheid van de onderaannemer aangetoond worden door een document waaruit blijkt dat de onderaannemer een erkenning bezit in ondercategorie C.3, klasse 2;

voor wat betreft de te leveren producten, door het bezorgen van een technische tekening voor ieder van de aangeboden paaltjes.

5. het ter verkrijging van het bestek en de aanvullende docu- menten te storten bedrag en de wijze van betaling daarvan : een bedrag van 134 EUR dient vooraf gestort te worden op rekening nr. 000-0332088-57 van het departement wegeniswerken (met vermelding van het bestek nr. TV / 2001 / 44) of door contante betaling bij afhaling.

6. Uitvoeringstermijn wanneer hij geen gunningscriterium uitmaakt : de opdracht omvat enerzijds de levering op de werf en plaatsing ervan in opeenvolgende opdrachten, en anderzijds de levering, in eenmaal van de hierna bepaalde hoeveelheden.

De realisatie van de opdracht loopt over een periode van twaalf maanden.

1-A. Levering van de modellen van uitvoering :

De aannemer levert binnen de vastgestelde termijn een eerste exemplaar per type van paal af, model van uitvoering genoemd.

Deze modellen van uitvoering worden afgeleverd op het depar- tement wegeniswerken, Ruimingskaai 1, te 1000 Brussel.

Deze stukken blijven eigendom van het bestuur en worden terug afgeleverd conform de beschikkingen van hiernavolgend punt 1-B. Leveringen.

1-B. Leveringen :

De levering van de paaltjes die niet zullen geplaatst worden gebeurt in eenmaal. De levering van dewelke dienen geplaatst te worden gebeurt in meerdere fasen. De eerste levering moet het bestuur toelaten om de oplevering ervan te kunnen doen ten laatste op het einde van de tweede maand volgend op de aanvang van de

opdracht. Deze levering omvat maximaal 1 / 10 van het totaal aantal paaltjes verdeeld naar rato van ± 60 % van het type 95 cm en ± 40 % van het type 65 cm. De precieze aantallen, alsmede deze welke enkel geleverd en welke ook geplaatst dienen de worden zullen in de bestelbrief worden aangegeven.

7. Datum, uur en plaats van de opening van de offertes : datum en uur : 18 december 2001, te 11 uur;

plaats : departement organisatie, sectie inspectie administratief centrum, 5 e verdieping, bureau 36, Anspachlaan 6, 1000 Brussel.

Ville de Bruxelles

1. Pouvoir adjudicateur : ville de Bruxelles, département travaux de voirie, cellule entretien-voies publiques, quai de la Voirie 1, 1000 Bruxelles, tél. 02-279 56 22 ou 02-279 56 21, fax 02-279 56 99.

Personne auprès de laquelle des informations complémentaires sur le marché peuvent être obtenues : M. Stegen (tél. 02-279 56 73).

Jours et heures : du lundi au vendredi d e 8 à 12 heures et de 13 à 16 heures.

2. Mode de passation : adjudication publique.

3. Nature et étendue des prestations, les caractéristiques générales de l’ouvrage :

Le présent marché comprend tous les travaux à exécuter et les fournitures à développer par l’entrepreneur visant la production et l’installation sur le territoire de la ville de Bruxelles, sous la surveillance et suivant les choix et les instructions de l’administra- tion qui en indiquera les emplacements et ce durant une période de douze mois maximum, d’une quantité de :

1 000 potelets fixes en fonte d’une hauteur hors-sol de 95 cm (mesuré à partir de la face supérieure du revêtement de finition du trottoir ou de la voirie);

240 potelets fixes en fonte d’une hauteur hors-sol de 65 cm (mesuré à partir de la face supérieure du revêtement de finition du trottoir ou de la voirie).

4. Renseignements et documents nécessaires pour l’évaluation des conditions minimales de caractère financier, économique et technique que le pouvoir adjudicateur fixe aux entrepreneurs pour leur sélection et notamment les conditions requises par la législation relative à l’agrégation d’entrepreneurs de travaux :

L’attestation d’O.N.S.S., qui est jointe à l’offre, est celle dont il ressort que le soumissionnaire est en règle en matière de cotisations de sécurité sociale et de sécurité d’existence et qu’il a transmis à l’Office national de Sécurité sociale toutes les déclarations requises jusque et y compris celles relatives à l’avant-dernier trimestre civil écoulé par rapport au jour du l’ouverture des offres.

Le soumissionnaire justifie sa capacité technique des façons suivantes :

par un document attestant son agréation à la sous-catégorie C.3, classe 3 et l’enregistrement requis pour pouvoir effectuer les travaux faisant l’objet du marché; cependant, au cas où le soumissionnaire fait appel à la sous-traitance pour les travaux de placement, la capacité technique du sous-traitant sera prouvée par un document attestant l’agréation du sous-traitant à la sous-catégorie C.3, classe 2;

en ce qui concerne les produits à fournir, par un dessin technique de chacun des deux types de potelets.

5. Montant dû pour l’obtention du cahier spécial des charges et des documents complémentaires et la modalité de paiement de cette somme : un montant de 134 EUR doit être préalablement versé au compte 000-0332088-57 du département travaux de voirie (avec référence du cahier spécial des charges TV / 2001 / 44) ou payé au comptant lors du retrait.

6. Délai d’exécution s’il ne constitue pas un critère d’attribution :

Le marché comprend d’une part la livraison et le placement en phases successives et d’autre part la livraison, en une seule fois des quantités fixées ci-après.

La réalisation du marché couvre une période de douze mois. 1-A. Fournitures des modèles d’exécution :

L’entrepreneur fournit, dans le délai fixé, un premier exemplaire par type de potelets, appelé modèle d’exécution.

Ces modèles seront délivrés au département travaux de voirie, quai de la Voirie 1, à 1000 Bruxelles.

Ces modèles demeurent la propriété de l’administration et seront réceptionnés techniquement conformément aux dispositions du point 1-B. Livraisons, ci-après.

1-B. Livraisons :

La livraison des potelets qui ne seront pas placés est exécutée en une seule fois. La livraison de ceux qui doivent être placés a lieu en plusieurs phases. La première livraison doit permettre à l’adminis- tration d’en effectuer la réception au plus tard à la fin du deuxième mois suivant le début du marché. Cette livraison concerne au maximum 1 / 10 de la totalité des potelets, répartis en ± 60 % du type 95 cm et ± 40 % du type 65 cm. Les quantités précises ainsi que les quantités à livrer uniquement et celles à livrer et placer seront indiquées dans le bon de commande.

7. Date, heure et lieu de l’ouverture des offres : date et heure : 25 avril 2002, à 11 heures;

lieu : département organisation, section inspection centre admi- nistratif, 5e étage, bureau 36, boulevard Anspach 6, à 1000 Bruxelles.

N. 3415

Coopération technique Belge, à Bruxelles

Pouvoir organisateur : Coopération technique Belge, direction des opérations, rue Haute 147, 1000 Bruxelles, tél. + 32-2 505 37 26,

fax + 32-2 502 98 62, e-mail : alexis.hoyaux@mail.btcctb.org. Avis d’appel d’offres n° XLII / 021 / 2002-I / NTB.

Fourniture de 90 motocyclettes pour le compte du projet « Appui renforcement de l’Etat de droit et le la justice au Rwanda : cour suprême ».

Financement : Royaume de Belgique.

Le National Tender Board vous invite à soumettre votre meilleure offre pour la fourniture de motocyclettes pour le compte du projet appui au renforcement de l’Etat de droit et de la justice au Rwanda : cour suprême.

Le marché est constitué d’un seul lot.

Les soumissionnaires spécialisés et intéressés à concourir peuvent obtenir des informations supplémentaires et examiner les dossiers d’appels d’offres au secrétariat du National Tender Board,

B.P. 4276 Kigali, tél. 501403 / 04 / 05, fax 501402, Kigali République Rwandaise à partir du 14 mars 2002. Le dossier d’appel d’offres pourra être acheté au service mentionné ci-dessus, moyennant le paiement de 20.000 FRW, non remboursables au compte 110.00.00 de

M. l’ordonnateur trésorier du Rwanda, ouvert à la Banque Natio- nale de Rwanda, pour les sociétés locales, et les sociétés étrangères paieront l’équivalent de 100 US $ au compte mentionné ci-dessus.

Les offres bien dactylographiées, reliées convenablement et présentés en quatre exemplaires dont un original et trois copies, sous peine d’être rejetées doivent parvenir sous pli scellé à M. le sécrétaire exécutif du National Tender Board, à l’adresse susmen- tionnée au plus tard le 30 avril 2002 , à 9 heures précises.

L’ouverture des offres aura lieu dans la salle de réunions du National Tender Board, le 30 avril 2002, à 10 heures précises en séance publique.

N.B. : tous les renseignements concernant l’attribution du marché y compris les procès-verbaux des réunions de conseil d’administra- tion seront disponibles sur demande adressée au National Tender Board. Les mêmes renseignements pourront être consultés aux tableaux d’affichage du National Tender Board ainsi que sur son website : xxx.xxx.xxx.xx.

N. 3463

Stad Brussel

1. Aanbestedende overheid : stad Brussel, c / o departement economie, Anspachlaan 6, 1000 Brussel, tel. 02-279 32 10, fax 02-279 32 39.

2. a) Wijze van gunning : openbare aanbesteding.

b) Opdracht van werken.

3. a) Voorwerp van de opdracht : modernisering van de gebouwen Onderrichtsstraat 57-59-61 en Tribunestraat 1 A.

b) Aard der werken : bouwwerken .

De uitvoeringstermijn is tweehonderd dertig werkdagen.

5. a) Het bijzonder lastenboek kan geraadpleegd worden en / of bekomen op volgend adres : departement economie, privaat- patrimonium en stadskernvernieuwing, Emile Jacqmainlaan 1, te 1000 Brussel, tel. 02-279 32 10, alle werkdagen, tot tien dagen voor de opening van de offertes van 9 tot 11 u. 30 m.

De bijkomende inlichtingen kunnen op hetzelfde adres bekomen worden op tel. 02-279 32 18, de heer G. Deboitselier, tot drie dagen voor de opening van de offertes.

b) Kostprijs van het bijzonder lastenboek : 248 euro vooraf te betalen aan de Gemeentekas, van 8 tot 13 uur, Anspachlaan 6, te 1000 Brussel, 6e verdieping.

6. a) Uiterste datum voor het indienen van de offertes : 7 mei 2002, voor 11 uur.

b) Adres voor het neerleggen van de offertes : stad Brussel, p / a departement organisatie, bureau 5 / 34, Anspachlaan 6, 5 e verdie- ping, te 1000 Brussel.

c) Opsteltaal voor de offerte : Nederlands of Frans.

7. a) De opening van de offertes zal plaatsvinden in openbare zitting.

b) Dag en uur van de opening van de offertes : 7 mei 2002, te 11 uur.

Plaats : stad Brussel, departement organisatie, bureau 5 / 34, Anspachlaan 6, 5 e verdieping, te 1000 Brussel.

8. Waarborg : 5 % van het oorspronkelijke bedrag van de aanne- ming (artikel 5 van het algemeen lastenboek).

9. Betaling : door maandelijkse betalingen (artikelen 13 en 15 van het algemeen bestek).

10. —

11. Inlichtingen, die aan de offerte bijgevoegd moeten worden, over de toestand van de ondernemer :

het attest van de R.M.Z., dat de toestand van de aannemers tegenover de R.M.Z. vaststelt, overeenkomstig artikel 90, § 3, van het koninklijk besluit van 8 januari 1996;

een attest betreffende de erkenning van de ondernemingen over- eenstemmend met categorie D en met klasse 4, moet aan de offerte bijgevoegd worden;

een attest, dat vaststelt, dat de onderneming geregistreerd is in categorie 11, overeenkomstig het koninklijk besluit van 5 okto- ber 1978 gewijzigd door het koninklijk besluit van 1 juli 1996.

12. Termijn voor het handhaven van de offerte : tweehonderd kalenderdagen.

13. —

14. Varianten niet toegelaten.

15. —

16. Bericht niet verschenen in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen.

Ville de Bruxelles

1. Pouvoir adjudicateur : ville de Bruxelles, c / o département économie, boulevard Anspach 6, 1000 Bruxelles, tél. 02-279 32 10, fax 02-279 32 39.

2. a) Mode de passation : l’adjudication publique.

b) Marché de travaux.

3. a) Objet du marché : modernisation des immeubles sis rue de l’Enseignement 57-59-61 et rue de la Tribune 1 A.

b) Nature des travaux : travaux immobilier .

c) —

d) —

4. Le délai d’exécution est de : deux cent trente jours ouvrables.

5. a) Le cahier spécial des charges peut être consulté et / ou obtenu à l’adresse suivante : département économie, section patrimoine privé et rénovation urbaine, boulevard E. Jacqmain 1, à 1000 Bruxelles, tél. 02-279 32 10, tous les jours ouvrables de 9 à

11 h 30 m jusqu’à dix jours de calendrier avant l’ouverture des offres.

Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus en téléphonant au n° 02-279 32 18, M. G. Deboitselier jusqu’à trois jours ouvrables avant l’ouverture des offres.

b) Prix du cahier spécial des charges : 248 euros; à payer préala- blement à la Caisse communale, entre 8 et 13 heures, boulevard Anspach 6, à 1000 Bruxelles, 6 e étage.

6. a) Date limite pour la réception des offres : 7 mai 2002 avant 11 heures.

b) Adresse pour la remise des offres : ville de Bruxelles, c / o département organisation bureau 5 / 34, boulevard Anspach 6, 1000 Bruxelles, 5 e étage.

c) Langues de rédaction des offres : français ou néerlandais.

7. a) Ouverture des offres en séance publique.

b) Date et heure de l’ouverture des offres : 7 mai 2002, à 11 heures.

Lieu : ville de Bruxelles, département organisation, bureau 5 / 34, boulevard Anspach 6, 5 e étage, à 1000 Bruxelles.

8. Cautionnement : 5 % du montant initial de l’entreprise (arti- cle 5 du cahier général des charges).

9. Paiement : par acomptes mensuels (articles 13 et 15 du cahier général des charges).

10. —

11. Renseignements sur la situation de l’entrepreneur à joindre à l’offre :

l’attestation de l’Office National de Sécurité sociale établissant la situation des soumissionnaires vis-à-vis de l’O.N.S.S. conformément à l’article 90 , § 3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996;

une attestation relative à l’agréation des entreprises correspon- dant à la catégorie D et à la caisse 4 doit être jointe à l’offre;

une attestation établissant que l’entrerpise est enregistrée en catégorie 11 en application de l’arrêté royal du 5 octobre 1978 modifié par l’arrêté royal du 1 er juillet 1996.

12. Délai pour le maintien de l’offre : deux cents jours de calendrier.

13. —

14. Variantes non admises.

15. —

16. Avis non publié au Journal officiel des Communautés européennes .

N. 3495

Brusselse Intercommunale Watermaatschappij, te Brussel

Oproep tot kandidatuurstelling

1. Aanbestedende overheid : Brusselse Intercommunale Water- maatschappij (BIWM), Wolstraat 70, 1000 Brussel, tel. 02-518 81 11, fax 02-518 83 06.

Leidende dienst : het departement aankopen en leveringen, geleid door de heer J.-P. Trum (tel. 02-518 82 30).

2. Aard en beschrijving van de opdracht : opdracht van werken af te sluiten in het kader van een beperkte aanbesteding met Belgische bekendmaking.

3. Aard van de werken :

Aanleggen van waterleidingen en verbonden werken in de verkaveling Bollinckxwijk, te Buizingen :

aanleg leiding 110 PVC, vullen met zand en bestrating, ± 1 145 m sleuf;

aanleg leiding 160 PVC, vullen met zand en bestrating, ± 850 m sleuf;

het aansluiten op het bestaande net van de leiding 110 PVC, 9 maal;

het aansluiten op het bestaande net van de leiding 160 PVC, 3 maal;

het plaatsen van elf rechte afsluiters DN 100 in volle grond; het plaatsen van één rechte afsluiter DN 80 in volle grond;

het plaatsen van vier driewegafsluiters DN 150 in volle grond; het verwijderen van drie oude afsluitkamers;

het plaatsen van één bovengrondse Hydrant DN 100 in volle grond;

het plaatsen van zeven ondergrondse Hydranten DN 80 in volle grond;

het verwijderen van zes ondergrondse Hydranten; plaatsen van ± 205 nieuwe huisaansluitingen;

hernemen van ± 205 binneninstallaties op nieuwe aansluitingen;

buitendienststelling van de oude aansluitingen en de oude leiding.

+ leveren van alle materialen.

4. Periode van uitvoering : werken in de loop van het jaar 2003 uit te voeren.

5. a) Uiterste datum van ontvangst van de kandidaturen : 13 mei 2002, te 16 uur.

b) Naam en adres van de dienst waar ze moeten ingediend worden : BIWM, departement aankopen en leveringen, lokaal 258, 2e verdieping, Wolstraat 70, 1000 Brussel, tel. 02-518 82 30, fax 02-518 82 10.

c) Taal waarin ze moeten opgesteld worden : Nederlands.

d) Het bestek zal enkel overgemaakt worden na het verstrijken van de bovenvermelde ontvangstdatum aan de kandidaten waarvan de BIWM meent dat zij geschikt zijn voor het uitvoeren van de overeenkomst na de kwalitatieve selectie uitgevoerd op basis van de documenten vereist in punt 6; de BIWM behoudt zich eveneens het recht voor het aantal geselectioneerde kandidaten te beperken, gaande van vijf tot tien.

6. Minimumvoorwaarden van economische en technische aard : De inschrijver moet voldoen aan de hieronder vermelde kwalita-

tieve selectiecriteria en in het kader van de evaluatie ervan de

gevraagde documenten bijvoegen :

1° Het bewijs dat de inschrijvers zich niet in één van de gevallen vermeld in 1° tot 7° van artikelen 39 en 39 bis, van het koninklijk besluit van 10 januari 1996 ( Belgisch Staatsblad van 26 januari 1996) bevinden, wordt aangetoond door attesten betreffende :

de R.S.Z. (bijdragen aan de sociale zekerheid); de directe belastingen;

de taksen (BTW).

2° Het financieel en economisch vermogen zal worden aange- toond door een verklaring op eer betreffende de globale omzet van de firma en haar omzet in verband met de gevraagde werken, uitgevoerd gedurende de laatste drie boekjaren.

3° De technische bekwaamheid voor het uitvoeren van deze opdracht zal worden aangetoond :

door een erkenningscertificaat voor de ondercategorie C.2, klasse 4 min.;

door een lijst van werken van dezelfde aard en omvang, uitge- voerd in België of in het buitenland gedurende de laatste drie jaren; deze lijst wordt vergezeld van attesten van goede uitvoering, en dit voor elke vermelde referentie;

door een zo compleet mogelijke beschrijving van de menselijke en materiële (werktuigen, materieel, technische uitrusting, enz.) middelen waarover hij zal beschikken voor de uitvoering van de werken;

door een afschrift van het laatste kwaliteitsborgingsgetuigschrift (ISO of ander) aan de inschrijver overhandigd of, desgevallend, door andere gelijkwaardige bewijzen van kwaliteitsborging.

7. Verzendingsdatum van de aankondiging : 21 maart 2002.

Compagnie intercommunale bruxelloise des Eaux, à Bruxelles

Appel à candidatures

1. Pouvoir adjudicateur : Compagnie intercommunale bruxelloise des Eaux (CIBE), rue aux Laines 70, 1000 Bruxelles, tél. 02-518 81 11, fax 02-518 83 06.

Service dirigeant : le département achats et fournitures (DAF), dirigé par M. J.-P. Trum (tél. 02-518 82 30).

2. Nature et description du marché : marché de travaux passé en adjudication restreinte avec publicité belge.

3. Nature des travaux :

Pose de conduites d’eau et travaux connexes à réaliser dans le lotissement Bollinckxwijk, à Buizingen :

pose de conduite 110 PVC, remplissage de sable et pavage,

± 1 145 m de tranchées;

pose de conduite 160 PVC, remplissage de sable et pavage,

± 850 m de tranchées;

raccordement au réseau existant de la conduite 110 PVC, neuf fois;

raccordement au réseau existant de la conduite 160 PVC, trois fois;

placement de onze robinets-vannes DN 100 en pleine terre; placement d’un robinet-vanne DN 80 en pleine terre;

placement de quatre vannes à trois voies DN 150 en pleine terre; enlèvement de trois anciennes chambres de vannes;

placement d’une bouche d’incendie aérienne DN 100 en pleine terre;

placement de sept bouches d’incendie souterraines DN 80 en pleine terre;

enlèvement de six bouches d’incendie souterraines;

placement de ± 205 nouveaux raccordements domestiques;

reprise de ± 205 installations intérieures sur les nouveaux raccor- dements;

mise hors-service des anciens raccordements et de l’ancienne conduite.

+ fourniture de tout le matériel.

4. Période d’exécution : travaux à exécuter dans le courant de l’année 2003.

5. a) Date limite de réception des candidatures : 13 mai 2002, à 16 heures.

b) Nom et adresse du service auquel elles doivent être adressées : CIBE, département achats et fournitures, local 258, 2 e étage, rue aux Laines 70, 1000 Bruxelles, tél. 02-518 82 30, fax 02-518 82 10.

c) Langue dans laquelle elles doivent être rédigées : néerlandais.

d) Le cahier spécial des charges sera uniquement adressé après la date limite visée au-dessus, aux candidats que la CIBE jugera aptes à exécuter le marché dans le cadre de la sélection qualitative effectuée sur base des documents exigés au point 6; la CIBE se réserve également le droit de limiter le nombre de candidats sélectionnés, dans une fourchette allant de cinq à dix.

6. Conditions minimales de caractère économique et technique : Le soumissionnaire doit satisfaire aux critères de sélection quali-

tative ci-dessous et, dans le cadre de l’évaluation de ces critères :

1° Apporter la preuve qu’il ne se trouve pas dans les cas cités aux 1° à 7° des articles 39 et 39 bis, de l’arrêté royal du 10 janvier 1996 (Moniteur belge du 26 janvier 1996) par une attestation concernant :

l’O.N.S.S. (cotisations de sécurité sociale); les impôts (contributions directes);

les taxes (T.V.A.).

2° Justifier sa capacité financière et économique par une déclara- tion sur l’honneur concernant son chiffre d’affaires global et son chiffre d’affaires relatif aux travaux visés par le présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

3° Disposer d’une capacité technique suffisante pour exécuter convenablement le marché, à prouver :

par la preuve de l’agréation dans la sous-catégorie C.2, classe 4 minimum;

par une liste de travaux de même nature et d’importance similaire ou supérieure, exécutés en Belgique ou à l’étranger au cours des trois dernières années, liste accompagnée d’attestations de bonne exécution, et ce, pour chaque référence;

par la description la plus complète possible des moyens humains et matériels (outils, matériel, équipement technique, etc.) dont il disposera pour l’exécution des travaux;

par la copie du dernier certificat d’assurance qualité (ISO ou autres) remis au soumissionnaire ou, le cas échéant, d’autres preuves équivalentes de garantie de la qualité.

7. Date d’envoi de l’avis : 21 mars 2002.

N. 3556

Dexia Bank, naamloze vennootschap, te Brussel

Aanbestedende overheid : Dexia Bank, N.V., Pachecolaan 44, 1000 Brussel, tel. 02-222 39 46, fax 02-222 33 68 (projectleiding :

F. Windey).

Betreft : bouwen van een gemeentelijke basisschool nr. 2 te Sint- Stevens-Woluwe.

Perceel 7 : omgevingswerken .

1. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

2. Voorwerp van de opdracht : groenaanleg met onderhoud, verhardingen met betonstraatstenen, rioleringen, speelconstructies, afsluitingen en dergelijke.

3. Uitvoeringstermijn : tachtig werkdagen.

4. Inzage van de documenten :

a) In het Verkoopkantoor, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel, van 10 tot 16 uur.

b) Bij Alain Wauters, B.V.B.A. (i.o. A.L.B.), Wauteletstraat 11, 1930 Zaventem (Nossegem). Na telefonische afspraak : tel. 02-759 44 33.

c) Bij de gemeente Zaventem, dienst openbare werken, J.B. Devlemincklaan 59, te 1930 Zaventem, alle werkdagen van 9 tot 12 uur en van 14 tot 16 uur.

5. Aankoop van de documenten : uitsluitend bij Alain Wauters, B.V.B.A., Wauteletstraat 11, 1930 Zaventem, tegen contante betaling of overschrijving op rekening 068-2063403-46 van 73,50 EUR (BTW inbegrepen) + 6,20 EUR verzendingskosten.

6. Vereiste erkenning : categorie C, klasse 3.

7. Opening van de offertes : op vrijdag 3 mei 2002, te 11 uur, in de vergaderzaal van de dienst openbare werken, J.B. De vleminck- laan 59, te 1930 Zaventem.

N. 3557

Stad Brussel

1. Aanbestedende overheid : stad Brussel, departement steden- bouw, sectie bouwkunst, Anspachlaan 6, 1000 Brussel, tel. 02-279 29 60, fax 02-279 31 28.

2. a) Gekozen gunningswijze : openbare aanbesteding.

b) Vorm van de opdracht : uitvoering van werken.

3. Plaats van uitvoering :

a) Groendreef 16, te 1210 Brussel.

b) Bouwen van de uitbreiding van de school .

c) Lastenkohier n° 2000 / 005 / ARCH / BOUW.

4. Uitvoeringstermijn van de werken : tweehonderd werkdagen.

5. a) Afhaling van het lastenkohier : stad Brussel, departement stedenbouw, sectie bouwkunst, 9 e verdieping kantoor 9 / 37, Anspachlaan 6, 1000 Brussel, van 9 tot 12 uur.

b) Prijs van het lastenkohier : 412 EUR.

c) Opening van de offertes : op 26 april 2002, te 11 uur.

d) Deze offertes moeten gericht worden aan : stad Brussel, depar- tement organisatie, sectie inspectie, cel waarden, kantoor 5 / 36, Anspachlaan 6, 1000 Brussel.

e) Taal : Frans of Nederlands.

6. Waarborg : 5 % van het bedrag van de werken.

7. Betalingswijze : werken met maandelijkse voorschotten zoals voorzien in artikel 15 van het algemeen lastenkohier.

8. Minimumvereisten :

voldoen aan de voorwaarden voor erkenning in categorie D, klasse 6 (of hoger) of voorlegging van het bewijs van inschrijving in een gelijkaardig register van een andere lidstaat van de Europese Gemeenschap;

voorlegging van een R.S.Z.-attest voorzien door artikel 90 ,§3 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 of een attest, afgeleverd door de bevoegde overheid waaruit blijkt dat de firma in orde is met

de betaling van de sociale zekerheidsbijdragen volgens de bepa- lingen van het betrokken land;

een registratieattest als aannemer in categorie 00 of 11;

onverminderd de bepalingen betreffende de erkenning dient de inschrijver bij zijn offerte certificaten te voegen betreffende minstens twee door hem uitgevoerde werken, die betrekking hebben op vergelijkbare bouwwerken (gebouw met dragende gevels in gepre- fabriceerde elementen in gewapend beton en / of gebouw in zicht- baar gegoten beton), uitgevoerd tijdens de laatste vijf jaar, elk van een bedrag (BTW exclusief), gelijk of hoger dan 1.239.468,00 EUR, waarbij het bedrag, de periode en de ligging van de bouwplaats worden aangegeven en waarbij bepaald wordt of zij werden uitge- voerd volgens de regels der kunst en op regelmatige manier tot een goed einde werden gebracht. Deze certificaten moeten door de betrokken bouwheer worden afgeleverd. De kwaliteit van de refe- renties betreffende de prefabricatie van het architectonische beton is een kwalitatief selectiecentrum van de offerte;

de inschrijver voegt bij zijn offerte de referenties van de prefabri- cagefirma(’s) die hij zal gekozen hebben om zijn offerte op te stellen. De inschrijver verbindt zich ertoe de werken uit te voeren met de onderaanneming(en) voor prefabricage van het architectonisch beton die in de offerte vermeld zijn.

9. Geldigheidstermijn van de offerte : tweehonderd veertig kalenderdagen.

10. Datum van de voorgaande publicatie : nihil.

11. Datum van verzending van de aankondiging : 22 maart 2002.

Ville de Bruxelles

1. Pouvoir adjudicateur : administration communale de Bruxelles, département de l’urbanisme, section architecture, boulevard Anspach 6, 1000 Bruxelles, tél. 02-279 29 60, fax 02-279 31 28.

2. a) Mode de passation : adjudication publique.

b) Forme du marché : exécution de travaux.

3. Lieu d’exécution :

a) Allée Verte 16, à 1210 Bruxelles.

b) Construction de l’extension de l’école .

c) Cahier des charges n° 2000 / 005 / ARCH / BOUW.

4. Délai d’exécution des travaux : deux cent jours ouvrables.

5. a) Enlèvement du cahier des charges : ville de Bruxelles, département urbanisme, section architecture, 9 e étage bureau 9 / 37, boulevard Anspach 6, 1000 Bruxelles, d e 9 à 12 heures.

b) Prix du cahier des charges : 412 EUR.

c) Ouverture des offres : le 26 avril 2002, à 11 heures.

d) Les offres sont à adresser à : ville de Bruxelles, département organisation, section inspection, cellule valeurs, bureau 5 / 36, boule- vard Anspach 6, 1000 Bruxelles.

e) Langues : français ou néerlandais.

6. Caution : 5 % du montant des travaux.

7. Modalités de paiement : travaux par acomptes mensuels selon l’article 15 du cahier général des charges.

8. Conditions minimales :

satisfaire aux exigences de l’agréation en catégorie D, classe 6 (ou

N. 3578

Dexia Bank, naamloze vennootschap, te Brussel

supérieure) ou faire la preuve de son inscription dans un répertoire équivalent dans un autre état membre de la Communauté euro- péenne;

joindre à l’offre une attestation de l’O.N.S.S. conforme l’article 90,

§ 3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 ou fournir une attestation délivrée par l’autorité compétente certifiant que la société est en règle avec les obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays où elle est établie;

une attestation d’enregistrement comme entrepreneur en caté- gorie 00 ou 11;

sans préjudice des dispositions relatives à l’agréation, le soumis- sionnaire joint à son offre des certificats pour au moins deux ouvrages réalisés par ses soins, portant sur des travaux de construc- tion de nature comparable (construction à façade portante en éléments préfabriqués en béton armé apparent et / ou construction en béton coulé laissé apparent), exécutés au cours des cinq dernières années, d’un montant hors T.V.A. égal ou supérieur à 1.239.468,00 EUR. Chacun, indiquant le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisant s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Ces certificats doivent amener du maître de l’ouvrage concerné. La qualité des références de préfabrication des bétons architectoniques est un critère de sélection qualitative de l’offre;

le soumissionnaire joindra à son offre les références du (ou des) préfabricateur(s) qu’il aura sélectionné(s) pour établir son offre. Le soumissionnaire s’engage à effectuer les travaux avec la (ou les) sous-entreprise(s) de préfabrication des bétons architectoniques mentionnés dans l’offre.

9. Délai de validité de l’offre : deux cent-quarante jours calendrier.

10. Date de précedente publication : néant.

11. Date d’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

Bouwheer : Dexia Bank, N.V.

Bestuur : O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Project : rusthuis Sint-Jozef, Gasthuisstraat, te 2990 Wuustwezel. Nieuwbouw en renovatie blok A, B, C.

Procedure : openbare aanbesteding.

Ontwerper : Ingenieursbureau Botec, gcv, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem, tel. 03-354 36 18, fax 03-354 41 92.

Perceel : sanitaire uitrusting en brandbestrijding . Erkenning : ondercategorie D.16, klasse 3.

Registratie : categorie 25.

Uitvoeringstermijn : honderd veertig werkdagen. Inzage van het dossier :

Bij het Studiebureau Botec, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem.

In de burelen van het O.C.M.W. van Wuustwezel, dienst werken en gebouwen, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Kostprijs dossier : 114,00 EUR (BTW inbegrepen).

De dossier zijn aan te kopen bij het Ingenieursbureau Botec, gcv, mits voorafgaande telefonische bestelling en mits contante betaling of na overschrijving van 114,00 EUR op rek. 220-0386386-71, met vermelding « dossier 2000-03-3 Wuustwezel sanitair » en uw BTW-nummer. De dossiers worden niet verzonden.

Aanbesteding op donderdag 2 mei 2002, te 10 u. 15 m., in de burelen van het O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11.

N. 3577

Dexia Bank, naamloze vennootschap, te Brussel

N. 3579

Dexia Bank, naamloze vennootschap, te Brussel

Bouwheer : Dexia Bank, N.V.

Bestuur : O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Project : rusthuis Sint-Jozef, Gasthuisstraat, te 2990 Wuustwezel. Nieuwbouw en renovatie blok A, B, C.

Procedure : openbare aanbesteding.

Ontwerper : Ingenieursbureau Botec, gcv, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem, tel. 03-354 36 18, fax 03-354 41 92.

Perceel : elektrotechnische uitrusting . Erkenning : ondercategorie P.1, klasse 4. Registratie : categorie 26.

Uitvoeringstermijn : honderd veertig werkdagen. Inzage van het dossier :

Bij het Studiebureau Botec, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem.

In de burelen van het O.C.M.W. van Wuustwezel, dienst werken en gebouwen, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Kostprijs dossier : 136,00 EUR (BTW inbegrepen).

De dossier zijn aan te kopen bij het Ingenieursbureau Botec, gcv, mits voorafgaande telefonische bestelling en mits contante betaling of na overschrijving van 136,00 EUR op rek. 220-0386386-71, met vermelding « dossier 2000-03-3 Wuustwezel elektro » en uw BTW-nummer. De dossiers worden niet verzonden.

Aanbesteding op donderdag 2 mei 2002, te 10 uur, in de burelen van het O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11.

Bouwheer : Dexia Bank, N.V.

Bestuur : O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Project : rusthuis Sint-Jozef, Gasthuisstraat, te 2990 Wuustwezel. Nieuwbouw en renovatie blok A, B, C.

Procedure : openbare aanbesteding.

Ontwerper : Ingenieursbureau Botec, gcv, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem, tel. 03-354 36 18, fax 03-354 41 92.

Perceel : HVAC.

Erkenning : ondercategorie D.17 of D.18, klasse 3. Registratie : categorie 25.

Uitvoeringstermijn : honderd veertig werkdagen. Inzage van het dossier :

Bij het Studiebureau Botec, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem.

In de burelen van het O.C.M.W. van Wuustwezel, dienst werken en gebouwen, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Kostprijs dossier : 146,00 EUR (BTW inbegrepen).

De dossier zijn aan te kopen bij het Ingenieursbureau Botec, gcv, mits voorafgaande telefonische bestelling en mits contante betaling of na overschrijving van 146,00 EUR op rek. 220-0386386-71, met vermelding « dossier 2000-03-3 Wuustwezel HVAC » en uw BTW-nummer. De dossiers worden niet verzonden.

Aanbesteding op donderdag 2 mei 2002, te 10 u. 30 m., in de burelen van het O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11.

N. 3580

Dexia Bank, naamloze vennootschap, te Brussel

9. Langues : français.

10. La séance d’ouverture des offres aura lieu : le vendredi

19 avril 2002, à 11 heures précises, dans les locaux de Joie et Vacances, rue Haute 26-28, 1000 Bruxelles.

Bouwheer : Dexia Bank, N.V.

Bestuur : O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Project : rusthuis Sint-Jozef, Gasthuisstraat, te 2990 Wuustwezel. Nieuwbouw en renovatie blok A, B, C.

Procedure : openbare aanbesteding.

Ontwerper : Ingenieursbureau Botec, gcv, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem, tel. 03-354 36 18, fax 03-354 41 92.

Perceel : liften .

Erkenning : ondercategorie N.1, klasse 1. Registratie : categorie 26, 27 of 00.

Uitvoeringstermijn : honderd twintig werkdagen. Inzage van het dossier :

Bij het Studiebureau Botec, Terstraetenweg 33, te 2160 Wommelgem.

In de burelen van het O.C.M.W. van Wuustwezel, dienst werken en gebouwen, Gasthuisstraat 11, te 2990 Wuustwezel.

Kostprijs dossier : 72,60 EUR (BTW inbegrepen).

De dossier zijn aan te kopen bij het Ingenieursbureau Botec, gcv, mits voorafgaande telefonische bestelling en mits contante betaling of na overschrijving van 72,60 EUR op rek. 220-0386386-71, met vermelding « dossier 2000-03-3 Wuustwezel liften » en uw BTW-nummer. De dossiers worden niet verzonden.

Aanbesteding op donderdag 2 mei 2002, te 10 u. 45 m., in de burelen van het O.C.M.W. Wuustwezel, Gasthuisstraat 11.

N. 3605

Joie et Vacances, association sans but lucratif, à Bruxelles

1. L’A.S.B.L. « Joie et Vacances », dont le siège est situé rue Haute 26-28, 1000 Bruxelles, tél. 02-549 05 84, fax 02-514 16 91.

2. Mode de passation du marché : appel d’offres public. Forme du marché : marché mixte.

3. Objet du marché : travaux de transformation et recondition- nement d’un bowling (deux pistes), au Floreal Club, avenue de Villez 6, à 6890 La Roche-en-Ardenne.

4. Entreprise générale :

Lot unique comprenant :

a) gros œuvre et finitions diverses;

b) deux pistes;

c) chauffage, ventilation;

d) électricité.

5. Délai d’exécution : quarante-neuf jours ouvrables.

6. Consultation du dossier :

Joies et Vacances, rue Haute 26-28, 1000 Bruxelles, tél. 02-549 05 84, fax 02-514 16 91;

ou, auprès des auteurs de projet, sur rendez-vous, Groupe Triangle, rue des Vennes 93, à 4020 Liège (tél. 04-342 31 84, fax 04-341 70 76, e-mail : triangle.lg@compaqnet.be) où toute infor- mation complémentaire peut être obtenue.

7. Acquisition des documents : moyennant réservation préalable et paiement (le numéro de compte auquel effectuer le versement sera communiqué lors de la réservation), auprès du Groupe Triangle.

Prix des documents : S 25, T.V.A. comprise.

8. Les offres doivent être envoyées ou remises, avant les date et heure fixées ci-après, à Joie et Vacances, rue Haute 26-28, 1000 Bruxelles.

11. Cautionnement : 5 % du montant du marché.

12. Critères de sélection :

a) un certificat délivré par une autorité judiciaire compétente attestant que le soumissionnaire n’est pas en état de faillite (ou n’a pas fait aveu de faillite), de liquidation (ou fait l’objet d’une procédure de liquidation), de cessation d’activités, de concordat judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d’une procé- dure de même nature (article 17, 1° et 2° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996);

b) un certificat délivré par une autorité judiciaire attestant qu’il n’a fait l’objet d’aucune condamnation prononcée par jugement ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle (article 17, 3° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996);

c) une attestation délivrée par l’O.N.S.S. (article 90, 3° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996). Pour que son offre puisse être considérée comme régulière, le soumissionnaire belge qui emploie du personnel assujetti à la loi du 27 juin 1969 révisant l’arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, doit joindre à son offre une attestation de l’Office national de Sécurité sociale dont il résulte qu’il est en règle en matière de cotisations de sécurité sociale et de sécurité d’existence. Ce document doit porter sur l’avant-dernier trimestre civil écoulé par rapport au jour d’ouverture des offres;

d) des certificats attestant que le soumissionnaire est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes;

e) les certificats relatifs à l’agréation (article 90, § 1 er, 3° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996). Les agréations exigées pour le présent marché étant sous-catégorie D.1, classe 2;

f) la liste d’identification des sous-traitants (article 90, § 1 er, 4° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996). La liste des sous-traitants pressentis en cas d’adjudication du marché au soumissionnaire est impérati- vement jointe à l’offre. L’adjudicataire devra impérativement dési- gner ses sous-traitants dans ceux repris dans la liste jointe à l’offre. La mention « ou équivalent » figurant à la liste des sous-traitants est interdite;

g) les certificats relatifs à l’enregistrement (article 90, § 7 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996). Les enregistrements exigés pour le présent marché étant : catégorie 11 ou 00;

h) les documents complets exigés par le cahier spécial des charges, impérativement établis dans les formes prescrites.

13. Délai de validité des offres : soixante jours ouvrables.

14. Modalités de paiement : les paiements se font par acomptes mensuels, sur production par l’entrepreneur d’états d’avancement cumulatifs, transmis au pouvoir adjudicateur.

15. Date d’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

N. 3608

Assam, samenwerkende vennootschap, te Brussel

1. De maatschappij : S.V. Assam, met zetel te 1000 Brussel, Duquesnoystraat 14, tel. 02-512 25 58, fax 02-511 64 54, onder het voogdelijke toezicht van de B.G.H.M. en ingeschreven onder het nr. 217.

2. Gaat over tot de openbare oproep voor de vervanging van ramen en herstellen van beton elementen voor een geheel van twintig appartementen, gelegen Delaunoystraat 81 en Zeepziederij- straat 21, te 1080 Brussel.

3. Deze oproep is gericht tot in de ondercategorie D.20, klasse 2 of ondercategorie D.1, klasse 2, erkende maatschappijen die beschikken over een registratie in categorie 00 of 11 of 20.

4. De werken worden geraamd op 185.354,20 euro (7 477 169 BEF), exclusief BTW.

5. De uitvoeringstermijn bedraagt honderd twintig kalender- dagen.

6. De opdracht wordt gegund middels een openbare aanbeste- ding.

7. De selectie van de aannemers zal plaatsvinden op basis van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

c) de vereisten met betrekking tot het betalen van de bijdragen aan de R.S.Z. overeenkomstig aan het artikel 90 , § 3 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende de overheidsopdrachten van werken, leveringen en diensten en concessies van openbare werken.

8. Met straffe van uitsluiting dient de deelnemingsaanvraag vergezeld te zijn van een in het Nederlands of in het Frans gesteld afschrift van :

a) fotokopie van het erkenningsattest of, bij gebrek, de docu- menten welke toelaten te beantwoorden aan de voorschriften van artikel 3, § 1.2° van de wet van 20 maart 1991;

b) fotocopie van registratieattest;

c) het met de droogzegel beklede R.S.Z.-attest, eventueel verge- zeld van tegoedbewijzen waarvan sprake in artikel 90, § 3, 2° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 in geval van een schuld die meer bedraagt dan S 2.500.

De inschrijvers die afkomstig zijn uit een ander land van de E.G. moeten, teneinde hun vraag in overweging kan worden genomen :

a) indien zij niet erkend zijn in België, de nodige documenten voegen bij hun offerte welke toelaten na te gaan of zij beantwoorden aan de voorwaarden met de betrekking tot de technische en financiële mogelijkheden welke door de Belgische wetgeving worden vereist aangaande de erkenning van de aannemers van werken;

b) indien zij in de onmogelijkheid verkeren de documenten af te leveren waarvan sprake is in de punten a) en b) hierboven, moeten zij de nodige documenten voegen bij hun offerte toelatende na te gaan of zij voldoen aan alle fiscale en sociale zekerheids- verplichtingen.

9. Het « aanbestedingsdossier » is te koop op de zetel van de maatschappij Assam, Duquesnoystraat 14, te 1000 Brussel, 2e verdieping, bureel n° 14, van maandag tot vrijdag, van 9 tot 12 uur en van 14 uur tot 16 u. 30 m., tegen de prijs van 50 euro (2 015 BEF).

Het dossier kan eveneens worden geraadpleegd in het Verkoopkantoor, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel.

10. De opening van de offertes heeft plaats op 24 april 2002, te 10 u. 30 m., in de zetel van de maatschappij Assam, Duquesnoy- straat 14, te 1000 Brussel, bureel 4, 2 e verdieping.

11. Bijkomende inlichtingen kunnen worden bekomen bij de technische dienst van de maatschappij Assam, de heer M. Geraets of K. Willocx, tel. 02-512 25 58, fax 02-511 64 54.

12. De aanbestedende overheid behoudt zich het recht soortge- lijke werken te herhalen via de onderhandelde procedure, zonder bekendmaking van een opdrachtuitbreiding (artikel 17, § 2, 2°, b van de wet van 24 december 1993 betreffende de overheidsopdrachten alsook van bepaalde werken, leveringen en diensten).

Assam, société coopérative, à Bruxelles

1. Société : S.C. Assam, dont le siège est situé rue Duquesnoy 14, à 1000 Bruxelles, dont le n° de tel. est 02-512 25 58, dont le n° de fax est 02-511 64 54. sous tutelle de la S.L.R.B. et répertoriée sous le n° 217.

2. Fait appel public pour le remplacement des châssis et la réparations des éléments en béton , pour une ensemble de vingt appartements, sis rue Delaunoy 81 et rue de la Savonnerie 21, à 1080 Bruxelles.

3. Aux entreprises agréées en sous-catégorie D.20, classe 2 ou sous-catégorie D.1, classe 2 et possédant l’enregistrement catégo- rie 00 ou 11 ou 20.

4. L’estimation des travaux (hors T.V.A.) est de 185.354,20 euro.

5. Le délai d’exécution étant de cent vingt jours calendrier.

6. Mode de passation de marché : adjudication publique.

7. La sélection des entrepreneurs se fera sur base de :

a) l’agréation;

b) l’enregistrement;

c) des exigences relatives au paiement des cotisations O.N.S.S. énoncées par l’article 90 ,§3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics.

8. Sous peine d’exclusion, il sera joint à l’offre, rédigée soit en français soit en néerlandais :

a) la photocopie du certificat d’agréation ou, à défaut, les docu- ments permettant de répondre au prescrit de l’article 3, § 1.2° de la loi du 20 mars 1991;

b) la photocopie du certificat d’enregistrement;

c) le certificat de l’O.N.S.S. revêtu du tampon sec de cette institution éventuellement accompagné des documents prévus à l’article 90, § 3, 2° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 en cas de dettes supérieures à S 2.500.

Les soumissionnaires originaires d’autres Etats membres de la Communauté européenne doivent, pour que leur demande puisse être prise en considération :

a) s’ils ne sont pas agréés en Belgique joindre à leur offre tous les documents permettant d’établir qu’ils répondent aux conditions de capacité technique et financière exigées par la législation belge relative à l’agréation d’entrepreneurs de travaux;

b) s’ils sont dans l’impossibilité de fournir les documents cités aux points b) et c) ci-avant, joindre à leur offre tous les documents permettant d’établir qu’ils satisfont au respect de leurs obligations fiscales et toute sécurité sociale.

9. Le dosssier « base d’adjudication » est en vente au siège de la société Assam, rue Duquesnoy 14, à 1000 Bruxelles, 2 e étage, bureau 14, du lundi au vendredi d e 9 à 12 heures et de 14 heures à 16 h 30 m, au prix de 50 euro (2 015 BEF).

Il peut également être consulté au Bureau de vente, rue J. de Lalaing 10, 1040 Bruxelles.

10. L’ouverture des offres est fixée au 24 avril 2002, à 10 h 30 m, au siège social de la société Assam, rue Duquesnoy 14, à 1000 Bruxelles, bureau 4, 2 e étage.

11. Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du service technique de la société Assam,

M. Maurice Geraets ou K. Willocx, tél. 02-512 25 58.

12. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder par voie de procédure négociée sans publicité à une extension de marché (article 17, § 2, 2°, b de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics ainsi qu’à certains marchés de travaux, de fournitures et de services).

N. 3609

Sorelo, samenwerkende vennootschap, te Brussel

Dit bericht vernietigt en vervangt de tekst verschenen in het Bulletin der Aanbestedingen nr. 12 van 22 maart 2002, onder nr. 3089, blz. 1875.

1. De maatschappij : S.V. Sorelo, met zetel te 1000 Brussel, Duquesnoystraat 14, tel. 02-512 25 58, fax 02-511 64 54. onder het voogdelijke toezicht van de B.G.H.M. en ingeschreven onder het nr. 210.

2. Gaat over tot de openbare oproep voor de renovatie van gevels en vervanging van de ramen voor een geheel van drieëndertig appartementen, gelegen hoekgebouw Louisalaan 196 a en Lesbrous- sartstraat 128, te 1000 Brussel.

3. Deze oproep is gericht tot in de ondercategorie D.20 of D.21, klasse 3, erkende maatschappijen die beschikken over een registratie in categorie 11 of 00.

4. De werken worden geraamd op 368.854,83 euro (14 879 557 BEF), exclusief BTW.

De uitvoeringstermijn bedraagt honderd vijftig kalenderdagen.

5. De opdracht wordt gegund middels een openbare aanbeste- ding.

6. De selectie van de aannemers zal plaatsvinden op basis van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

7. Met straffe van uitsluiting dient de deelnemingsaanvraag vergezeld te zijn van een in het Nederlands of in het Frans gesteld afschrift van :

a) fotokopie van het erkenningsattest of, bij gebrek, de docu- menten welke toelaten te beantwoorden aan de voorschriften van artikel 3, § 1.2° van de wet van 20 maart 1991;

b) fotocopie van registratieattest;

De inschrijvers die afkomstig zijn uit een ander land van de E.G. moeten, teneinde hun vraag in overweging kan worden genomen :

a) indien zij niet erkent zijn in België, de nodige documenten voegen bij hun offerte welke toegelaten na te gaan of zij beant- woorden aan de voorwaarden met de betrekking tot de technische en financiële mogelijkheden welke door de Belgische wetgeving worden vereist aangaande de erkenning van de aannemers van werken;

8. Het « aanbestedingsdossier » is te koop en dient te worden afgehaald op de zetel van de maatschappij Sorelo, Duquesnoy- straat 14, te 1000 Brussel, 2 e verdieping, bureel n° 14, van maandag tot vrijdag, van 9 tot 12 uur en van 14 uur tot 16 u. 30 m., tegen de prijs van 62 euro.

Het dossier kan eveneens worden geraadpleegd in het Verkoopkantoor, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel.

9. De opening van de offertes heeft plaats op 25 april 2002, te 10 u. 30 m., in de zetel van de maatschappij Sorelo, Duquesnoy- straat 14, te 1000 Brussel, bureel 4, 2 e verdieping.

10. Bijkomende inlichtingen kunnen worden bekomen bij de technische dienst van de maatschappij Sorelo, de heer M. Geraets, tel. 02-512 25 58, fax 02-511 64 54 of bij de ontwerper Mevr. C. Verbruggen, tel. 02-770 71 75,fax 02-771 88 15.

11. De aanbestedende overheid behoudt zich het recht soortgelijke werken te herhalen via de onderhandelde procedure, zonder bekendmaking van een opdrachtuitbreiding (artikel 17, § 2, 2°, b van de wet van 24 december 1993 betreffende de overheidsopdrachten alsook van bepaalde werken, leveringen en diensten).

Solero, société coopérative, à Bruxelles

Cet avis annule et remplace le texte paru au Bulletin des Adjudi- cations n° 12 du 22 mars 2002, sous le n° 3089, page 1875.

1. Société : S.C. Sorelo, dont le siège est situé rue Duquesnoy 14, à 1000 Bruxelles, dont le n° de tel. est 02-512 25 58, dont le n° de fax est 02-511 64 54. sous tutelle de la S.L.R.B. et répertoriée sous le n° 210.

2. Fait appel public pour la rénovation des façades et le rempla- cement de la menuiserie, d’un ensemble de trente-trois apparte- ments, sis immeuble de coin avenue Louise 196 a et rue Lesbrous- sart 128, à 1000 Bruxelles.

3. Aux entreprises agréées en sous-catégorie D.20 ou D.21, classe 3 et possédant l’enregistrement en catégorie 11 ou 00.

4. L’estimation des travaux (hors T.V.A.) est de 368.854,83 euro (14 879 557 BEF).

Le délai d’exécution étant de cent cinquante jours calendrier.

5. Mode de passation de marché : adjudication publique.

6. La sélection des entrepreneurs se fera sur base de :

a) l’agréation;

b) l’enregistrement;

7. Sous peine d’exclusion, il sera joint à l’offre, rédigée soit en français soit en néerlandais :

a) la photocopie du certificat d’agréation ou, à défaut, les docu- ments permettant de répondre au prescrit de l’article 3, § 1.2° de la loi du 20 mars 1991;

b) la photocopie du certificat d’enregistrement;

Les soumissionnaires originaires d’autres Etats membres de la Communauté européenne doivent, pour que leur demande puisse être prise en considération :

8. Le dosssier « base d’adjudication » est en vente au siège de la société Sorelo, rue Duquesnoy 14, à 1000 Bruxelles, 2 e étage, bureau 14, du lundi au vendredi d e 9 à 12 heures et de 14 heures à 16 h 30 m, au prix de 62 euro.

Il peut également être consulté au Bureau de vente, rue J. de Lalaing 10, 1040 Bruxelles.

9. L’ouverture des offres est fixée au 25 avril 2002, à 10 h 30 m, au siège social de la société Sorelo, rue Duquesnoy 14, à 1000 Bruxelles, bureau 4, 2 e étage.

10. Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du service technique de la société Sorelo,

M. Maurice Geraets, tél. 02-512 25 58, fax 02-511 64 54 ou l’auteur du projet Mme Verbruggen, tél. 02-770 71 75, fax 02-771 88 15.

11. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder par voie de procédure négociée sans publicité à une extension de marché (article 17, § 2, 2°, b de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics ainsi qu’à certains marchés de travaux, de fournitures et de services).

N. 3458

« Le Foyer laekenois — Lakense Haard », coöperatieve vennootschap, te Brussel

Studieopdracht - Oproep tot gegadigden

1. Opdrachtnemer : C.V. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard », waarvan de maatschappelijke zetel is gevestigd Modelwijk, 1020 Brussel, tel. 02-479 00 48, fax 02-478 49 36, onder voogdij van de BGHM en in het register opgenomen onder nr. 216.

Technisch verantwoordelijke : de heer Renier, tel. 02-474 05 82.

2. Wijze van aanbesteding : de opdracht zal in het kader van een besloten aanbesteding gegund worden aan een multidisciplinair team, waarvan de architect de gemachtigde referent van de groep blijft.

Het reglement van deze aanbesteding bij inschrijving, alsook het programma, zullen tegen dinsdag 21 mei 2002 aan maximum vijf kandidaten worden overgemaakt.

De uiterste datum voor ontvangst van de inschrijvingen wordt vastgesteld op dinsdag 2 juli 2002.

De inschrijver die de interessantste regelmatige inschrijving heeft ingediend, zal een globale missie toevertrouwd krijgen, met inbe- grip van met name : het opstellen van voor-ontwerpen, van het project, de aanvraag voor een stedenbouwkundige vergunning, het dossier van aanbesteding, het bestuderen van de prijsoffertes van de aannemers, alsook het leiding geven aan en het in ontvangst nemen van de werken.

Het contract type 97-1 — Editie 2000 van de Brusselse Huisvestingsmaatschappij, zal als basis dienen voor de opdracht.

3. Beschrijving van het project : volledige renovatie van een geheel van acht panden uit de jaren 1920, met in totaal zesentwintig appartementen.

Het algemene programma van het project zal het minimum aantal appartementen na de werken definiëren, hun spreiding per type alsook de minimale kwaliteit daarvan.

De structuur van het pand zal volledig kunnen gewijzigd worden teneinde te voldoen aan het programma.

Het budget « aanneming » (exclusief BTW), erelonen en aanslui- tingskosten regie, is afgesloten op S 1.200.000.

4. Selectie van de kandidaturen : het selecteren van de vijf kandidaten zal gebeuren op basis van de service-voorstellen die zijn ingediend in het kader van onderhavige oproep tot gegadigden.

Naast de reglementaire oorzaken voor uitsluiting, zoals vermeld in artikel 69 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 (dewelke voor de architecten die gebruik maken van bezoldigd personeel, de controle omvatten van de betaling van de R.S.Z.-bijdragen) en het feit dat wordt voldaan aan alle wettelijke en reglementaire voor- waarden voor de uitoefening van het beroep van architect op het Belgische grondgebied, zijn de selectiecriteria :

1° blijk geven van een praktische kennis van de reglementering van overheidsopdrachten; het voldoen aan dit eerste criterium moet worden aangetoond door het voorleggen :

hetzij van specifieke studiebewijzen;

hetzij van attesten met betrekking tot architectuur-opdrachten, uitgevoerd in de loop van de drie laatste jaren en met betrekking tot openbare aanbestedingen van werken (in het laatste geval moet het gaan om certificaten die zijn uitgegeven of afgetekend door de

bevoegde autoriteit, krachtens artikel 71, alinea 2, 2°, b) van het koninklijk besluit van 8 januari 1996);

2° gedurende de voorgaande zesendertig maanden gewag maken van architectuuropdrachten met betrekking tot de constructie of de renovatie van een aantal woningen, minstens gelijk aan twee derde van het aantal woningen betrokken bij de opdracht;

het voldoen aan dit tweede criterium moet worden aangetoond door het voorleggen van een verklaring op erewoord betreffende het aantal bouwvergunningen die ter goedkeuring voorgelegd zijn aan de provinciale instanties van de Orde der Architecten, gedurende de zesendertig maanden voorafgaand aan de datum van publicatie van de aankondiging van opdracht. De in overweging te nemen datum is die van genoemde goedkeuring; de opdrachtgever behoudt zich het recht voor om de juistheid van deze verklaring bij de Orde te controleren;

3° indien meer dan vijf kandidaten een regelmatige aanvraag voor deelname hebben ingediend en voldoen aan de twee voor- gaande criteria, worden de kandidaten geklasseerd volgens het volgende criterium, bedoeld om hun ervaring te beoordelen op het vlak van administratief beheer van openbare aanbestedingen van werken in de sector van de sociale huisvesting : aantal openbare aanbestedingen van werken in de sector van de sociale huisvesting waaraan zij reeds hebben meegewerkt.

In geval van gelijkheid, waardoor het aantal kandidaten dat weerhouden is op basis van dit criterium, niet kan beperkt worden tot vijf, zal het totale aantal woningen betrokken bij deze werven de doorslag geven.

Het komt de kandidaat toe om alle nuttige documenten en alle nuttige informatie te verschaffen om uit zijn hoofde aan te tonen dat hij voldoet aan deze criteria.

5. Toewijzing van de opdracht : de inschrijvingen die zijn inge- diend door de geselecteerde kandidaten zullen anoniem worden beoordeeld door een jury bestaande uit minimum drie en maximum vijf personen, waaronder minstens één architect die niet tot het personeelsbestand behoort van de aannemer, en dit volgens de criteria (in dalende orde van voorkeur) :

ruimtelijke kwaliteit : / 25; technische kwaliteit : / 23; aantal woningen : / 17;

architecturale oplossing : / 15; algemene economie : / 12;

gemak van uitvoering : /8 Totaal : / 100.

6. Indienen van de kandidatuur : de kandidaturen zullen worden gericht aan de algemene directie van : C.V. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard », Modelwijk, 1020 Brussel, vóór vrijdag 19 april 2002, te 16 uur.

« Le Foyer laekenois — Lakense Haard », société cooperative, à Bruxelles

Marché d’étude - Appel à candidatures

1. Pouvoir adjudicateur : S.C. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard », dont le siège est situé Cité Modèle, à 1020 Bruxelles, tél. 02-479 00 48, fax 02-478 49 36, sous tutelle de la SLRB et réper- toriée sous le n° 216.

Responsable technique : M. Renier, tél. 02-474 05 82.

2. Mode de passation du marché : le marché sera attribué dans le cadre d’un appel d’offres restreint à une équipe pluridisciplinaire dont l’architecte demeure le référent mandataire du groupement.

Le règlement de cet appel d’offres ainsi que le programme seront communiqués à maximum cinq candidats pour le mardi 21 mai 2002.

La remise des offres est fixée au mardi 2 juillet 2002.

Le soumissionnaire ayant déposé l’offre régulière la plus intéres- sante se verra confier une mission globale incluant notamment :

l’établissement d’avant-projects, du projet, de la demande de permis d’urbanisme, du dossier d’adjudication, de l’étude des offres de prix des entreprises ainsi que la direction et la réception des travaux.

Le contrat type 97-1 — Edition 2000 de la Société du Logement de la Région bruxelloise servira de base au marché.

3. Description du projet : rénovation globale d’un ensemble de huit immeubles des années 1920 comportant au total vingt-six appartements.

Le programme général du projet définira le nombre minimum d’appartements après travaux, leurs répartitions par type ainsi que la qualité minimale de ceux-ci.

La composition de l’immeuble pourra être totalement modifiée pour répondre au programme.

Le budget « entreprise » hors T.V.A. honoraires et frais de raccor- dement régie a été arrêté à S 1.200.000.

4. Sélection des candidatures : la sélection des cinq candidats se fera sur base des propositions de service introduites dans le cadre du présent appel à candidature.

Outre les causes d’exclusion réglementaires mentionnées à l’article 69 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 (lesquelles compren- nent, pour les architectes utilisant de la main-d’œuvre salariée, le contrôle du paiement des cotisations O.N.S.S.) et le fait de répondre à toutes les conditions légales et réglementaires d’exercice de la profession d’architecte sur le territoire belge, les critères de sélection sont :

1° faire preuve d’une connaissance pratique de la réglementation des marchés publics;

le respect de ce premier critère doit être établi par la production : soit de titres d’études spécifiques;

soit d’attestations relatives à des missions d’architecture exécu- tées dans le cours des trois dernières années et relatives à des marchés publics de travaux (dans ce second cas, il doit s’agir de certificats émis ou contresignés par l’autorité compétente, en vertu de l’article 71, alinéa 2, 2°, b) de l’arrêté royal du 8 jan- vier 1996);

2° faire état, durant les trente-six mois précédents, de missions d’architecture relatives à la construction ou à la rénovation d’un nombre cumulé de logements ou moins égal deux tiers du nombre de logements concernés par le marché;

le respect de ce second critère doit être établi par la production d’une attestation sur l’honneur indiquant le nombre de permis de bâtir soumis au visa des instances provinciales de l’Ordre des Architectes durant les trente-six mois précédant la date de publica- tion de l’avis de marché. La date à prendre en considération est celle dudit visa; le pouvoir adjudicateur se réservant la possibilité de vérifier l’exactitude de cette attestation auprès de l’Ordre;

3° dans le cas où plus de cinq candidats ont introduit une demande de participation régulière satisfont à ces deux critères précédents, les candidats sont classés selon le critère suivant, destiné à évaluer leur expérience en matière de gestion administrative des marchés publics de travaux dans le secteur du logement social : nombre de marchés publics de travaux dans le secteur du logement social auxquels il ont déjà collaborés.

En cas d’égalité ne permettant pas de limiter à cinq le nombre de candidats retenus sur base de ce critère, le nombre total de loge- ments concernés par ces chantiers sert à départager les ex-aequo.

Il appartient au candidat de fournir tous documents et toutes informations utiles destinés à établir dans son chef le respect de ces critères.

5. Attribution du marché : les offres introduites par les candidats sélectionnés seront évaluées de manière anonyme par un jury composé de minimum trois et maximum cinq personnes, dont au moins un architecte non inscrit au registre du personnel du maître de l’ouvrage, suivant les critères suivants (par ordre décroissant de préférence) :

qualité spaciale : / 25;

qualité technique : / 23;

nombre de logements : / 17; parti architectural : / 15;

économie générale : / 12; facilité d’exécution : / 8; Total : / 100.

6. Introduction de la candidature : les candidatures seront adres- sées à la direction générale de la : S.C. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard », Cité Modèle, 1020 Bruxelles, avant le vendredi 19 avril 2002, à 16 heures.

N. 3559

« Le Foyer laekenois — Lakense Haard », coöperatieve vennootschap, te Brussel

Openbare aanbesteding

Maatschappij : C.V. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard, met hoofdzetel gelegen Modelwijk, te 1020 Brussel, tel. 02-479 00 48 en fax 02-478 49 36.

Onder de voogdij van de BGHM en erkend onder het num- mer 216.

Voor : ontwerp van volledige renovatie van de sanitaire instal- latie en van de badkamers .

Gedeeltelijke renovatie van de keukens en van de verdeling van het leidingsnet voor centrale verwarming in de kelders .

Complex Wannekouter (achtennegentig woningen). Gebouwen gelegen :

Jan de Bolognestraat 68-70 (groep PRA 24);

Wannekouterlaan 140-142-144-146 (groep PRA 25);

De Wandstraat 145-147-149 (groep PRA 26), te 1020 Brussel.

Aan de erkende bedrijven met een ondercategorie D.16 of D.17, klasse 5 en een registratie : categorie 00 of 25.

De raming van de werken (exclusief BTW) is 1.181.941,48 euro. De uitvoeringsdatum is vierhonderd veertig kalenderdagen.

De selectie van de bedrijven zal op basis van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

c) R.S.Z., gelijkvormig met artikel 90 , § 3 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996, uitgevoerd worden.

Op straf van uitsluiting zal er aan de inschrijving een fotokopie, opgesteld ofwel in het Nederlands, ofwel in het Frans, gevoegd worden van :

1° de erkenning; 2° de registratie;

het R.S.Z. getuigschrift met droge stempel en eventueel met de bewijzen van vordering waarvan sprake in artikel 90, § 3, 2° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 en in geval van schuld boven 100 000 BEF.

De inschrijvers afkomstig uit andere landen dan de E.G. die onmogelijk de gevraagde attesten en getuigschriften kunnen verschaffen, moeten bij hun offerte alle nodige documenten voegen die kunnen uitmaken dat zij op gelijkwaardige wijze voldoen aan de algemene maatstaven en de reglementaire selectieregels.

Het dossier « aanbestedingsbasis » is te koop bij de Lakense Haard, Modelwijk te 1020 Brussel (maandag, dinsdag, donderdag en vrijdag tijdens de openingsuren van de kantoren) aan de prijs van 60 euro (rekening BBL 310-1335022-97).

Het kan geraadpleegd worden in het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de open- bare aanbestedingen, J. de Lalaingstraat 10, 1040 Brussel, tel. 02- 286 48 50 (51, 52, 55), fax 02-286 48 90.

De opening van de offertes zal op vrijdag 26 april 2002, te 10 uur, op de hoofdzetel van de maatschappij, Modelwijk, te 1020 Brussel plaatsvinden.

De dubbele naamloze omslag draagt de melding « openbare aanbesteding van 26 april 2002, te 10 uur ».

De aanbestedende overheid blijft vrij om volgens onderhandelingsprocedure zonder publiciteit een marktuitbreiding uit te voeren (artikel 17, § 2, 2°, b van de wet van 24 december 1993.

« Le Foyer laekenois — Lakense Haard », société coopérative, à Bruxelles

Adjudication publique

Société : S.C. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard », dont le siège est situé Cité Modèle, à 1020 Bruxelles, tél. 02-479 00 48, fax 02-478 49 36.

Sous tutelle de la SLRB et répertoriée sous le n° 216.

Fait appel public pour : projet de renouvellement intégral des installations sanitaires des salles de bains.

Renouvellement partiel des cuisines et de la distribution des tuyauteries de chauffage en sous-sol .

Complexe Wannecouter (nonante-huit logements). Immeubles situés :

avenue Jean de Bologne 68-70 (groupe PRA 24);

avenue Wannecouter 140-142-144-146 (groupe PRA 25);

rue de Wand 145-147-149 (groupe PRA 26), à 1020 Bruxelles.

Aux entreprises agréées en sous-catégorie D.16 ou D.17, classe 5 et possédant l’enregistrement : catégorie 00 ou 25.

L’estimation des travaux (hors T.V.A.) est de 1.181.941,48 euro. Le délai d’exécution étant de quatre-cent quarante jours calen-

drier.

La sélection des entrepreneurs se fera sur base de :

a) l’agréation;

b) l’enregistrement;

c) l’O.N.S.S. en conformité avec l’article 90 ,§3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

Sous peine d’exclusion, il sera joint à la soumission, rédigée soit en français soit en néerlandais, la photocopie :

a) de l’agréation;

b) de l’enregistrement;

le certificat de l’O.N.S.S. revêtu du tampon sec éventuellement accompagné des preuves de créance dont question à l’article 90, § 3, 2° de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 en cas de dette supérieure à 100 000 BEF.

Les soumissionnaires originaires d’autres pays des Communautés européennes qui sont dans l’impossibilité de fournir les attestations et certificats doivent joindre à leur offre tous les documents néces- saires pour établir qu’ils satisfont, de façon équivalente, à des critères généraux et réglementaires de sélection.

Le dossier « base d’adjudication » est en vente au Foyer laekenois, Cité Modèle, à 1020 Bruxelles (lu ndi, mardi, jeudi et vendredi, pendant les heures de bureau), au prix de 60 euro (BBL 310-1335022-97).

Il peut également être consulté au Bureau de vente et de consul- tation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudications publiques, rue J. de Lalaing 10, 1040 Bruxelles, tél. 02- 286 48 50 (51, 52, 55), fax 02-286 48 90.

L’ouverture des offres est fixée au vendredi 26 avril 2002, à 10 heures, au siège social de la société (Cité Modèle, 1020 Bruxelles).

Les offres doivent nous parvenir sous double enveloppe anonyme, fermée et cachetée portant la mention « adjudication publique du 26 avril 2002, à 10 heures ».

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder par voie de procédure négociée sans publicité à une extension de marché (article 17, § 2, 2°, b de la loi du 24 décembre 1993).

N. 3595

« Le Foyer laekenois — Lakense Haard », coöperatieve vennootschap, te Brussel

Maatschappij : C.V. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard », met hoofdzetel gelegen Modelwijk, te 1020 Brussel, tel. 02-479 00 48, fax 02-478 49 36. Onder de voogdij van de B.G.H.M. en erkend onder het nummer 216.

Voor : ontwerp van volledige renovatie van de sanitaire instal- latie en van de badkamers.

Gedeeltelijke renovatie van de keukens en van de verdeling van het leidingsnet voor centrale verwarming in de kelders.

Complex Wannekouter (achtennegentig woningen). Gebouwen gelegen :

Jan de Bolognestraat 68, 70 (groep PRA 24).

Wannekouterlaan 140, 142, 144, 146 (groep PRA 25).

De Wandstraat 145, 147, 149 (groep PRA 26), te 1020 Brussel.

Aan de erkende bedrijven met een ondercategorie D.16 of D.17, klasse 5 en een registratie categorie 00 of 25.

De raming van de werken (excl. BTW) is 1.181.941,48 euro. De uitvoeringstermijn is vierhonderd veertig kalenderdagen. De selectie van de bedrijven zal op basis van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

c) R.S.Z., gelijkvormig met artikel 90 , § 3 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996, uitgevoerd worden.

Op straf van uitsluiting zal er aan de inschrijving een fotokopie, opgesteld ofwel in het Nederlands, ofwel in Frans, gevoegd worden van :

1° de erkenning; 2° de registratie.

Het R.S.Z.-getuigschrift met droge stempel en eventueel met de bewijzen van vordering waarvan sprake in artikel 90, § 3, 2° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 en in geval van schuld boven BEF 100 000.

De inschrijvers afkomstig uit andere landen dan de E.G. die onmogelijk de gevraagde attesten en getuigschriften kunnen verschaffen, moeten bij hun offerte alle nodige documenten voegen die kunnen uitmaken dat zij op gelijkaardige wijze voldoen aan de algemene maatstaven en de reglementaire selectieregels.

Het dossier « aanbestedingsbasis » is te koop bij de Lakense Haard, Modelwijk, te 1020 Brussel, (maandag, dinsdag, donderdag, vrijdag tijdens de openingsuren van de kantoren) aan de prijs van 60 euro, rek. BBL 330-1335022-97.

De opening van de offertes zal op vrijdag 26 april 2002, te 10 uur, op de hoofdzetel van de maatschappij, Modelwijk te 1020 Brussel plaatsvinden.

De dubbele naamloze omslag draagt de melding « openbare aanbesteding 26 april 2002, te 10 uur ».

De aanbestedende overheid blijft vrij om volgens onderhandelingsprocedure zonder publiciteit een marktuitbreiding uit te voeren (artikel 17, § 2, 2°, b van de wet van 24 december 1993).

« Le Foyer laekenois — Lakense Haard », société coopérative, à Bruxelles

Adjudication publique

Société : S.C. « Le Foyer laekenois — Lakense Haard », dont le siège est situé Cité Modèle, à 1020 Bruxelles, tél. 02-479 00 48, fax 02-478 49 36, sous tutelle de la S.L.R.B. et répertoriée sous le n° 216.

Fait appel public pour : projet de renouvellement intégral des installations sanitaires des salles de bains.

Renouvellement partiel des cuisines et de la distribution des tuyauteries de chauffage en sous-sol.

Complexe Wannecouter (nonante-huit logements). Immeubles situés :

Avenue Jean de Bologne 68, 70 (groupe PRA 24).

Avenue Wannecouter 140, 142, 144, 146 (groupe PRA 25).

Rue de Wand 145, 147, 149 (groupe PRA 26) à 1020 Bruxelles.

Aux entreprises agréées en sous-catégorie D.16 ou D.17, classe 5 et possédant l’enregistrement catégorie 00 ou 25.

L’estimation des travaux (hors T.V.A.) est de 1.181.941,48 euros. Le délai d’exécution étant de quatre cent quarante jours calen-

drier.

La sélection des entrepreneurs se fera sur base de :

a) l’agréation;

b) l’enregistrement;

c) l’O.N.S.S. en conformité avec l’article 90 ,§3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

Sous peine d’exclusion, il sera joint à la soumission, rédigée soit en français soit en néerlandais, la photocopie :

a) de l’agréation;

b) de l’enregistrement;

Les soumissionnaires originaires d’autres pays de Communautés européennes qui sont dans l’impossibilité de fournir les attestations et certificats précités doivent joindre à leur offre tous les documents nécessaires pour établir qu’ils satisfont, de façon équivalente, à des critères généraux et réglementaires de sélection.

Le dossier « base d’adjudication » est en vente au Foyer laekenois, Cité Modèle, à 1020 Bruxelles (lu ndi, mardi, jeudi, vendredi, pendant les heures de bureau) au prix de 60 euros, rek. BBL 310-1335022-97.

L’ouverture des offres est fixée au vendredi 26 avril 2002, à 10 heures au siège social de la société (Cité Modèle, 1020 Bruxelles).

Les offres doivent nous parvenir sous double enveloppe anonyme, fermée et cachetée portant la mention « adjudication publique du 26 avril 2002, à 10 heures ».

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder par voie de procédure négociée sans publicité à une extension de marché (article 17, § 2, 2°, b de la loi du 24 décembre 1993).

N. 3039

Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening, coöperatieve vennootschap met beperkte aansprakelijkheid,

te Etterbeek

1. Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening, Belliard- straat 73, 1040 Brussel, tel. 02-238 94 11, fax 02-230 97 98.

2. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

3. Aard en omvang prestaties : Dienst voor watervoorziening in de provincie West-Vlaan deren, Avelgem (Waarmaarde).

Perceel 1 : aanpassen centrale verwarming in bureelgebouw

Perceel 2 : aanpassen rioleringstelsel en plaatsen aardgas- leiding.

perceel 3 : saneren mazouttank.

(Volgens de raming van de kostprijs behoren de werken tot de klasse 1).

Ramingsbedrag :

Perceel 1 : 26.713,66 euro. Perceel 2 : 40.527,46 euro. Perceel 3 : 8.427,04 euro.

4. Erkenning :

Perceel 1 : ondercategorie D.17. Perceel 2 : ondercategorie C.2.

Perceel 3 : categorie D, vereiste klasse overeenkomstig het inschrijvingsbedrag.

Registratie : categorie 05 of 11.

5. De hiernavolgende documenten kunnen u worden toege- zonden op telefonisch of schriftelijk verzoek of eventueel recht- streeks worden afgehaald of ingekeken op het adres van de

V.M.W. te Brussel (technisch secretariaat, contactpersoon Mevr. Maritta Hendrickx, tel. 02-238 96 31).

Zij liggen eveneens ter inzage op het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de open- bare aanbestedingen, J. de Lalaingstraat 10, te 1040 Brussel.

De betaling van de geleverde aanbestedingsdocumenten gebeurt achteraf, na ontvangst van een globale trimestriële factuur.

Algemene documenten :

Technisch algemeen bestek B.99. Prijs : 106,00 euro.

Algemeen administratief bestek KG / 1997 (+ addendum alge- meen administratief bestek KG / 1997). Prijs : 26,50 euro.

Aannemingen voor het plaatsen van leidingen; algemene techni- sche voorschriften ATV 2000. Prijs : 53,00 euro.

Algemeen technisch bestek herstellingswerken 2001. Prijs : 31,80 euro.

Specifieke documenten :

Bijzonder bestek nr. 1.BS.095 / 100 (samenvattende opmetingsstaat nr. 1.BS.095 / 101 + veiligheids en gezondheidsplan nr. 1.BS.095 / 102

+ model van inschrijving inbegrepen). Prijs : 75,79 euro. Architectuurplannen nrs. 1 tot en met 4. Prijs 42,35 euro.

6. Uitvoeringstermijn :

Perceel 1 : dertig werkdagen. Perceel 2 : twintig werkdagen. Perceel 3 : tien werkdagen.

7. Opening der inschrijvingen ten maatschappelijke zetel, Belliardstraat 73, 1040 Brussel, op woensdag 17 april 2002, te 11 uur.

N. 3191

Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening, coöperatieve vennootschap met beperkte aansprakelijkheid,

te Etterbeek

1. Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening, Belliard- straat 73, 1040 Brussel, tel. 02-238 94 11, fax 02-230 97 98.

2. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

3. Aard en omvang prestaties : dienst voor watervoorziening in de provincie Oost-Vlaan deren.

Raamovereenkomst voor het herstellen van straatverharding.

(Volgens de richtprijzen behoren de werken tot de klasse 1).

4. Erkenning : categorie C of G, ondercategorie C.1, C.2 of C.5, vereiste klasse overeenkomstig het inschrijvingsbedrag.

Registratie : categorie 06 of 00.

5. De hiernavolgende documenten kunnen u worden toege- zonden op telefonisch of schriftelijk verzoek of eventueel recht- streeks worden afgehaald of ingekeken op het adres van de V.M.W. te Brussel (technisch secretariaat, contactpersoon Mevr. Maritta Hendrickx, tel. 02-238 96 31).

Zij liggen eveneens ter inzage in het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de open- bare aanbestedingen, J. de Lalaingstraat 10, te 1040 Brussel.

De betaling van de geleverde aanbestedingsdocumenten gebeurt achteraf, na ontvangst van een globale trimestriële factuur.

Algemene documenten :

Algemeen administratief bestek TD / 1997 (+ addendum algemeen administratief bestek TD / 1997). Prijs : 26,50 EUR.

Beschrijvende opmeting BO / 2000. Prijs : 31,80 EUR.

Algemene technische voorschriften nr. A.T.V. 2000. Prijs : 53,00 EUR.

Specifieke documenten :

Bijzonder bestek nr. 20 / SV / 02-03 / 01 (opmetingslijst inbegrepen). Prijs : 5,30 EUR.

Inschrijvingsformulier nr. 20 / SV / 02-03 / 02. Prijs 5,30 EUR.

6. Uitvoeringstermijn : van 1 juli 2002 tot en met 30 juni 2003.

7. Opening der inschrijvingen ten maatschappelijke zetel, Belliardstraat 73, 1040 Brussel, op donderdag 18 april 2002, te 11 uur.

N. 3192

Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening, coöperatieve vennootschap met beperkte aansprakelijkheid,

te Etterbeek

1. Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening, Belliard- straat 73, 1040 Brussel, tel. 02-238 94 11, fax 02-230 97 98.

2. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

3. Aard en omvang prestaties : dienst voor watervoorziening in de provincie West-Vlaan deren.

Raamovereenkomst voor het herstellen van straatverharding.

(Volgens de richtprijzen behoren de werken tot de klasse 3).

4. Erkenning : categorie C of G, ondercategorie C.1, C.2 of C.5, vereiste klasse overeenkomstig het inschrijvingsbedrag.

Registratie : categorie 06 of 00.

Zij liggen eveneens ter inzage in het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de open- bare aanbestedingen, J. de Lalaingstraat 10, te 1040 Brussel.

De betaling van de geleverde aanbestedingsdocumenten gebeurt achteraf, na ontvangst van een globale trimestriële factuur.

Algemene documenten :

Algemeen administratief bestek TD / 1997 (+ addendum algemeen administratief bestek TD / 1997). Prijs : 26,50 EUR.

Beschrijvende opmeting BO / 2000. Prijs : 31,80 EUR.

Algemene technische voorschriften nr. A.T.V. 2000. Prijs : 53,00 EUR.

Specifieke documenten :

Bijzonder bestek nr. 10 / SV / 02-03 / 01 (opmetingslijst inbegrepen). Prijs : 5,30 EUR.

Inschrijvingsformulier nr. 10 / SV / 02-03 / 02. Prijs 5,30 EUR.

6. Uitvoeringstermijn : van 1 juli 2002 tot en met 30 juni 2003.

7. Opening der inschrijvingen ten maatschappelijke zetel, Belliardstraat 73, 1040 Brussel, op donderdag 18 april 2002, te 11 uur.

N. 3337

Société fédérale d’Investissement, à Ixelles

Marché passé

8. Le cautionnement et autres garanties : un cautionnement de 5 % sera demandé.

9. Les renseignements sur la situation propre de l’entrepreneur et les renseignements et formalités nécessaires pour juger les condi- tions minimales au niveau financier, économique et technique

1. Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : la société anonyme d’intérêt public, Société fédérale d’Investissement, dont le siège social est sis avenue Louise 54 / Bte 1, à 1050 Bruxelles.

2. Mode de passation : procédure négociée (article 17, § 2, c) de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.

3. Catégorie de service à prester :

Service financier CPC 8113.

Prêt d’une somme de 40.000.000 d’euros.

4. Date de passation du marché : 22 janvier 2002.

5. Critère d’attribution de marché :

éléments inclus dans le prix; intérêts débiteurs;

forme de l’emprunt.

6. Le nombre d’offres reçues : six offres.

7. Le nom de l’adjudicataire : KBC Bank, N.V., avenue du Port 2, 1080 Bruxelles.

8. Prix : Euribor 1 2 m + 1 bp.

9. Autres renseignements : cahier spécial des charges SFI 02-1.

10. La date de publication de l’avis de marché au Journal officiel des Communautés européennes : (nihil).

11. Date d’envoi : —

N. 3404

SmalS-MvM, association sans but lucratif, à Ixelles

1. Le nom, l’adresse, le numéro de téléphone et de fax du pouvoir adjudicateur; personne auprès de laquelle des renseignements complémentaires sur le marché peuvent être obtenus : SmalS-MvM, A.S.B.L., rue du Prince Royal 102, 1050 Bruxelles, tél. 02-509 57 11, fax 02-511 12 42.

Renseignements complémentaires : M. D. De Dycker, tél. 02-509 58 90.

2. a) Le mode de passation choisi : appel d’offres restreint.

b) —

c) La forme du marché faisant l’objet de l’avis : fourniture.

3. a) Le lieu de livraison : SmalS-MvM, rue de la Grosse Tour 12, 1050 Bruxelles.

b) et c) La nature et la quantité des produits à fournir :

partie n° 1 : partie relative à la fourniture d’ordinateurs indivi- duels avec software d’exploitation (minimum 1 000, avec commandes supplémentaires possibles pendant maximum trois ans);

partie n° 2 : partie relative à la fourniture de serveurs avec software d’exploitation (minimum 50, avec commandes supplé- mentaires possibles pendant maximum trois ans);

partie n° 3 : partie relative à la fourniture d’imprimantes réseau (minimum 200, avec commandes supplémentaires possibles pendant maximum trois ans).

d) Pour chaque partie, une inscription séparée est autorisée.

4. La durée du marché : maximum trois ans. 5. —

6. a) Délai de réception des demandes de participation : le 26 avril 2002.

b) L’adresse à laquelle elles doivent être envoyées : SmalS-MvM, A.S.B.L., rue du Prince Royal 102, 1050 Bruxelles, à l’attention de

M. De Dycker.

c) La ou les langues dans lesquelles elles doivent être établies : français ou néerlandais.

7. La date limite de l’envoi par le pouvoir adjudicateur des invitations à introduire une offre : juin 2002.

déterminées par le pouvoir adjudicateur pour la sélection des fournisseurs.

Remarque préliminaire : les dosssiers de candidature ne présen- tant pas tous les documents requis par le présent avis de marché seront écartés de la procédure de sélection. Seuls, les dossiers complets seront pris en considération.

Situation du candidat :

Un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance et dont il résulte que le fournisseur ne se trouve pas dans l’une des situations suivantes :

qu’il est en état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de concordat judiciaire, ou qu’il se trouve dans toute situation analogue résultant d’une procédure de même nature existant dans les législations ou réglementations nationales;

qu’il a fait l’aveu de sa faillite ou fait l’objet d’une procédure de liquidation, de concordat judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans les législations et réglementations natio- nales;

qu’il a fait l’objet d’une condamnation prononcée par un juge- ment ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle.

Lorsqu’un tel document au certificat n’est pas délivré dans le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d’origine ou de provenance.

Conditions financières et économiques :

les comptes annuels complets des trois derniers exercices;

une déclaration concernant le chiffre d’affaires total de la société et son chiffre d’affaires des produits demandés et ce pour les trois dernières années.

Compétence technique :

la liste des principales livraisons analogues effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires publics ou privés (nom et numéro de téléphone de la personne de contact);

la description de l’infrastructure technique de la société, des mesures qu’elle met en œuvre et les possibilités offertes permettant de garantir l’exécution du marché.

10. Les critères d’attribution du marché dans le cas où ceux-ci ne seraient pas mentionnés dans l’invitation à introduire une offre.

Voir le cahier spécial des charges.

11. Le nombre prévu ou le nombre minimum et maximum de fournisseurs qui seront invités : environ dix.

12. —

13. —

14. —

15. Date d’envoi de l’annonce : le 19 mars 2002.

16. Date de réception de l’annonce : le 20 mars 2002.

17. —

N. 3565

Federale Participatiemaatschappij, naamloze vennootschap, te Elsene

Procedure in toepassing van artikel 17, § 3, 4°, van de wet van

24 december 1993 betreffende overheidsopdrachten en sommige opdrachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten, en van de artikelen 53 en volgende van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende de overheidsopdrachten voor aanneming van werken, leveringen en diensten en de concessies voor openbare werken (bijlage 4, D).

1. Naam, adres, telefoon-, telegraaf-, telex- en telefaxnummer van de aanbestedende overheid; persoon waarbij bijkomende inlich- tingen over de opdracht kunnen worden verkregen : Federale Participatiemaatschappij, naamloze vennootschap van publiek recht, met maatschappelijke zetel gevestigd te 1050 Brussel, Loui- zalaan 54, bus 1, tel. 02-548 52 00, fax 02-548 52 30.

De heren Courtin en Van Rompuy, gedelegeerd-bestuurders.

2. Categorie van de te verlenen diensten en beschrijving ervan, klassificatienummer bij de CPC, hoeveelheid van de te verlenen diensten alsook met name eventuele opties voor aanvullende dien- sten en, indien gekend, schatting van de termijnen waarop de opties kunnen worden uitgeoefend. In het geval van opdrachten die een zekere regelmaat vertonen of die bestemd zijn om in de loop van een bepaalde periode te worden hernieuwd, vermelding ervan, indien gekend; gekozen gunningswijze : CPC : nr. 865; ondercatego- rie 86501 : diensten voor raadgeving inzake algemeen beheer; ondercategorie 86502 : diensten voor raadgeving inzake financieel beheer; ondercategorie 86601 : diensten voor beheer van projecten anders dan de bouwprojecten.

De opdracht bestaat erin de Belgische Staat, in de persoon van de Minister van Werkgelegenheid en Gelijke Kansen en van de Minister van Telecommunicatie, alsook de Federale Participatie- maatschappij bij te staan in de volgende opdrachten :

omschrijving van de structuur van een project met als doel de ter- beschikkingstelling aan bijzondere financiële voorwaarden van een computer en een internettoegang te verzekeren aan gezinnen die normalerwijze niet tot de potentiële kopers hiervan behoren;

bijstand in de omschrijving van de essentiële elementen van een bestek voor de uitvoering van dit project en bijstand in de selectie van de offertes, met inbegrip van de omschrijving van de selectie- criteria;

opvolging van de uitvoering (beginfase en gebeurlijke latere gerichte opdrachten).

De opdracht zal hoofdzakelijk uit drie fases bestaan : een eerste fase van ontwerp en van strategische analyse; een tweede fase van bijstand in de voorbereiding van het bestek en in de procedure van selectie van de partners belast met de uitvoering van het project zoals dit project in de eerste fase werd omschreven en bijstand met het oog op de selectie van de offertes; een derde fase van begeleiding in het kader van de opvolging van de uitvoering van het project door de tijdens de tweede fase geselecteerde partners. De opdracht kan echter na elke fase worden stopgezet.

3. Plaats van verrichting : maatschappelijke zetel van de Federale Participatiemaatschappij.

4. Aanduiden of de uitvoering van de dienst voorbehouden is aan een welbepaald beroep, krachtens reglementaire of wetsbepalin- gen : neen.

b) Verwijzing naar die reglementering of wetsbepalingen : neen.

c) Aanduiden of de rechtspersonen de naam en de beroeps- kwalificaties van het personeel belast met de uitvoering van de dienst moet vermelden : de aanduiding van de naam en de beroeps- kwalificaties van het personeel belast met de uitvoering van de dienst is vereist.

5. Aanduiden of de dienstverleners een offerte mogen indienen voor een gedeelte van de diensten : neen.

6. Voorzien aantal of minimum aantal dienstverleners die zullen uitgenodigd worden om in te schrijven : minimum drie, maximum zeven.

7. Zo nodig, verbod van vrije varianten : toegelaten.

8. Einddatum voor de uitvoering van de diensten of looptijd van de opdracht en, voor zover mogelijk, uiterste datum voor de aanvang of verlenging van de diensten :

Aanvang van de opdracht : einde van de maand april 2002.

Einddatum voor de uitbreiding van de eerste fase van ontwerp en van strategische analyse : 22 mei 2002.

De tweede fase zou tegen 15 september 2002 voltooid moeten zijn, met dien verstande dat de procedures van selectie van de partners uiterlijk op 31 mei 2002 een aanvang zouden hebben moeten nemen.

De derde fase, die betrekking heeft op de begeleiding in het kader van de opvolging van de uitvoering van het project, zou wat de beginfase betreft, tegen het einde van het jaar 2002 verwezenlijkt worden. Gerichte begeleidingsopdrachten, waarvan de duur zal worden vastgesteld in functie van de natuur van het project, zullen na 31 december 2002 worden uitgevoerd.

9. Zo nodig, rechtsvorm die de vereniging van dienstverleners, aan wie de opdracht wordt gegund, moet aannemen : vrij.

10. a) Zo nodig, verantwoording van de aanwending van de versnelde procedure voorzien in artikel 58 : de hoogdringendheid om de strategische consultant aan te wijzen, vloeit voort uit de noodzaak om zo snel mogelijk op basis van de heden gekende elementen de fase van strategische analyse en van ontwerp aan te vangen teneinde, in functie van de gekozen opties, het project werkelijk te kunnen aanvangen in de loop van het laatste kwartaal, dat het meest geschikte ogenblik blijkt te zijn om het project te lanceren.

Deze fase van analyse moet uiterlijk op 22 mei voltooid zijn en, gelet op de vereiste tijd om de nodige ploegen samen te stellen en op de voorzienbare duur voor de uitvoering van de verschillende fases, dient de aanwijzing van de opdrachtnemer uiterlijk tegen het einde van de maand april 2002 te kunnen geschieden.

b) Uiterste ontvangstdatum voor de aanvragen tot deelneming : 10 april 2002.

c) Adres waar ze moeten naar gestuurd worden : de aanvragen tot deelneming moeten gestuurd worden naar de Federale Participatie- maatschappij, ter attentie van de heren Courtin en Van Rompuy, gedelegeerd-bestuurders, Louizalaan 54, bus 1, 1050 Brussel.

d) Taal of talen waarin ze moeten opgesteld zijn : Nederlands en Frans.

11. Zo nodig, borgsom en andere gevraagde waarborgen : 5 % van het bedrag, te stellen op het ogenblik van de aanwijzing van de opdrachtnemer.

12. Inlichtingen over de eigen toestand van de dienstverleners en inlichtingen en formaliteiten die nodig zijn voor de beoordeling van de minimumvoorwaarden op financieel, economisch en technische vlak die de aanbestedende overheid vastlegt voor de dienstverle- ners; die inlichtingen en formaliteiten mogen niet verschillen van die bedoeld in de artikelen 69 tot 73 van dit besluit) :

De kandidaten moeten de volgende documenten overmaken : attesten afgeleverd door de bevoegde overheden van het land van

oorsprong waaruit blijkt dat ze in orde zijn met hun fiscale en sociale verplichtingen;

de jaarrekeningen van de drie laatste beschikbare boekjaren, in geval het opstellen ervan voorgeschreven is door het land waarin ze gevestigd zijn;

een rechtvaardiging van erkende bekwaamheid op het gebied van raadgeving inzake algemeen beheer en een aanduiding of prestaties die gelijksoortig zijn met de overwogen opdracht reeds zijn verricht;

voor deze laatste prestaties, een beschrijvende synthese nota van maximum vijf bladzijden voor elk van de aangehaalde referenties, indien mogelijk gecertificeerd door de opdrachtgever;

de aanduiding van de naam en de beroepskwalificaties van het personeel dat belast is met de uitvoering van deze opdracht en een bevestiging dat zij in het Nederlands en in het Frans kunnen werken met de opdrachtgever.

De technische bekwaamheid van de kandidaat zal onder meer beoordeeld worden aan de hand van zijn vakkundigheid, zijn ervaring en zijn betrouwbaarheid.

13. Zo nodig, de naam en het adres van de dienstverleners die door de aanbestedende overheid reeds geselecteerd worden : —

14. Andere eventuele inlichtingen : —

15. Verzendingsdatum van de aankondiging : 22 maart 2002.

16. Datum van ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen : 22 maart 2002.

17. Vorige datum of data van bekendmaking in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : —

18. Vermelding of de opdracht al dan niet onder de GATT- Overeenkomst valt : de opdracht valt onder de GATT- Overeenkomst.

Société fédérale de Participations, société anonyme, à Ixelles

Procédure en application de l’article 17, § 3, 4°, de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services, et des articles 53 et suivants de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics (annexe 4, D).

1. Nom, adresse, numéros de téléphone, de télégraphe, de télex et de fax du pouvoir adjudicateur : personne auprès de laquelle des informations complémentaires sur le marché peuvent être obte- nues : Société fédérale de Participation, société anonyme de droit public, dont le siège social est établi avenue Louise 54, bte 1, à 1050 Bruxelles, tél. 02-548 52 00, fax 02-548 52 30.

MM Courtin et Van Rompuy, administrateurs-délégués.

2. Catégorie du service à prester et description de celui-ci, numéro de classification CPC, quantité des services à prester ainsi que, notamment, éventuelles options concernant des services complé- mentaires et, s’il est connu, calendrier provisoire de levée de ces options. Dans le cas des marchés renouvelables au cours d’une période donnée, indication, s’il est connu, du calendrier des mises en concurrence ultérieures des services envisagé; mode de passation choisi : C.P.C. : n° 865; sous-classe 86501 : services de consultation en matière de gestion générale; sous-classe 86502 : services de consultation en matière de gestion financière; sous-classe 86601 : services de gestion de projets autres que les projets de construc- tion.

La mission consiste à assister l’Etat belge, en la personne du Ministre de l’Emploi et de l’Egalité des chances et du Ministre des Télécommunications ainsi que la Société fédérale de Participations, dans les missions suivantes :

définition de la structure d’un projet visant à assurer à des foyers, normalement exclus du circuit des acheteurs potentiels, la mise à disposition à des conditions financières particulières d’un interface informatique et d’un accès à internet;

assistance à la définition des éléments essentiels d’un cahier des charges pour la mise en œuvre de ce projet et assistance à la sélection des offres, en ce compris par la définition de critères de sélection;

suivi de la mise en œuvre (phase de démarrage et éventuelles interventions ponctuelles ultérieures).

La mission comportera essentiellement trois phases : une première phase de conception et d’analyse stratégique; une seconde phase d’assistance à la préparation du cahier des charges et à la procédure de sélection des partenaires chargés de l’exécution du projet tel que défini lors de la première phase et assistance en vue de la sélection des offres; une troisième phase d’accompagnement dans le cadre du suivi de l’exécution du projet par les partenaires sélectionnés à l’issue de la deuxième phase.

La mission peut toutefois être arrêtée après chacune des phases.

3. Lieu de prestation : siège social de la Société fédérale de Participations.

4. a) Indiquer si l’exécution du service est réservée à une profes- sion déterminée, en vertu de dispositions législatives ou réglemen- taires : non.

b) Référence de ces dispositions législatives ou réglementaires : non.

c) Indiquer si les personnes morales sont tenues de mentionner les noms et qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du service : l’indication des noms et qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution des services est requise.

5. Indiquer si les prestataires de service peuvent présenter une offre pour une partie des services; : non.

6. Nombre envisagé ou nombre minimum et maximum de prestataires qui seront invités à soumissionner : minimum trois, maximum sept.

7. Le cas échéant, interdiction des variantes libres : autorisées.

8. Date de fin d’exécution des services ou durée du marché et, dans la mesure du possible, date limite à laquelle commenceront ou seront prestés les services :

Début de la mission : fin du mois d’avril 2002.

Date de la fin d’exécution de la première phase de conception et d’analyse stratégique : 22 mai 2002.

La phase 2 devrait être terminée pour le 15 septembre 2002, étant entendu que les procédures de sélection des partenaires devraient être initiées pour le 31 mai 2002 au plus tard.

La phase 3, relative à l’accompagnement dans le cadre du suivi de l’exécution du projet, serait réalisée d’ici la fin de l’année 2002 en ce qui concerne la phase de démarrage. Des missions ponctuelles d’accompagnement, dont la durée sera déterminée en fonction de la nature du projet, seront réalisées après le 31 décembre 2002.

9. Le cas échéant, forme juridique déterminée que devra revêtir le groupement de prestataires de services adjudicataire du marché : libre.

10. a) Le cas échéant, justification du recours à la procédure accélérée prévue à l’article 58 :

L’urgence à désigner le consultant en stratégie découle de la nécessité de commencer au plus vite la phase d’analyse stratégique et de conception sur base des éléments connus à ce jour afin de pouvoir, en fonction des options prises, démarrer effectivement le projet dans le courant du dernier trimestre, qui apparaît comme le moment le plus propice pour lancer un tel projet.

Cette phase d’analyse doit être terminée pour le 22 mai au plus tard et, eu égard au temps nécessaire pour mettre en place les équipes nécessaires et à la durée prévisible d’exécution des diverses phases, il s’impose de pouvoir désigner l’adjudicataire pour la fin du mois d’avril 2002 au plus tard.

b) Date limite de réception des demandes de participation : 10 avril 2002.

c) Adresse à laquelle elles doivent être transmises : les demandes de participation sont à adresser à la Société fédérale de Participa- tions, à l’attention de MM. Courtin et Van Rompuy, administrateurs- délégués, avenue Louise 54, bte 1, à 1050 Bruxelles.

d) La ou les langues dans lesquelles elles doivent être rédigées : français et néerlandais.

11. Le cas échéant, cautionnement et autres garanties demandées : 5 % du montant, à constituer au moment de la désignation de l’adjudicataire.

12. Renseignements sur la situation propre du prestataire de services et renseignements ou formalités nécessaires pour l’évalua- tion des capacités minimales de caractère financier, économique et technique que le pouvoir adjudicateur fixe aux prestataires de services. Ces renseignements et formalités ne peuvent être autres que ceux visés aux articles 69 à 73 du présent arrêté.

Les candidats doivent :

fournir des attestations délivrées par les autorités compétentes de leur pays d’origine dont il résulte qu’ils sont en règle avec leurs obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale et de leurs impôts et taxes;

fournir les comptes annuels des trois dernières années comptables disponibles, dans le cas où l’établissement de ceux-ci est prescrit par la législation du pays où ceux-ci sont établis;

justifier d’une compétence reconnue dans le domaine de la consultance en matière de gestion générale et indiquer si des prestations similaires à la mission envisagée ont été accomplies; pour ces dernières prestations, une note descriptive de cinq pages maximum est exigée, si possible certifiée par le commanditaire de la mission;

indiquer les noms et qualifications professionnelles du personnel responsable de l’exécution du présent marché et attester de leur capacité à travailler en français et en néerlandais avec le pouvoir adjudicateur.

La capacité technique du candidat sera évaluée en vertu notam- ment de son savoir-faire, de son expérience et de sa fiabilité.

13. Le cas échéant, noms et adresses des prestataires des services déjà sélectionnés par le pouvoir adjudicateur : —

14. Autres renseignements éventuels : —

15. Date d’envoi de l’avis : 22 mars 2002.

16. Date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : 22 mars 2002.

17. Date(s) précédente(s) de publication au Journal officiel des Communautés européennes : —

18. Indication que le marché est ou non couvert par l’Accord du GATT : couvert.

N. 3323

Interhospitalenkoepel van de Regio voor

10. Criteria tot het toekennen van de aanbesteding : zie uitnodi- ging tot deelname.

11. Aantal vooropgestelde deelnemers aan de aanbesteding : —

Infrastructurele Samenwerking (IRIS), te Sint-Gillis

1. Naam, adres van de aanbestedende overheid : IRIS (Inter- hospitalenkoepel van de Regio voor Infrastructurele Samenwer- king), publiekrechtelijke vereniging opgericht overeenkomstig artikel 135 van de wet van 8 juli 1976, aankopen, Dejonckerstraat 46, 1060 Brussel, tel. + 32-2 543 78 11, fax + 32-2 543 78 43.

Voor rekening van :

Universitair Medisch Centrum Sint-Pieter;

Ziekenhuizen IRIS-Zuid (Molière-Longchamp, Baron Lambert, Bracops, Etterbeek-Elsene);

Universitair Verplegingscentrum Brugmann (Brugmann, Schaar- beek en Jette);

Universitaire Kinderziekenhuis Koningin Fabiola; Jules Bordet Instituut.

Bijkomende inlichtingen zijn beschikbaar bij de heer Cocle, tel. + 32-2 543 78 08.

2. De gekozen gunningswijze : beperkte offerteaanvraag.

3. a) De plaats van levering : zie bestek.

b) De aard van de te leveren producten :

Vervanging en modernisering van de informatica-infrastructuur van de laboratoria van de hierbovenvermelde ziekenhuizen en hoofdzakelijk omvattende :

de levering en het in dienst stellen van een Laboratorium Informatiebeheerpakket (LIS Laboratory Information System);

integratie van dit systeempakket in de bestaande ziekenhuis- informatiesystemen (ZIS) van de betrokken ziekenhuizen.

c) Aantal te leveren : zie bestek.

d) Mogelijkheid een offerte in te dienen voor delen of het geheel van de opdracht : zie bestek.

4. De eventueel opgelegde leveringstermijn : zo kort mogelijk met een maximum van honderd vijftig werkdagen.

5. Juridische vorm van de vennootschap : —

6. a) Uiterste datum van ontvangst van de aanvragen tot deel- name : maandag 22 april 2002.

b) Adres waar de aanvragen dienen toe gericht te worden : IRIS (Interhospitalenkoepel van de Regio voor Infrastructurele Samen- werking), aankopen, ter attentie van de heer Cocle, Dejoncker- straat 46, 1060 Brussel.

c) De aanvragen tot deelname dienen te gebeuren in de Franse of Nederlandse taal.

7. Uiterste datum van verzending door de aanbestedende over- heid van de uitnodigingen tot indienen van de offertes : maandag 29 april 2002.

8. Waarborgstelling : zie bestek.

9. De inlichtingen over de eigen toestand van de leverancier en formaliteiten die nodig zijn voor de beoordeling van de minimum- voorwaarden op financieel, economisch en technisch vlak die de aanbestedende overheid vastlegt voor de selectie van de leveran- ciers :

alle inlichtingen en documenten nodig om te komen tot een evaluatie van de minimumvoorwaarden op financieel en econo- misch vlak, zoals balansen en resultaatrekeningen van de vennoot- schap over de laatste drie boekjaren;

alle inlichtingen en documenten nodig om te komen tot een evaluatie van de minimumvoorwaarden op technisch vlak die de aanwezigheid van de kandidaat-leverancier aantonen als leveran- cier van systemen en prestaties van laboratoria informatiepakketten in een hoedanigheid van « core business » op de desbetreffende zakenmarkt;

alle documenten die voor de kandidaat-leverancier het bewijs leveren te beschikken over een voor de te leveren oplossing aange- past team van gespecialiseerde medewerkers (aantal, kwalificaties, organigram);

alle documenten die voor de kandidaat-leverancier het bewijs leveren van met het IRIS-netwerk vergelijkbare omgevingen binnen zijn bestaand cliënteel met betrekking tot de laboratoriumproductie en de orde van grootte van de ziekenhuisomgeving.

12. Vrije varianten op het bestek worden niet aanvaard.

13. De eventuele andere inlichtingen : —

14. De datum van bekendmaking in het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : —

15. Verzendingsdatum van de aankondiging : 15 maart 2002.

16. De datum van ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschap- pen : 15 maart 2002.

17. Opdracht valt niet onder de GATT-Overeenkomst.

Inter hospitalière régionale des Infrastructures de soins (IRIS), à Saint-Gilles

1. Pouvoir adjudicateur : IRIS (Inter hospitalière régionale des Infrastructures de soins), association de droit public régie par la loi du 8 juillet 1976, centrale d’achats, sis rue Dejoncker 46, 1060 Bruxelles, tél. + 32-2 543 78 11, fax + 32-2 543 78 43.

Agissant pour le compte de :

Centre hospitalier universitaire Saint-Pierre;

Hôpitaux IRIS-Sud (site Molière-Longchamp, site Baron Lambert, site Bracops, site Etterbeek-Ixelles);

Centre hospitalier universitaire Brugmann (site Brugmann, site Schaerbeek, site de Jette);

Hôpital universitaire des Enfants Reine Fabiola; Institut Jules Bordet.

Informations complémentaires disponibles auprès de M. Cocle, tél. + 32-2 543 78 08.

2. Mode de passation : appel d’offres restreint.

3. a) Lieux de livraison : voir modalités au cahier des charges.

b) Nature du produit :

Remplacement et modernisation de l’infrastructure informa- tique des laboratoires des hôpitaux repris ci-dessus, comprenant principalement :

la fourniture et mise en service d’un système de gestion d’infor- mations de laboratoires (LIS, Laboratory Information System);

l’intégration de ce système aux systèmes d’informations hospita- liers (SIH) des différents hôpitaux concernés.

c) Quantité de produits à fournir : voir cahier des charges.

d) Possibilité de remettre une offre pour une partie du marché : voir cahier des charges.

4. Date de fin d’exécution des fournitures : délai de livraison le plus court possible avec un maximum de cent cinquante jours ouvrables.

5. Forme juridique : —

6. a) Date limite de réception des demandes de participation : lundi 22 avril 2002.

b) Adresse à laquelle elle doivent être transmises : IRIS (Inter hospitalière régionale des Infrastructures de soins), centrale d’achats, à l’attention de M. Cocle, rue Dejoncker 46, 1060 Bruxelles.

c) Demandes de participation introduites en français ou en néerlandais.

7. Date limite d’envoi par le pouvoir adjudicateur des invitations à présenter une offre : lundi 29 avril 2002.

8. Cautionnement : voir modalités cahier des charges.

9. Renseignements à fournir par les candidats fournisseurs :

tous renseignements et documents nécessaires à une évaluation des conditions minimales de caractère financier et économique comme notamment les bilans et les comptes de résultats de la société des trois dernières années;

tous renseignements et documents nécessaires à une évaluation des conditions minimales de caractère technique démontrant la présence du candidat fournisseur sur le marché en tant que four- nisseur et prestataire de services en matière de système de gestion d’informations de laboratoires exercé comme « core business »;

tous documents attestant de la disposition d’une équipe adéquate en termes de spécialisation (effectif, qualifications et organi- gramme);

tous documents attestant que le candidat fournisseur est presta- taire de services pour des clients dont la production des laboratoires et la taille de l’environnement hospitalier est comparable au réseau IRIS.

10. Critères d’attribution du marché : voir invitation à participer au marché.

11. Nombre envisagé de fournisseurs : —

12. Variantes libres non autorisées.

13. Autres renseignements : —

14. Date de publication au Journal officiel des Communautés euro- péennes : —

15. Date d’envoi de l’avis : vendredi 15 mars 2002.

16. Date de réception par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : vendredi 15 mars 2002.

17. Marché non couvert par l’Accord du GATT.

N. 3345

Vlaamse Landmaatschappij, Ondersteunend Centrum, GIS-Vlaanderen, te Brussel

Verbeteringsbericht

Bulletin der Aanbestedingen nr. 7 van 15 februari 2002, blz. 958, bericht 1708

Vlaamse Landmaatschappij, Gulden Vlieslaan 72, 1060 Brussel, tel. + 32-2 543 72 00, fax + 32-2 543 73 95.

Supplement op het Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen

nr. 2002 / S 34-026351 d.d. 16 februari 2002, openbare procedure. Betreft CPC 74274000.

De aanmaak van een middenschalige orthofotobedekking voor de provincies Oost-Vlaanderen en Vlaams-Brabant (inclusief Brussels Hoofdstedelijk Gewest).

In plaats van :

9. a) Op 4 april 2002, te 14 uur.

10. De inschrijvingen worden in het openbaar geopend op 4 april 2002, te 14 uur stipt, plaatselijke tijd, op het adres vermeld onder punt 1.

Lezen :

9. a) Op 22 april 2002, te 10 uur.

10. De inschrijvingen worden in het openbaar geopend op 22 april 2002, te 10 uur stipt, plaatselijke tijd, op het adres vermeld onder punt 1.

N. 3583

Gemeente Anderlecht Gegunde opdracht

1. Aanbestedende overheid : gemeentebestuur van Anderlecht, Raadsplein 1, 1070 Brussel (Anderlecht), tel. 02-558 08 00, fax 02-523 12 14.

2. Gekozen gunningswijze : onderhandelingsprocedure met versnelde bekendmaking.

De keuze van deze gunningswijze rechtvaardigt zich door de aard van de diensten die zodanig zijn dat de specificaties van de opdracht niet met voldoende nauwkeurigheid kunnen bepaald worden.

Overwegende de wettelijke en reglementaire termijnen, was het noodzakelijk, wegens dringendheid om artikel 58, § 1, lid 2 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 in te roepen en de versnelde procedure aan te wenden ten einde een dienstverlener aan te kunnen duiden binnen redelijke termijnen om de goede werking van de administratie zo weinig mogelijk in het gedrang te brengen.

3. Categorie van de te presteren diensten, beschrijving van deze en de hoeveelheid te verlenen diensten : categorie 6.

Classificatienummer CPC : 8113.

Deze opdracht heeft betrekking op het verlenen van een volledige dienst inzake het sluiten van leningen voor de financiering van de buitengewone dienst, inzonderheid het dienstjaar 2002 en vorige, voor het gemeentebestuur en het Openbaar Centrum voor Maat- schappelijk Welzijn van Anderlecht.

4. Gunningsdatum van de opdracht : 22 januari 2002.

5. Gunningscriteria van de opdracht : de offerte van de Fortis Bank, N.V., stelt de meest voordelige intrestvoeten voor en ze blijkt bovendien de meest geschikte en interessante.

6. Aantal ontvangen offertes : drie.

7. Naam en adres van de aannemer : Fortis Bank, N.V., Warande- berg 3, te 1000 Brussel.

8. Betaalde prijs : totaal bedrag van de leningen : 19.673.926 EUR.

9. Waarde van de weerhouden offerte : 19.673.926 EUR.

10. Waarde en het deel van de opdracht die vatbaar is voor onderaanneming : nihil.

11. Eventuele inlichtingen : nihil.

12. Datum van bekendmaking van de aankondiging in het

Publicatieblad van de Europese Gemeenschappen : 24 november 2001.

13. Verzendingsdatum van de aankondiging : —

14. Datum van ontvangst van de aankondiging door het Bureau voor Officiële Publicaties van de Europese Gemeenschappen : 18 maart 2002.

15. Nihil.

Commune d’Anderlecht Marché passé

1. Pouvoir adjudicateur : administration communale d’Anderlecht, place du Conseil 1, 1070 Bruxelles (Anderlecht), tél. 02-558 08 00, fax 02-523 12 14.

2. Mode de passation : procédure négociée accélérée avec publi- cité.

Le choix de ce mode de passation se justifie par la nature-même des services qui est telle, que les spécifications du marché ne peuvent être établies avec une précision suffisantes.

Considérant les délais légaux et réglementaires, il y avait lieu d’invoquer l’urgence prévue à l’article 58, § 1 er, alinéa 2 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 et de recourir à la procédure accélérée afin de pouvoir désigner un fournisseur de services dans des délais raison- nables entravant le moins possible le bon fonctionnement de l’administration.

3. Catégorie du service à prester et description de celui-ci et la quantité de services à prester : catégorie 6.

Numéro de classification CPC : 8113.

Le marché comprend un service complet à assurer en matière de conclusion d’emprunts pour le financement du service extraordi- naire, notamment les exercices 2002 et antérieurs pour l’administration communale et le Centre public d’Aide sociale d’Anderlecht.

4. Date d’attribution du marché : 22 janvier 2002.

5. Critères d’attribution du marché : La Fortis Banque, S.A., propose dans son offre les taux d’intérêts les plus avantageux et s’avère en outre la plus intéressante et opportune.

6. Nombre d’offres reçues : trois.

7. Nom et adresse de l’adjudicataire : Fortis Banque, S.A., Montagne du Parc 3, à 1000 Bruxelles.

8. Prix payé :

Montant global des emprunts : 19.673.926 EUR.

9. Valeur de l’offre retenue pour l’attribution du marché : 19.673.926 EUR.

10. Valeur et part du marché susceptibles d’être sous-traitée : nihil.

11. Autres renseignements : nihil.

12. Date de publication de l’avis de marché dans le Journal officiel des Communautés européennes : 24 novembre 2001.

13. Date du présent avis : —

14. Date de réception de l’avis par l’Office des Publications officielles des Communautés européennes : 18 mars 2002.

15. Néant.

N. 3375

De Villa’s van Ganshoren, te Ganshoren

5. Mode de passation de marché : adjudication publique.

6. La sélection des entrepreneurs se fera sur base :

a) de l’agréation;

1. Maatschappij : De Villa’s van Ganshoren, Xxx Xxxxxxxx- xxxx 000, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Onder de voogdij van het BGHM, ingeschreven onder het nr. 2330.

2. Gaat over tot een openbare oproep voor de renovatie van drie liften van de gebouwen gelegen Van Overbekelaan 231, 233 en 237, te 0000 Xxxxxxx.

3. Deze oproep is gericht tot de maatschappijen die erkend zijn in ondercategorie N.1, klasse 1 en beschikken over een registratie in categorie 27, 28, 00.

4. De werken worden geraamd op S 84.300,00 (exclusief BTW). De uitvoeringstermijn beloopt honderd vijftig kalenderdagen.

5. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

6. De selectie van de aannemers zal plaatsvinden op basis van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

c) de vereisten inzake de betaling van de R.S.Z.-bijdragen, zoals vermeld in artikel 17 bis van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 betreffende de overheidsopdrachten voor aanneming van werken, leveringen, en diensten en de concessies voor openbare werken.

7. Op straffe van uitsluiting dient de in het Nederlands of in het Frans gestelde inschrijving vergezeld te zijn van :

a) een fotokopie van het erkenningsattest of, bij gebrek hieraan, de documenten waaruit de naleving blijkt van de bepalingen van artikel 3, § 1, 2°, van de wet van 20 maart 1991;

b) een fotokopie van het registratiebewijs;

c) het met het droogzegel beklede R.S.Z.-attest, eventueel verge- zeld van de documenten, waarvan sprake in artikel 17 bis, § 1, 2°, van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 in geval van een schuld die meer bedraagt dan S 2.500,00.

De inschrijvingen van de aannemers die afkomstig zijn uit een ander land van de Europese Gemeenschap kunnen enkel in over- weging worden genomen indien deze vergezeld zijn van :

a) alle documenten waaruit blijkt dat de inschrijvers voldoen aan de door de Belgische wetgeving inzake erkenning van aannemers van werken vereiste voorwaarden op het stuk van technische en financiële bekwaamheid, indien deze inschrijvers in België niet erkend zijn;

b) alle documenten waaruit blijkt dat zij voldoen aan hun fiscale en sociale zekerheidsverplichtingen, indien deze inschrijvers in de onmogelijkheid verkeren de in voornoemde punten b en c vermelde attesten en getuigschriften af te leveren.

8. Het dossier « basis aanbesteding » wordt verkocht in het secretariaat van de Villa’s van Ganshoren, Xxx Xxxxxxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxx (gelijkvloers), van maandag tot vrijdag, van 8 u. 30 m. tot 16 uur, tegen de prijs van S 35,00. Dit dossier kan eveneens worden geraadpleegd in het Verkoopkantoor, X. xx Xxxxxxx- xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

9. De opening der offertes is vastgesteld op 25 april 2002, te 11 uur, in de zetel van de Villa’s van Ganshoren, 1 e verdieping, Xxx Xxxxxxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxx.

10. Bijkomende inlichtingen kunnen worden bekomen bij de technische dienst van de Villa’s van Ganshoren (de heer Xxxxxx, Xxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00).

Les Villas de Ganshoren, à Ganshoren

1. Société : Les Villas de Ganshoren, avenue Xxx Xxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Sous tutelle de la SLRB, et répertorié sous le n° 2330.

2. Fait appel public pour la rénovation de trois ascenseurs sis avenue Xxx Xxxxxxxx 000, 000 xx 000, 0000 Xxxxxxxxx.

3. Aux entreprises agréées en sous-catégorie N.1, classe 1 et possédant l’enregistrement en catégorie 27, 28, 00.

4. L’estimation des travaux, hors T.V.A. est de S 84.300,00. Le délai d’exécution est fixé à cent cinquante jours calendrier.

b) de l’enregistrement;

c) des exigences relatives au paiement des cotisations O.N.S.S. énoncées par l’article 00 xxx xx x’xxxxxx royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics.

7. Sous peine d’exclusion, il sera joint à l’offre, rédigée soit en français soit en néerlandais :

a) la photocopie du certificat d’agréation ou, à défaut, les docu- ments permettant de répondre au prescrit de l’article 3, § 1 er, 2°, de la loi du 20 mars 1991;

b) la photocopie du certificat d’enregistrement;

c) le certificat de l’O.N.S.S. revêtu du tampon sec de cette institution éventuellement accompagné des documents prévus à l’article 17bis, § 1er, 2°, de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 en cas de dettes supérieures à S 2.500,00.

Les soumissionnaires originaires d’autres Etats membres de la Communauté européenne doivent, pour que leur demande puisse être prise en considération :

a) s’ils ne sont pas agréés en Belgique, joindre à leur offre tous les documents permettant d’établir qu’ils répondent aux conditions de capacité technique et financière exigées par la législation belge relative à l’agréation d’entrepreneurs de travaux;

b) s’ils sont dans l’impossibilité de fournir les documents cités aux points b et c ci-avant, joindre à leur offre tous les documents permettant d’établir qu’ils satisfont au respect de leurs obligations fiscales et toute sécurité sociale.

8. Le dossier « base d’adjudication » est en vente au secrétariat des Villas de Ganshoren (rez-de-chaussée), avenue Van Overbeke 000, xxxx xxx xxxxxxx xxxx xxxxxxx xx xxxxx xx vendredi, d e 8 h 30 m à 16 heures. Le prix de vente du dossier est fixé à S 35,00. Il peut également être consulté au Bureau de vente, xxx X. xx Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx.

9. L’ouverture des offres est fixée au 25 avril 2002, à 11 heures, Les Villas de Ganshoren, 1 er étage, avenue Xxx Xxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxxxx.

10. Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du service technique des Villas de Ganshoren (M. Xxxxxx, Xxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00).

N. 0000

Xxxxxxxx Thuis, coöperatieve vennootschap, te Evere

Openbare aanbesteding

Voor de vernieuwing van ramen en luiken fase VI van 26 huizen, Hellebaardlaan en Lanslaan, te 0000 Xxxxxxx.

Vernieuwing van ramen in hout door ramen in PVC.

Raming : S 194.939,95.

Xxxxxx xxx xxxxxxxxx van de overeenkomst : overeenkomst tegen globale prijs.

Erkenning : ondercategorie D.5, klasse 2. Registratie : categorie 00 of 20.

Uitvoeringstermijn : negentig kalenderdagen.

Prijs van het dossier : S 65 (buiten leveringskosten S 9). De selectie van de bedrijven zal op basis van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

c) R.S.Z. gelijkvormig met artikel 90 , § 3 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 uitgevoerd worden.

Op straf van uitsluiting zal er aan de aanvraag tot deelname een fotokopie opgesteld gevoegd worden ofwel in het Frans, ofwel in het Nederlands van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

c) het R.S.Z. getuigschrift met droge stempel eventueel met de bewijzen van vordering waarvan sprake in artikel 90, 3, 2° van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 en in geval van schuld boven 100 000 BEF.

De inschrijver afkomstig uit andere landen dan de E.E.G. die onmogelijk de gevraagde attesten en getuigschriften kunnen verschaffen moeten bij hun offerte alle nodige documenten voegen die kunnen uitmaken dat zij op gelijkwaardige wijze voldoen aan de algemene maatstaven en reglementaire selectieregels.

Het dossier « aanbestedingsbasis » is te koop bij Brussels Thuis,

X. Xxxxxxxxxx 00 / 1, te 0000 Xxxxxxx tijdens de openingsuren van de kantoren of per storting op rekening 000-0000000-00. Het kan geraadpleegd worden in het Kantoor voor inzage en verkoop der bestekken en andere documenten betreffende de openbare aanbeste- dingen, X. xx Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00.

De opening van de offertes zal plaatsvinden op maandag

29 april 2002, te 14 uur, op de raadzaal van de zetel van de voornoemde vennootschap, X. Xxxxxxxxxx 00 / 0, xx Xxxxx. De dubbele naamloze omslag draagt de melding « openbare aanbeste- ding 29 april 2002, te 14 uur ». Alle noodzakelijke inlichtingen kunnen verkregen worden bij Mevr. Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

De aanbestedende overheid blijft vrij om volgens onderhandelingsprocedure zonder publiciteit een marktuitbreiding uit te voeren (artikel 17 § 2, 2°, b van de wet van 24 december 1993).

Le Home familial bruxellois, société coopérative, à Evere

Adjudication publique

Le Home familial bruxellois, dont le siège est situé avenue

X. Xxxxxx 14, bte 1, à 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00, sous tutelle de la S.L.R.B. et répertoriée sous le n° 2229, fait appel public pour le remplacement de châssis et volets en bois par des châssis en PVC dans 26 maisons unifamiliales, xxxxxx xx xx Xxxxxxxxxx xx xxxxxx xx xx Xxxxx, x 0000 Xxxxxxxxx.

Remplacement de châssis en bois par des châssis en PVC . Estimation : S 194.939,95.

Mode de passation du marché : à prix global. Agréation : sous-catégorie D.5, classe 2.

Enregistrement : catégorie 00 ou 20.

Délai d’exécution : nonante jours calendriers. Prix du dossier : S 65 (hors frais de port S 9).

La sélection des entrepreneurs se fera sur base de :

a) l’agréation;

b) l’enregistrement;

c) l’O.N.S.S. en conformité avec l’article 90 ,§3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

Sous peine d’exclusion, il sera joint à la demande de participation, rédigée soit en français soit en néerlandais, la photocopie :

a) de l’agréation;

b) de l’enregistrement;

c) le certificat de l’O.N.S.S. revêtu du tampon sec éventuellement accompagné des preuves de créance dont question à l’article 90, § 3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 en cas de dette supérieure à 100 000 BEF.

Les soumissionnaires originaires d’autres pays des Communautés européennes qui sont dans l’impossibilité de fournir les attestations et certificats précités, doivent joindre à leur offre tous les documents nécessaires pour établir qu’ils satisfont, de façon équivalente, à des critères généraux et réglementaires de sélection.

Le dossier « base d’adjudication » est en vente au Home familial bruxellois, avenue X. Xxxxxx 14, bte 1, à 0000 Xxxxxxxxx pendant les heures de bureau ou par virement au compte 000-0000000-00. Il peut également être consulté au Bureau de vente et de consultation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudica- tions publiques, xxx X. xx Xxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00- 000 00 00 (51, 52, 55), fax 00-000 00 00.

L’ouverture des offres est xxxxx xx xxxxx 00 xxxxx 0000, x 00 xxxxxx, xx xxxxx social de la société, avenue X. Xxxxxx 14, bte 1, à 0000 Xxxxxxxxx. Les offres doivent nous parvenir sous double enve- loppe anonyme, fermée et cachetée portant la mention « adjudica- tion publique du 29 avril 2002 ».

Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Xxxx Xxxxxxx au Home familial bruxellois.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder par voie de procédure négociée sans publicité à une extension de marché (article 17, § 2, 2°, b de la loi du 24 décembre 1993).

N. 0000

Xxxxxxxx Thuis, coöperatieve vennootschap, te Evere

Openbare aanbesteding

Maatschappij : Brussels Thuis, C.V., waarvan de hoofdzetel gelegen, X. Xxxxxxxxxx 00 / 1, te 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00. Onder overheid van de B.G.H.M. en gekend onder het nummer 2229, voor de vernieuwing van ramen en luiken — fase VI van 26 huizen, Hellebaardlaan en Lanslaan, te 0000 Xxxxxxx.

Vernieuwing van ramen in hout door ramen in PVC.

Raming : S 194.939,95.

Xxxxxx xxx xxxxxxxxx van de overeenkomst : overeenkomst tegen globale prijs.

Erkenning : ondercategorie D.5, klasse 2. Registratie : categorie 00 of 20.

Uitvoeringstermijn : negentig kalenderdagen.

Prijs van het dossier : S 65 (buiten leveringskosten S 9). De selectie van de bedrijven zal op basis van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

c) R.S.Z. gelijkvormig met artikel 90 , § 3 van het koninklijk besluit van 8 januari 1996 uitgevoerd worden.

Op straf van uitsluiting zal er aan de aanvraag tot deelname een fotokopie opgesteld gevoegd worden ofwel in het Frans ofwel in het Nederlands van :

a) de erkenning;

b) de registratie;

Het dossier « aanbestedingsbasis » is te koop bij Brussels Thuis,

De opening van de offertes zal plaatsvinden op maandag

De aanbestedende overheid blijft vrij om volgens onderhandelingsprocedure zonder publiciteit een marktuitbreiding uit te voeren (artikel 17 § 2, 2°, b van de wet van 24 december 1993).

Katern 2 / 2

Le Home familial bruxellois, société coopérative, à Evere

Adjudication publique

Le Home familial bruxellois, dont le siège est situé avenue

Remplacement de châssis en bois par des châssis en PVC . Estimation : S 194.939,95.

Mode de passation du marché : à prix global. Agréation : sous-catégorie D.5, classe 2.

Enregistrement : catégorie 00 ou 20.

Délai d’exécution : nonante jours calendriers. Prix du dossier : S 65 (hors frais de port S 9).

La sélection des entrepreneurs se fera sur base de :

a) l’agréation;

b) l’enregistrement;

c) l’O.N.S.S. en conformité avec l’article 90 ,§3 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996.

Sous peine d’exclusion, il sera joint à la demande de participation, rédigée soit en français soit en néerlandais, la photocopie :

a) de l’agréation;

b) de l’enregistrement;

Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Xxxx Xxxxxxx au Home familial bruxellois.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder par voie de procédure négociée sans publicité à une extension de marché (article 17, § 2, 2°, b de la loi du 24 décembre 1993).

N. 3554

Gemeente Sint-Pieters-Woluwe

1. Aanbestedende overheid : gemeentebestuur van Sint-Pieters- Woluwe, dienst openbare werken, Xxxxxxx Xxxxxxxxxxxxxx 93, te 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Bijkomende inlichtingen betreffende deze opdracht kunnen bekomen worden bij de heer J.-L. De Spiegleer, tel. 00-000 00 00.

2. Gunningswijze : openbare aanbesteding.

3. Prijsbepaling : gemengde opdracht.

4. Aard en onderwerp van de werken : de overeenkomst heeft als onderwerp de vernieuwing van het auditorium van het cultureel- en congrescentrum .

5. Erkenning :

Perceel 1 (ruwbouw) : niet vereist.

Perceel 2 (zetels) : categorie D of ondercategorie D.20, klasse 1. Perceel 3 (vast tapijt) : niet vereist.

Perceel 4 (textielafdekking) : niet vereist. Perceel 5 (elektriciteit) : niet vereist.

Perceel 6 (verfwerken) : niet vereist. Perceel 7 (gordijnen) : niet vereist.

Perceel 8 (verwarming) : ondercategorie D.16 of D.17 of D.18, klasse 1.

6. Registratie :

Perceel 1 (ruwbouw) : categorie 00 of 11 of 28.

Perceel 2 (zetels) : categorie 00 of 11 of 28.

Perceel 3 (vast tapijt) : categorie 00 of 11 of 16 of 17.

Perceel 4 (textielafdekking) : categorie 00 of 11 of 16 of 17.

Perceel 5 (elektriciteit) : categorie 00 of 11 of 26 of 28.

Perceel 6 (verfwerken) : categorie 00 of 11 of 22.

Perceel 7 (gordijnen) : categorie 00 of 11 of 28. Perceel 8 (verwarming) : categorie 00 of 11 of 25.

7. Regels van kwalitatieve selectie :

a) Financiële draagkracht : de inschrijvers zullen bij hun offerte een passende bankverklaring voegen, alsook attesten betreffende de betaling van de belastingen (model 276C2) en van de B.T.W., anderzijds dienen ze het bewijs voor te leggen dat zij niet in staat van faillissement of vereffening (of gelijkaardige toestand) verkeren en niet betrokken zijn in een vereffeningsprocedure of in een gerechtelijk akkoord.

b) Economische draagkracht : de inschrijvers zullen bij hun offerte een verklaring betreffende de totale omzet en de omzet in werken van de onderneming over de laatste drie boekjaren voegen.

c) Technische draagkracht : de inschrijvers zullen bij hun offerte een lijst van gelijkaardige werken, hun bedrag, uitgevoerd door de aannemer gedurende de afgelopen vijf jaar voor openbare over- heden (gestaafd door getuigschriften opgesteld door de bevoegde overheid) of privé-instantie (gestaafd door getuigschriften opge- steld door de privé-persoon of bij ontstentenis daarvan, door een eenvoudige verklaring).

8. Uitvoeringstermijn : de aanneming dient gebiedend na 12 juni 2002 te beginnen en voor 20 augustus 2002 beëindigd te worden.

9. Het bestek kan verkregen worden bij de dienst openbare werken, Xxxxxxx Xxxxxxxxxxxxxx 93, te 0000 Xxxxxxx (3 e verdieping), van 8 u. 30 m. tot 12 u. 30 m. behalve op zaterdag tegen de prijs van S 30 of tegen voorafbetaling van het bedrag van S 30 + S 4 verzendingskosten op rekening nr. 000-0000000-00 van het gemeentebestuur van Sint-Pieters-Woluwe.

Het kan eveneens geraadpleegd worden op het Bureau der Aanbestedingen, X. xx Xxxxxxxxxxxxx 10, te 0000 Xxxxxxx.

10. a) De opening van de offertes zal in openbare zitting gebeuren.

b) Zij zal plaatsvinden op 16 april 2002, te 11 uur, stipt, in het bureel van de ingenieur-directeur der werken (gemeentehuis, 3e verdieping).

11. Plaats van verzending van de offertes : zie punt 1.

12. Gestanddoeningstermijn van de offertes : twee- honderd kalenderdagen.

Commune de Woluwe-Saint-Pierre

1. Pouvoir adjudicateur : administration communale de Woluwe- Saint-Pierre, service des travaux publics, avenue Xxxxxxx Xxxxxx- xxxx 93, à 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Tout renseignement relatif au présent marché peut être obtenu auprès de M. J.-L. De Spiegeleer, tél. 00-000 00 00.

2. Mode de passation : adjudication publique.

3. Mode de détermination des prix : marché mixte.

4. Nature et objet des travaux : le marché a pour objet la

rénovation de l’auditorium du centre culturel et de congrès .

5. Agréation :

Xxx 0 (xxxx xxxxx) : non requise.

Lot 2 (sièges) : catégorie D ou sous-catégorie D.20, classe 1. Lot 3 (tapis plein) : non requise.

Lot 4 (recouvrement mural) : non requise. Lot 5 (électricité) : non requise.

Lot 6 (peinture) : non requise.

Lot 7 (tentures et rideaux) : non requise.

Lot 8 (chauffage) : sous-catégorie X.00, xx X.00 xx X.00, classe 1.

6. Enregistrement :

Xxx 0 (xxxx xxxxx) : catégorie 00 ou 11 ou 28. Lot 2 (sièges) : catégorie 00 ou 11 ou 28.

Lot 3 (tapis plein) : catégorie 00 ou 11 ou 16 ou 17.

Lot 4 (recouvrement mural) : catégorie 00 ou 11 ou 16 ou 17. Lot 5 (électricité) : catégorie 00 ou 11 ou 26 ou 28.

Lot 6 (peinture) : catégorie 00 ou 11 ou 22.

Lot 7 (tentures et rideaux) catégorie 00 ou 11 ou 28. Lot 8 (chauffage) : catégorie 00 ou 11 ou 25.

7. Règles de sélection qualitative :

a) Capacité financière : les soumissionnaires joindront à leur offre une déclaration bancaire appropriée, ainsi que des attestations relatives au paiement des impôts (modèle 276C2) et de la T.V.A. D’autre part, ils devront fournir la preuve qu’ils ne sont pas en état de faillite ou de liquidation (ou situation analogue), ni être impli- qués dans une procédure de liquidation ou de concordat judiciaire.

b) Capacité économique : les soumissionnaires joindront à leur offre tout document concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires en travaux de l’entreprise au cours des trois dernières années.

c) Capacité technique : les soumissionnaires joindront à leur offre une liste de prestations similaires à l’objet du marché, leur montant, exécutés par l’entrepreneur pendant les cinq dernières années et dont les destinataires étaient des organismes publics (prouvés par des certificats établis ou visés par l’autorité compétente) ou privés (prouvés par des certificats établis par la personne privée ou, à défaut, par une simple déclaration).

8. Délai d’exécution : l’entreprise doit impérativement débuter après le 12 juin 2002 et se terminer avant le 20 août 2002.

9. Le cahier spécial des charges peut être obtenu auprès du service des travaux publics, avenue Xxxxxxx Xxxxxxxxxx 93, à 0000 Xxxxxxxxx (3e étage), d e 8 h 30 m à 12 h 30 m, sauf le samedi, au prix de S 30 ou contre paiement anticipatif d’une somme de S 30 + S 4 de frais d’envoi au compte 000-0000000-00 de l’administration communale de Woluwe-Saint-Pierre.

Il peut également être consulté au Bureau des Adjudications, xxx

X. xx Xxxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx.

10. a) L’ouverture des offres se fera en séance publique.

b) Elle aura lieu le 16 avril 2002, à 11 heures précises dans le bureau de l’ingénieur-directeur des travaux (hôtel communal, 3e étage).

11. Lieu de transmission des offres : voir point 1.

12. Délai de validité des offres : deux cents jours calendrier.

N. 3362

Studiecentrum voor Kernenergie (SCK-CEN), Centre d’Etude de l’Energie nucléaire, te Oudergem

Oproep tot kandidaten

1. Aanbestedende dienst :

Laboratoria : Studiecentum voor Kernenergie (SCK-CEN), Centre d’Etude de l’Energie nucléaire, Xxxxxxxxx 000, 0000 Xxx.

Hoofdzetel : Studiecentrum voor Kernenergie (SCK-CEN), Centre d’Etude de l’Energie nucléaire, Herrmann Xxxxxxxxxxx 00-00, 0000 Xxxxxxx.

2. Wijze van aanbesteding : beperkte offerteaanvraag - leveringen.

3. a) Leveringsplaats : SCK-CEN, Xxxxxxxxx 000, 0000 Xxx.

b) Object van de aanbesteding, nr. CPA : het aanleveren en installeren van een beveiligingsinstallatie in de gebouwen en op de site van SCK-CEN te Mol, Boeretang 200.

De realisatie van deze installatie omvat een elektronisch toegangscontrolesysteem, inbraakdetectie, CCTV en videofonie evenals de nodige fysische beveiligingsmiddelen en bouwkundige aanpassingen.

c) Verdeling in partijen : niet toegelaten.

4. Leveringstermijn : maximum acht maanden na ontvangst van de bestelling.

5. —

6. a) Uiterste datum voor ontvangst van kandidaturen vergezeld met de documenten voorzien in punt 9 : 29 april 2002.

b) Adres : SCK-CEN, aankoopdienst, ter attentie van de xxxx

X. Xxxxxxx / Mevr. R. Boven, Boeretang 200, 2400 Mol, tel. + 00-00 00 00 00 / + 00-00 00 00 00, fax + 00-00 00 00 00, e-mail : xxxxxxxx@xxxxxx.xx, xxxxxx@xxxxxx.xx

c) Talen : Nederlands, Frans, Engels. 7. —

8. —

9. Nodige inlichtingen voor de beoordeling :

1° door de bevoegde instantie van de lidstaat waar hij is gevestigd afgegeven certificaat waaruit blijkt dat de aannemer heeft voldaan aan zijn verplichtingen tot betaling van belastingen en heffingen, volgens de in het land van de aanbestedende dienst geldende wettelijke bepalingen;

2° het bewijs van inschrijving in het officieel register van de Staat waar de aannemer gevestigd is;

3° verklaring betreffende de totale omzet, en desnoods van de afdeling betrokken bij de levering, over de laatste drie boekjaren;

4° verklaring betreffende de gemiddelde jaarlijkse personeelsbe- zetting (+ kwalificatie) van de onderneming van de aannemer en de omvang van haar kaderleden gedurende de drie laatste jaren;

5° een lijst van referenties van klanten bij dewelke een vergelijk- bare installatie werd tot stand gebracht in de loop van de laatste vijftien jaar. De lijst zal ook de naam van een contactpersoon en zijn telefoonnummer bevatten;

6° het bewijs van certificering volgens de Belgische wetgeving (10 april 1990) op de bewakingsondernemingen, beveiligings- ondernemingen en interne bewakingsdiensten betreffende de certi- ficering en installatie van alarmsystemen en alarmcentrales.

10. —

11. Aantal kandidaten weerhouden : maximum vijf.

12. Varianten : niet toegelaten.

13. Overige inlichtingen : lastenboek in het Nederlands.

14. —

15. Datum van verzending van de aankondiging : 18 maart 2002.

16. Datum van ontvangst van de aankondiging : 19 maart 2002.

Centre d’Etude de l’Energie nucléaire (SCK-CEN), Studiecentrum voor Kernenergie, à Auderghem

Appel à candidatures

1. Pouvoir adjudicateur :

Laboratoires : Centre d’Etude de l’Energie nucléaire (SCK-CEN), Studiecentrum voor Kernenergie, Xxxxxxxxx 000, 0000 Xxx.

Siège central : Centre d’Etude de l’Energie nucléaire (SCK-CEN), Studiecentrum voor Kernenergie, avenue Xxxxxxxx Xxxxxxx 00-00, 0000 Xxxxxxxxx.

2. Mode de passation : appel d’offres restreint - fourniture.

3. a) Lieu de livraison : SCK-CEN, Xxxxxxxxx 000, 0000 Xxx.

b) Objet du marché, numéro CPA : la fourniture et le montage d’une installation de sécurité dans les bâtiments sur le site du SCK-CEN à Mol, Boeretang 200.

Cette installation comprend un système de contrôle d’accès électronique, une installation de détection d’effraction, une installa- tion CCTV et une installation de vidéophonie ainsi que tous les moyens physiques de sécurité nécessaires et les adaptations des bâtiments.

c) Division en lots : non autorisé.

4. Délai de livraison : huit mois après réception de la commande. 5. —

6. a) Date limite de réception des candidatures accompagnées des documents demandés au point 9 : 29 avril 2002.

b) Adresse : SCK-CEN, service achats, à l’attention de

M. P. Verjans / Mme X. Xxxxx, Xxxxxxxxx 000, 0000 Xxx, xxx. + 00-00 00 00 00 / + 00-00 00 00 00, fax + 00-00 00 00 00, e-mail : xxxxxxxx@xxxxxx.xx, xxxxxx@xxxxxx.xx

c) Langues : néerlandais, français, anglais.

7. —

8. —

9. Renseignements nécessaires pour l’évaluation :

1° certificat délivré par l’autorité compétente de l’Etat membre où il est établi que le fournisseur est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon les dispositions légales du pays où il est établi;

2° la preuve de l’inscription du fournisseur au registre profes- sionnel du pays où il est établi;

3° une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et, le cas échéant du département concerné par la fourniture, au cours des trois derniers exercices;

4° une déclaration concernant le taux d’occupation moyen annuel (et la qualification) du personnel de l’entreprise et l’importance du personnel d’encadrement au cours des trois dernières années;

5° une liste de références des clients où une installation du même type à été réalisée au cours des quinze dernières années. La liste mentionnera aussi le nom d’une personne de contact et son numéro de téléphone;

6° le candidat devra apporter la preuve qu’il satisfait aux condi- tions de certification requises dans la loi belge du 10 avril 1990 relative à la certification et à l’installation des systèmes d’alarme et des centrales d’alarme.

10. —

11. Le nombre de candidats retenus : maximum cinq.

12. Variantes : non autorisées.

13. Autres renseignements éventuels : cahier des charges en néerlandais.

14. —

15. Date de l’envoi de l’avis : 18 mars 2002.

16. Date de réception de l’avis : 19 mars 2002.

N. 0000

Xxxxxxxx Xxxxxxxx

1. Aanbestedende overheid : gemeente Oudergem, grondregie,

X. Xxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

2. Xxxxxxxxxxxxx van de opdracht : openbare aanbesteding. Prijsbepalingwijze : gemengde opdracht.

3. Voorwerp : verbouwingswerken , woninggebouwen gelegen Triomflaan 73, te Brussel.

4. Uitvoeringstermijn : honderd zestig dagen.

5. De documenten met betrekking tot deze aanneming zijn ter inzage of te koop bij Architectenbureel G. Xxxxxxx, Xxxxxxxxx- straat 39, te 0000 Xxxxxxx, van 10 tot 17 uur.

Tegen contante betaling bij afhaling of door voorafgaande storting op rek. 000-0000000-00 met melding « Triomf 73 ».

Prijs van het dossier : S 50, incl. BTW 21 %.

Documenten ter inzage in het kantoor van G. Xxxxxxx, Xxxxxxxxx- straat 39, te 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00.

6. De inschrijvers zullen hun offerte bij de aanbestedende over- heid indienen ten laatste op 6 mei 2002, vóór 10 uur, op het adres : gemeente Oudergem, Grondregie, X. Xxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx.

7. De openbare opening van de offerten zal plaatshebben op 6 mei 2002, te 10 uur, in de zaal van het college, X. Xxxxxxxxxxxx 12, 5e verdieping, te Brussel.

8. —

9. Deze werken worden uitgevoerd voor rekening van de grond- regie van Oudergem.

10. —

11. De inschrijver moet over de financiële, economische en technische mogelijkheden beschikken om een overeenkomst voor een algemene aanneming voor bouwwerken met een waarde kleiner dan 500 000 EUR, zonder BTW, uit te voeren.

De kwalitatieve selectie van de inschrijvers zal op basis van de volgende documenten gebeuren :

Erkenning :

Het bewijs leveren van een erkenning in categorie D, klasse 2, conform de wet van 20 maart 1991, betreffende de erkenning van aannemers van werken en het koninklijk besluit van

26 september 1991, ter bepaling van sommige toepassingsmaat- regelen van de voornoemde wet van 20 maart 1991, t.t.z. :

ofwel het bewijs leveren van deze erkenning als aannemer van werken;

ofwel het bewijs leveren van een gelijkwaardige erkenning als gevolg van zijn inschrijving op de officiële lijst van erkende aanne- mers van een andere lidstaat van de Europese Gemeenschap evenals de eventuele bijkomende documenten;

ofwel een kopie bijvoegen van een dossier dat overgemaakt werd aan de erkenningcommissie op basis van artikel 3, § 3, 1 er, 2° van de wet van 20 maart 1991 betreffende de erkenning van aannemers van werken, waaruit blijkt dat de aannemer voldoet aan de gestelde erkenningvoorwaarden.

Registratie : het bewijs leveren van zijn registratie in categorie 10 of 11 conform de artikelen 400 tot 406 van het wetboek op de inkomstenbelastingen van 1992.

R.M.Z. : leveren van het attest van de R.M.Z., in toepassing van artikel 30bis van de wet van 27 juli 1969, dat het wetsbesluit van 1944, betreffende de sociale zekerheid van gesalarieerde, werkne- mers wijzigt of van de bevoegde buitenlandse overheid, dat naar- gelang het geval, bevestigt dat de aannemer in regel is met de sociale verplichtingen.

Referenties van gelijkaardige overeenkomsten als deze die het voorwerp uitmaken van de huidige overeenkomst.

Bijvoegen van een lijst met referentiewerken die de laatste vijf jaar werden uitgevoerd.

12. De inschrijvers blijven gebonden door hun inschrijvingen gedurende een termijn van honderd vijftig kalenderdagen die aanvangt op de dag van de openingszitting van de aanbestedingen.

13. —

14. —

15. —

16. —

17. Datum van de verzending van de aankondiging aan het

Bulletin der Aanbestedingen : —

Commune d’Auderghem

1. Pouvoir adjudicateur : commune d’Auderghem, Régie foncière, xxx Xxxxx Xxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00.

2. Mode de passation du marché : adjudication publique. Forme du marché : marché mixte.

3. Exécution : rénovation de l’immeuble , boulevard du Triomphe 73, à 0000 Xxxxxxxxx.

4. Délai d’exécution des travaux : cent soixante jours ouvrables.

5. Les documents relatifs à cette entreprise sont en consultation et en vente chez l’architecte Xxx Xxxxxxx, xxx Xxxxxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx, de 10 à 17 heures.

Paiement comptant au retrait des documents, ou par virement préalable sur le compte 000-0000000-00 avec la mention « Triom- phe 73 ».

Prix du dossier : 50 EUR, T.V.A. 21 % comprise.

Consultation des documents au bureau de vente et de consulta- tion, xxx Xxxxxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00.

6. Les adjudicataires doivent faire parvenir leurs offres au plus tard le 6 mai 2002, avant 10 heures, à l’adresse : commune d’Auder- ghem, Régie foncière, xxx Xxxxx Xxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx.

7. Ouverture publique des offres le 6 mai 2002, à 10 heures, en la salle du collège, rue Xxxxx Xxxxxx 12, 5 e étage, à 0000 Xxxxxxxxx.

8. —

9. Xxx xxxxxxx xxxx xxxxxxxx x xxxxxx xx xxxxxx xx xx Xxxxx xxxxxxxx x’Xxxxxxxxx.

10. —

11. Le soumissionnaire doit disposer des capacités financières, économiques et techniques pour mener un marché de travaux d’entreprise générale de bâtiment d’une valeur n’excédant pas 500 000 EUR, hors T.V.A.

La sélection qualitative des soumissionnaires sera réalisée sur base des documents suivants :

Agréation :

Faire la preuve de son agréation en catégorie D, classe 2, confor- mément à la loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation d’entrepre- neurs de travaux et à l’arrêté royal du 26 septembre 1991 fixant certaines mesures d’application de la loi du 20 mars 1991 précitée, c’est-à-dire :

soit faire la preuve de cette agréation comme entrepreneur de travaux;

soit faire la preuve d’une agréation équivalente résultant de son inscription sur une liste officielle d’entrepreneurs agréés dans un autre Etat membre des Communautés européennes ainsi que de documents complémentaires éventuels;

soit joindre une copie du dossier transmis à la Commission d’agréation sur base de l’article 3, § 3, 1 er, 2° de la loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation des entrepreneurs de travaux, dont il ressort que l’entrepreneur satisfait aux exigences d’agréation requises.

Enregistrement : faire la preuve de son enregistrement en caté- gorie 10 ou 11 conformément aux articles 400 à 406 du Code des impôts sur les revenus 1992.

O.N.S.S. : en application de l’article 00 xxx xx xx xxx xx 00 xxxx 0000 xxxxxxxx x’xxxxxx-xxx du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs salariés, fournir l’attestation de l’Office national de Sécurité sociale ou de l’autorité compétente étrangère, selon le cas, prouvant que l’entrepreneur est en règle en matière d’obligations sociales.

Références de marchés similaires à ceux faisant l’objet du présent marché : joindre une liste de travaux de référence réalisés les cinq dernières années.

12. Les soumissionnaires restent engagés par leurs soumissions pendant un délai de cent cinquante jours calendrier prenant cours le lendemain du jour de la séance d’ouverture des soumissions.

13. —

14. —

15. —

16. —

17. Date d’envoi de l’avis au Bulletin des Adjudications : —

N. 0000

Xxxxxxxx Xxxxxxxx

1. Aanbestedende overheid : gemeente Oudergem, dienst open- bare werken, Xxxxx Xxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Persoon belast met het dossier : de heer X.X. Hermans.

2. De documenten, bestaande uit het bestek, kunnen geraad- pleegd en aangevraagd worden bij de dienst openbare werken, 5 e verdieping van het gemeentehuis, Xxxxx Xxxxxx 12, te 0000 Xxxxxxx, en dit alle dagen van 8 tot 12 uur en van 14 tot 16 uur.

3. Prijs van de documenten : bijzonder lastenboek S 25, te betalen op de dienst « ontvangerij », 3 e verdieping van het gemeentehuis, voor het verkrijgen van de documenten.

4. Xxxxx xxx xxxxxxx : openbare aanbesteding.

5. De opdracht heeft tot doel :

Perceel 1 : het conform maken van de elektrische, veiligheids- en machine-installaties van het cultureel centrum.

Perceel 2 : vervanging van de gordijnen.

6. Uiterste datum om de documenten te bekomen : 15 april 2002.

7. Uiterste ontvangstdatum van de offertes : 3 mei 2002.

Adres waar ze gestuurd moeten worden : dienst financiën, Xxxxx Xxxxxxxxxxxx 00, te 0000 Xxxxxxx.

8. Personen die de opening van de offertes mogen bijwonen : openbare zitting.

Datum, uur en plaats van de opening : 3 mei 2002, te 10 uur, gemeentehuis, collegezaal, 5 e verdieping, Xxxxx Xxxxxxxxxxxx 12, te 0000 Xxxxxxx.

9. Selectiecriteria :

een copij van het voorlaatste rekeninguittreksel afgeleverd door het competente BTW-ontvangstbureau;

een attest van de R.M.Z. tot en met het voorlaatste trimester voor de datum van de opening;

een lijst van gelijkaardige werken die tijdens de laatste vijf jaar uitgevoerd werden, samen met certificaten van goede uitvoering voor de belangrijkste werken.

Commune d’Auderghem

1. Pouvoir adjudicateur : commune d’Auderghem, service des travaux publics, xxx Xxxxx Xxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00.

Personne chargée du dossier : M. J.L. Hermans.

2. Les documents constituant le cahier spécial des charges peuvent être examinés et procurés au service des travaux publics, situé au 5 e étage de l’hôtel communal, sis xxx Xxxxx Xxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx, et ce tous les jours ouvrables d e 8 à 12 heures et de 14 à 16 heures.

3. Prix des documents : cahier spécial des charges : S 25 à payer au service « recette communale », situé au 3 e étage de la maison communale pour l’obtention des documents.

4. Mode de passation : adjudication publique.

5. Le présent marché a pour objet :

Lot 1 : la mise en conformité des installations électriques, de sécurité et de machineries du Centre culturel.

Lot 2 : remplacement des rideaux.

6. Date limite pour obtenir les documents : le 15 avril 2002.

7. Date limite de réception des offres : le 3 mai 2002.

Adresse à laquelle elles doivent être transmises : service des finances, maisons communale, xxx Xxxxx Xxxxxx 00, x 0000 Xxxxxxxxx.

8. Personnes admises à assister à l’ouverture : séance publique. Date, heure et lieu de cette ouverture : 3 mai 2002, à 10 heures,

maison communale, xxxxx xx xxxxxxx, 0 x xxxxx, xxx Xxxxx Xxxxxx 12, à 0000 Xxxxxxxxx.

9. Critères de sélection :

une copie du dernier extrait de compte d’un certificat délivré par le bureau compétent des recettes de la T.V.A.;

une attestation établissant la situation envers l’O.N.S.S. jusqu’à et y compris l’avant-dernier trimestre échu, précédant la date de l’ouverture des soumissions;

la liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, cette liste étant appuyée de certificats de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

N. 3316

Gemeente Vorst

Openbare aanbesteding

1. Aanbestedende overheid : gemeentebestuur van Vorst, dienst openbare werken, Xxxxxxxxxxxxx 0, xx 0000 Xxxxxxx, tel. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00 / 68.

2. Categorie van dienst : ophalen en wegvoeren van grof huis- vuil CPC 9402.

3. Plaats van uitvoering : tijdelijk containerpark, Globelaan (Bertelsonstadion), 0000 Xxxxxxx.

4. Uitvoering van de dienst : voorbehouden aan aannemingen die de nodige toelatingen voor het behandelen van afval bezitten.

b) —

c) —

5. Indienen van de offerte : de dienstverleners moeten beant- woorden aan het geheel van de inschrijving.

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CONSEIL DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

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