OFFRE DE PRIX Clauses Exemplaires
OFFRE DE PRIX. Conditions générales de l’offre de prix : L’offre de prix : est réputée établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois m0 fixé à l’article 9 du présent document, tient compte de l’enveloppe financière définitive dédiée aux marchés de travaux pour la réalisation de l’opération arrêtée par le maître d’ouvrage, soit un montant de 70.000 € HT, résulte de l’appréciation de la complexité de l’opération, comprend les éléments de mission de maîtrise d’œuvre définis à l’article 1-3 ci-dessus.
OFFRE DE PRIX. Les offres de prix d'Helios Packaging SPRL sont sans engagement et sous réserve de vérification des documents à reproduire et/ou à tirer. Elle se réserve le droit de refuser une commande et n'est estimée avoir accepté la commande qu'après confirmation écrite ou qu'après avoir engagé des frais de production.
OFFRE DE PRIX. Vous êtes responsable, conjointement et solidairement avec le(s) client(s), à l’égard de MNV de tout dommage causé par vous et/ou le(s) client(s) au personnel, au bâtiment, au mobilier ou à l’équipe- ment de l’hôtel ou aux zones de l’hôtel accessibles au public. La réparation des dommages matériels sera facturée au prix coûtant (prix neuf selon la facture d’achat), plus 15% de frais administratifs. Ces frais supplémentaires couvrent non seulement le suivi des travaux de remplacement ou de réparati- on, mais aussi la perte de revenus. Si une caution a été versée pour le séjour, elle sera utilisée pour régler la facture des dommages. Vous garantissez MNV contre tout dommage et, au sens le plus large, contre toute réclamation de tiers résultant d’une erreur ou d’un comportement négligent de votre part ou de la part du/des client(s). Le(s) client(s) doit(vent) se comporter conformément aux usages et au règlement de l’hôtel où il(s) séjourne(nt), qui peut(vent) être consulté(s) par le(s) client(s). Une offre de prix de MNV est sans obligation et est faite sans aucun engagement de votre part ou de la part de MNV tant que l’offre n’a pas été expressément acceptée par vous.
OFFRE DE PRIX. L’établissement d’une offre de prix de collecte et traitement de déchets, et des prestations s’y attachant, engagent le Prestataire sur le prix et non sur la date de l’intervention, sauf mention particulière. Sa durée de validité est limitée à UN (1) mois à compter de sa date, délai au-delà duquel le Prestataire cesse d’être lié par les termes y figurant. En tout état de cause, l’offre de prix ne peut en aucun cas constituer une offre de contracter, l’engagement du Prestataire ne pouvant résulter que d’un accord sans réserve et écrit du Client sur l’ensemble des sujétions techniques et administratives, les plannings et délais, les conditions et modalités de prix et de paiement qu’elle contient.
OFFRE DE PRIX. 2.1. Toute demande formulée par le Client fait l’objet d’une offre chiffrée écrite émise par PLASTIVALOIRE et qui comporte le descriptif précis de la prestation, ainsi que les éventuelles conditions particulières applicables.
2.2. La demande du Client devra être assortie d’un cahier des charges qui fixe les spécifications définissant la pièce à fabriquer dans tous ses aspects, ainsi que la nature et les sortes de contrôle, inspection et tests requis dans le cadre de la prestation, pour acceptation.
2.3. Le Client est tenu d’informer préalablement Plastivaloire de l’existence des réglementations spécifiques applicables à ses pièces et des obligations qu’elles comportent pour Plastivaloire.
2.4. La durée de validité de l’offre de Plastivaloire est de 3 mois, sauf mention particulière figurant sur l’offre.
2.5. L’offre de Plastivaloire ne peut pas être considérée comme ferme si elle n’est pas accompagnée d’une date de validité. Le même constat s’impose dans le cas où le Client réalise des modifications de son cahier des charge ou de la pièce que pourrait fabriquer pour lui ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇. Toute modification devra faire l’objet d’un avenant écrit à l’offre, suivi d’un accord du client.
OFFRE DE PRIX. L’adhésion au service du Prestataire est subordonnée au paiement du prix correspondant à la formule choisie ou aux conditions exposées dans l’Offre de prix. Les Offres de prix sont établies d’après les éléments et informations fournis par le Client. Toute modification tant au niveau des éléments, des modalités de fabrication que de la livraison entraîne automatiquement une majoration de prix.
OFFRE DE PRIX générales de l'offre de prix
