SECURITE Clauses Exemplaires

SECURITE. L’employé veille, en vue d’assurer la sécurité, l’hygiène et la salubrité pendant les heures de travail, à respecter les mesures de précaution et en particulier les dispositions suivantes : ……………………………………………………………..
SECURITE. L’espace utilisateur constitue un système de traitement automatisé de données. Tout accès frauduleux à ce dernier est interdit et sanctionné pénalement, tout comme le sont le maintien, l’altération et l’entrave à un système de traitement automatisé de données, ainsi que l’introduction, la suppression ou la modification frauduleuses de données. E-TAG fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour sécuriser l’espace utilisateur eu égard à la complexité de l’internet. Elle ne saurait cependant assurer une sécurité absolue. Le CLIENT déclare accepter les caractéristiques et limites de l’internet et reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet, et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations. L’utilisateur se doit d’informer la société E-TAG de toute défaillance de l’espace utilisateur. Le CLIENT a conscience que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels. Le CLIENT accepte de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet. Le CLIENT est informé qu’il est fortement déconseillé d’utiliser des ordinateurs accessibles au public, compte tenu des risques inhérents à ce type d’accès et, notamment, la possibilité de compromission de la sécurité des codes d’accès (« Key-loggers »). Le CLIENT est seul responsable de l’utilisation et de la mise en œuvre de moyens de sécurité, de protection et de sauvegarde de ses équipements et de ses données. Il lui est donc fortement recommandé d’utiliser des moyens de cryptologie afin de protéger ses données contre tout accès non autorisé, de procéder périodiquement à des sauvegardes de ses données, de mettre à jour les logiciels, notamment les antivirus. Par ailleurs, le CLIENT fait son affaire et garantit E-TAG des recours qui pourraient éventuellement être intentés par des tiers à l’encontre de cette dernière au motif que l’accès aux systèmes de tiers ne serait pas autorisé. Il incombe au CLIENT de s’assurer qu’il est bien autorisé à accéder aux systèmes tiers au moyen des SERVICES E-TAG, sous peine de sanctions pénales.
SECURITE. Le Prestataire met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les DP du Client, compte tenu de l'état des connaissances, des coûts de mise en œuvre, de la nature, de l'étendue, du contexte et des finalités du traitement, ainsi que des risques pour les droits et libertés de toute personne, afin de garantir un niveau de sécurité adapté à la probabilité et à la gravité du risque. Les moyens mis en œuvre par le Prestataire pour assurer la sécurité et la confidentialité des DP comprennent les mesures suivantes : • Mesures génériques : Sécurité des flux (chiffrement des échanges) : Protocoles HTTPS, FTPS ; politique de mot de passe ; filtrage IP par pare-feu ; audits de sécurité du système d'information ; gestion des accès au système d'information ; sensibilisation du personnel aux questions liées à la sécurité et à l'hygiène informatique ; • Mesures spécifiques au cloud : hébergement dans l'Union européenne ; centres de données certifiés XXX 00000 ; application régulière de mises à jour de sécurité aux composants du système ; sauvegardes quotidiennes à des fins de reprise après sinistre Le Prestataire doit tenir compte des principes (i) de protection des données dès la conception et (ii) de protection des données par défaut pour ses outils, produits, applications ou services.
SECURITE. Les agents du prestataire devront porter les vêtements de travail ainsi que les équipements de protection individuelle adaptés aux tâches auxquelles ils sont employés et également un insigne spécifique de leur entreprise. Les travaux étant réalisés en site occupé, l’entreprise prendra toutes les précautions nécessaires et indispensables pour assurer la sécurité de tous les occupants du site. Le Maître d’ouvrage se réserve le droit d’interrompre la réalisation des prestations pour pallier aux nuisances sonores pendant certaines périodes comme les épreuves des examens de fin d’année. Le titulaire du marché doit enseigner au personnel placé sous son autorité les diverses consignes de sécurité générales et particulières à l’établissement et contrôler fréquemment que ces consignes sont parfaitement connues des intéressés. Le personnel doit obligatoirement être muni d’une carte d’identité de son entreprise Il doit informer sans retard le responsable du marché de toute anomalie importante susceptible d’entraîner des perturbations à l’établissement.
SECURITE. 23.1 Le prestataire devra :
SECURITE. En cas d’accident, de feu, ou tout autre dommage, il faut prévenir le propriétaire du camping. -Les réchauds doivent être maintenus en bon état de fonctionnement.
SECURITE. Le locataire a l’obligation de désigner une personne responsable qui aura la charge de connaître et de faire appliquer les consignes en cas d’incendie
SECURITE. L'employeur ou son représentant est tenu de porter à la connaissance des salariés les consignes d'utilisation des matériels et des produits présentant des risques particuliers. L'employeur ou son représentant met en œuvre les mesures prévues par la réglementation en matière de sécurité incendie.
SECURITE. Les feux ouverts au sol sont interdits. Les barbecues (bois, charbons) sont autorisés sous réserve d'interdictions préfectorales ou des conditions climatiques. Les extincteurs sont à disposition de tous. En cas d’incendie, la direction doit être immédiatement avisée. Une trousse de secours de première urgence se trouve au bureau d’accueil.
SECURITE. Nous prenons, au regard de la nature des données personnelles et des risques que présentent les traitements, les mesures techniques, physiques et organisationnelles nécessaires pour préserver la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés n’y aient accès. Nous choisissons des sous-traitants ou des prestataires qui présentent des garanties en terme de qualité, de sécurité, de fiabilité et de ressources pour assurer la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles y compris en matière de sécurité des traitements. Les sous-traitants et les prestataires s’engagent à respecter des niveaux de confidentialité au moins identiques aux nôtres.