Frais d’expédition Clauses Exemplaires

Frais d’expédition. Les frais d'expédition de matériel envoyé en réparation à A.R.Telecom sprl ; Les frais résultant des dégâts ou pertes dus au transport de petit matériel expédié par l’Acheteur à A.R.Telecom sprl. Si ces frais sont exposés par A.R.Telecom sprl, celui-ci les facturera sur base des prix usuels et conditions en vigueur au moment où ils sont exposés.
Frais d’expédition. La livraison du Produit est à la charge du Vendeur. Dès lors, celui-ci détermine seul les frais d'expédition.
Frais d’expédition. Les frais d’expédition sont à la charge du Client qui bénéficie des tarifs préférentiels du prestataire. Dans les cas où le Bénéficiaire souhaite offrir des prix de livraison réduits, le Bénéficiaire sera le seul responsable du paiement des frais d’expédition et ne peut demander au Prestataire de couvrir une partie de la somme.
Frais d’expédition. Les frais de livraison et de collecte de l’Équipement et/ou des Accessoires sont inclus dans le Contrat de réservation et de location.
Frais d’expédition. Les frais d’expédition sont spécifiés dans les Conditions Particulières. Pour une expédition en France métropolitaine, les Produits sont expédiés franco de port sans montant minimum de commande. Pour une expédition hors France métropolitaine (DROM COM et Export), les frais de port, le coût éventuel de l’assurance, ainsi que tout autre frais supplémentaire lié à l’expédition le cas échéant, sont à la charge exclusive du Distributeur/Revendeur. Notamment, les droits et taxes acquittés le cas échéant par ETAC dans le cadre d’une expédition hors France métropolitaine sont à la charge du Distributeur/Revendeur.
Frais d’expédition. Pour les livraisons en France Métropolitaine (hors Corse), Belgique, Luxembourg, Italie, Espagne, Royaume-Uni, Allemagne et Pays-Bas, un franco de port est accordé pour toute commande d’un montant minimum de 600 € HT (six cent euros). Les commandes d’un montant inférieur à ces conditions seront soumises à des frais d’expédition selon le barème suivant : • Forfait de 29 € pour la France et la Belgique (hors Corse +20 € HT) • 10% du montant de la commande (max 45€) pour le Luxembourg, l’Italie, l’Espagne, le Royaume- Uni, l’Allemagne, les Pays-Bas Pour les livraisons dans le reste des pays de l’Union Européenne, un franco de port est accordé pour toute commande d’un montant minimum de 1000 € HT (mille euros). Les commandes d’un montant inférieur à ces conditions seront soumises à des frais d’expédition de 10% du montant HT de la commande. Pour toute livraison hors de ces zones, ces conditions ne s’appliquent pas, les frais d’expéditions sont à la charge du client (port dû).
Frais d’expédition les frais d'expédition de matériel envoyé en réparation à l'Intégrateur, - les frais résultant des dégâts ou pertes dus au transport de petit matériel expédié par le Client à l'Intégrateur. Si ces frais sont exposés par l'Intégrateur, celui-ci les facturera sur base des prix usuels et conditions en vigueur au moment où ils sont exposés.