Expédition Clauses Exemplaires

Expédition. Tous les frais d’expédition et les frais de courtage relatifs aux douanes sont à la charge du Client. Le client assume tous les risques inhérents à la conservation et à l’expédition du matériel ou Élément.
Expédition. 1. Le fournisseur garantit que le transport a lieu dans des récipients et des véhicules propres et appropriés, en évitant la contamination, respectivement d'autres influences négatives.
Expédition. Le Contrat précise les cas dans lesquels le Contractant demande par écrit, à NRB Group, l'autorisation de procéder à l'expédition, quinze (15) Jours au moins avant la date prévue pour expédition de la fourniture.
Expédition. 8.1. Toutes les opérations liées au transport, à l’assurance, aux douanes et taxes, à la manutention et à la livraison sont à la charge, aux frais et aux risques de l’Acheteur, à qui il incombe de vérifier la marchandise à son arrivée et de porter éventuellement réclamation directement auprès de la société de transport, même si les marchandises ont été expédiées franco de port.
Expédition. 1. Sauf stipulation contraire formulée par écrit, la marchandise doit être livrée selon les « INCO-Terms 2020 » de « l’ICC », DDP, dédouanée, assurée supplémentairement et emballée. Le lieu d’exécution de la prestation est le lieu de destination indiqué par nous ou, si aucun lieu n’est indiqué, le siège de notre entreprise. 2.Le fournisseur est tenu d’indiquer – avec exactitude – sur chaque document d’expédition et sur chaque bordereau de livraison notre numéro de commande ainsi que le poste de commande et notre numéro d’article ; s’il omet de le faire, il devra assumer l’entière responsabilité des retards qui en résulteront.
Expédition. Tous les envois sont des installations du Vendeur Ex Works dont les responsabilités sont définies dans INCOTERMS 2010, sauf indication contraire sur la confirmation de commande du Vendeur. Si le Vendeur accepte par écrit de payer les frais de transport et d’assurance, l’Acheteur sera facturé et accepte de payer le coût réel desdits frais. Les réclamations pour les pénuries dans l’expédition seront considérées comme annulées sauf si elles sont faites dans un document écrit reçu par le Vendeur dans les dix (10) jours suivant la livraison. Les dates d’expédition indiquées sont basées sur la meilleure estimation par le Vendeur d’un délai réaliste d’expédition et sont susceptibles d’être modifiées en raison des ventes antérieures. Les dates d’expédition seront confirmées par l’acceptation du Vendeur de toute commande en résultant. Le Vendeur pourra effectuer un envoi anticipé ou partiel et facturer l’Acheteur en conséquence.
Expédition. Sauf mention différente sur le bon de commande, le Vendeur expédiera toutes les Marchandises FCT port de départ (Incoterms® 2010) avec transfert du titre de propriété à l'Acheteur à leur destination. Le Vendeur doit emballer, marquer et expédier les Marchandises en se conformant strictement au Guide des exigences envers les fournisseurs figurant à xxxx://xxxxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/. Le vendeur doit respecter toutes les réglementations d'exportation du pays de fabrication et toutes les réglementations imposées par les services des douanes du pays importateur. Tous les bordereaux de colisage, factures, connaissements, factures de fret ou autres documents similaires doivent afficher le numéro de bon de commande et les numéros d’emballage de l’expéditeur. Tous les connaissements originaux ou les reçus express doivent être expédiés immédiatement à l’Acheteur lors de l’expédition. L’Acheteur se réserve le droit de refuser toutes expéditions PSL, les marchandises payables à vue et celles qui ne sont pas accompagnées des documents adéquats. Le Vendeur doit se conformer aux dates d’expédition et aux échéances de livraison stipulées sur le bon de commande, sous réserve d’exception limitée pour les événements échappant à son contrôle. Le Vendeur doit fabriquer, emballer et expédier à la date d’expédition mentionnée sur le bon de commande. Il doit recourir aux transporteurs de fret requis par l’Acheteur. Le Vendeur doit livrer les Produits conformément aux délais et aux procédures de distribution mentionnés dans le bon de commande pertinent. En cas de retard de livraison du Vendeur, ce dernier devra, à la seule discrétion de l’Acheteur, payer pour un envoi accéléré des articles figurant sur le bon de commande qui font l’objet de ce retard.
Expédition. Dell envoie le Système APEX sur le Site lorsqu’il fait partie intégrante du Service APEX. Les conditions et processus d’expédition et de livraison du Système APEX seront établis dans la Description de l’offre de service applicable.
Expédition. Nous décidons du mode de transport. Les résultats d’analyse sont fournis électroniquement. Pour les produits, nous facturons une participation aux frais de port et d’emballage de CHF 20.- par commande. Des frais supplémentaires sont facturés pour les livraisons avec glace carbonique et les livraisons express.
Expédition. S’il est spécifié que le prix des Marchandises comprend les frais d'expédition, le Fournisseur peut expédier les Marchandises selon son mode de livraison normal. S’il n’est pas spécifié que le prix des Marchandises comprend les frais d'expédition, le Fournisseur expédiera les Marchandises conformément aux instructions ou tel que convenu avec l'Acheteur.