Emballage et expédition. Les Biens seront emballés et expédiés selon les spécifications du Bon de commande et conformément au MQF de CAE et à toute autre exigence logistique locale de CAE, y compris le Guide logistique à l’intention des fournisseurs de CAE, dont le Fournisseur accuse réception, ainsi que conformément à toutes les normes de l’industrie concernant la manutention, l’emballage, le transport, la livraison, l’utilisation ou le mode d’emploi sûrs et appropriés de ces Biens et, en cas de conflit entre ces normes, les dispositions les plus rigoureuses s’appliqueront, le tout afin de s’assurer que les Biens sont livrés intacts. Sauf demande contraire de CAE, le Fournisseur expédiera les Biens FCA (INCOTERMS 2020) de ses installations aux endroits précisés dans le Bon de commande, conformément au Guide de transport de CAE (copie disponible sur demande). Un bordereau d’expédition distinct, un certificat de conformité et tout permis ou licence d’exportation, d’importation ou autre nécessaire (le cas échéant) sont requis pour chaque Bon de commande et doivent accompagner chaque envoi. Chaque colis contiendra un bordereau d’expédition complet identifiant le numéro de commande, énumérant tous les contenus livrés, y compris la description et la quantité de chaque article, et indiquant le poids et les dimensions de chaque colis. Les colis multiples d’un même envoi seront clairement numérotés, et le nombre total sera indiqué sur le bordereau d’expédition et sur le conteneur. L’emplacement du bordereau d'expédition doit être clairement indiqué sur le conteneur. Le numéro complet du Bon de commande doit figurer sur tous les documents. SANS LIMITER LES OBLIGATIONS DU FOURNISSEUR EN VERTU DE LA CLAUSE 14 (MATIÈRES DANGEREUSES), LE FOURNISSEUR CONVIENT QU’IL N’EXPÉDIERA PAS À CAE, NI À AUCUN DES CLIENTS DE CAE, DES BIENS QUI CONTIENNENT DES SUBSTANCES DANGEREUSES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, DES SUBSTANCES APPAUVRISSANT LA COUCHE D’OZONE TELLES QUE, NOTAMMENT, LES HALONS CONTENUS DANS LES EXTINCTEURS.
Emballage et expédition. 5.1 Tous les Biens seront emballés conformément aux instructions ou aux spécifications de l'Acheteur ou, à défaut, conformément aux bonnes pratiques commerciales, afin de garantir une réception en bon état. Des matériaux d'emballage respectueux de l'environnement seront utilisés dans la mesure du possible.
Emballage et expédition. Les emballages ou palettes ne sont pas facturés. Leur propriété est toutefois cédée au destinataire des fournitures.
Emballage et expédition. Tous les biens doivent être correctement emballés et préparés pour leur expédition, de façon à garantir l’arrivée à destination sans danger et la protection des personnes qui pourraient être en contact avec ces biens, à assurer les tarifs de transport les plus bas et à respecter les règles et règlementations du transporteur choisi. Aucun frais n'est à la charge de l’Acquéreur pour l’emballage, la mise en caisse ou le transport, sauf si le montant a été spécifiquement précisé et accepté par écrit dans le Bon de commande par un représentant autorisé de l’Acquéreur. Tous les envois qui doivent être réalisés le même jour doivent être regroupés en un envoi. Chaque colis doit être numéroté dans l’ordre et de façon lisible pour préciser le numéro de commande et le colis. Les numéros de commande doivent être indiqués sur le connaissement. Des listes de colisage indiquant le numéro de commande doivent être incluses dans chaque colis et pour chaque chargement si nécessaire.
Emballage et expédition. Les produits doivent être emballés et expédiés selon les directives du BC et conformément à toutes les lois et la réglementation applicables ainsi qu’à toutes les normes techniques et industrielles nécessaires ou applicables. Le Fournisseur doit expédier les produits DAP (Incoterms 2000) aux bureaux de la Caisse (à moins qu’il n’y soit indiqué autrement au BC). Des factures distinctes indiquant le numéro du BC, les numéros des articles, la quantité, le prix unitaire et la valeur calculée sont exigées pour chaque BC. De même, chaque envoi, doit être accompagné de bordereaux d’expédition et certificats de conformité nécessaires, ainsi que de tous les permis ou licences d’exportation, importation ou autres qui sont applicables. L’emplacement de chaque bordereau d’expédition doit être clairement indiqué sur le contenant. Le numéro de BC complet doit être indiqué sur tous les documents.
Emballage et expédition. Sans que soit limitée la portée de la clause 5 (Respect des lois-Éthique-RSE), les produits doivent être emballés et expédiés selon les directives du bon de commande, du manuel qualité des fournisseurs (MQF) de CAE, dont le vendeur a accusé réception, et conformément à toute norme de l’industrie relative à la manutention, à l’emballage, au transport, à la livraison, à l’utilisation ou au mode d’emploi sécuritaires et appropriés desdits produits et, en cas de conflit entre elles, les dispositions les plus exigeantes doivent s’appliquer, le tout afin de s’assurer que les produits sont livrés en parfaite condition. Le vendeur doit expédier les produits FCA (Incoterms 2010) -locaux du vendeur (à moins qu’il n’y soit indiqué autrement sur le bon de commande), conformément aux instructions d’acheminement de CAE (disponibles sur demande). Des factures distinctes indiquant le numéro du bon de commande, les numéros des articles, le numéro de pièce CAE, le pays de fabrication, le code de devise, la quantité, le prix unitaire, le nombre total de pièces et le poids, ainsi que la valeur calculée sont exigées pour chaque bon de commande. De plus, chaque envoi, doit être accompagné des bordereaux d’expédition et certificats de conformité nécessaires, ainsi que de tous les permis ou licences d’exportation, importation ou autres documents requis qui s’appliquent. L’emplacement de chaque bordereau d’expédition doit être clairement indiqué sur le contenant. Le numéro du bon de commande complet doit être indiqué sur tous les documents. Le vendeur doit fournir, avec chaque envoi, une étiquette portant un code à barres conforme à la politique courante des codes à barres de CAE. Sans que soient limitées les obligations du vendeur en vertu de la clause 13 (Matières dangereuses), le vendeur convient qu’il n’expédiera pas à CAE, ou à tout client de CAE, des produits contenant des substances dangereuses y compris, sans s’y limiter, toute substance qui appauvrit la couche d'ozone comme l'halon contenu dans les extincteurs d’incendie.
Emballage et expédition. (a) Les Produits seront emballés et expédiés, sans frais supplémentaires pour Stryker, conformément au présent Accord, aux spécifications qui y sont intégrées, aux instructions de Stryker et aux bonnes pratiques commerciales, afin d'éviter tout dommage pendant le transport. Le Fournisseur garantit que les articles composant chaque expédition ou autre livraison effectuée en vertu des présentes sont, à la date de ladite expédition ou livraison, conformes à toutes les lois, règles et réglementations applicables. Le Fournisseur doit protéger tout article ou toute partie d'un article susceptible de se détériorer pendant l'expédition ou le stockage. Le Fournisseur doit mentionner tout article en rupture de stock sur les bordereaux d'expédition et les factures. La preuve de livraison signée ne constitue pas ni n'implique que la livraison contient tous les articles commandés par Stryker et reconnaît uniquement l'acceptation du nombre de colis spécifiés et non de leur contenu. Toute commande ultérieure passée par Stryker en raison d'articles manquants dans une livraison doit être d'abord créditée puis refacturée.
Emballage et expédition. Mail Boxes Etc. effectue l’emballage des lots sous un délai indicatif moyen de 5 jours ouvrés après la collecte, réalise les formalités d’expédition et remet les colis au transporteur partenaire choisi par le client. Le client mandate Mail Boxes Etc. pour remettre en son nom et sous sa responsabilité les colis contenant ses lots au transporteur qu’il a choisi. La responsabilité de Mail Boxes Etc. cesse et les conditions générales du transporteur partenaire s’appliquent dès que ce dernier a pris en charge les colis contenant les lots du client. Le numéro de suivi du transporteur partenaire est communiqué au client lors de la mise à l’expédition des colis. La livraison est effectuée par défaut à l’adresse mentionnée sur le bordereau acquéreur que le client a transmis, ou à une autre adresse qu’il aura préalablement communiquée pour l’établissement de son devis. Les changements d’adresse de livraison après mise à l’expédition sont facturés un minimum de 20 EUR TTC. Le client peut choisir le mode de livraison en point relais si le transporteur partenaire choisi dispose d’un tel réseau. Les délais de livraison dépendent du transporteur partenaire et de la destination, et s’entendent en jours ouvrés et sont donnés à titre indicatif. Mail Boxes Etc. utilise généralement le service de livraison standard du transporteur partenaire choisi par le client, mais ce dernier à la possibilité de demander un service de livraison express si cela est proposé par le transporteur partenaire choisi. Mail Boxes Etc. n’assume aucune responsabilité pour les retards ou anomalies de livraison imputables au transporteur partenaire choisi par le client pour réaliser le transport. Les conditions générales des transporteurs partenaires sont consultables aux adresses suivantes : UPS :xxxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xx/xxxx-xxxxxx/xxxxx-xxxxx-xxxxxxxxxx/xxxxxxx.xxxx DHL : xxxxx://xxx.xxx.xx/xx/xxx_xxxxxxx/xxxxxxxx/xxxxxxxx_xxxxxxxx/xxxxx_xxxxxxxxxx.xxxx TNT : xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxx/xx_xx/xxxx/xxxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xxxx FedEx : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxxxxxx-xx-xxxxxxxx.xxxx
Emballage et expédition. Le Fournisseur emballera et expédiera les Produits, sans frais de manutention, d'emballage ou de livraison, en stricte conformité avec les instructions éventuellement fournies par Xxxx. Dans le cas où Xxxx n'a pas fourni d'instructions d'emballage ou d'expédition, le Fournisseur emballera et expédiera les Produits conformément aux meilleures pratiques en vigueur dans le secteur industriel. Le Fournisseur fournira tous les documents d'expédition requis par Xxxx et marquera clairement le nom de Xxxx ainsi que la destination de livraison sur tous les colis et documents associés. Si le nombre ou le poids du ou des des
Emballage et expédition. Les frais d‘emballage et de transport sont facturés en sus. Par l‘expédition de la marchandise, le risque est transféré à l‘acheteur.