Durée du marché. Le présent marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter de la date de notification du marché.
Durée du marché. Le présent marché prend effet an à compter de sa date de notification et se termine avec la signature des conventions avec le délégataire choisi par la commune pour la réalisation de la nouvelle caserne de gendarmerie. (Achèvement complet des procédures contractuelles relatives à la construction de la gendarmerie).
Durée du marché. Le présent marché prend effet à la date de sa notification. Les durées contractuelles de location seront précisées pour chaque véhicule, après choix des véhicules, à partir de la date de mise à disposition effective jusqu’au terme de la période de location.
Durée du marché. Le présent marché est conclu pour la période allant du 01/01/2011 (sous réserve de sa notification) au 31/12/2011. Ce marché pourra être renouvelé annuellement par décision expresse 1 mois au plus tard avant la date de fin de la période en cours. En tout état de cause la durée maximum du marché est de 3 ans. L’INRA se réserve la possibilité de dénoncer le marché à l’issue de la période en cours sous réserve d’un préavis de 2 mois.
Durée du marché. Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification (phase de démarrage incluse). Ce marché pourra être renouvelé annuellement par reconduction expresse sans que la durée totale d’exécution n’excède 4 ans. L’INRA adressera au prestataire une décision de reconduction ou de non reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception postal au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Durée du marché. Le présent marché est conclu pour la période allant du 1er novembre 2008 au 31 octobre 2009 sous réserve de sa notification. Ce marché pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction expresse sans que la durée totale d’exécution n’excède 4 ans.
Durée du marché. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/04/2018. • Etudes : 6 mois • Consultation travaux : 2 mois • Exécution des travaux : 7 mois maximum La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 31/12/2019. Le contrat de maîtrise d’œuvre prendra fin à l’expiration du délai de garantie de parfait achèvement. Le point de départ des délais est fixé comme suit : • 1er élément de mission (APS) : date fixée dans l’ordre de service prescrivant l’exécution de l’étude • Autres éléments de mission : date de l’accusé de réception, par le maitre d’œuvre, du prononcé de la réception du document d’étude précédent • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) : date de réception de travaux
Durée du marché. La durée du marché se confond avec le délai d’exécution indiqué à l’acte d’engagement et au présent C.C.A.P.
Durée du marché. Le présent marché est conclu pour 3 ans fermes à compter du 1er octobre 2010 sous réserve de sa date de notification. Le marché peut être dénoncé à tout moment par l’une ou l’autre des parties par lettre recommandée, avec un accusé de réception, en respectant un préavis de 3 mois.
Durée du marché. La durée du marché est fixée à trois ans à compter du 1er janvier 2019.