Common use of Disponibilité Clause in Contracts

Disponibilité. Les Logiciels et les Données sont accessibles 24h/24 et 7 jours/7 excepté les cas de force majeure tels que définis à l’article « Force majeure » ci-dessous.. RCA s’engage ainsi à mettre en œuvre les meilleurs moyens pour garantir la disponibilité des Logiciels et des Données. Toutefois, RCA ne saurait être tenu responsable des perturbations, coupures/anomalies qui ne sont pas de son fait et qui affecteraient les transmissions par le réseau Internet et plus généralement, par le réseau de communication, quelles qu’en soient l’importance et la durée. RCA se réserve le droit de fermer l’accès aux Logiciels afin d’assurer la maintenance des matériels et des logiciels nécessaires à l’hébergement. Dans la mesure du possible, RCA informe l’Abonné à l’avance de toute interruption d’accès au serveur, de son fait ou dont il peut avoir connaissance. RCA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour procéder à la maintenance en dehors des heures de forte affluence. RCA s’engage à assurer un taux minimum de disponibilité de 99,6%.

Disponibilité. Les Logiciels et les Données sont accessibles 24h/24 et 7 jours/7 excepté les cas de force majeure tels telle que définis à l’article « Force majeure » ci-dessous.. reconnus par la jurisprudence, les événements hors du contrôle de RCA, les pannes éventuelles et interventions nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. RCA s’engage ainsi à mettre en œuvre les meilleurs moyens pour garantir la disponibilité des Logiciels et des Données. Toutefois, RCA ne saurait être tenu responsable des perturbations, coupures/anomalies qui ne sont pas de son fait et qui affecteraient les transmissions par le réseau Internet et plus généralement, par le réseau de communication, quelles qu’en soient l’importance et la durée. RCA se réserve le droit de fermer l’accès aux Logiciels afin d’assurer la maintenance des matériels et des logiciels nécessaires à l’hébergement. Dans la mesure du possible, RCA informe l’Abonné à l’avance de toute interruption d’accès au serveur, de son fait ou dont il peut avoir connaissance. RCA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour procéder à la maintenance en dehors des heures de forte affluence. RCA s’engage à assurer un taux minimum de disponibilité de 99,6%.

Disponibilité. Les Logiciels et les Données sont accessibles La Plateforme MEG est accessible 24h/24 et 7 jours/7 excepté les cas de force majeure tels que définis à l’article « Force majeure » ci-dessous.. , les événements hors du contrôle de RCA, les pannes éventuelles et interventions nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. La disponibilité de la Plateforme MEG entraîne celle des Logiciels RCA mais est indépendante de celle des Logiciels Tiers (art. 5.6 ci-dessous). RCA s’engage ainsi à mettre en œuvre les meilleurs moyens pour garantir la disponibilité des Logiciels et des Données. Toutefois, RCA ne saurait être tenu responsable des perturbations, coupures/anomalies qui ne sont pas de son fait et qui affecteraient les transmissions par le réseau Internet et plus généralement, par le réseau de communication, quelles qu’en soient l’importance et la durée. RCA se réserve le droit de fermer l’accès aux Logiciels afin d’assurer la maintenance des matériels et des logiciels nécessaires à l’hébergement. Dans la mesure du possible, RCA informe l’Abonné à l’avance de toute interruption d’accès au serveur, de son fait ou dont il peut avoir connaissance. RCA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour procéder à la maintenance en dehors des heures de forte affluence. RCA s’engage à assurer un taux minimum de disponibilité de 99,6%% sur 12 mois.

Disponibilité. Les Logiciels et les Données sont accessibles 24h/24 et 7 jours/7 excepté les cas de force majeure tels que définis à l’article « Force majeure » ci-dessous.. . RCA s’engage ainsi à mettre en œuvre les meilleurs moyens pour garantir la disponibilité des Logiciels et des Données. Toutefois, RCA ne saurait être tenu responsable des perturbations, coupures/anomalies qui ne sont pas de son fait et qui affecteraient les transmissions par le réseau Internet et plus généralement, par le réseau de communication, quelles qu’en soient l’importance et la durée. RCA se réserve le droit de fermer l’accès aux Logiciels afin d’assurer la maintenance des matériels et des logiciels nécessaires à l’hébergement. Dans la mesure du possible, RCA informe l’Abonné à l’avance de toute interruption d’accès au serveur, de son fait ou dont il peut avoir connaissance. RCA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour procéder à la maintenance en dehors des heures de forte affluence. .RCA s’engage à assurer un taux minimum de disponibilité de 99,6%% sur 12 mois, applicable exclusivement au fonctionnement de ses modules.