Common use of Discipline Clause in Contracts

Discipline. Durant son stage, l'élève stagiaire est soumis à la discipline et au règlement intérieur qui lui sera communiqué par l’Organisme d’accueil, notamment en ce qui concerne les horaires, les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur. En cas de manquements et sur éléments constitutifs fournis par l’Organisme d’accueil, l’Ecole seule pourra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposent. En cas de manquement particulièrement grave, l'Organisme d’accueil pourra mettre fin au stage de l'élève stagiaire mais en ayant au préalable informé par écrit l’Ecole des motifs de sa décision et en accord avec l’Ecole tout en respectant les dispositions fixées à l’article 10 de la présente convention.

Discipline. Durant son stage, l'élève stagiaire l’étudiant(e) est soumis à la discipline et au règlement intérieur (qui lui sera communiqué par l’Organisme d’accueildoit être porté à la connaissance de l’étudiant(e)) de l’organisme, notamment en ce qui concerne les horaires, et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueurvigueur dans l’organisme d’accueil. En cas de Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’établissement des manquements et sur lui fournit éventuellement les éléments constitutifs fournis par l’Organisme d’accueil, l’Ecole seule pourra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposentconstitutifs. En cas de manquement particulièrement gravegrave à la discipline, l'Organisme l’organisme d’accueil pourra se réserve le droit de mettre fin au stage de l'élève stagiaire mais en ayant au préalable informé par écrit l’Ecole des motifs de sa décision et en accord avec l’Ecole l’étudiant(e) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 10 9 de la présente convention.

Discipline. Durant son stage, l'élève stagiaire l’étudiant(e) est soumis à la discipline et au règlement intérieur (qui lui sera communiqué par l’Organisme d’accueildoit être porté à la connaissance de l’étudiant-e) de l’organisme, notamment en ce qui concerne les horaires, et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueurvigueur dans l’organisme d’accueil. En cas de Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’établissement des manquements et sur lui fournit éventuellement les éléments constitutifs fournis par l’Organisme d’accueil, l’Ecole seule pourra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposentconstitutifs. En cas de manquement particulièrement gravegrave à la discipline, l'Organisme l’organisme d’accueil pourra se réserve le droit de mettre fin au stage de l'élève stagiaire mais en ayant au préalable informé par écrit l’Ecole des motifs de sa décision et en accord avec l’Ecole l’étudiant(e) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 10 9 de la présente convention.

Discipline. Durant son stage, l'élève stagiaire l’étudiant(e) est soumis à la discipline et au règlement intérieur qui lui sera communiqué par de l’Entreprise ou l’Organisme d’accueil, notamment en ce qui concerne les horaires, et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueurvigueur dans l’Entreprise ou l’Organisme d’accueil. En cas de Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’Établissement. Dans ce cas, l’Organisme d’accueil informe l’Établissement des manquements et sur lui fournit éventuellement les éléments constitutifs fournis par l’Organisme d’accueil, l’Ecole seule pourra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposentconstitutifs. En cas de manquement particulièrement gravegrave à la discipline, l'Organisme l’Entreprise ou l’Organisme d’accueil pourra se réserve le droit de mettre fin au stage de l'élève stagiaire mais en ayant au préalable informé par écrit l’Ecole des motifs de sa décision et en accord avec l’Ecole l’étudiant(e) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 10 de la présente convention.

Discipline. Durant son stage, l'élève stagiaire l’étudiant(e) est soumis soumis(e) à la discipline et au règlement intérieur (qui lui sera communiqué par l’Organisme d’accueildoit être porté à la connaissance de l’étudiant(e)) de l’organisme, notamment en ce qui concerne les horaires, et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueurvigueur dans l’organisme d’accueil. En cas de Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’établissement des manquements et sur lui fournit éventuellement les éléments constitutifs fournis par l’Organisme d’accueil, l’Ecole seule pourra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposentconstitutifs. En cas de manquement particulièrement gravegrave à la discipline, l'Organisme l’organisme d’accueil pourra se réserve le droit de mettre fin au stage de l'élève stagiaire mais en ayant au préalable informé par écrit l’Ecole des motifs de sa décision et en accord avec l’Ecole l’étudiant(e) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 10 9 de la présente convention.

Discipline. Durant son stage, l'élève stagiaire l’étudiant(e) est soumis à la discipline et au règlement intérieur interne (qui lui sera communiqué par l’Organisme doit être porté à la connaissance de l’étudiant(e) de l’organisme d’accueil, notamment en ce qui concerne les horaires, et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueurvigueur dans l’organisme d’accueil. En cas de Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’établissement des manquements et sur lui fournit éventuellement les éléments constitutifs fournis par l’Organisme d’accueil, l’Ecole seule pourra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposentconstitutifs. En cas de manquement particulièrement gravegrave à la discipline, l'Organisme l’organisme d’accueil pourra se réserve le droit de mettre fin au  xxxxxx  montant :  fréquence : ou salaire stage de l'élève stagiaire mais en ayant au préalable informé par écrit l’Ecole des motifs de sa décision et en accord avec l’Ecole l’étudiant(e) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 10 de la présente convention.