Discipline. Le stagiaire est soumis à la discipline et aux clauses du règlement intérieur qui lui sont applicables et qui sont portées à sa connaissance avant le début du stage, notamment en ce qui concerne les horaires et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’organisme d’accueil. Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement d’enseignement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’enseignant référent et l’établissement des manquements et fournit éventuellement les éléments constitutifs. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline, l’organisme d’accueil se réserve le droit de mettre fin au stage tout en respectant les dispositions fixées à l’article 9 de la présente convention.
Discipline. Durant son stage, l’étudiant(e) est soumis à la discipline et au règlement intérieur (qui doit être porté à la connaissance de l’étudiant(e)) de l’organisme, notamment en ce qui concerne les horaires, et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’organisme d’accueil. Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’établissement des manquements et lui fournit éventuellement les éléments constitutifs. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline, l’organisme d’accueil se réserve le droit de mettre fin au stage de l’étudiant(e) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 9 de la présente convention.
Discipline. Les sanctions disciplinaires applicables au personnel sont les suivantes : 1° - l'avertissement écrit ;
Discipline. Le stagiaire est soumis à la discipline et aux clauses du règlement intérieur qui lui sont applicables et qui sont portées à sa connaissance avant le début du stage, notamment en ce qui concerne les horaires et les règles d'hygiène et de sécurité en vigueur dans l'organisme d'accueil. Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l'établissement d'enseignement. Dans ce cas, l'organisme d'accueil informe les tuteurs de stage et l'établissement d’enseignement des manquements et fournit éventuellement les éléments constitutifs. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline, l'organisme d'accueil se réserve le droit de mettre fin au stage tout en respectant les dispositions fixées à l'article 8 de la présente convention, et de poursuivre pénalement le stagiaire. L’établissement informe l’employeur, et éventuellement l’organisme paritaire prenant à sa charge les frais de formation, de la sanction prise à l’encontre d’un stagiaire inscrit au titre d’une convention de formation professionnelle. Le prononcé d’une sanction disciplinaire n’entrave toutefois pas le pouvoir de sanction de l’employeur.
Discipline. Durant son stage, l’étudiant(e) est soumis(e) à la discipline et au règlement intérieur (qui doit être porté à la connaissance de l’étudiant(e)) de l’organisme, notamment en ce qui concerne les horaires, et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’organisme d’accueil. Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’établissement des manquements et lui fournit éventuellement les éléments constitutifs. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline, l’organisme d’accueil se réserve le droit de mettre fin au stage de l’étudiant(e) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 9 de la présente convention.
Discipline. Le stagiaire est soumis à la discipline et aux clauses du règlement intérieur qui lui sont applicables et qui sont portées à sa connaissance avant le début du stage, notamment en ce qui concerne les horaires et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’officine. En cas de manquement grave à la discipline, l’officine se réserve le droit de mettre fin au stage tout en respectant les dispositions fixées à l’article 9 de la présente convention.
Discipline. Le stagiaire est tenu de donner toute satisfaction à l’établissement d’accueil par le respect des obligations définies aux articles 4 et 5 ci-dessus. En cas d’absence ou de manquements à la discipline, le Directeur de l’établissement susnommé se réserve le droit de mettre fin au stage avec un rapport circonstancié envoyé à la DREETS Occitanie
Discipline. Les étudiants doivent respecter la discipline et le règlement de l’organisme partenaire. Les éventuelles sanctions prises à l’encontre des étudiants ne peuvent être décidées que par l’UCA. Dans ce cas, l’organisme partenaire informe l’UCA de tout manquement et lui fournit tout élément de preuve permettant de le constater. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline dans l’organisme partenaire, ce dernier se réserve le droit de mettre fin au projet du ou des étudiant(s) concerné(s) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 11 de la présente convention.
Discipline. Tout manquement au respect du présent règlement ou à l’une des dispositions générales du règlement intérieur expose le contrevenant à des mesures disciplinaires, voire à son renvoi du Centre Equestre des Deux Rives.
Discipline. Il est formellement interdit aux stagiaires : • D’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux de l’organisme • De se présenter aux formations en état d’ébriété • D’emporter ou modifier les supports de formation • De manger dans les salles de cours • D’utiliser leurs téléphones portables durant les sessions • De se présenter en tenue de civil dans les locaux de productions