Définitions et interprétation. 15.1 Dans le présent Accord :
Définitions et interprétation. 1. Les définitions suivantes s’appliqueront :
Définitions et interprétation. Dans ce document, les mots commençant par une majuscule sont définis dans cette clause.
Définitions et interprétation. Dans le cadre du présent Contrat de courtage aérien (le «Contrat»), les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après:
Définitions et interprétation. Les termes définis qui sont utilisés dans les présentes Conditions et dans le Bon de Commande ont la signification qui leur est attribuée ci-dessous, ou qui est spécifiée dans le Bon de Commande.
Définitions et interprétation. 1.1 Les mots et expressions ci-après ont les significations suivantes dans les présentes conditions, à moins que le contexte ne l’exige autrement:
Définitions et interprétation. 3.1 Ces termes en majuscules ont la signification suivante :
Définitions et interprétation. Dans les présentes :
Définitions et interprétation. Dans les présentes CGV, sauf si le contexte en exige autrement, les termes ci-après ont la signification suivante :
Définitions et interprétation. (a) Au titre des présentes conditions « Acheteur » désigne la société Meggitt qui passe la commande (agissant, le cas échéant par l’intermédiaire de ses services commerciaux). « Vendeur » désigne la personne ou l’entité auprès de laquelle est passée cette commande. « Biens » désigne tous les biens, articles, pièces, produits, équipements ou services décrits dans cette commande.