Changement de propriétaire. Le changement de propriétaire s'effectue en ligne depuis Notre Interface. Pour être effectif il est soumis à validation des deux parties par email. Le changement de propriétaire d'un nom de domaine ne modifie pas la date d'expiration du domaine.
Changement de propriétaire. Dans le cadre de Notre service Gandi Hébergement, le changement de propriétaire d'une Instance au profit d'un tiers n'est pas disponible.
Changement de propriétaire a. Lorsqu'un cheval change de propriétaire suite à une vente, une location, la résiliation d'une location ou un changement de représentant d'une association ou d'un groupe de locataires, ce changement doit être signalé dans les cinq jours ouvrables au Jockey Club. La déclaration doit comprendre l'accord du nouveau et de l'ancien propriétaire et/ou de leurs représentants officiels et, éventuellement, les limitations (par exemple l'autorisation ou non de participer à des courses à obstacles ou à des courses à réclamer) et les conditions éventuelles de redevances.
Changement de propriétaire. Advenant un changement de propriétaire (ex. vente ou don du chat), l'Acheteur doit informer l'Éleveur et expliquer les motifs.
Changement de propriétaire. En cas de vente du véhicule, le contrat d’assurances MOBI4YOURCAR peut être :
Changement de propriétaire. Le transfert de propriété du véhicule ne modifie pas les conditions d’application des garanties.
Changement de propriétaire. La présente convention est jointe à l'acte de mutation. Le changement de propriétaire donne lieu à la signature d’un avenant, publié dans les conditions de l’article 25 de la présente convention.
Changement de propriétaire. Le changement de propriétaire s'effectue en ligne depuis Notre Interface. Pour être effectif il est soumis à validation des deux parties (actuel et futur propriétaire) par email. Le nouveau propriétaire devra être identifiés auprès du Registre (transmission du justificatif d'identité pour les personnes physiques ou du certificat d'enregistrement pour les personnes morales) à défaut le nom de domaine sera suspendu par le Registre. e changement de propriétaire d'un nom de domaine en .CN et . ne modifie pas la date d'expiration du domaine. sont alors détruit. Le nom de domaine peut être restauré selon les conditions décrites sur Notre site web et/ou communiquées par Notre service clientèle.
Changement de propriétaire. Si nous fusionnons ou sommes acquis par une autre société, nous pouvons partager des informations avec eux conformément à nos normes de confidentialité et la loi applicable.
Changement de propriétaire. Le changement de propriétaire s'effectue en ligne depuis Notre Interface. Pour être effectif il est soumis à validation des deux parties (actuel et futur propriétaire) par email.