Bagages enregistrés Clauses Exemplaires

Bagages enregistrés. 8.5.1. Au moment où les Bagages sont remis au Transporteur pour l’enregistrement, le Transporteur en prend la responsabilité. Le Transporteur délivre ensuite une étiquette d’identification des Bagages pour chaque Bagage enregistré.
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Bagages enregistrés. 8.6.1 Dès que vous nous aurez remis vos bagages à l'enregistrement, nous en assurerons la garde et vous délivrerons une étiquette de bagage pour chaque bagage enregistré.
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Bagages enregistrés. Pour éviter des problèmes de bagages: • Indiquez votre nom sur tous vos bagages ainsi que celui d‘une personne de contact, ou encore le nom de votre hôtel à destination. Indiquez votre nom, adresse, numéro de téléphone et numéro de vol à l‘intérieur de chaque pièce de bagage. Si l‘étiquette (fournie en même temps que vos documents de voyage) extérieure devait être déchirée ou enlevée accidentellement, l‘identification pourrait être faite grâce à cette autre indication. • Fermez le bagage à clef ou avec une fermeture à combinaison (fermeture intégrée, cadenas ou sangle à fermeture). • Faites un inventaire (par objet: marque commerciale et valeur) du contenu de vos bagages enregistrés et insérez la liste dans la pochette contenant votre billet. Nous ne répondons pas de dommages survenus à des objets qui ne peuvent pas être traités comme bagages enregistrés, y compris des dommages à des articles fragiles ou périssables, des objets particulièrement précieux comme de l‘argent, des clés, des médicaments, des bijoux, des métaux précieux, des ordinateurs, des appareils électroniques (appareils photographiques) ou de télécommunication, des titres et autres valeurs mobilières, des documents d‘affaires, des passeports et autres pièces d‘identité ou échantillons.
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Bagages enregistrés a) Au moment de la remise des Bagages au Transporteur Aérien pour l’enregistrement, le Transporteur aérien en prendra la garde et émettra une Etiquette de Bagages pour chaque Bagage enregistré qu’à des fins d’identification. Le Passager doit apposer son nom sur chacun de ses Bagages avant que ceux-ci ne soient acceptés par le Transporteur.
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Bagages enregistrés. Vous serez redevable d’un paiement d’une somme d’argent pour tout bagage enregistré. Lors de la réservation de votre vol, vous devez indiquer le nombre de bagages que vous emporterez et le poids total de ces bagages. Un maximum de 5 bagages par passager est autorisé et le poids maximal des bagages (à l’exclusion des bagages spéciaux) est de 50 kg par passager. Le transport des bagages spéciaux (tels que les vélos, planche de surf, chaises roulantes et animaux domestiques) est soumis à des conditions particulières qui se trouvent sur le site internet xxxxxxxxx.xxx. Si vous souhaitez emporter des bagages spéciaux vous devez nous en informer explicitement lors de la réservation de votre vol.
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Bagages enregistrés désigne les Bagages que le Transporteur prend en possession et pour lesquels le Transporteur a émis une étiquette d’identification de Bagages.
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Bagages enregistrés. SNCF met en œuvre toutes les mesures propres à assurer la fourniture du Service dans des conditions optimales. Elle ne saurait cependant en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure. Plus généralement, si la responsabilité de SNCF se trouvait engagée, cette dernière ne pourrait en aucun cas accepter de verser une quelconque indemnisation pour des dommages indirects ; s’agissant des dommages directs, et sous réserve du paragraphe suivant, aucune indemnisation ne sera versée si l’existence et/ou le quantum du dommage ne sont pas établis. Cependant, même à défaut de preuve du dommage, il est fait application de l’indemnisation fixée par le règlement n° 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007, dans une unité de compte dénommée « droits de tirage spéciaux ou DTS ». A la date d’entrée en vigueur des présentes Conditions générales, le montant de l’indemnisation prévu par le règlement, après conversion en euros, est le suivant : – en cas de perte : 360 € par Bagage ; – en cas d’avarie des Bagages : 25 € par kilo manquant (dans les hypothèses de petites pièces endommagées, roulette, poignée…, l’indemnisation sera forfaitairement en fonction de la taille du bagage soit un petit bagage (50 centimètres) = 1kg, un moyen bagage (60 centimètres) = 2kgs et un grand bagage (+ de 70 centimètres) = 3kgs) – en cas de retard à la livraison : 4 € par Bagage, par tranche de 24h de retard et dans la limite de 14 jours. Ces montants pourront faire l’objet d’un ajustement, si nécessaire, lors d’une nouvelle parution des Conditions générales.
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Bagages enregistrés. Il s'agit des bagages pris en charge par le transporteur et acheminés sous sa responsabilité. Leur prise en charge est contrôlée par la délivrance d'une Etiquette de bagage. Désigne tout Bagage appartenant au Passager autre que les Bagages enregistrés, que le passager est autorisé à conserver avec lui en cabine. Ce Bagage reste sous la responsabilité du passager pendant tout le voyage.
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Bagages enregistrés. Les Passagers peuvent emporter en franchise :
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  • Enregistrement Le présent contrat n’est pas soumis à la formalité de l’enregistrement. Si la formalité était cependant requise par le CLIENT, les frais seraient à sa charge.

  • Droits de propriété intellectuelle Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • OBJET En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée :

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.