Amendement. Nous pouvons, de temps à autre, à notre discrétion et sans préavis (sauf si un préavis requis par la loi, y compris l’avis requis si nous introduisons ou augmentons les frais relatif à un placement) modifier ces conditions générales. Un avis de modifications sera mis à votre disposition par la poste et/ou par l’entremise votre représentant.
Amendement. Le présent accord peut être amendé par consentement entre le Gouvernement et la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique.
Amendement. Toute modification au présent Contrat doit faire l’objet d’un avenant écrit convenu entre les deux Parties et dûment signé par le représentant autorisé du PRESTATAIRE et de [insérer le nom et la fonction du membre du personnel de l’UNFPA] pour le compte de l'UNFPA ou par son représentant autorisé.
Amendement. Les parties peuvent convenir entre elles d'amender le présent Accord. EN FOI DE QUOI, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord. Fait à Kigali, en ce quatrième jour du mois de mars de l’année deux mille huit, en double exemplaire en langue anglaise et en langue française, les deux textes faisant également foi. POUR LE GOUVERNEMENT POUR L’ORGANISATION RWANDAIS DES NATIONS UNIES X. Xxxxxxx Xxxxxxxxx X. Xxxxx Xxxxx
Amendement. Toute modification ou tout amendement du Bon de commande ne sera valable que s’il est apporté par un instrument écrit, signé par les deux parties, étant néanmoins entendu qu’Uber se réserve le droit de modifier des informations parfois référencées sur des hyperliens provenant de ce Contrat. Toute modification ou tout amendement des Conditions générales complémentaires doit être conforme à la clause II(B) du Bon de commande.
Amendement. Aucun amendement aux présentes ne pourra être effectué sans qu’il ne soit consigné par écrit et dûment signé par un représentant autorisé de GROUPE XXXXXXX INC.
Amendement. 47.1 Le présent Accord peut être amendé à la demande de l'une des Parties. La demande d’amendement doit être présentée sous forme écrite expliquant les raisons pour lesquelles l’amendement devrait être effectué. A l’issue des concertations éventuelles entre les deux Parties au sujet de la demande d’amendement, l’autre Partie doit y répondre par écrit.
Amendement. 17.1. La Société peut à tout moment, à sa seule discrétion, modifier le présent Accord, et ces modifications (i) seront reflétées sur le Site Internet, (ii) prendront effet trente (30) jours calendaires après avoir été affichées sur le Site Internet, (iii) ne s'appliqueront pas rétroactivement, et (iv) ne s'appliqueront pas aux litiges survenus avant la date d'entrée en vigueur de la modification. La Société publiera également l'Accord modifié à l'adresse de l'Utilisateur. L'Utilisateur accepte d'être lié par ces modifications et comprend l'importance de consulter régulièrement le présent Accord tel qu'il est mis à jour sur le Site Internet afin de maintenir à jour sa liste et ses coordonnées.
Amendement. 🞎 12.1. Les amendements doivent être faits par écrit, signés par les parties
Amendement. Nous nous réservons le droit d'amender à tout moment et à notre seule discrétion les conditions générales du présent Accord en publiant un avis de modification, l’Accord révisé ou les Politiques du Programme révisées sur le Site Partenaires, ou en vous envoyant un avis de modification à l’adresse e-mail principale alors associée à votre compte Ambassadeurs. La date de prise d’effet de ladite modification sera la date indiquée, laquelle ne sera pas fixée à moins de sept jours calendaires à compter de la date de transmission de l’avis, sauf en cas d'augmentation de la Rémunération du Programme Standard et de la Rémunération du Programme Spécial. LA POURSUITE DE VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME AMBASSADEURS APRES LA DATE EFFECTIVE DE MODIFICATION SERA CONSIDEREE COMME UNE ACCEPTATION DES MODIFICATIONS DE VOTRE PART. SI VOUS JUGEZ UNE MODIFICATION INACCEPTABLE, VOUS AUREZ POUR SEUL RECOURS DE METTRE FIN AU PRESENT ACCORD CONFORMEMENT A L’ARTICLE 6.