Véhicule assuré. Lorsqu’il est désigné aux Dispositions Particulières : • tout véhicule terrestre à moteur, • tout véhicule attelé au véhicule garanti, destiné au transport de personnes ou de choses, tel que caravane ou remorque. Dépréciation du bien assuré, causée par le temps ou l’usage.
Véhicule assuré. Le véhicule désigné ainsi que : • pour l’assurance Responsabilité Civile et l’Assistance, tout ce qui est attelé au véhicule désigné aux conditions particulières ainsi que la remorque non attelée décrite aux conditions particulières; • pour l’assurance Responsabilité Civile, l’assurance Protection Juridique, l’assurance du Conducteur et les garanties comprises dans l’assurance du Véhicule, le véhicule de remplacement tem- poraire appartenant à un tiers et utilisé conformément au prescrit de l'article 56 de l'assurance obligatoire de la Responsabilité Civile automoteur.
Véhicule assuré tout véhicule terrestre à moteur à 4 roues désigné aux conditions particulières* dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 3,5 T. Il s’agit du modèle livré par le constructeur avec les options prévues au catalogue ainsi que les accessoires de séries ou montés avant la première mise en circulation et les aménagements pour les personnes handicapées, - toute remorque, toute caravane, ou tout appareil terrestre (machine agricole, matériel de travaux...) attelé au véhicule assuré et dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 750 Kg.
Examples of Véhicule assuré in a sentence
Le montant total des indemnités versées pendant la durée de la présente garantie ne pourra dépasser, ni le montant de l’achat du véhicule assuré, ni 15% de la valeur vénale du Véhicule assuré à dire d’expert, ni le plafond de remboursement imposé par la présente Garantie.
Véhicule assuré au contrat par tout conducteur déclaré ou autorisé.
Les frais d’hébergement pris en charge par remboursement sont ceux du conducteur et des passagers du Véhicule assuré.
Dans le colis, sont également joints un livret d’installation et un sticker à installer dans le Véhicule assuré pour permettre aux passagers de récompenser le Conducteur (voir au paragraphe h.
En cas de Crevaison du Véhicule assuré, IDENTICAR SAS organise et prend en charge ou rembourse, sur présentation de justificatifs, à concurrence du plafond indiqué aux Dispositions Spéciales, les frais de Remorquage du Véhicule du lieu du Sinistre jusqu’à l’établissement réparateur de la marque le plus proche.
More Definitions of Véhicule assuré
Véhicule assuré. -1- Le véhicule terrestre à moteur désigné aux conditions particulières, ainsi que, sans déclaration, toute caravane d'un PTAC n'excédant pas 500 kg ou toute autre remorque dont le PTAC n’excède pas 750 kg pouvant être attelée à ce véhicule (si le PTAC de votre remorque excède 500 kg, il y a lieu de nous communiquer son numéro d'immatriculation pour l'établissement de l'attestation d'assurance correspondante), -2- Les appareils, remorques ou semi-remorques désignés aux conditions particulières, construits en vue d'être attelés à un véhicule terrestre à moteur et destinés soit au transport de personnes, d'animaux ou de choses, soit à l'exécution d'un travail pour lequel ils sont aménagés, -3- Le véhicule remplaçant provisoirement le véhicule assuré à condition que ce véhicule n'appartienne pas au Sociétaire ou à son conjoint et sous réserve : • d'une déclaration préalable acceptée par la Société, conforme aux obligations de l'article 49, • de la perception éventuelle d'une cotisation supplémentaire déterminée en fonction des caractéristiques du véhicule de remplacement. -4- Le véhicule prêté par un professionnel de l’automobile lorsque le véhicule assuré lui a été confié pour entretien ou réparation ; -5- Le véhicule de location mis à la disposition de l’Assuré dans le cadre de la garantie prévue à l’article 43 A (chapitre 8 - Assistance) ou dans le cadre du Pack Sérénité ou Sérénité Plus (art. 34) si souscrit. Dans les cas visés aux points 3, 4 et 5, les garanties du contrat sont acquises aux deux véhicules (celui remplacé et celui le remplaçant), toutefois elles ne jouent qu’à défaut d’une assurance souscrite par ailleurs qui pourrait trouver à s’appliquer sur ces véhicules et qui constituerait alors la franchise du présent contrat.
Véhicule assuré. Le véhicule automobile couvert par cette police d’assurance automobile et désigné en tant que tel dans les Conditions Particulières;
Véhicule assuré. Le véhicule particulier selon la classification légale en vigueur désigné dans les Conditions Particulières et qui, avec la remorque et les bagages, ne dépasse pas le poids brut total de 4.250 kg.
Véhicule assuré. Le véhicule automobile mentionné dans les Conditions Particulières et qui peut être:
Véhicule assuré. Le cyclomoteur couvert par la police de l’Assurance Automobile, et désigné comme tel dans les Conditions Particulières.
Véhicule assuré. Le véhicule de location sans conducteur couvert par la police d’Assurance Automobile, et désigné comme tel dans les Conditions Particulières, dont le poids brut ne dépasse pas 3.500 Kg.
Véhicule assuré. Le véhicule automobile indiqué par le Preneur d'assurance à l'Assureur et qui remplit simultanément les conditions suivantes: - Véhicule léger, tel que défini dans le code de la route, immatriculé au Portugal; - Véhicule spécialement conçu pour fournir des services d'ambulance, de corbillard ou d'incendie.