Définition de Résiliation

Résiliation des présentes, le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée Le Contrat et les éventuelles Options peuvent être résiliés à tout moment dans les

Résiliation des présentes. Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrlietesont pour une lus le mois en cours au jour de la Commande, et sont maintenir les Services pouvant être souscrits séparément à titre principal.

Résiliation. Cessation du contrat d’assurance collectif par la volonté du souscripteur, celle de l’Assureur ou de plein droit.

Examples of Résiliation in a sentence

• Si les coordonnées bancaires sont incorrectes ou incomplètes, le Contrat peut être bloqué, suspendu, et/ou résilié si la difficulté demeure, conformément aux articles 17 et 19 relatifs au « Blocage » et à la « Résiliation ».

• Le cas échéant, par exception, et à défaut de résiliation dans les conditions de l’article 19 « Résiliation », le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée équivalant au nombre de mensualités payées d’avance, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement ou un engagement de durée supérieure.

• Le Contrat et les éventuelles Options peuvent être résiliés à tout moment dans les conditions définies à l’article 19 « Résiliation ».

• A l’issue de cette période, le Contrat sera tacitement renouvelé pour une nouvelle période identique (et ainsi de suite), sauf résiliation du Contrat à l’initiative de l’une des parties, dans les conditions définies à l’article 19 « Résiliation » et sauf Conditions Particulières contraires, à moins que Vous ne bénéficiez d’une offre promotionnelle incluant un engagement de durée ou que Vous optiez éventuellement pour une Offre de renouvellement ou un engagement de durée différent.

• En sus de l’indemnité et des pénalités ci-dessus, tout retard de paiement du CLIENT pourra entraîner la résiliation du Contrat conformément à la procédure de l’article « Résiliation du Contrat en cas de manquement ».

More Definitions of Résiliation

Résiliation et « service après-vente ». Tous les montants mentionnés dans la présente Annexe sont exprimés en euros hors taxe et n’entrent pas dans le champ d’application de la TVA. Les pénalités se calculent par mois civil et sont dues pour le mois écoulé à l’exception des pénalités IMS qui se calculent par année civile et sont dues pour l’année écoulée. Les montants de pénalités applicables au titre du non-respect de la Date de Mise à Disposition Convenue sont ceux en vigueur au jour de la signature de l’accusé de réception par THD Bretagne du bon de commande de l’Usager. – au titre de l’IMS 10 heures sur l’Accès – jours et heures ouvrables libellé pénalité unité montant unitaire interruption annuelle supérieure ou égale à 10 h et inférieure à 15 h Accès FTTE passif 25 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption annuelle supérieure ou égale à 15 h et inférieure à 17 h Accès FTTE passif 50 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption annuelle supérieure ou égale à 17 h et inférieure à 19 h Accès FTTE passif 75 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption annuelle supérieure ou égale à 19 h Accès FTTE passif 100 % de l’abonnement mensuel de l’Accès – au titre de la GTR 8 heures sur l’Accès – jours et heures ouvrables libellé pénalité unité montant unitaire interruption supérieure à 8 h et inférieure ou égale à 10 h Accès FTTE passif 10 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 10 h et inférieure ou égale à 14 h Accès FTTE passif 25 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 14 h et inférieure ou égale à 18 h Accès FTTE passif 50 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 18 h et inférieure ou égale à 24h Accès FTTE passif 75 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 24 h Accès FTTE passif 100 % de l’abonnement mensuel de l’Accès – au titre du non-respect par THD Bretagne de la Date de Mise à Disposition Convenue libellé pénalité unité montant unitaire pénalité pour non respect de la date de mise à disposition convenue de l’Accès du fait de THD Bretagne jour 10% du tarif de référence de l’accès (1) montant de pénalité plafonné à un montant équivalent au prix HT de 6 mois d’abonnement mensuel de l’Accés concerné.  au titre du traitement des tickets de signalisation Libellé pénalité Unité Montant unitaire

Résiliation le contrat peut être résilié par l’élève à tout moment et par l’établissement sous réserve de notification par lettre recommandée avec A.R., en cas de comportement de l’élève contraire au règlement intérieur de l’établissement, sous réserve que l’élève en ait pris connaissance. L’élève peut également résilier le contrat, par lettre recommandée avec A.R en cas de force majeure, en cas de déménagement ou de maladie (sur présentation d’un justificatif) sous un délai de 1 mois. En cas de résiliation, la facturation sera opérée au prorata des leçons, cours et prestations effectivement fournis au moment de la rupture et conformément aux tarifs ci-contre. Le cas échéant, l'élève perdra la réduction consentie lors de l'achat d'un pack ainsi que la réduction fidélité et toute autre remise commerciale. Le remboursement des s ommes perçues pour les prestations non effectuées sera effectué sous un délai maximum de 8 semaines. Le contrat sera réputé résilié ou rompu après solde de tout compte. Dans ce cas, le dossier, qui est la propriété de l’élève, est restitué à l’élève à sa demande, personnellement ou à tierce personne dûment mandatée par lui.

Résiliation. Cessation des effets du contrat.

Résiliation. Permet à l’assuré de mettre fin à son contrat, à la fin de la période correspondant à la dernière cotisation payée, moyennant un préavis contractuel de 30 jours.

Résiliation cessation définitive et anticipée du contrat.

Résiliation. Cessation des effets de l’adhésion.

Résiliation pendant la durée du séjour, si cela est justifié (chèque sans provision, détérioration des biens loués, plaintes de voisinage, non- respect du règlement intérieur) la résiliation immédiate entraîne le départ du client et l’intégralité du montant du séjour demeure acquise au gestionnaire.