Définition de Accident
Accident. Toute atteinte corporelle, non intentionnelle et provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure, constatée par une autorité médicalement compétente.
Accident tout événement soudain, imprévu et extérieur à la victime ou au bien endommagé et constituant la cause des dommages.
Accident. Toute atteinte corporelle non intentionnelle constatée médicalement provenant de l’action soudaine et imprévue d’une cause extérieure. Il est précisé que la survenance brutale d’une maladie ne saurait être assimilée à un Accident.
Examples of Accident in a sentence
Accident : Tout événement soudain, imprévisible, résultant d’une cause extérieure à l’Appareil assuré, ou provoqué involontairement par l’Assuré et subi par l’Appareil assuré.
Accident survenu dans le temps et sur les lieux habituels du travail, dans l’exercice des fonctions, ou à l’occasion de l’exercice de celles-ci.
More Definitions of Accident
Accident atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l'assuré, conséquence directe et certaine de l’action soudaine et imprévisible d'une cause extérieure.
Accident tout accident et toute intervention des services de police consécutive à celui-ci doivent être immédiatement et au plus tard dans les 24 heures signalés par écrit à OTOLIS sous peine de déchéance du bénéfice de l’assurance. L’abonné devra : Vol : l’abonné, sous peine de se voir opposer un refus de garantie, et sauf cas de force majeure, s’engage à informer OTOLIS et à déclarer le vol du véhicule aux services de Police ou de Gendarmerie dans un délai de 24 heures à compter de la constatation du vol, même partiel. Sous peine de déchéance d’assurance, il devra remettre à OTOLIS l’original du PV de déclaration de vol (et éventuellement les clefs du véhicule) par tous moyens dans un délai de 8 jours à dater du dépôt de la plainte. Il appartient à l’abonné d’apporter la preuve par tous les moyens, des circonstances dûment établies du vol, de la tentative de vol ou de la dépossession. Dans ce cas, si ces conditions ont été respectées, l’abonné règle le montant de la franchise et des frais de gestion du dossier.
Accident. Toute atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de l’Assuré, provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure dont l'Assuré est victime après la date d'effet du contrat. NE PEUVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME UN ACCIDENT AU SENS DE NOTRE DÉFINITION : - LA RUPTURE D’ANÉVRISME, L’INFARCTUS DU MYOCARDE, L’EMBOLIE CÉRÉBRALE OU L’HÉMORRAGIE MÉNINGÉE,
Accident. Tout événement soudain, imprévu constituant la cause de dommages corporels et/ou matériels.
Accident. Un événement soudain et fortuit, non intentionnel dans le chef de la victime, qui produit une lésion objectivement constatable.
Accident. Tout événement non intentionnel de l’assuré entraînant des dommages corporels ou matériels et provenant de l’action violente, soudaine et imprévisible d’une cause extérieure au véhicule.
Accident. Tout événement dommageable, soudain et fortuit, ne provenant pas d’un acte intentionnel de la part de l’assuré. • Toute atteinte à l’intégrité corporelle de l’assuré, non intentionnelle de sa part, provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure.