Définition de Partie B

Partie B. Conditions applicables à certains partenaires Dell Technologies
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Partie B. Données relatives aux inventeurs L’inventeur est une personne physique ayant apporté une contribution originelle et/ou significative dans la résolution du problème technique ou l'atteinte de ce but. La contribution de la personne à l’invention doit dépasser le cadre d’une fonction de simple exécutant. La personne doit avoir participé à la réalisation de l’invention en analysant le problème à résoudre et en apportant une solution technique. Chaque inventeur cité dans la présente déclaration doit pouvoir apporter la preuve de sa participation inventive à l’invention.
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Partie B. Information aux clients d’AWP P&C S.A., Saint-Ouen Paris Information aux assurés selon la LCA
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Examples of Partie B in a sentence

  • Partie B – Indemnité hebdomadaire en cas de blessure Section 2 – Assurance protection des effets personnels Exclusions générales Conditions générales La Déclaration sur le produit (« PDS ») contient des informations sur les indemnités clés et les fonctions importantes de cette couverture d'assurance individuelle des personnes transportées d'assurance protection des effets personnels comprise dans le prix de la Formule protection.

  • Les détails relatifs aux frais de résiliation figurent à la Partie B des présentes Modalités de service.

  • Pour éviter toute ambiguïté, la Partie B ne crée aucune obligation ni aucun droit pour aucune des parties du présent Accord.

  • Lorsque ces Conditions Générales (Partie B) sont utilisées indépendamment des Conditions Particulières (Partie A), toute référence faite dans la Partie B à la Partie A doit être interprétée comme une référence aux conditions particulières spécifiques convenues par les contractants.

  • Dans la présente Partie B, les parties précisent l’étendue de leur collaboration, leurs obligations réciproques, leurs rôles et responsabilités dans le cadre des obligations qui leur incombent en matière de protection des données.

  • La Période d’Offre peut être clôturée par anticipation par l’Émetteur moyennant le consentement des Gérants en te- nant compte de la Période de Vente Minimale (voir para- graphe 8 (ii) (Conditions de l’Offre) de la Partie B ci-dessus).

  • Tout terme utilisé dans le présent Annexe1 sans y être défini a le sens qui lui est donné à la Partie B des Conditions générales ou dans les Conditions générales.

  • L’Hôpital paie 75 % des primes facturées pour la couverture des personnes employées admissibles en vertu de la portion relative à l’invalidité de longue durée du Régime (HOODIP ou un régime équivalent selon la brochure d’août 1992 (Partie B)), la personne employée payant le solde de la prime facturée par une retenue salariale.


More Definitions of Partie B

Partie B. Conditions relatives à la pro- tection des données et à la sécurité de l’information
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Partie B. Votre Compte de Monnaie Électronique
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Related to Partie B

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Parties désigne le Vendeur et l’Acquéreur et peut inclure leurs Sociétés Affiliées, successeurs et ayants droit respectifs et « Partie » désigne l’un quelconque d’entre eux.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Fait à le Signature

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Fait à Le Signature des parents

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Informations confidentielles s’entend de toutes informations reçues par une Partie (la « Partie destinataire ») de l’autre Partie (l’« Auteur de la divulgation »), pour lesquelles la Partie destinataire a été informée, ou a raisonnablement des raisons de croire, qu’elles revêtaient un caractère confidentiel pour l’Auteur de la divulgation, sauf si ces informations : (i) étaient connues de la Partie destinataire avant leur transmission par l’Auteur de la divulgation ; (ii) faisaient valablement partie du domaine public avant leur divulgation par l’Auteur de la divulgation ; (iii) tombent légalement dans le domaine public après leur divulgation par l’Auteur de la divulgation, sans faute (action ou omission) de la part de la Partie destinataire ; (iv) ont été valablement communiquées à la Partie destinataire par un tiers non tenu à une obligation de confidentialité au moment de leur communication initiale par une Partie à la Partie destinataire ; ou

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :