Xxxxx. Apple will use and maintain Personal Data, provided by You and Your End Users to Apple in connection with the Service, in accordance with the Children’s Online Privacy Protection Act of 1998 (COPPA), insofar as it is applicable. This Section 3 and the attached Exhibit A constitute notice of how Apple will collect, use, or disclose Personal Data of children under the age of 13. You grant Apple permission to collect, use and disclose such Personal Data for the purpose of providing and improving the Service and as set forth in Exhibit A.
Xxxxx. Repérage au Point de Branchement Optique (PBO) Le PBO est repéré par un marquage sur ou dans le capot/couvercle. WarndtFibre attribue à chaque PBO un à six µmodule(s) de capacité 2 fo chacun.
Xxxxx. Xx Xxxxxx exécute les ordres du Client, en ce compris les trans- ferts entre les compartiments d’un même compte, au cours du jour de la comptabilisation.
Xxxxx. X.XXXXXXXX
Xxxxx. Apple s’engage à utiliser et à actualiser les Données à Caractère Personnel que vous et vos Utilisateurs lui fournissez dans le cadre du Service d’une façon conforme à la loi américaine de 1998 relative à la protection de la vie privée des enfants sur Internet (Children’s Online Privacy Protection Act, ou COPPA), dans la mesure où elle est applicable. Cette section 3 et l’Annexe A jointe constituent une information sur la manière dont Apple collectera, utilisera ou divulguera les Données à Caractère Personnel d’enfants âgés de moins de 13 ans. Vous autorisez Apple à collecter, utiliser et divulguer ces Données à Caractère Personnel dans le but de fournir et d’améliorer le Service et comme stipulé en Annexe A.
Xxxxx. Xxxx Xxxx IBAN BIC Paiement : Récurrent/Répétitif Ponctuel Le : Nota : Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.
Xxxxx. Le locataire, en contrepartie de la mise à disposition du logement, s’acquitte d’un loyer mensuel qui ne peut dépasser le loyer maximum de la convention conclue avec l’Anah, soit ………euros par m² de surface habitable fiscale. La surface habitable fiscale est de……………..m², dont m² correspondant à la moitié de la surface des annexes à usage exclusif du locataire, dans la limite de 8 m². Le montant du loyer mensuel (hors charges) est de euros. Il est payé mensuellement à terme échu, le de chaque mois. Ce loyer est révisé au 1er janvier de chaque année selon l’indice de référence (IRL) du deuxième trimestre. (le cas échéant) S’ajoute au loyer mensuel, un loyer accessoire4 mensuel de euros.
Xxxxx. Le label « qualité des formations au sein des écoles de conduite » répond à plusieurs enjeux notamment pour le consommateur, les écoles de conduite, les associations, l'État et les financeurs : - une information transparente et claire pour le consommateur lui permettant de choisir son école de conduite ou son association en toute connaissance de cause ; - un label se traduisant par l'octroi de contreparties donnant accès à certaines formations réservées aux écoles de conduite et aux associations labellisées ; - une formation de qualité pour devenir un conducteur responsable, respectueux des autres et de l'environnement.
Xxxxx. Le locataire, en contrepartie de la mise à disposition du logement, s’acquitte auprès du bailleur d’un loyer mensuel.