Services additionnels. Dans le cadre du Service Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud, le Client peut souscrire aux Services supplémentaires ci-après, qui sont soumis à leurs propres Conditions Particulières : • Veeam Managed Backup ; • Plan de reprise d’activité ; • OVHcloud Connect.
Services additionnels. Easyfines : Service de gestion de procédures de sanctions en matière de code de la route et de circulation routière pour des infractions commises pendant la période de location. La souscription volontaire de cette couverture additionnelle offre au preneur la possibilité de gérer de manière simple, par le biais d’une plateforme numérique, les peines infligées pour des infractions commises pendant sa période de location sur le territoire espagnol de véhicules immatriculés en Espagne. La souscription volontaire de ce service évite au client de payer les frais administratifs de gestion d’amendes indiqués à la clause E.1.11 et peut lui permettre de bénéficier de réductions pour paiement rapide. Si le client décide de formuler un recours par voie administrative, ce dernier sera instruit par des avocats externes spécialisés dans ce type de procédures. Le client disposera d’un système de communication immédiat et d’un service de prise en charge spécialisé pour l’instruction de la procédure de sanction en matière de code de la route et de circulation de véhicules. L’assistance juridique est assurée par une équipe d’avocats spécialisés auprès de laquelle le loueur a externalisé ce service. Easyfines dispose d’un service de paiement immédiat pour certains types d’infractions, toujours subordonné aux délais fixés par l’administration infligeant les sanctions. Le paiement immédiat ne sera pas possible en cas d’infractions impliquant la perte de points, auquel cas le loueur identifiera le preneur. Une fois que la procédure de sanction figurera au nom du preneur, ce dernier pourra avoir recours aux services restants fournis par Easyfines. Pour ce qui est des infractions relatives à des véhicules immatriculés en Espagne mais pour des faits commis en dehors du territoire espagnol, le client souscrivant ce service sera déchargé du paiement des frais de gestion d’amendes indiqués à la clause E.1.11. Le loueur identifiera le preneur et ne pourra pas proposer le service de paiement ou d’introduction de recours en cas de procédures provenant d’organismes étrangers. Les infractions concernant des véhicules immatriculés à l’étranger sont exclues de la souscription du service Easyfines. Le preneur/conducteur aura la possibilité d’introduire un recours administratif à l’encontre de la sanction dans les cas prévus par la loi, en signant pour ce faire une autorisation expresse de représentation en faveur d’avocats externes spécialisés. Les démarches à l’encontre de la sanction ne ser...
Services additionnels. Le Service Fibre peut être proposé au sein de Pack comprenant d’autres services (« Services Additionnels ») tels que, non limitativement : - Téléphonie par Internet ou « VOIP », et - Compte e-mail. Les modalités de fourniture de ces Services Additionnels font l’objet de Conditions Particulières distinctes des présentes portées à la connaissance du Client préalablement à toute souscription.
Services additionnels. Dans le cadre du Service Essentials, le Client peut souscrire aux Services supplémentaires ci-après, qui sont soumis à leurs propres Conditions Particulières. - Veeam Managed Back-up - Plan de reprise d’activité - OVHcloud Connect
Services additionnels. Dans le cadre de la fourniture du Service, NETIM fournit différents Services Additionnels. Ces Services Additionnels sont soumis aux présentes conditions générales et, le cas échéant, à des Conditions Particulières. La commande et/ou l’utilisation de ces Services Additionnels par le Client implique l’acception sans restrictions ni réserves des présentes Conditions Générales des Hébergements Mutualisés et, le cas échéant, des conditions particulières.
Services additionnels. Dans le cadre du Service Hosted Private Cloud Premier, le Client peut souscrire aux Services supplémentaires ci-après, qui sont soumis à leurs propres Conditions Particulières. - Veeam Managed Back-up - Plan de reprise d’activité - OVHcloud Connect
Services additionnels. Tous services additionnels ou en dehors des Heures d'Affaires que le Bailleur pourrait accepter de fournir au Locataire seront fournis sur preavis suffisant et aux frais du Locataire. Ces frais equivaudront au cout engage par le Bailleur augmente d'honoraires d'administration de QUINZE (15%) pour cent.
Services additionnels. Les « Services Additionnels » désignent l’ensemble des options et services proposés aux clients de l’offre en supplément de Cegid Yooz Expert Edition tels que définis dans le bon de commande de Cegid. Le Client peut à tout moment souscrire à des Services Additionnels. Ladite souscription implique l’acceptation du Client de l’ensemble des conditions stipulées dans les CGU. Ces Services Additionnels seront facturés conformément aux stipulations de l’article 3.4.1 du présent Contrat. Par exception, il est convenu que les accès en mode consultation et service courrier ne feront pas l’objet de facturation complémentaire.
Services additionnels. Si le client requiert des services additionnels, y compris des services informatiques complémentaires ou dérivés, il doit offrir en priorité au prestataire de services l'opportunité de rendre lesdits services. Si le prestataire de services accepte de rendre ceux-ci, le client en est informé par écrit. Tout service additionnel est donc soumis aux dispositions du présent contrat, notamment en matière de propriété intellectuelle et de confidentialité, en faisant les adaptations qui s'imposent s'il y a lieu.
Services additionnels. Les Services Additionnels souscrits par le Client sont indiqués dans le tableau ci-dessous : Service de Déclaration de Données de Stockage Voir article 11.1 des Conditions Générales du Contrat A partir du 1er avril 2020 Oui / Non