Royaume-Uni. S’applique lorsqu’un Utilisateur, indépendamment de sa nationalité, est situé au Royaume-Uni.
Royaume-Uni. 1 Que vous êtes responsable, en qualité de propriétaire du véhicule, de :
Royaume-Uni. Si vous résidez au Royaume-Uni, les Conditions générales, y compris la Section 13(a), sont modifiées comme suit :
Royaume-Uni. Le Prospectus est adressé et destiné uniquement (i) aux personnes qui sont situées en dehors du Royaume-Uni, (ii) aux professionnels en matière d'investissement (« investment professionals ») au sens de l'article 19(5) du Financial Services and Xxxxxxx Xxx 0000 (Financial Promotion) Order 2005 (« Order »), (iii) aux personnes visées par l'article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) de l'Order, ou (iv) à toute autre personne à qui le Prospectus pourrait être adressé conformément à la loi (les personnes mentionnées aux paragraphes (i), (ii), (iii) et (iv) étant ensemble désignées comme les « Personnes Habilitées »). Les ABSA ou les droits préférentiels de souscription sont uniquement destinées aux Personnes Habilitées et toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l'achat ou l'acquisition des ABSA ou des droits préférentiels de souscription ne peut être adressé ou conclu qu'avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre qu'une Personne Habilitée doit s'abstenir d'utiliser ou de se fonder sur le Prospectus et les informations qu'il contient. Chaque établissement chargé du placement reconnaît :
Royaume-Uni. En ce qui concerne les Données à caractère personnel collectées au Royaume-Uni, l’Avenant relatif au Royaume-Uni s’appliquera mais, comme l’autorise l’Article 17 dudit avenant, les Parties conviennent de modifier le format des informations énoncées dans la Partie 1 de l’avenant de sorte que :
Royaume-Uni. En ce qui concerne les transferts de Données à Caractère Personnel protégées par le RGPD Britannique et aux fins de localiser les Clauses Contractuelles Types entre les Parties dans le droit britannique, les Parties conviennent de ce qui suit :
Royaume-Uni. 5(f) Les Voitures louées au Royaume-Uni peuvent être amenées en France avec l’accord de Hertz dans le cadre du programme « Le Swap ».
Royaume-Uni. Les dispositions suivantes peuvent s’appliquer à Vous selon Votre situation :
Royaume-Uni. Les prix sont donnés en livres sterling (GBP).
Royaume-Uni. La Sociétéa des participations, directes et indirectes, dans deux sociétés situées au Royaume-Uni Avanquest UK Ltd. gère les aspects techniques de la plateforme de commerce électronique. PlanetArt Ltd. héberge les activités commerciales de PlanetArt en Europe.