Restrictions d'Utilisation et Limitations du Système Clauses Exemplaires

Restrictions d'Utilisation et Limitations du Système. 2.1 Le service est proposé par le biais d’une unité télématique installée dans le véhicule, qui reçoit des signaux satellites GPS et communique avec le centre « Porsche Support Concierge » par le biais de systèmes de communication et de réseaux de communication sans fil. En raison de la nature des technologies utilisées pour les fonctionnalités du service et contenues dans l’unité télématique, les fonctionnalités du service (ou des parties du service) sont parfois indisponibles et/ou affectées par des circonstances physiques, y compris, mais sans s’y limiter, le retrait ou la manipulation de l’unité télématique ou de son antenne, l’électromagnétisme, le fait que le véhicule se trouve dans un garage, dans un passage souterrain ou dans un autre endroit où le GPS ou les réseaux de communication sans fil ne sont pas disponibles, les conditions atmosphériques et d’autres causes négatives hors de notre contrôle (par exemple, la défaillance du GPS ou des réseaux de communication). En particulier, le fonctionnement de l’unité télématique et, par conséquent, la délivrance des fonctions du Service conformément aux présentes CU dépendent du fait que les réseaux GPS et les réseaux de communication fixe et sans-fil, avec lesquels l’unité télématique est exploitée, sont opérationnels. Par conséquent, toutes les fonctionnalités du service ne sont pas disponibles à tout moment et en tout lieu, et il n’est pas garanti que toutes les fonctionnalités du service puissent être utilisées en tout temps et en tout lieu.
Restrictions d'Utilisation et Limitations du Système. 3.1 En cas d'utilisation abusive du Service, Porsche Sales & Marketplace peut limiter la fourniture du Service. relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Restrictions d'Utilisation et Limitations du Système. 3.1 En cas d'utilisation abusive du Service, Porsche Smart Mobility peut limiter la fourniture du Service.
Restrictions d'Utilisation et Limitations du Système. 3.1 Si, de l'avis raisonnable de Porsche Sales & Marketplace Canada, Ltd. vous utilisez le service de façon abusive (ex. à des fins non conformes aux dispositions du service), Porsche Sales & Marketplace Canada, Ltd. se réserve le droit de limiter ou d'interrompre la prestation du service.

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  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.