Common use of Responsabilité et assurance Clause in Contracts

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremer, le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil L’officine et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremer, le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil l’officine met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant l’étudiant. Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le (la) stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremeren outre-mer, le (la) stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du (de la) stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant un(e) étudiant(e). Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant l’étudiant(e) utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il (elle) déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, cette utilisation qu’il(qu’elle) est amené à faire et le cas échéant, échéant s’acquitte de la prime y afférente.. Article 8 –

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremer, le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant étudiant. Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremeren cas de risque identifié par l’établissement, le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant étudiant. Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente. La responsabilité civile est l’engagement qui découlerait d’un acte volontaire ou non, entrainant pour la personne ou la structure fautive ou légalement présumée fautive, l’obligation de réparer le dommage qui a été subi.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremeroutre-mer, le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant étudiant. Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente.. Article 8 –

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremer, le il est vivement conseillé au stagiaire s’engage à de souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiairestagiaire dans le cadre de ses missions, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant étudiant. Lorsque dans le cadre de son stage, si l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à s’assure auprès de l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte que la police couvre les risques afférents à de la prime y afférentetels usages.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil L’Organisme ou Structure d’Accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremer, Une attestation de responsabilité civile sera exigée au moment de la signature de la convention par le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accidentMNHN. Lorsque l’organisme d’accueil l’Organisme ou Structure d’Accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant le Stagiaire Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant le Stagiaire utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule cette utilisation qu’il est amené à faire et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le (la) stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou en outremer, le (la) stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du (de la) stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant un(e) étudiant(e). Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant l’étudiant(e) utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il il(elle) déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, cette utilisation qu’il(qu’elle) est amené à faire et le cas échéant, échéant s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme L’Organisme d’accueil et le stagiaire / la Stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou en outremer, le stagiaire / la Stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme l’Organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire/ de la Stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant un(e) étudiant(e). Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant l’étudiant(e) utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il / elle déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, cette utilisation qu’il / elle est amené(e) à faire et le cas échéant, échéant s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le (la) stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremeren outre-mer, le (la) stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du (de la) stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant un(e) étudiant(e). Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant l’étudiant(e) utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il (elle) déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, cette utilisation qu’il(qu’elle) est amené à faire et le cas échéant, échéant s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremeren cas de risque identifié par l’établissement, le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant étudiant. Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le le(la) stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremer, le le(la) stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du du(de la ) stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant un(e) étudiant(e). Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant l’étudiant(e) utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il il(elle) déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, cette utilisation qu’il(qu’elle) est amené à faire et le cas échéant, échéant s’acquitte de la prime y afférente.

Responsabilité et assurance. L’organisme d’accueil et le stagiaire déclarent être garantis au titre de la responsabilité civile. Pour les stages à l’étranger ou outremer, le stagiaire s’engage à souscrire un contrat d’assistance (rapatriement sanitaire, assistance juridique…) et un contrat d’assurance individuel accident. Lorsque l’organisme d’accueil met un véhicule à la disposition du stagiaire, il lui incombe de vérifier préalablement que la police d’assurance du véhicule couvre son utilisation par un étudiant Lorsque dans le cadre de son stage, l’étudiant utilise son propre véhicule ou un véhicule prêté par un tiers, il déclare expressément à l’assureur dudit véhicule et, le cas échéant, s’acquitte de la prime y afférente.. Article 8 –