RECEPTION Clauses Exemplaires

RECEPTION. Pour être valide, toute réclamation relative aux produits doit être écrite par l’Acheteur sur le bon de livraison, puis confirmée au Fournisseur et au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois jours ouvrés, à peine de forclusion de la demande. En cas de réclamation acceptée par le Fournisseur, les produits sont conservés par l'Acheteur et leur prix révisés par le Fournisseur. Tout retour de produit est soumis à l'accord préalable et écrit du Fournisseur et doit avoir lieu dans un délai de dix jours suivant cet accord, sous la responsabilité de l'Acheteur, et ne peut donner lieu au versement d'une quelconque indemnité ; les produits sont alors remplacés par des produits substituables à ceux commandés. A défaut de remplacement, les produits font l’objet d'un avoir à valoir sur des ventes ultérieures.
RECEPTION. Schedule Reception is open 24 hours a day. Check-in time is after 2:00 pm. The final time for checking out is 12:00 pm (noon). General Information The reception will assist you in the following - Check-in and check-out process. - Key replacement is case of loss or theft (with additional cost). - Booking of additional services or purchase of additional products. - Resolution of maintenance incidents. - You can ask reception for information regarding The Student Hotel or the city of Paris. - The reception has information and flyers about The Student Hotel and the city of Paris available as well. - The reception also has computers with free internet access for you.
RECEPTION. 11.1 L’Acheteur est tenu d’informer par écrit le fournisseur de l’identité des ses représentants autorisés à effectuer la réception.
RECEPTION. 8-1 La réception des travaux est simultanée pour toutes les entreprises et coïncide avec la réception prononcée par le maître de l'ouvrage à l'égard de l'entrepreneur principal. Dès qu’il obtient le pr ocès-verbal de réception, l'entrepreneur principal en transmet une copie au sous-traitant.
RECEPTION. La présentation à la réception interviendra après constat que les obligations contractées par L'ENTREPRISE CONTRACTANTE ont été toutes satisfaites. Tous les frais et dépenses de main d’œuvre relatifs à la réception sont à la charge de l’ENTREPRISE CONTRACTANTE à l’exception du coût des contrôleurs de FOURE LAGADEC. Une réception préliminaire sera prononcée après contrôle par FOURE LAGADEC et fera l’objet d’un procès verbal de réception préliminaire qui mentionnera les éventuelles réserves et le délai imparti à l’ENTREPRISE CONTRACTANTE pour les lever. Cette réception préliminaire mettra fin au délai contractuel d’exécution des prestations. La réception des prestations sera prononcée après acceptation de la prestation par le client de FOURE LAGADEC. L’ENTREPRISE CONTRACTANTE s’engage à remédier à ses frais aux réserves qui pourraient être faites par le client de FOURE LAGADEC sur sa prestation. Si la levée de ces réserves entraîne un préjudice pour FOURE LAGADEC, notamment du fait de l’application de pénalités de retard par son client, l’ENTREPRISE CONTRACTANTE l’en indemnisera. Le défaut de levée des réserves dans les délais impartis autorise FOURE LAGADEC à se substituer à l’ENTREPRISE CONTRACTANTE qui en supportera tous les frais et risques.
RECEPTION. Le maître d’ouvrage délégué est tenu d'obtenir l'accord préalable du maître d’ouvrage délégant avant de prendre la décision de réception de l'ouvrage. En conséquence, les réceptions d'ouvrages seront organisées par le maître d’ouvrage délégué selon les modalités suivantes :  Avant les opérations préalables à la réception prévue à l'article 41.2 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (approuvé par décret n° 76-87 du 21 janvier 1976, modifié) le maître d’ouvrage délégué organisera une visite des ouvrages à réceptionner à laquelle participeront chaque partie. Cette visite donnera lieu à l'établissement d'un compte rendu contradictoire qui reprendra, le cas échéant, les observations présentées par les maîtres d’ouvrage délégant et délégué, et qu'ils entendent voir réglées avant d'accepter la réception.  Le maître d’ouvrage délégué s'assurera ensuite de la bonne mise en œuvre des opérations préalables à la réception en accord avec le maitre d’œuvre.  Le maître d’ouvrage délégué transmettra au maître d’ouvrage délégant les propositions relatives à la décision de réception.  Le maître d’ouvrage délégant donnera ou pas son accord exprès aux propositions de réception du maître d’ouvrage délégué.  Le maître d’ouvrage délégué établira ensuite la décision de réception (ou de refus) qui sera signé par le maitre d’œuvre et la notifiera à l'entreprise dont une copie sera transmise à la communauté de communes Le Grésivaudan.  A la fin du chantier, l’Attestation d’Achèvement de l’Ouvrage sera signé du maître d’œuvre, la maitrise d’ouvrage délégué et l’attributaire du marché public des travaux d’assainissement. A l’issue des opérations de réceptions des travaux sans réserves (ou suite à la levée de toutes les réserves), la responsabilité de l’ouvrage réalisé incombera au seul maître d’ouvrage délégant.
RECEPTION. Il nostro ufficio è situato nel centro commerciale Port Soleil, vicino alla marina.
RECEPTION. Sans préjudice des dispositions à prendre vis à vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition doivent être formulées par écrit dans les 8 jours de l'arrivée des produits. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y apporter remède. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Pour les produits vendus en conditionné, les poids et mesures au départ font foi des quantités livrées.
RECEPTION. La fourniture des produits fera l’objet d’une procédure écrite de réception. Si la réception est refusée, le Conseil devra dûment en informer le prestataire de services, en fournissant les motifs de cette décision, et pourra fixer au moins une nouvelle date pour la livraison des produits. Si la réception est une fois de plus refusée, le Conseil pourra résilier tout ou partie du contrat sans préavis, et sans dédommagement financier.
RECEPTION. 4.1 Sans préjudice des dispositions à prendre vis à vis du transporteur telles que décrites à l’article 3.4 des présentes, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité des Produits livrés aux produits commandés ou quelle qu’en soit la nature, doivent être formulées par écrit dans le délai de 3 (trois) jours prévu à l’article 3.4 des présentes. Pour toute réclamation concernant la qualité d’un Produit, le Client devra, lorsque cela est possible, adresser à Prologue Numérique un échantillon du Produit comportant le défaut et un échantillon vierge du même produit dans son emballage d’origine.