ANNULATION/MODIFICATION Clauses Exemplaires

ANNULATION/MODIFICATION. Annulation ou demande du Locataire de voir modifier
ANNULATION/MODIFICATION. SI POUR UNE RAISON QUELCONQUE, LA DURÉE DU SÉJOUR EST ECOURTÉE, LE MONTANT DU SÉJOUR RESTE DÛ. LES HÉBERGEMENTS SONT LOUÉS NOMINATIVEMENT ET NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE SOUS- LOUÉS SANS L'ACCORD EXPRESS DU PROPRIÉTAIRE. FRAIS D’ANNULATION : 30 EUROS. ATTENTION LES CHÉQUES VACANCES NE SONT PAS REMBOURSABLES. SI VOTRE ANNULATION INTERVIENT PAR ÉCRIT PLUS DE 60 JOURS AVANT VOTRE ARRIVÉE LES ARRHES SONT RESTITUÉES ET 30 € VOUS SERONT RETENUS. EN CAS D’ANNULATION MOINS DE 30 JOURS AVANT LA DÂTE D’ARRIVÉE, LES ARRHES ET/OU LE SOLDE POUR LES LOCATIONS SERONT CONSERVÉS. LES MODIFICATIONS DES DÂTES DE RÉSERVATION SONT EFFECTUÉES AVANT VOTRE ARRIVÉE GRATUITEMENT SOUS RÉSERVE DES DISPONIBILITÉS DU PLANNING. LE CAMPING DÉCLINE SA RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉSAGRÉMENT DÛ AUX ÉVENTUELLES INTEMPÉRIES. HEURE D’ARRIVÉE RETARDÉE : LA RÉSERVATION DEMEURE VALIDE 24 HEURES APRÉS LA DATE D’ARRIVÉE PRÉVUE. PASSÉ CE DÉLAI ET SANS NOUVELLES DE VOTRE PART LA RÉSERVATION EST ANNULÉE ET LES RÉGLEMENTS CONSERVÉS. ASSURANCE ANNULATION : VOUS POUVEZ CONTACTER UNE ASSURANCE ANNULATION PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA FFCC DONT NOUS SOMMES PARTENAIRES.
ANNULATION/MODIFICATION. Selon la loi française, le consommateur dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce délai court à compter de la reception de la réservation. Toute annulation devra nous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception. L’annulation est effective à compter de la réception de cette lettre. Les frais d’annulation sont les suivants : - Votre acompte de € 250 pour toute annulation plus de 30 jours avant le début du stage, - 50 % (minimum € 250) du montant total si l’annulation est reçue 30 à 7 jours avant le début du stage, - 75 % (minimum € 250) du montant total si l’annulation est reçue le vendredi midi (heure locale)-6 jours avant le début du stage - 100 % du montant total si annulation après vendredi midi (heure locale) avant le début du cours ou en cas de non présentation le premier jour du stage. En cas de départ anticipé, tout stage commencé est entièrement dû et ne peut donner lieu à aucun remboursement. Pour l'annulation d'un hébergement en famille d'accueil, une semaine d'hébergement est non remboursable. Pour toute annulation d'une résidence étudiante, chambre universitaire ou aparthotel, les frais d'annulation peuvent s'appliquer jusqu'à 100% des frais d'hébergement. En cas de refus de visa et si le stagiaire ne veut pas renouveler sa demande, le séjour déduit de 80€ de frais administratif sera remboursé dès réception de l'ORIGINAL de la lettre de refus de l'Ambassade.
ANNULATION/MODIFICATION. Frais d’annulation : 22 jours et plus avant la date de livraison : 250$ Moins de 22 jours avant la date de livraison : 1300$ Annulation le jour de la prise du véhicule ou non-présentation du conducteur : 100% Non-Remboursable Modification :  Jusqu’à 30 jours ouvrables avant la date de prise : Sans frais additionnel autre que l’ajustement du tarif suite aux modifications. Tout ajustement de tarif au dossier sera recalculé en fonction du tarif initial au moment de la réservation.  Toute modification, après immatriculation, pour un changement de lieu de livraison sera facturée 250$ + Frais de livraison si prise et/ou remise à l’étranger.  Toute modification de nom, sur un même dossier, sera facturée 250$. Exception conjoint/conjointe.  Il est impossible d’ajouter ou de changer un nom sur le certificat d’immatriculation du véhicule, de même que sur la carte internationale d’assurance automobile après son édition. Toutes modifications effectuées sur la catégorie de voiture et/ou le lieu de livraison sont sujettes à disponibilité. En cas de demande de changement de lieu de restitution du véhicule pendant le contrat, le coût du centre de restitution sera en faveur de Europass (facturé si plus cher, et non remboursé si moins cher).
ANNULATION/MODIFICATION. Annulation ou demande du Locataire de voir modifier l’une ou l’autre des conditions de la Réservation.
ANNULATION/MODIFICATION. Toutes les conditions d'annulation, de modification éventuelle et/ou de remboursement sont définies dans le Devis, les présentes Conditions Générales de Vente, et/ou dans les Conditions Spécifiques applicables à chaque Prestation.
ANNULATION/MODIFICATION. La société organisatrice du jeu ne saurait être tenue responsable si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté, elle était amenée à annuler le présent jeu, à le réduire, à le prolonger, à le différer ou à le modifier. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait. Les informations relatives à la suppression ou à la modification du jeu seront dans l’affirmative, indiquées directement sur le site xxx.xxxxxxxxx.xx et feront l’objet d’un avenant au présent règlement.
ANNULATION/MODIFICATION. Les Contrats de location ne sont ni modifiables, ni annulables après la délivrance du Véhicule. Avant cette délivrance, le Locataire peut demander, par courriel ou par courrier adressé à l’agence une Annulation/ Modification. En cas de demande de Modification, l’Agence fera ses meilleurs efforts pour satisfaire votre demande. A cette occasion, de nouvelles conditions financières Vous seront proposées. Les modalités, délais et coûts de la demande d’Annulation/Modification figurent sur les Sites et aux Informations Générales.
ANNULATION/MODIFICATION. ANNULATION par écrit à l'initiative du locataire : · PLUS DE 30 JOURS avant la date de location : l’agence reverse au locataire 50% de l'acompte reçu. · MOINS DE 30 JOURS avant la date de location : 100% de l'acompte reste acquise à l’agence.
ANNULATION/MODIFICATION. Toute demande de modification ou d’annulation totale ou partielle doit être notifiée par écrit à LES ECHOS LE PARISIEN MEDIAS. Si elle intervient après les délais de validation de l’ordre de publicité (visés à l’Article 2.2), l’intégralité de l’ordre de publicité sera automatiquement facturée.