Passager Clauses Exemplaires
Passager. Le TRANSPORTEUR est responsable des dommages causés, en cas de décès, de blessure ou de toute autre lésion corporelle subie par un passager, lorsque l'accident qui a causé le dommage s'est produit à bord de l'aéronef ou au cours de toutes les opérations d'embarquement et de débarquement.
Passager. La responsabilité du TRANSPORTEUR peut être exclue ou atténuée s'il prouve que la personne blessée a causé le dommage ou y a contribué.
Passager. Dans le cadre du transport de personnes, la responsabilité du TRANSPORTEUR à l'égard de chaque passager est limitée à la somme de vingt-cinq mille dollars (25 000 USD).
Passager. La responsabilité du TRANSPORTEUR est limitée à vingt-cinq mille grammes d'or pur par passager.
Passager. Dans le cas du transport de personnes, la responsabilité du TRANSPORTEUR à l'égard de chaque passager est limitée à la somme de 16 600 Droits de Tirage Spéciaux (DTS).
Passager. Pour les dommages prévus au paragraphe 15.3.2.1. ne dépassant pas 128 821 DTS par passager, le TRANSPORTEUR ne peut exclure ou limiter sa responsabilité. Le TRANSPORTEUR n'est pas responsable des dommages prévus au paragraphe 15.3.2.1.
15.3.2.1. dans la mesure où il dépasse 128 821 DTS par passager, s'il prouve que : 1) le dommage n'est pas dû à la négligence ou à un autre acte ou omission préjudiciable du TRANSPORTEUR ou de ses préposés ou agents ; ou 2) le dommage n'est pas dû à la négligence ou à un autre acte ou omission préjudiciable du TRANSPORTEUR ou de ses préposés ou agents.
Passager. Toute personne domiciliée en France se déplaçant à titre gratuit dans le Véhicule lors de la survenance d’un évènement garanti.
Passager. Le TRANSPORTEUR peut limiter sa responsabilité dans certains cas s'il prouve que :
(a) Le dommage n'est pas dû à la négligence ou à un autre acte ou omission préjudiciable du TRANSPORTEUR, de ses préposés ou de ses agents.
(b) Le dommage est dû uniquement à la négligence ou à un autre acte ou omission préjudiciable d'un tiers. Le TRANSPORTEUR n'est pas responsable de la maladie du passager qui n'est pas causée par des événements attribuables au TRANSPORTEUR.
Passager. Désigne toute personne, en dehors des membres de l´équipage, transportée ou devant être transportée par avion avec le consentement du Transporteur.
Passager. Si le TRANSPORTEUR prouve que la personne lésée a causé le dommage ou y a contribué, le tribunal peut, conformément aux dispositions de sa propre loi, décharger ou atténuer la responsabilité deu TRANSPORTEUR. Le TRANSPORTEUR n'est pas responsable de la maladie du passager qui n'est pas causée par des actes imputables au TRANSPORTEUR.