Passager. Le TRANSPORTEUR est responsable des dommages causés en cas de décès ou de blessure du passager, à la seule condition que l'événement qui en est à l'origine se soit produit à bord de l'aéronef ou au cours de l'une des opérations d'embarquement ou de débarquement.
Passager. Toute personne domiciliée en France se déplaçant à titre gratuit dans le Véhicule lors de la survenance d’un évènement garanti.
Passager. Désigne toute personne, en dehors des membres de l´équipage, transportée ou devant être transportée par avion avec le consentement du Transporteur.
Passager. Personne transportée dans le Véhicule : • A titre gratuit, c’est-à-dire sans contrepartie financière autre qu’une éventuelle participation aux frais de route ou qui accompagne l’Assuré dans une démarche ayant un intérêt commun ; ou • A titre onéreux, c’est-à-dire en contrepartie du paiement du prix du transport. Tout transport de Passager doit se faire dans les conditions suffisantes de sécurité prévues par le Code des assurances, rappelées au § 4.4.
Passager. Toute personne domiciliée en France se déplaçant à titre gratuit avec le Véhicule lors de la survenance d’un évènement garanti. Le nombre de Passagers ayant la qualité de Bénéficiaire est limité au nombre de places indiquées sur le certificat d’immatriculation du Véhicule.
Passager. Toute personne domiciliée en France se déplaçant à titre gratuit dans le véhicule lors de la survenance d’un événement garanti. Le nombre de passagers ayant la qualité de bénéficiaire est limité au nombre de places indiquées sur le certificat d’immatriculation du véhicule. Sont exclus les auto-stoppeurs.
Passager. Dans le cadre du transport de personnes, la responsabilité du TRANSPORTEUR à l'égard de chaque passager est limitée à la somme de vingt-cinq mille dollars (25 000 USD).
Passager. La responsabilité du TRANSPORTEUR peut être exclue ou atténuée s'il prouve que la personne blessée a causé le dommage ou y a contribué.
Passager. La responsabilité du TRANSPORTEUR est limitée à vingt-cinq mille grammes d'or pur par passager.
Passager. Le TRANSPORTEUR peut limiter sa responsabilité dans certains cas s'il prouve que :