Octroi de la Licence. Nous vous accordons, ainsi qu’à vos affiliés, une licence non-exclusive, non-cessible, soumise aux termes et conditions du présent Contrat, et conformément à la loi applicable, pour
Octroi de la Licence. Nous vous accordons, ainsi qu’à vos affiliés, une licence non-exclusive, non-cessible, soumise aux termes et conditions du présent Contrat, et conformément à la loi applicable, pour (a) installer nos Produits identifiés dans une commande, sur des serveurs et ordinateurs (postes de travail) du pays dans lequel les Produits sont livrés ; et (b) donner aux Utilisateurs Nommés, où qu’ils soient situés dans le monde, accès aux Produits (y compris à la Documentation et aux rapports, tableaux de bord, dossiers et autres produits générés par les Produits) au soutien de vos activités professionnelles internes, à chaque fois conformément à la Documentation, au(x) type(s) de licence et aux dispositions précisées dans une commande. Nous vous fournirons chaque Produit en le mettant à votre disposition par voie électronique. Vous pourrez effectuer des copies supplémentaires des fichiers téléchargés contenant les Produits, à des fins d’archivage.
Octroi de la Licence. 1.1 Le donneur de licence octroie au preneur de licence une licence non exclusive et libre de droits d’utilisation de la désignation en conformité avec les modalités du présent accord et de l’Instruction.
Octroi de la Licence. Le donneur de licence octroie au preneur de licence la possibilité d’utiliser les droits faisant l’objet de la licence selon les termes de cette convention. Par ailleurs, le donneur de licence accorde au preneur de licence le droit d’utiliser le Know-how contractuel mis à sa disposition. Le preneur de licence acquiert une licence simple sur les droits faisant l’objet de la licence. La licence l’autorise à utiliser le produit sous licence dans les limites prévues par cette convention.
Octroi de la Licence. Soumis aux conditions générales de ce Contrat, LabStats octroie au Client une licence mondiale d’utilisation, de reproduction et de distribution de ses services aux Utilisateurs finaux du Client.
Octroi de la Licence. Boston Scientific accorde au Client une licence non-exclusive, non-cessible et ne pouvant faire l’objet d’aucune sous-licence afin d’utiliser en interne le Module d’Intégration LATITUDE NXT et l’ensemble des documents et guides d’utilisation qui l’accompagnent (la « Documentation ») dans le seul but de télécharger des Ensembles de Données Standards entre le Site Web LATITUDE NXT et le Système EMR/CIS utilisé sur le site du Client.
Octroi de la Licence. 2.1 En vertu de la présente convention, Postes Canada accorde au titulaire de la licence, pour la durée de la période de licence, un droit non exclusif, incessible et révocable pour utiliser les éléments logiciels et le Service, sous réserve des modalités et conditions stipulées dans la présente convention.
Octroi de la Licence. (a) Sauf mention contraire, Compuware octroie au titulaire de la Licence une Licence non exclusive, non cessible et perpétuelle, qui lui permet d’installer et d’utiliser le logiciel mentionné dans l’Annexe Produit applicable conformément à la documentation, et ce, uniquement dans le cadre des activités professionnelles internes du titulaire de la Licence et conformément à l’objet et au type d’utilisation stipulés dans ladite annexe produit. Les droits d’exploitation du logiciel dont jouit le titulaire de la Licence s’appliquent également à toute filiale détenue à plus de cinquante pour cent (50 %) par ce dernier, sous réserve que ladite filiale s’engage à se conformer aux clauses du présent Contrat.
Octroi de la Licence. Dans le cas d’une location ou d’une redevance de licence unique, TRIVEC octroie au client une licence limitée, non exclusive, non transférable, révocable et ne pouvant pas faire l’objet d’une sous-licence, en vue d’utiliser et — dans le cas des produits TRIVEC autorisant des utilisateurs supplémentaires (comme indiqué ci-dessous dans les conditions spécifiques aux produits) — d’autoriser ces utilisateurs à utiliser les produits selon les conditions énoncées dans le présent contrat. Le client accepte que tous les droits, titres et intérêts relatifs aux droits de propriété intellectuelle sur les produits, ainsi que l’ensemble des modifications, extensions, scripts et autres travaux dérivés des produits fournis ou développés par TRIVEC SYSTEMS BELGIUM S.A. restent la propriété exclusive de TRIVEC SYSTEMS BELGIUM S.A. ou de ses donneurs de licence. XXXXXX se réserve tous les droits non accordés au client dans le cadre du présent contrat.
Octroi de la Licence. Pendant la Durée (telle que définie ci-dessous), Lightspeed octroie au Client une licence limitée, non-exclusive, non-transférable, révocable et ne permettant pas l'octroi de sous-licence, pour utiliser, et dans le cas de Produits Lightspeed qui autorisent des Utilisateurs supplémentaires (comme exposé dans les conditions spéciales des Produits ci-dessous) pour autoriser ces Utilisateurs à utiliser, les Produits aux conditions stipulées dans le présent Contrat. Le Client reconnaît que tous les droits, titres et intérêts sur tous les droits de propriété intellectuelle sur les Produits, et toutes les modifications, extensions, scripts et autres travaux dérivés des Produits fournis ou développés par Lightspeed sont la propriété exclusive de Lightspeed ou de ses concédants de licence. Tous les droits non octroyés au Client dans le présent Contrat sont réservés par Lightspeed.