Objets précieux Clauses Exemplaires

Objets précieux les bijoux, pierreries, fourrures, collections, objets en métal précieux, livres rares, tableaux, faïences et bibelots d’une valeur unitaire supérieure à 2 000 euros.
Sample 1Sample 2See All (4)
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Objets précieux. Perles, bijoux, montres, fourrures portés, fusils de chasse, matériel de pêche
Sample 1Sample 2Sample 3
Objets précieux. Perles, bijoux, montres, fourrures portées, ainsi que tout appareil de reproduction du son et/ou de l'image et leurs accessoires, fusils de chasse, matériel de pêche, ordinateurs portatifs.
Sample 1Sample 2
Objets précieux. Le montant maximum d’indemnisation des objets précieux, y compris en cas de vol, est indiqué sur vos Conditions Particulières. La valeur d’indemnisation est fixée à dire d’expert, selon la valeur de revente des objets précieux endommagés ou disparus dans les salles de vente. En cas de mise en œuvre de la garantie "catastrophes technologiques", le mobilier et les objets précieux sont indemnisés à leur valeur de remplacement, sans déduction de vétusté, ni de franchise, dans la limite des montants indiqués au tableau récapitulatif des montants de la garantie, p 27.
Sample 1
Objets précieux. Si vous avez sélectionné un capital « Objets précieux » dont la valeur dépasse 48 000 €, l’installation d’un système de télésurveillance est obligatoire pour bénéficier de la garantie « Vol ». Si un vol intervient et que le système de télésurveillance n’est pas en fonctionnement au moment du sinistre, vous perdrez pour ce sinistre tout droit à indemnités. • les dommages causés ou provoqués intentionnellement par l’assuré ou avec sa complicité, sauf application de l’article L. 121-2 du Code des assurances, • les châteaux ou risques similaires, manoir, gentilhommière, • les bâtiments classés, inscrits ou répertoriés, pour tout ou partie, par l’administration des monuments historiques, ou bénéficiant du label Architecture Contemporaine Remarquable, • les bâtiments n’ayant pas fait l’objet d’un permis de construire, • les dépendances de plus de 500 m² ainsi que celles situés à plus de 3 km du domicile assuré, sauf mention dans vos Conditions Particulières, • les logements équipés d’un ascenseur individuel (les logements équipés d’un monte escalier restent garantis), • les logements dont une pièce principale ou une dépendance est utilisée à des fins professionnelles (sont toutefois autorisées les activités d’assistante maternelle, de garde de personnes en difficulté, et de télétravail exercée au domicile de l’assuré), • les biens mobiliers à usage professionnel, • les espèces, fonds, titres et valeurs, • les dommages résultant du défaut d’entretien manifeste ou de réparation indispensable, incombant à l’assuré et connu de lui, sauf cas de force majeure, • les dommages consécutifs à la présence de micro-organismes tels que le mérule, ou liés à la présence d’insectes xylophages tels que termites ou capricornes, • les dommages subis, causés ou dans lesquels sont impliqués : - des véhicules à moteur soumis à l’assurance obligatoire, leurs remorques et accessoires, - des bateaux à moteur y compris des véhicules nautiques à moteur, des voiliers de plus de 5,05 m, - les appareils de navigation aérienne y compris l’aéromodélisme, dès lors que l’assuré en a la propriété, la conduite ou la garde, • les dommages occasionnés par les événements suivants : - guerre étrangère, guerre civile, - éruption de volcan, tremblement de terre, inondation, raz de marée, avalanche, glissement de terrain ou autres événements à caractère catastrophique, sauf si ces événements sont qualifiés de catastrophes naturelles en application de la loi du 13 juillet 1982, • les dommages résultant de...
Sample 1
Objets précieux. Les meubles d’époque, les tableaux, l’argenterie, les bijoux, les fourrures ainsi que les objets d’art et de collection. Une collection est considérée comme constituant un seul objet.
Sample 1
Objets précieux. Les bijoux d’une valeur supérieure à 300 €, les objets en métaux précieux (or, argent, platine, vermeil).
Sample 1

Related to Objets précieux

  • OBJET En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée :

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.