Location de voiture Clauses Exemplaires

Location de voiture. Chaque destination, chaque loueur dispose de ses propres conditions de location. Le client devra interroger son agence et voyagiste pour s’assurer de réserver en connaissance de cause. Certains loueurs sont susceptibles de facturer des assurances complémentaires sur place. Le client s’engage à bien prendre connaissance de toutes les clauses / suppléments prévus dans le contrat de location qui lui sera soumis sur place par le loueur avant sa signature. Aucun remboursement ne sera accordé si le véhicule n’a pu être utilisé pour défaut de formalités (permis non valide ou non présenté) ou si le loueur pratique sur place des offres promotionnelles. Pour les locations de 7 jours, le véhicule pourra être pris/rendu à l’aéroport ou pris/rendu à l’hôtel selon disponibilité et selon le loueur. Le client devra donc s’assurer, avant souscription, des modalités de ses transferts.
Location de voiture. L’agence Oscar Organisation est responsable du matériel de location loué ou acheté par ses soins. Oscar Organisation ne peut être tenu responsable d’un vol ou accident de voiture survenu lors d’une mission où le véhicule est loué ou prêté par le client. Chaque agent Xxxxx Organisation sera alors responsable personnellement devant le client qui devra établir avec lui un contrat spécifique.
Location de voiture. La location de véhicule suppose une autorisation préalable du responsable hiérarchique et ne peut être envisagée que si elle est plus économique que les solutions précédemment citées compte tenu des déplacements à réaliser. Ce moyen de transport concerne uniquement les collaborateurs qui ne disposent pas d'un véhicule société (sauf cas où le recours à la location s'inscrit dans le prolongement d'un déplacement en train ou avion). Afin d'assurer une bonne maîtrise des coûts, il est nécessaire d'effectuer ces locations via l'agence de voyages sélectionnée par le Groupe Adecco France et de faire le plein de carburant avant restitution du véhicule.
Location de voiture. L’âge requis pour effectuer une location de voiture est fixé de 21 à 25 ans selon le modèle de voiture sélectionné et le pays. En règle générale le conducteur doit avoir plus de 21 ans et plus d’un an de permis de conduire. Le règlement intégral de la location de votre véhicule ainsi que toutes les formalités administratives s’y référant (contrat de location, caution,…) se fera à votre aéroport d’arrivée. Les conditions de la location qui s’appliquent sont les conditions du loueur, en vigueur dans le pays où le véhicule est loué. Ces conditions de locations sont spécifiées sur le site internet du loueur.
Location de voiture. A + 2 jours avant le départ 30 € T.T.C.
Location de voiture jusqu’à 24 heures du départ sans frais • 24 heures avant la prise en charge il n’est plus possible d’annuler. Cette réglementation est applicable uniquement pour l’annulation de location de voiture, elle n’est pas valable pour l’annulation de séjours combinés (location de voiture incluse) ou l’annulation de véhicules tout terrain, de camper ou de mobil home. Pour ces derniers, les conditions d’annulation des voyages à forfait ci-dessus sont applicables.
Location de voiture. (1) Si vous réservez une location de voiture en complément d’une prestation, veuillez noter les remarques suivantes. Pour les produits réservés via « driveFTI », les conditions de location décrites sur le site de driveFTI sont applicables. Catégorie de véhicule : Les réservations et confirmations ne sont valables que pour une catégories de véhicule et jamais pour un modèle précis. Les loueurs gèrent un parc de véhicules de plusieurs modèles de même taille et même équipement. De ce fait, il est possible d’avoir à disposition un véhicule de la même gamme ou d’une gamme supérieur à celle mentionnée dans le descriptif, qui ne justifie en aucun cas un remboursement quelconque en raison par ex. d‘une consommation plus élevée de carburant ou autre.
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  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Élection de domicile Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile en leur domicile ou siège social respectif énoncé en tête des présentes.

  • Convention de preuve Toutes les données reprises de façon inaltérable, fiable, et sécurisée dans la base de données informatique du Prestataire relatives notamment aux Ordres de paiement et aux notifications envoyées, feront foi entre les Parties jusqu’à preuve du contraire.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Délai de livraison 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • FORMATION DU CONTRAT Le Contrat est irrévocablement formé dès l’acceptation par le CLIENT (i) des présentes CGV et, le cas échéant, (ii) des Conditions Particulières et Dérogatoires. L’acceptation par le CLIENT du Contrat suppose l’acceptation des présentes CGV, que le CLIENT reconnaît avoir lues et comprises. Bien que le CLIENT soit toujours un professionnel, il doit, avant d’accepter les présentes, se faire conseiller par un professionnel de l’informatique et des réseaux, s’il n’en est pas un lui-même, en particulier pour effectuer les choix techniques du Contrat, et, notamment, les caractéristiques des Machines Virtuelles, leur système d’exploitation, les transferts de Données, les synchronisations de comptes sur plusieurs Territoires & Régions, les ressources nécessaires pour satisfaire ses besoins, la conformité des garanties apportées par OUTSCALE à ses exigences de sécurité, etc. Ainsi qu’il est expliqué à l’article « Validité des moyens électroniques pour les notifications émises dans le cadre du Contrat », le CLIENT doit refuser les présentes CGV, et ne pas conclure de Contrat avec OUTSCALE, s’il n’accepte pas les courriers électroniques comme moyen de notification dans le cadre du Contrat.

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • ELECTION DE DOMICILE Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française.

  • Obligations du locataire Le locataire est obligé :