Délai de mise en service Clauses Exemplaires

Délai de mise en service. 3 semaines pour l’xDSL, 4 semaines pour la Fibre à compter de la date à laquelle l’Opérateur fixe le RDV d’installation. En cas de retard, un avoir (correspondant au prorata du tarif mensuel de l’offre d’abonnement du Client) sera émis sur la prochaine facture, sauf si ce retard est dû à un cas de force majeure, à la construction de la ligne téléphonique du Client par l’opérateur historique, à la commande d’une installation du Service Internet par un technicien au domicile du Client, au fait du Client ou au non-respect des prérequis définis dans les Tarifs des Offres SFR, ou à l’annulation ou le report de RDV d’installation pour la Fibre.
Délai de mise en service. 24 heures à compter de la demande d’activation de la SIM par l’abonné. Le dépassement, sauf faute de l’abonné, ouvrira droit sur demande écrite à une indemnisation calculée sur le montant de l’abonnement mensuel au prorata temporis entre la date de mise en service prévue et la date de mise en service effective. Sauf faute de l’abonné, ce dernier peut bénéficier sur demande écrite d’un dédommagement en cas de dépassement du délai de portabilité selon les mêmes conditions qu’un dépassement de délai de mise en service.
Délai de mise en service. Le délai de Mise en Service du Service Internet par CORIOLIS TELECOM visé à l’article 8.1 est compris entre une (1) à trois (3) semaines, à compter de la l’acceptation par CORIOLIS TELECOM du Contrat de Service pour les Offres ADSL et de six (6) semaines à compter de la date à laquelle l’Opérateur fixe le rendez- vous de raccordement du Site pour les Offres Fibre, selon les modalités définies à l’article 5. En cas de dépassement de ce délai et sur demande écrite de l’Abonné, un avoir sera émis d’un montant correspondant au prix mensuel de l’abonnement au Service souscrit par l’Abonné, à valoir sur sa prochaine facture. Aucune compensation ne sera due à l’Abonné lorsque le non-respect du délai de mise en service résultera : - d’un cas de force majeure tel que mentionné à l’article 17 des présentes, - de la construction de la ligne de l’Abonné par l’opérateur historique (ADSL), - de la commande de l’installation du Service Internet par un technicien au domicile de l’Abonné, - du fait de l’Abonné et, en particulier, du non-respect des prérequis définis dans le Guide et/ou la Fiche Tarifaire ou de l’installation non conforme du Matériel visée à l’article 7, ou à l’annulation ou au report du rendez-vous de raccordement de la Fibre, - d’une interruption visée à l’article 7.3§3.
Délai de mise en service. Le délai indicatif d’activation d’un Tronc de livraison est de vingt (20) jours ouvrés à compter de la date d’acceptation de la Commande concernée par le Fournisseur.
Délai de mise en service. Une fois la Commande acceptée par le Fournisseur, le délai indicatif de mise en service est de vingt (20) Jours Ouvrés. Ce délai d’activation ne comprend pas les délais de construction du raccordement des Sites Clients ou Utilisateurs Finaux au réseau du Fournisseur. Dans les cas où la mise en service nécessite une prise de rendez-vous chez l'Utilisateur Final, la date de Mise en Service confirmée par le Fournisseur dans l’accusé réception de Commande ne peut être garantie que dans la mesure où l'Utilisateur Final accepte le rendez-vous proposé dans une plage compatible avec la tenue dudit délai.
Délai de mise en service. Augmentation sans changement d’interface et sans changement de route optique: 2 semaines. • Augmentation sans changement d’interface et avec changement de route optique: 4 à 12 semaines. • Augmentation de débit avec intervention sur site Client Final (changement d’interface ou changement d’équipement terminal) mais sans changement de route optique : 4 semaines. • Augmentation de débit avec intervention sur site Client Final (changement d’interface ou changement d’équipement terminal) et avec changement de route optique : 4 à 12 semaines.
Délai de mise en service. Selon le devis.
Délai de mise en service. Sans rendez-vous (créneaux établis et communiqués par la Production) :1 semaine • Avec rendez-vous : 2 semaines
Délai de mise en service. 1 semaine.
Délai de mise en service. 4 semaines.