Déchets Clauses Exemplaires

Déchets. Les déchets doivent être évacués par le locataire, y compris les verres vides.
Déchets. Le tri des déchets est obligatoire. Les déchets en matières organiques seront déposés dans le composteur (en respect des consignes). Les ordures ménagères doivent être déposées dans des sacs, dans les bacs à ordures ménagères près de la réception. Les autres déchets TRIÉS seront déposés dans les conteneurs sélectifs (verres et emballages) à la sortie du camping.
Déchets. Le Fournisseur doit minimiser les ordures et autres déchets (et limiter l'accès aux conteneurs afférents) en vertu de la Commande. Sauf indication contraire de l'Acheteur, le Fournisseur doit enlever, transporter et éliminer ces déchets et ordures tel qu’approuvé par l'Acheteur d'une manière sûre et respectueuse de l'environnement (et conformément à la loi applicable).
Déchets. Les déchets doivent être déposés aux endroits prévus à cet effet. La Commune de Blonay tient à sensibiliser les organisateurs sur le fait qu’il est essentiel de garantir le meilleur tri possible de tous les déchets recyclables produits sur le lieu de la manifestation (PET, papier, aluminium, verre, carton, huiles, etc.).
Déchets. Si des déchets au sens de la législation de l'Union européenne ou d'autres lois applicables en matière de déchets proviennent des Biens et/ou services du Fournisseur, le Fournisseur est tenu de recycler et d'éliminer ces déchets à ses propres frais et conformément à la législation sur les déchets. Toute responsabilité, en vertu des lois sur les déchets, est transférée au Fournisseur lorsque des déchets sont produits.
Déchets. À la fin de sa durée de vie, jetez l'appareil, y compris la batterie, conformément à la réglementation locale en matière de traitement et de recyclage des déchets, dans le respect de l'environnement.
Déchets. Chaque stand possède une poubelle visible et accessible au public et procède à l’élimination de ses déchets et de ceux générés par ses clients.
Déchets. Le FOURNISSEUR s’engage à organiser et à assurer à ses frais, conformément à la législation et dans le respect des obligations figurant dans les autorisa- tions et de celles du DONNEUR D’ORDRE, le déblaie- ment, le tri, le stockage, la reprise et l’élimination des déchets, fûts, récipients, emballages etc. de toute nature.
Déchets.  Les cartons, papiers, bouteilles et verre sont, soit récupérés par l’Occupant, soit déposés dans les bennes spécifiques.  Les déchets ménagers et autres sont à mettre dans des sacs plastiques (non fournis) puis déposés dans les containers poubelle.
Déchets. Le sous-traitant est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets résultants de ses travaux dans les conditions applicables dans l’entreprise du maître d’œuvre.