Code de conduite. Honeywell observera le code de conduite professionnelle d'Honeywell (le « Code ») dans l'exécution des travaux. Un exemplaire de ce Code peut être obtenu à l'adresse suivante :
Code de conduite. Le Vendeur s’engage à diriger ses affaires dans le respect du droit et de l’éthique. A cette fin, le Vendeur, par l’intermédiaire de sa société mère ultime, Smiths Group plc, met en œuvre un Code de Responsabilité des Entreprises et de l’Ethique en Affaires ainsi que des mécanismes pour dénoncer les conduites illégales ou contraires à l’éthique. Le Vendeur attend de l’Acheteur qu’il conduise également ses affaires dans le respect du droit et de l’éthique. Dans l’hypothèse où l’Acheteur aurait des raisons de croire que le Vendeur ou un des employés ou agents du Vendeur aurait agi contrairement aux dispositions légales et éthiques contenues ou en relation avec ces termes et conditions, l’Acheteur est encouragé à informer le Vendeur ou Smiths Group plc d’un tel comportement. Le Code de Responsabilité des Entreprises et de l’Ethique en Affaires et les mécanismes pour procéder à cette information sont disponibles sur le site xxx.xxxxxx-xxxxx.xxx.
Code de conduite a. L’Acheteur reconnaît qu'il a eu accès, lu et compris le Code de conduite de Xxxxxxxx (le « Code »), lequel est disponible sur demande. Si l’Acheteur enfreint à plusieurs reprises la loi/le Code et/ou enfreint la loi/le Code bien qu’il reçoive des conseils à ce titre et ne parvienne pas à démontrer que la violation de la loi/du Code a été régularisée autant que possible et que les précautions nécessaires ont été prises pour éviter les violations de la loi/du Code à l'avenir, Xxxxxxxx se réserve le droit de résilier ou de se retirer des contrats existants sans préavis.
Code de conduite. Le contractant doit agir en toute occasion avec xxxxxxx et impartialité et comme conseiller fidèle du pouvoir adjudicateur et doit fournir les services avec prudence, efficacité et diligence, conformément aux meilleures pratiques professionnelles.
Code de conduite. Le locataire accepte de suivre le code de conduite en montagne.
Code de conduite a) Le Code de Conduite Trelleborg est accessible au Fournisseur sur le site internet de Trelleborg (xxx.xxxxxxxxxx.xxx) qui déclare s’y conformer et reconnait en appliquer les principes dans son activité, en respectant les règles de concurrence loyale et de non-corruption dans sa pratique commerciale.
Code de conduite. 3.01 La compagnie convient qu’aucune forme d’intimidation, d’intervention, de discrimination, de restriction ou de contrainte ne sera exercée par la compagnie ou par ses représentants envers le syndicat ou ses membres, du fait de leur appartenance au Syndicat ou de leur participation à des activités syndicales prévues par la loi.
Code de conduite. - - Le vendeur s’est soumis aux critères de qualité de Trusted Shops qui peuvent être consultés sur la page Internet suivante: xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxx/XX_XXXXXXX_XXXXXXXX_xx.xxx Le vendeur est enregistré pour la responsabilité élargie du producteur sous le(s) identifiant(s) unique(s) suivant(s): "FR207779_01GIOW"Version: 23.01.2023, 10:50:02 Uhr Webcraft GmbH Xxxxxxxxxxxxx 000 00000 Xxxxxxxxxxxx Xxxxxxxx Tel. +00 0000 000 00 00
Code de conduite. FIMER a adopté un Code de Conduite connu sous le nom de "FIMER Code of Conduct", disponible à l'adresse suivante : xxx.xxxxx.xxx. Toutes les relations avec XXXXX et son personnel doivent se conformer au présent Code de Conduite.
Code de conduite. 5.1. Le Teneur de Marché devra se conformer au code de conduite, à la prohibition de la fraude et des règles de pratique commerciales déloyales et à toutes les instructions publiées par la Bourse par rapport aux normes de conduites et à l'éthique du marché, de temps en temps.