Common use of Contenu de la garantie Clause in Contracts

Contenu de la garantie. Le coffret mobile Orange est couvert par une garantie commerciale de 2 années pièces et main-d’œuvre, sur le terminal, dans les conditions définies ci-après. La batterie, quant à elle, est garantie 3 mois. Le délai de garantie commence à courir à compter de la date de la facture d’achat du Coffret mobile Orange. Toutefois, lorsque le Client souscrit une offre d’abonnement mobile Orange avec demande de portabilité entrante (sans numéro temporaire), le délai de garantie commence à courir à compter de l’activation de sa ligne. La présente garantie porte sur le dernier Coffret mobile Orange acquis par le Client. En conséquence, un même client ne peut bénéficier de la présente garantie que sur un seul Coffret mobile Orange au cours de la même période. Nos conseillers clients effectuent un diagnostic et mettent tout en œuvre pour réussir un dépannage par téléphone. Si votre téléphone ne fonctionne toujours pas : - Pendant la 1re année de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret mobile Orange défectueux (terminal et batterie) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrées, pour tout contact avec un webconseiller Sosh établi avant 17h. Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. En cas d’échange à l’adresse de votre choix, la période de livraison est définie par demi-journée. Cet échange permet au Client de disposer d’un coffret SAV Orange comprenant un terminal et une batterie contre remise par le Client de son matériel défectueux : terminal plus batterie d’origine. Le terminal contenu dans les coffrets SAV Orange doit s’entendre d’un terminal neuf ou remis à neuf. - Pendant la 2e année de la présente garantie le matériel défectueux fera l’objet d’une réparation individualisée sous 15 jours maximum par le biais du dépôt et de la reprise du matériel (terminal et batterie) en point relais. Le dépôt et la reprise du mobile se feront directement par le client selon les modalités communiquées par le Service clients. Le point de départ du délai de 15 jours est le dépôt en point relais. La présente garantie porte également sur le coffret SAV ou le terminal réparé remis au Client dans le cadre de la procédure SAV mobile Orange (telle définie ci-dessus) avec une durée minimale de trois (3) mois ou la durée de garantie restante à courir si celle-ci est plus favorable. Cas spécifique des clients abonnés à un forfait mobile jet : Pendant les deux années de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret mobile Orange défectueux (terminal et batterie) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de vingt-quatre (24) heures ouvrées (ou 4h Ile-de-France : départements 92, 93, 94, 77, 78, 91, 95), pour tout appel avant 17h au service clients Orange (appel avant 16h pour les livraisons en 4h en Île-de-France). Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. Si le Client abonné à un forfait mobile jet migre sur une autre formule d’abonnement Orange au cours des 24 premiers mois d’abonnement, il ne bénéficie plus de l’échange standard pendant les deux années de la garantie. Les conditions de la présente garantie lui seront applicables dans les mêmes conditions que pour les autres clients mobile Orange.

Contenu de la garantie. Le coffret mobile Mobile Orange est couvert par une garantie commerciale de 2 années pièces et main-d’œuvre, sur le terminal, ans dans les conditions définies ci-après. La batterie, quant à elle, est garantie 3 moisdans les présentes. Le délai de garantie commence à courir 2 ans court à compter de la date de la facture d’achat du Coffret mobile Mobile Orange. Toutefois, lorsque La prestation fournie au titre de la présente garantie dépend de l’Offre détenue par le Client souscrit une offre d’abonnement mobile Orange avec demande au moment où celui-ci contacte son Service client pour déclarer la panne de portabilité entrante (sans numéro temporaire), le délai de garantie commence à courir à compter de l’activation de sa ligne. La présente garantie porte sur le dernier Coffret mobile Orange acquis par le Clientson Mobile Orange. En conséquence, un même si le Client change d’offre entre l’achat du Mobile Orange et la fin de la présente garantie, la prestation fournie au Client pourra varier en fonction de l’offre détenue au moment de la déclaration de panne auprès du service clients. En cas de dysfonctionnement, le Client doit contacter son Service client ne peut bénéficier afin qu’un diagnostic à distance soit effectué. Si une panne est constatée par le service Client, la prestation fournie au titre de la présente garantie que sur un seul Coffret mobile Orange au cours est celle précisée ci-dessous en fonction de la même périodel’Offre du Client. Nos conseillers clients effectuent un diagnostic et mettent tout en œuvre pour réussir un dépannage par téléphone. Si votre téléphone ne fonctionne toujours pas : - Pendant la La 1re année de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine garantie : une prestation d’échange du Coffret mobile Mobile Orange défectueux (terminal et batterie) sera effectuée en point relais ou à l’adresse au choix du Client en France métropolitaine. L’échange sera effectué par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et (en cas de rupture de stock du modèle) dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrées, du lundi au vendredi (hors jours fériés) pour tout contact avec un webconseiller Sosh établi appel au Service clients avant 17h17h (du lundi au vendredi, hors jours fériés). Le Ce délai de 48 heures court à compter du diagnostic effectué par le service clients Service Clients Orange. En cas d’échange à l’adresse de votre choixau choix du Client, la période de livraison est définie par demi-journée. Cet échange permet au Client de disposer d’un coffret SAV Orange comprenant un (terminal et une batterie batterie) est effectué contre remise par le Client de son matériel défectueux : (terminal plus et batterie d’origine). Le terminal contenu dans les coffrets SAV Orange remis en échange doit s’entendre d’un terminal neuf ou remis à neuf. - Pendant la 2e La 2nde année de la présente garantie le matériel : Le Mobile Orange défectueux fera l’objet d’une réparation individualisée sous 15 jours maximum par le biais du dépôt et de la reprise du matériel (terminal et batterie) en point relais. Le dépôt et la reprise du mobile se feront directement par le client selon les modalités communiquées par le Service clients. Il appartient au Client de fournir un emballage permettant l’envoi et le retour du Mobile. Le point de départ du délai de 15 jours est le dépôt en point relais. La présente garantie porte également sur le coffret SAV ou le terminal réparé remis au Client dans le cadre de la procédure SAV mobile Orange (telle définie ci-dessus) avec une durée minimale de trois (3) mois ou la durée de garantie restante à courir si celle-ci est plus favorable. Cas spécifique des clients abonnés à un forfait mobile jet : Pendant les deux années de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret mobile Orange défectueux (terminal et batterie) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de vingt-quatre (24) heures ouvrées (ou 4h Ile-de-France : départements 92, 93, 94, 77, 78, 91, 95), pour tout appel avant 17h au service clients Orange (appel avant 16h pour les livraisons en 4h en Île-de-France). Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. Si le Client abonné à un forfait mobile jet migre sur une autre formule d’abonnement Orange au cours des 24 premiers mois d’abonnement, il ne bénéficie plus de l’échange standard pendant les deux années de la garantie. Les conditions de la présente garantie lui seront applicables dans les mêmes conditions que pour les autres clients mobile Orange.

Contenu de la garantie. Le coffret mobile Orange est couvert par une garantie commerciale de 2 années pièces et main-d’œuvre, sur le terminal, dans les conditions définies ci-après. La batterie, quant à elle, est garantie 3 mois. Le délai de garantie commence à courir à compter de la date de la facture d’achat du Coffret mobile Orange. Toutefois, lorsque le Client souscrit une offre d’abonnement mobile Orange avec demande de portabilité entrante (sans numéro temporaire), le délai de garantie commence à courir à compter de l’activation de sa ligne. La présente garantie porte sur le dernier Coffret mobile Orange acquis par le Client. En conséquence, un même client ne peut bénéficier de la présente garantie que sur un seul Coffret mobile Orange au cours de la même période. Nos conseillers clients effectuent un diagnostic et mettent tout en œuvre pour réussir un dépannage par téléphone. Si votre téléphone ne fonctionne toujours pas : - Pendant la 1re année de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret mobile Orange défectueux (terminal et batterie) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrées, pour tout contact avec un webconseiller Sosh établi appel avant 17h17h au Service clients Orange. Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. En cas d’échange à l’adresse de votre choix, la période de livraison est définie par demi-journée. journée Cet échange permet au Client de disposer d’un coffret SAV Orange comprenant un terminal et une batterie contre remise par le Client de son matériel défectueux : terminal plus batterie d’origine. Le terminal contenu dans les coffrets SAV Orange doit s’entendre d’un terminal neuf ou remis à neuf. - Pendant la 2e année de la présente garantie le matériel défectueux fera l’objet d’une réparation individualisée sous 15 jours maximum par le biais du dépôt et de la reprise du matériel (terminal et batterie) en point relais. Le dépôt et la reprise du mobile se feront directement par le client selon les modalités communiquées par le Service clients. Le point de départ du délai de 15 jours est le dépôt en point relais. La présente garantie porte également sur le coffret SAV ou le terminal réparé remis au Client dans le cadre de la procédure SAV mobile Orange (telle définie ci-dessus) avec une durée minimale de trois (3) mois ou la durée de garantie restante à courir si celle-ci est plus favorable. Cas spécifique des clients abonnés à un forfait mobile jet : Pendant les deux années de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret mobile Orange défectueux (terminal et batterie) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de vingt-quatre (24) heures ouvrées (ou 4h Ile-de-France : départements 92, 93, 94, 77, 78, 91, 95), pour tout appel avant 17h au service clients Orange (appel avant 16h pour les livraisons en 4h en Île-de-France). Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. Si le Client abonné à un forfait mobile jet migre sur une autre formule d’abonnement Orange au cours des 24 premiers mois d’abonnement, il ne bénéficie plus de l’échange standard pendant les deux années de la garantie. Les conditions de la présente garantie lui seront applicables dans les mêmes conditions que pour les autres clients mobile Orange.

Contenu de la garantie. Le coffret mobile Orange est couvert par une garantie commerciale de 2 années pièces et main-d’œuvre, sur le terminalCoffret mobile Orange, dans les conditions définies ci-après. La batterie, quant à elle, est garantie 3 mois. Le délai de garantie commence à courir à compter de la date de la facture d’achat du Coffret mobile Orange. Toutefois, lorsque le Client souscrit une offre d’abonnement mobile Orange avec demande de portabilité entrante (sans numéro temporaire), le délai de garantie commence à courir à compter de l’activation de sa ligne. La présente garantie porte sur le dernier Coffret mobile Orange acquis par le Client. En conséquence, un même client ne peut bénéficier de la présente garantie que sur un seul Coffret mobile Orange au cours de la même période. Nos conseillers S’il souhaite bénéficier du SAV mobile Orange, le Client appelle le service clients effectuent Orange qui effectue un diagnostic et mettent tout en œuvre pour réussir afin de permettre un dépannage par téléphoneà distance. Si votre téléphone ne fonctionne toujours pas En cas d’échec : - Pendant – pendant la 1re année de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard standard, en point relais ou l’adresse de votre du choix du Client en France métropolitaine métropolitaine, du Coffret mobile Orange défectueux (terminal et batterie) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de quarante-quarante- huit (48) heures ouvrées, pour tout contact avec un webconseiller Sosh établi appel avant 17h17h au Service clients Orange. Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. En cas d’échange à l’adresse de votre choixdu choix du Client, la période de livraison est définie par demi-journée. Cet échange permet au Client de disposer d’un comprenant un coffret SAV Orange comprenant un (terminal et une batterie batterie) est effectué contre remise par le Client de son matériel défectueux : (terminal plus et batterie d’origine). Le terminal contenu dans les coffrets SAV Orange doit s’entendre d’un terminal neuf ou remis à neuf. - – Pendant la 2e année de la présente garantie le matériel défectueux fera l’objet d’une réparation individualisée sous 15 jours maximum par le biais du dépôt et de la reprise du matériel (terminal et batterie) en point relais. Le dépôt et la reprise du mobile se feront directement par le client selon les modalités communiquées par le Service clients. Le point de départ du délai de 15 jours est le dépôt en point relais. La présente garantie porte également sur le coffret SAV ou le terminal réparé remis au Client dans le cadre de la procédure SAV mobile Orange (telle définie ci-dessus) avec une durée minimale de trois (3) mois ou la durée de garantie restante à courir si celle-ci est plus favorable. Cas spécifique des clients abonnés à un forfait mobile jet : Pendant les deux années de la présente garantie, Orange s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret mobile Orange défectueux (terminal et batterie) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de vingt-quatre (24) heures ouvrées (ou 4h Ile-de-France : départements 92, 93, 94, 77, 78, 91, 95), pour tout appel avant 17h au service clients Orange (appel avant 16h pour les livraisons en 4h en Île-de-France). Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. Si le Client abonné à un forfait mobile jet migre sur une autre formule d’abonnement Orange au cours des 24 premiers mois d’abonnement, il ne bénéficie plus de l’échange standard pendant les deux années de la garantie. Les conditions de la présente garantie lui seront applicables dans les mêmes conditions que pour les autres clients mobile Orange.

Contenu de la garantie. Le coffret mobile Orange clé 3G+ est couvert par une garantie commerciale de 2 années pièces et main-d’œuvre, sur le terminal, dans les conditions définies ci-après. La batterie, quant à elle, est garantie 3 mois. Le délai de garantie commence à courir à compter de la date de la facture d’achat du Coffret mobile Orange. Toutefois, lorsque le Client souscrit une offre d’abonnement mobile Orange avec demande de portabilité entrante (sans numéro temporaire), le délai de garantie commence à courir à compter de l’activation de sa ligne. La présente garantie porte sur le dernier Coffret mobile Orange Clé 3G+ acquis par le Client. En en conséquence, un même client ne peut bénéficier de la présente garantie que sur un seul Coffret mobile Orange Clé 3G+ au cours de la même période. Nos conseillers clients effectuent un diagnostic et mettent tout en œuvre pour réussir un dépannage par téléphone. Si votre téléphone ne fonctionne toujours pas : - • Pendant la 1re année de la présente garantie, Orange France télécom s’engage à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret mobile Orange Clé 3G+ défectueux (terminal et batterieterminal) par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrées, pour tout contact avec un webconseiller Sosh établi appel avant 17h17h au Service clients Orange. Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. En en cas d’échange à l’adresse de votre choix, la période de livraison est définie par demi-journée. Cet échange permet au Client de disposer d’un coffret SAV Orange comprenant un terminal et une batterie contre remise par le Client de son matériel défectueux : terminal plus batterie d’originedéfectueux. Le terminal contenu dans les coffrets SAV Orange doit s’entendre d’un terminal neuf ou remis à neuf. - • Pendant la 2e année de la présente garantie le matériel défectueux fera l’objet d’une réparation individualisée sous 15 jours maximum par le biais du dépôt et de la reprise du matériel (terminal et batterie) en point relais. Le dépôt et la reprise du mobile terminal se feront directement par le client selon les modalités communiquées par le Service clients. Le point de départ du délai de 15 de15 jours est le dépôt en point relais. La présente garantie porte également sur le coffret SAV ou le terminal réparé remis au Client dans le cadre de la procédure SAV mobile Orange (telle définie ci-dessus) avec une durée minimale de trois (3) trois mois ou la durée de garantie restante à courir si celle-ci est plus favorable. Cas spécifique des clients abonnés 14.2.3.2.3 exclusions de garantie La présente garantie ne couvre pas : • les pannes déclarées au-delà du délai de garantie (tel que défini ci-dessus) ; • les dommages dus à un forfait mobile jet accident, une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien du terminal (encrassement, oxydation, corrosion ou incrustation de rouille) ainsi que la non-observation des instructions figurant dans le mode d’emploi ; • les dommages survenant en cours d’installation ou de montage du terminal ; • les dommages dont la cause est extérieure au terminal : Pendant mauvaise installation par le Client, incendie, foudre, dégâts des eaux, etc. et plus généralement les deux années dommages de toute nature dont l’origine serait postérieure à la présente garantievente (notamment : les rayures, Orange s’engage écaillures, égratignures et globalement l’ensemble des dommages causés aux parties extérieures de l’appareil et dont l’endommagement ne nuit pas à effectuer un échange standard en point relais ou l’adresse de votre choix en France métropolitaine du Coffret son bon fonctionnement). La garantie « SAV mobile Orange 24 mois » est une prestation gratuite si le matériel défectueux (terminal et batterie) est couvert par un matériel identique (même marque, même modèle) ou de gamme équivalente et dans un délai de vingt-quatre (24) heures ouvrées (ou 4h Ile-de-France : départements 92, 93, 94, 77, 78, 91, 95), pour tout appel avant 17h au service clients Orange (appel avant 16h pour les livraisons en 4h en Île-de-France). Le délai court à compter du diagnostic effectué par le service clients Orange. Si le Client abonné à un forfait mobile jet migre sur une autre formule d’abonnement Orange au cours des 24 premiers mois d’abonnement, il ne bénéficie plus de l’échange standard pendant les deux années de la garantie. Les conditions La 1re année si le matériel n’est pas couvert par la garantie, le SAV échange express est alors payant pour un montant forfaitaire qui sera indiqué lors de l’échange ou disponible auprès du Service client. Le matériel défectueux remis par le Client fera l’objet d’une expertise technique par un organisme agréé par le constructeur. Le résultat de cette expertise pourra conclure, après la présente garantie lui seront applicables réalisation effective de l’échange, à une panne non couverte par la garantie. Pendant la 2e année, si le matériel n’est pas couvert par la garantie, alors il sera retourné dans les mêmes conditions que pour les autres clients mobile Orangel’état au client dans le point relais de départ.