Configuration Clauses Exemplaires

Configuration. Dans le cas où la commande n’inclut que l’accès au Logiciel, et aucun élément matériel, le Client est responsable de la « Configuration » (désignant l'ensemble des moyens matériels, logiciels et de communications électroniques, sous la seule responsabilité du Client et permettant à celui-ci d’accéder au Logiciel et de l'utiliser, à l’exclusion de ce Logiciel lui-même lui permettant d'accéder au Logiciel et de l'utiliser). Les caractéristiques de la Configuration sont précisées lors de la commande. Il est également précisé que dans le cas où la commande ne comprend que cet accès au Logiciel, Healthy Mind ne gère pas la mise en place du matériel chez le Client. Le Client qui souhaite acquérir ou louer le matériel nécessaire auprès de la Société a la possibilité de passer commande sur le Site par l’intermédiaire des offres correspondantes.
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Configuration. La configuration logicielle et matériel nécessaire pour utiliser le site xxxxxxxxxxxxxxx.xxx et devenir Annonceur est précisée sur les pages du site. La charge technique et financière de cette configuration logicielle ainsi que les coûts de télécommunications liés à l'exécution des prestations prévues aux présentes conditions générales sont à la charge de l'Annonceur. La responsabilité de la société Search Market Web LTD ne saurait être engagée au titre d’éventuelles difficultés d'accès ou de fonctionnement liés à la configuration matérielle ou logicielle de l'Annonceur. L'Annonceur déclare disposer des compétences, ainsi que des moyens informatiques et de télécommunications lui permettant d’utiliser correctement les services du site xxxxxxxxxxxxxxx.xxx
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Configuration. Les redevances applicables pour la configuration seront sous la forme (a) d'un numéro de référence spécifié dans le Document de Transaction ou (b) d'une redevance figurant dans un descriptif de service personnalisé qui sera régi par un contrat de service professionnel distinct entre IBM et le Client. Les Services de configuration seront fournis uniquement à un site détenu ou contrôlé par le Client ou sur un site IBM, selon le cas.
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Configuration. Le DDX du GIS IMSMA est divisé en deux fichiers de base de données MS Access: • Le fichier imsma_ddx_data.mdb contient la plupart des tableaux du DDX du GIS IMSMA. Il représente la base de données Back-end contenant uniquement des données. Il peut être stocké centralement sur une machine définie comme serveur. • Le fichier imsma_ddx.mdb représente la base de données Front-end de l’interface utilisateur. Il contient tous les formulaires et toutes les requêtes du menu. Tous les tableaux de la base de données Back-end sont liés à cette base de données. De plus, il contient un tableau local (pour les paramètres d'application; cela pour permettre de régler des paramètres spécifiques à un client). On consultera les (sections) parties Environment Settings (Réglages des Paramètres d'environnement) et File Locations (Emplacement des fichiers) au chapitre 4 de ce manuel pour obtenir davantage d'informations sur l'emplacement de ces fichiers. On accède à la base de donnés front-end du DDX du GIS IMSMA à partir du GIS IMSMA au démarrage de l’application par l’intermédiaire de l’ODBC. La totalité du contenu du dictionnaire est lue en mémoire à ce moment de telle sorte que la base données n’accède plus au dictionnaire après coup. Après avoir apporté les modifications au DDX, il faut rafraîchir le projet ArcView – l’article “Reload Data Dictionnary“ (Démarrer le dictionnaire de données) est disponible dans le menu Fichiers du GUI du GIS IMSMA pour éviter de fermer et de rouvrir ArcView.
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Configuration. La Configuration nécessaire à l’accès au Site Internet et l’accès lui-même sont à la charge technique et financière de l’Utilisateur. La responsabilité de BEMYSOUND ne saurait être engagée au titre de difficultés d’accès au Site Internet liées à la Configuration de l’Utilisateur.
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Configuration. Vous trouverez ci-dessous les informations utiles pour l’utilisation du Logiciel. En cas de nécessité, le support technique est disponible à l’adresse mail xxxxxxx@xxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx.xx. Avant d’alerter le service technique, assurez-vous que votre accès internet est bien opérationnel et que les prérequis nécessaires ont bien été respectés.
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Configuration. Des frais de configuration ponctuels seront appliqués lors de l'accès initial à IBM SaaS. Les prix et les modalités de facturation seront indiqués dans un Document de Transaction et facturés en conséquence.
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Configuration. Les frais de configuration seront sous la forme (a) d'un numéro de référence spécifié dans le Document de Transaction ou (b) d'une redevance figurant dans un descriptif de service personnalisé qui sera régi par un contrat de service professionnel distinct entre IBM et le Client. Les Services de configuration seront fournis uniquement à un site détenu ou contrôlé par le Client ou à un site IBM, selon le cas.
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Related to Configuration

  • Facturation L’Offre est facturée par Xxxxxxx ainsi que les Options et consommations complémentaires, selon la périodicité visée lors de la Commande, pour la durée du Contrat et toutes les suites qui en résultent, peu important l’utilisation ou l’installation de tout ou partie de l’Offre, hors éventuelle offre promotionnelle ou application d’un code promo. La facture peut regrouper plusieurs Offres du Client. Les factures sont émises électroniquement, et disponibles au sein de l’Espace Client, sauf si le Client demande à les recevoir sur un support papier. Il est précisé que selon l’Offre souscrite, Nordnet peut facturer le Client des frais de mise en service, des frais de préparation et de livraison, des frais de migration (cf. Article Modification du Contrat), des frais de résiliation anticipée, une indemnité par Matériel en cas de non-retour de Matériel (cf. rubrique Tarifs du Site Nordnet), des frais applicables en cas d’impayés ou encore des éventuels frais pour « rendez-vous non honoré » en raison de l’absence du Client lors du rendez-vous d’installation préalablement convenu pour toute souscription à une Offre d’accès Internet. Les factures et relevés de consommations sont disponibles dans l’Espace Client pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Nordnet pour les Offres de communications électroniques. Les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission à moins que le Client n’ait opté pour le prélèvement automatique. Le cas échéant, le débit sera opéré le 05 de chaque mois. La facturation de l’Offre, Option, ou Offre complémentaire et éventuelles consommations et/ou frais débutera au premier jour de la durée d’engagement. En conséquence, le 1er mois d’abonnement est facturé au prorata temporis, (jusqu’au dernier jour du 1er mois) et apparaîtra sur la facture émise au titre du premier mois plein d’abonnement. Toutefois, par exception, si vous avez bénéficié de la fourniture de tout ou partie des services de l’Offre, Option(s), ou Offre(s) complémentaire(s), préalablement au point de départ de la durée d’engagement précitée, les consommations hors forfait, frais ou redevances afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire. Par ailleurs, à l’issue de l’abonnement, quelle qu’en soit la cause, si des consommations restantes, frais ou indemnités étaient dus au titre de l’Offre, Option(s), Pack(s) ou Offre(s) complémentaire(s) souscrite, Nordnet procédera à leur facturation postérieurement au terme du Contrat. Pour contester une facture, le Client doit formuler sa demande par écrit à Nordnet (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Sa demande sera étudiée par nos services. La partie non contestée de la facture doit faire l’objet d’un règlement par le Client à la date spécifiée.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • ANNULATION La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le Preneur renonce à la location, il reste redevable de la totalité du loyer.

  • DESCRIPTION DU SERVICE Le Client peut réaliser des versements d’espèces selon les modalités suivantes : - dans les agences physiques de la Banque contre délivrance par la Banque d’un reçu comportant la date, le montant du versement et la signature du Client valant son consentement à l’exécution de l’opération. Ce reçu est mis à disposition du Client dans son espace personnel de Banque à distance en cas de signature électronique (sous réserve de disponibilité du service). - dans toutes les agences physiques d’une autre Banque du même réseau, par remise à l’agence sous enveloppe accompagnée d’un bordereau dédié, signé par le Client ou par tout autre moyen mis à sa disposition par la Banque. - avec une carte bancaire dans certains guichets automatiques de la Banque. Le Client donne son consentement à l’opération, avant ou après la détermination du montant du versement, par l’introduction de sa carte bancaire et par la composition de son code confidentiel le cas échéant. Le ticket, délivré pour mémoire, ne vaut pas preuve de la matérialité du dépôt et du montant allégué. Le Compte sera définitivement crédité du montant reconnu dans le procès-verbal établi postérieurement par la Banque lors des opérations d’inventaire et des écritures comptables corrélatives, sauf si le Client apporte par tous moyens, la preuve que le montant déposé est différent de celui inventorié et porté au crédit du Compte (sous réserve de disponibilité du service). - avec une carte bancaire dans certains guichets automatiques de la Banque après saisie de son code confidentiel. Les billets de banque sont déposés directement par insertion dans l’automate disposant de la fonction dépôt valorisé. Le comptage des billets est effectué, simultanément à la remise d’espèces, par le guichet automatique qui délivre un ticket de dépôt, après validation par le Client du montant des sommes déposées. Ce ticket indique notamment le numéro tronqué de la carte utilisée, le montant des billets enregistré par l’appareil ainsi que le numéro de compte sur lequel porte le dépôt. Le ticket délivré par l’appareil, qui reprend le comptage effectué par ce dernier, fait foi entre les parties, sauf preuve contraire établie par tous moyens (sous réserve de disponibilité du service). - dans une enveloppe prévue à cet effet qui donne lieu à la remise d’un bordereau de versement dont un feuillet détachable vaut reçu pour le Client. Ce dernier donne son consentement par la signature du bordereau de remise d’espèces dûment rempli. Ce reçu ne vaut pas preuve de la matérialité du dépôt et du montant allégué. En l’absence de reconnaissance contradictoire du montant des valeurs déposées, seuls les montants reconnus, après comptage et détection des éventuels faux billets ou maculés n’ayant plus cours légal en France, par la Banque ou son prestataire sont pris en compte, jusqu’à preuve du contraire. A ce titre, le Client accepte la faculté pour la Banque de rectifier par contre-passation, le montant annoncé et crédité au Compte, en cas de différence entre celui-ci et le montant reconnu par la Banque (le cas échéant via ses prestataires). En cas de contestation, il appartient au Client d’apporter, par tout moyen, la preuve de l’existence et de la valeur des versements d’espèces dont il demande le crédit au Compte (sous réserve de disponibilité du service). Le Client ne peut pas révoquer un ordre de versement d’espèces une fois qu’il a été reçu par la Banque ou dès que le Client a donné son consentement à l’opération.