Biens. Désigne le(s) bien(s), objet(s) du Contrat
Biens. Les biens qui seront transportés et/ou stockés seront des produits finis. Ils sont ci-après désignés les « Biens ». Le Vendeur reconnaît que les Biens pourront être des Biens pyrotechniques et pourront être considérés comme dangereux aux fins des questions liées au transport. Le Vendeur reconnaît en outre que les Biens qui doivent être transportés pourront avoir une valeur nettement supérieure au montant de responsabilité légale standard de 8,33 unités facturées par kilogramme de poids brut de l’expédition prévu par le Règlement uniforme sur le transport international de marchandises dangereuses par route.
Biens. Dans le présent contrat, on entend par « biens », entre autres, le matériel, les stocks, les machines, les outils, les appareils, les usines, les meubles, les accessoires fixes et les marchandises avec numéro de série, ainsi que les pièces, les accessoires, les pièces auxiliaires et les ajouts qui s’y rapportent, actuellement ou éventuellement en la possession du débiteur.
Biens. Désignation
Biens. Les biens, les matériaux, les produits et l’équipement que le CONTRACTANT doit fournir dans le cadre du CONTRAT. BONS DE COMMANDE : Une commande écrite émise par la SOCIETE pour effectuer des achats auprès du CONTRACTANT dans le cadre du CHAMP D’APPLICATION du CONTRAT.
Biens. 3.1 Les Biens sont décrits dans la Spécification.
Biens. Sauf disposition contraire, le chapitre 14 (Marchés publics) concerne les marchés de tous les biens passés par les entités énumérées aux sous-sections 1, 2 et 3.
Biens les marchandises et/ou matériaux fournis par le vendeur à Kemin.
Biens le Chantier, les biens de toute nature destinés à former ou faire partie des Travaux, y compris le matériel d’approvisionnement (s’il existe) qui seront fournis par l’Entrepreneur et les Travaux Provisoires.
Biens. Les biens livrés pour permettre la livraison des services choisis par le Client sont en prêt à titre gracieux. Un dépôt de garantie par équipement livré sera à payer à OMEGA. Le montant de chaque équipement est indiqué sur la fiche produit de l’offre souscrite. Celui-ci sera restitué lors de la fin du contrat aux conditions prévues à l’article 12 et 14 du présent contrat.