ACCES AUX SERVICES Clauses Exemplaires

ACCES AUX SERVICES. L’accès au service CyberPlus s’effectue à partir du réseau internet. Il nécessite donc de pouvoir accéder à ce réseau. L’accès aux services est possible tous les jours 24 h sur 24, sauf interruption d’une heure environ nécessitée par une intervention sur les bases de données informatiques et sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de la banque.
ACCES AUX SERVICES. 6.1 Toute commande passée par le Client à NETIM est formalisée par la production d’un Bon de Commande récapitulant les caractéristiques du Service à fournir par NETIM et, le cas échéant, des options choisies par le Client. Ce Bon de commande est disponible à tous moments dans l’Interface. L’acceptation formelle par écrit ou le paiement par le Client d’un Bon de Commande emporte l’acceptation par le Client sans réserves ni restrictions des présentes CG-GOMOBI.
ACCES AUX SERVICES. L’accès aux services d’OXIANET est possible à compter de la date de réception par le CLIENT des éléments personnels d’identification à savoir : - identifiant de connexion, - mot de passe de connexion, - identifiant de messagerie, - adresse de messagerie, - mot de passe de message, - numéro d’appel de connexion.
ACCES AUX SERVICES. Les Services sont exclusivement accessibles en ligne sur le Site Internet et/ou sur l’Application de la Société. L’utilisation d'identifiants et de mots de passe (ci-après désigné les « Codes d’Accès ») qui seront communiqués par la Société à l’Utilisateur sera nécessaire pour accéder aux Services lors de chaque connexion. L’Utilisateur est seul responsable de la conservation, de la sécurité et de l'intégrité des Codes d'Accès communiqués par la Société et s’engage à signaler à la Société toute perte ou usage abusif des Codes d'Accès, dans les meilleurs délais et par tous moyens, à condition de confirmer sans délai à la Société cette perte ou cet usage abusif par lettre recommandée avec accusé de réception. Jusqu'à la réception par la Société d'une telle confirmation par courrier recommandé avec A.R., toute action effectuée sur les Services avec ces Codes d’Accès sera réputée effectuée par l’Utilisateur et relèvera de la responsabilité exclusive de ce dernier à l’égard de la Société. La Société se réserve le droit de suspendre l’accès au Service en cas de suspicion légitime d'usage frauduleux ou de tentative d’usage frauduleux du Service. La Société informera l’Utilisateur dans les meilleurs délais d'une telle occurrence.
ACCES AUX SERVICES. Le Client reconnaît que les techniques employées par MyEasySoft relèvent d’un domaine complexe de la technique informatique. L’engagement de MyEasySoft revêt le caractère d’une obligation de moyens, MyEasySoft devant limiter dans la mesure du possible en temps et en nombre les interruptions des Services nécessaires à leur maintenance ou amélioration. De par le choix de son hébergeur, MyEasySoft assure une GTR (garantie de temps de rétablissement) de 4 heures (quatre) maximum. Il appartient donc au Client de se prémunir contre ces risques. MyEasySoft ne pourra être rendue responsable des dommages subis par le Client suite à l’indisponibilité des Services. MyEasySoft se réserve le droit de refuser la présence, sur ses serveurs, des fichiers importés par des Clients qui seraient jugés techniquement non conformes aux serveurs ou nuisant à leurs performances.
ACCES AUX SERVICES. 7.1. L’accès aux Services est subordonné à l'installation conforme et à la mise en service du Kit de connexion, ainsi qu’à la compatibilité des équipements, logiciels et installations techniques, informatiques, téléphoniques et de télévision du Client.
ACCES AUX SERVICES. L'accès aux Services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Luxembourg Online et sous réserve des éventuelles interruptions et interventions prévues ci-après. En aucun cas le Client ne peut exiger d'être préalablement informé des coupures du service. L’usage des Services proposés par Luxembourg Online est un droit exclusif du Client identifié dans le Contrat. Luxembourg Online met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la continuité des Services fournis. Cependant, ces Services sont susceptibles d’être interrompus ou perturbés dans les cas suivants : • mesures préventives ou curatives en cas de congestion imminente ou effective des réseaux, intervention d’urgence contre les pertes ou dégradations qui pourraient être causées aux réseaux, aux biens ou aux personnes, • mesures nécessaires pour prévenir les risques et assurer la sécurité et l’intégrité des réseaux et Services, • dans le cadre d’obligations légales ou de mesures adoptées par les autorités publiques, • cas de force majeure.
ACCES AUX SERVICES. 2.1. L’accès aux Services est réservé aux seuls Utilisateurs qui auront pris connaissance et accepté de se conformer à la charte de qualité WIPOZ! (ci-après la « Sélection »).
ACCES AUX SERVICES. L'accès aux Services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Luxembourg Online et sous réserve des éventuelles interruptions et interventions prévues ci-après. En aucun cas le Client ne peut exiger d'être préalablement informé des coupures du service. L’usage des Services proposés par Luxembourg Online est un droit exclusif du Client identifié dans le Contrat. Luxembourg Online met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la continuité des Services fournis. Cependant, ces Services sont susceptibles d’être interrompus ou perturbés dans les cas suivants :  mesures préventives ou curatives en cas de congestion imminente ou effective des réseaux, intervention d’urgence contre les pertes ou dégradations qui pourraient être causées aux réseaux, aux biens ou aux personnes,  mesures nécessaires pour prévenir les risques et assurer la sécurité et l’intégrité des réseaux et Services,  dans le cadre d’obligations légales ou de mesures adoptées par les autorités publiques,  cas de force majeure.
ACCES AUX SERVICES. L'accès aux services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Luxembourg Online et sous réserve des éventuelles interruptions et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. En aucun cas le Client ne peut exiger d'être préalablement informé des coupures du service. L’usage des services proposés par Luxembourg Online est un droit exclusif du Client identifié dans le Contrat.