Définition de Systèmes d’information

Systèmes d’information. 5.1. Le Client est conscient que les véhicules Volvo fabriqués, fournis ou commercialisés par une société du groupe Volvo sont équipés d’un ou de plusieurs systèmes qui peuvent collecter et stocker des informations sur le véhicule (les « Systèmes d’information »), y compris, mais sans s’y limiter, les informations relatives à l’état et aux performances du véhicule et les informations relatives au fonctionnement du véhicule (collectivement les « Données du véhicule »). Le Client s’engage à ne pas interférer de quelque manière que ce soit avec le fonctionnement des Systèmes d’information.
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Examples of Systèmes d’information in a sentence

  • Le Délégué à la protection des données est le Directeur de la Direction des Systèmes d’information.

  • Le Client s’engage à ne pas interférer avec le fonctionnement des Systèmes d’information de quelque manière que ce soit.

  • Le CCAS bénéficiera du support régulier des services de la Ville de Rouen pour l’exercice des fonctions suivantes : - Ressources Humaines - Systèmes d’information - Entretien du parc Automobile - Espaces Verts (Elagage) - Courrier Le contenu des supports est détaillé dans la convention pour chacune des fonctions précitées.

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  • Informations confidentielles s’entend de toutes informations reçues par une Partie (la « Partie destinataire ») de l’autre Partie (l’« Auteur de la divulgation »), pour lesquelles la Partie destinataire a été informée, ou a raisonnablement des raisons de croire, qu’elles revêtaient un caractère confidentiel pour l’Auteur de la divulgation, sauf si ces informations : (i) étaient connues de la Partie destinataire avant leur transmission par l’Auteur de la divulgation ; (ii) faisaient valablement partie du domaine public avant leur divulgation par l’Auteur de la divulgation ; (iii) tombent légalement dans le domaine public après leur divulgation par l’Auteur de la divulgation, sans faute (action ou omission) de la part de la Partie destinataire ; (iv) ont été valablement communiquées à la Partie destinataire par un tiers non tenu à une obligation de confidentialité au moment de leur communication initiale par une Partie à la Partie destinataire ; ou

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Vous Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")