Lieu d'emploi Clauses Exemplaires

Lieu d'emploi. 2-1 Le matériel est exclusivement utilisé sur le chantier ou dans une zone géographique limitée. Toute utilisation en dehors du chantier ou de la zone indiquée sans l’accord explicite et préalable du loueur peut justifier la résiliation de la location.
Lieu d'emploi. 2.1 Le matériel est exclusivement utilisé sur le chantier indiqué ou dans une zone géographique limitée.
Lieu d'emploi. Le Matériel devra être exclusivement utilisé sur le chantier situé à l’adresse indiquée dans les Conditions Spécifiques ou dans une zone géographique de maximum 1 kilomètre autour de celui-ci. Toute utilisation en dehors du chantier ou de la zone indiquée sans l'accord explicite et préalable du Propriétaire peut justifier la résiliation de la Location et le versement de l’indemnité forfaitaire prévue à l’article 21. Le cas échéant, en cas de livraison du Matériel sur le chantier par le Propriétaire et/ou son préposé ou en cas de Matériel loué avec Opérateur, le Locataire obtient au profit du Propriétaire ou de ses Opérateurs les autorisations nécessaires pour pénétrer sur le chantier pendant la durée de la Location. Ils doivent préalablement se présenter au responsable du chantier munis des équipements de protection individuelle nécessaires et respecter le règlement de chantier, ainsi que les consignes de sécurité qui devront leur avoir été communiquées. Ces Opérateurs, assurant l'entretien et la maintenance du Matériel, restent néanmoins sous la dépendance et la responsabilité du Propriétaire. Le Locataire procède à toutes démarches auprès des autorités compétentes pour obtenir les autorisations de faire circuler le Matériel loué sur le chantier, et/ou le faire stationner sur la voie publique.
Lieu d'emploi. 1. Le matériel de loisir est exclusivement utilisé dans une zone géographique déterminée à l’avance. Toute utilisation en dehors de cette zone indiquée sans l’accord explicite et préalable du loueur peut justifier la résiliation de la location.
Lieu d'emploi. 2.1 Le matériel est exclusivement utilisé sur le chantier indiqué ou dans une zone géographique limitée. Toute utilisation en dehors du chantier ou de la zone indiquée sans l’accord explicite et préalable du loueur peut justifier la résiliation de la location avec éventuellement le versement d’indemnité forfaitaire prévue à l’article 17.
Lieu d'emploi. 2.1 : L’accès au chantier sera autorisé au loueur ou à ses préposés, pendant la durée de la location.
Lieu d'emploi. 2.1 L’accès non intempestif du chantier sera autorisé au loueur ou à ses préposés pendant la durée de la location. Le loueur ou ses préposés devront se présenter au responsable du chantier et respecter le règlement intérieur ainsi que les consignes de sécurité propres au chantier. Le personnel du loueur restera néanmoins dépendant du loueur et agira sous sa responsabilité.
Lieu d'emploi. 1.1. Le matériel est exclusivement utilisé sur le chantier indiqué ou dans une zone géographique limitée. Toute utilisation en dehors du chantier ou de la zone indiquée sans l'accord explicite et préalable du loueur peut justifier la résiliation de la location avec éventuellement le versement d'indemnité forfaitaire prévue à l'article 15.
Lieu d'emploi. 2.1 - Le matériel est exclusivement utilisé sur le chantier indiqué ou dans une zone géographique limitée. Toute utilisation en dehors du chantier ou de la zone indiquée sans l'accord explicite et préalable du loueur peut justifier la résiliation de la location avec éventuellement le versement des indemnités forfaitaires prévues à l'article 19. doivent préalablement se présenter au responsable du chantier munis des équipements de protection individuelle nécessaires et respecter le règlement de chantier, ainsi que les consignes de sécurité. Ces préposés, assurant l'entretien et la maintenance du matériel, restent néanmoins sous la dépendance et la responsabilité du loueur. Le locataire doit prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité dans la zone d'installation et d'évolution du matériel. Il doit notamment avoir supprimé ou signalé les canalisations, caves, galeries, installations et lignes électriques etc et en général tous les éléments pouvant créer un risque lors de l'utilisation du matériel. Tout particulièrement pour les sites à risques (Raffinerie, Pétro chimique , Nucléaire , Explosif , Militaire , Pollué, Amiante, Maritime et toutes autres sites à risques )
Lieu d'emploi. Le lieu d’emploi est à Selon les nécessités de service, le lieu d’emploi peut être transféré en tout autre lieu où la société est amenée à intervenir, à Madagascar comme à l’extérieur, y compris à l’étranger.