Common use of Suspension Clause in Contracts

Suspension. L’Acheteur pourra à tout moment, en adressant un avis écrit au Fournisseur, suspendre la fabrication ou l’expédition de tout ou partie des biens ou suspendre l’exécution de tout ou partie des services. Cet avis de suspension indiquera la date de prise d’effet de la suspension ainsi que sa durée estimée. Dès réception de cet avis, le Fournisseur devra s’y conformer et protéger de façon adéquate tous les travaux en cours, ainsi que les matériels, fournitures et équipements utilisés ou détenus par le Fournisseur dans le cadre de l’exécution de la Commande. Le Fournisseur devra prendre les mesures nécessaires afin de limiter les coûts qui pourraient être générés par la suspension ou par le retrait de la suspension. L’Acheteur pourra à tout moment et sous réserve d’un préavis raisonnable, ordonner la reprise de tout ou partie des travaux suspendus en adressant un avis écrit au Fournisseur indiquant la date de prise d’effet et la nature des travaux à reprendre, et le Fournisseur devra reprendre avec diligence l’exécution des travaux pour lesquels la suspension a été retirée, à la date de prise d’effet indiquée. Toute réclamation du Fournisseur quant à la modification des prix ou des délais, en raison des suspensions et retraits de suspensions sera examinée en application de l’article 6.1 des présentes.

Suspension. L’Acheteur pourra à tout moment, en adressant un avis écrit au Fournisseur, suspendre la fabrication ou l’expédition de tout ou partie des biens ou suspendre l’exécution de tout ou partie des services. Cet avis de suspension indiquera la date de prise d’effet de la suspension ainsi que sa durée estimée. Dès réception de cet avis, le Fournisseur devra s’y conformer et protéger de façon adéquate tous les travaux en cours, ainsi que les matériels, fournitures et équipements utilisés ou détenus par le Fournisseur dans le cadre de l’exécution de la Commande. Le A la demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra lui remettre dans les plus brefs délais des copies de ses bons de Commande et contrats de sous-traitance en cours concernant les matériels, équipements et prestations relatifs aux travaux et devra prendre à l’égard de ces bons de Commande et contrats de sous-traitance les mesures nécessaires afin de limiter les coûts qui pourraient être générés lui seront indiquées par la suspension ou par le retrait de la suspensionl’Acheteur. L’Acheteur pourra à tout moment et sous réserve d’un préavis raisonnable, ordonner la reprise de tout ou partie des travaux suspendus en adressant un avis écrit au Fournisseur indiquant la date de prise d’effet et la nature des travaux à reprendre, et le Fournisseur devra reprendre avec diligence l’exécution des travaux pour lesquels la suspension a été retirée, à la date de prise d’effet indiquée. Toute réclamation du Fournisseur quant à la modification des prix ou des délais, en raison des suspensions et retraits de suspensions sera examinée en application de l’article 6.1 des présentes.

Suspension. L’Acheteur pourra à tout moment, en adressant un avis écrit au FournisseurVendeur, suspendre la fabrication ou l’expédition de tout ou partie des biens Marchandises ou suspendre l’exécution de tout ou partie des servicesPrestations. Cet avis de suspension indiquera la date de prise d’effet de la suspension ainsi que sa durée estimée. Dès réception de cet avis, le Fournisseur Vendeur devra s’y conformer et protéger de façon adéquate tous les travaux en cours, ainsi que les matériels, fournitures et équipements utilisés ou détenus par le Fournisseur Vendeur dans le cadre de l’exécution de la Commande. Le Fournisseur A la demande de l’Acheteur, le Vendeur devra lui remettre dans les plus brefs délais des copies de ses bons de Commande et contrats de sous-traitance en cours concernant les matériels, équipements et Prestations relatifs aux travaux et devra prendre à l’égard de ces bons de Commande et contrats de sous-traitance les mesures nécessaires afin de limiter les coûts qui pourraient être générés lui seront indiquées par la suspension ou par le retrait de la suspensionl’Acheteur. L’Acheteur pourra à tout moment et sous réserve d’un préavis raisonnable, ordonner la reprise de tout ou partie des travaux suspendus en adressant un avis écrit au Fournisseur Vendeur indiquant la date de prise d’effet et la nature des travaux à reprendre, et le Fournisseur Vendeur devra reprendre avec diligence l’exécution des travaux pour lesquels la suspension a été retirée, à la date de prise d’effet indiquée. Toute réclamation du Fournisseur Vendeur quant à la modification des prix ou des délais, en raison des suspensions et retraits de suspensions sera examinée en application de l’article 6.1 des présentes.

Suspension. L’Acheteur pourra à tout moment, en adressant un avis écrit au Fournisseur, suspendre la fabrication ou l’expédition de tout ou partie des biens ou suspendre l’exécution de tout ou partie des services. Cet avis de suspension indiquera la date de prise d’effet de la suspension ainsi que sa durée estimée. Dès réception de cet avis, le Fournisseur devra s’y conformer et protéger de façon adéquate tous les travaux en cours, ainsi que les matériels, fournitures et équipements utilisés ou détenus par le Fournisseur dans le cadre de l’exécution de la Commande. Le À la demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra lui remettre dans les plus brefs délais des copies de ses bons de commande et contrats de sous- traitance en cours concernant les matériels, équipements et prestations relatifs aux travaux et devra prendre à l’égard de ces bons de Commande et contrats de sous-traitance les mesures nécessaires afin de limiter les coûts qui pourraient être générés lui seront indiquées par la suspension ou par le retrait de la suspensionl’Acheteur. L’Acheteur pourra à tout moment et sous réserve d’un préavis raisonnable, ordonner la reprise de tout ou partie des travaux suspendus en adressant un avis écrit au Fournisseur indiquant la date de prise d’effet et la nature des travaux à reprendre, et le Fournisseur devra reprendre avec diligence l’exécution des travaux pour lesquels la suspension a été retirée, à la date de prise d’effet indiquée. Toute réclamation du Fournisseur quant à la modification des prix ou des délais, en raison des suspensions et retraits de suspensions sera examinée en application de l’article 6.1 des présentes.

Suspension. L’Acheteur pourra à tout moment, en adressant un avis écrit au Fournisseur, suspendre la fabrication ou l’expédition de tout ou partie des biens ou suspendre l’exécution de tout ou partie des services. Cet avis de suspension indiquera la date de prise d’effet de la suspension ainsi que sa durée estimée. Dès réception de cet avis, le Fournisseur devra s’y conformer et protéger de façon adéquate tous les travaux en cours, ainsi que les matériels, fournitures et équipements utilisés ou détenus par le Fournisseur dans le cadre de l’exécution de la Commande. Le À la demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra lui remettre dans les plus brefs délais des copies de ses bons de Commande et contrats de sous-traitance en cours concernant les matériels, équipements et prestations relatifs aux travaux et devra prendre à l’égard de ces bons de Commande et contrats de sous-traitance les mesures nécessaires afin de limiter les coûts qui pourraient être générés lui seront indiquées par la suspension ou par le retrait de la suspensionl’Acheteur. L’Acheteur pourra à tout moment et sous réserve d’un préavis raisonnable, ordonner la reprise de tout ou partie des travaux suspendus en adressant un avis écrit au Fournisseur indiquant la date de prise d’effet et la nature des travaux à reprendre, et le Fournisseur devra reprendre avec diligence l’exécution des travaux pour lesquels la suspension a été retirée, à la date de prise d’effet indiquée. Toute réclamation du Fournisseur quant à la modification des prix ou des délais, en raison des suspensions et retraits de suspensions sera examinée en application de l’article 6.1 des présentes.