Suivi du Contrat Clauses Exemplaires

Suivi du Contrat. Afin de faciliter cette obligation de collaboration (article 7.1 ci-dessus), chaque Partie désigne un correspondant. En cas de modification du correspondant, chaque Partie s’engage, sans délai, à informer l’autre Partie et à nommer un nouveau correspondant de même compétence, informé de la relation qui existe entre les Parties. Le Prestataire et le Client devront désigner chacun un correspondant qui devra les représenter et prendre toutes les décisions nécessaires à la bonne exécution du Contrat. Les coordonnées de ces correspondants figurent au Bon de commande.
Suivi du Contrat. Correspondants
Suivi du Contrat. Le Comité de coordination se réunit deux fois par an au moins afin d’assurer le suivi de l’exécution du présent contrat et d’examiner les éventuelles modifications ou compléments à lui apporter. En particulier, doivent être modifiés ou complétés par avenant au présent contrat : les dispositions du contrat lui-même, le statut juridique de la structure de gouvernance, son organisation, les modalités d'entrée et de sortie de partenaires (entreprises, organismes) dans le pôle, les règles de décisions internes à la structure de gouvernance, et en particulier les modalités de sélection des projets, le dispositif d’auto évaluation.
Suivi du Contrat. Sont chargés du suivi du contrat, les acteurs suivants : - le Comité de pilotage (à compter d’une à deux fois par an minimum), - le Comité technique (à compter d’une fois par trimestre minimum), - l’animateur du CLS (suivi effectué de manière régulière). Le suivi est pensé et élaboré à toutes les étapes de la mise en œuvre du CLS en concertation avec l’animateur du CLS et les porteurs d’actions. Les partenaires, en tant que membres du comité de pilotage et/ou porteurs d’action veilleront à fournir à l’animateur du CLS les éléments nécessaires au suivi des actions inscrites au contrat. Le suivi des travaux engagés dans le cadre du CLS pourra donner lieu à un plan de communication adapté (forum à mi-parcours, bulletins d’informations semestriels, etc.).
Suivi du Contrat. [Exemple de rédaction, à adapter selon vos souhaits et vos besoins]
Suivi du Contrat. Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du Contrat. Les Parties se réunissent chaque fois que nécessaire pour la bonne exécution du Contrat. Chaque Partie désigne l’(ou les) interlocuteur(s) en charge de la bonne exécution du Contrat. Les coordonnées de ces interlocuteurs figurent à l’article 5 « Suivi du Contrat » des Conditions Particulières. S’il y a lieu, les Parties les tiendront à jour par lettre simple ou tout autre moyen de communication écrit approprié.
Suivi du Contrat. Monsieur Xxxxxx XXXXXXX, Responsable du département des ressources documentaires, pour l’Onisep et Madame/ Monsieur (nom + fonction) pour LE COCONTRACTANT sont chargés de la mise en œuvre et du suivi du présent Contrat. En cas de changement d’interlocuteur, l’Onisep devra être averti immédiatement par courrier envoyé en recommandé avec avis de réception.
Suivi du Contrat. Le suivi du Contrat est effectué par le Directeur de Toulouse School of Management, au titre de l’Université, et par Xxxxxxxx Xxxxxxx, Responsable régional, au titre d’ETS Global.
Suivi du Contrat. Le PRODUCTEUR est chargée en partenariat avec le INSTITUTION AGRICOLE de la collecte des prix dans les marchés de références et de leurs diffusions aux deux contractants de façon régulière à travers la plateforme "………………….". Il met aussi à la disposition des acteurs de la filière des informations climatiques. Un représentant du PRODUCTEUR assiste à l’enlèvement du produit. Le PRODUCTEUR doit également veiller à la mise en œuvre correcte du présent contrat et d’établir le rapport de la commercialisation. En cas de contraintes rencontrées, le PRODUCTEUR devra jouer un rôle de médiateur entre les parties contractantes. Pour prendre en charge, les frais de suivi des contrats, chaque contractant verse trois mille francs (3000 FCFA) au PRODUCTEUR au moment de la signature du contrat.
Suivi du Contrat