Suivi de consommation Clauses Exemplaires

Suivi de consommation. Dans le cadre du forfait partagé, le serveur vocal de suivi des consommations à l’offre Orange précise : - le nombre de minutes consommées par les lignes du forfait partagé, pour les communications pouvant être comprises dans le forfait ; - le montant des communications passées hors forfait.
Suivi de consommation. Dans le cadre des offres avec compte mobile, l’abonné peut, outre les moyens lui permettant de suivre sa consommation prévus à l’article 13.5 des conditions générales d’abonnement à l’offre Orange, recevoir par SMS le solde de son compte mobile et, le cas échéant, de son forfait en composant le n°551 depuis son téléphone mobile. Le coût de l’appel vers le 551 est précisé dans la fiche tarifaire. La réception des SMS ci-dessus est subordonnée aux conditions définies en article 13.3.4 des conditions générales d’abonnement à l’offre Orange.
Suivi de consommation. Le client peut, en se rendant sur son espace client sur www. xxxx.xx ou via l’application mobile Orange & Moi, suivre le solde de son forfait et, le cas échéant, le montant des communications passées hors et au-delà de son forfait.
Suivi de consommation. Dans l’hypothèse ou l’abonné a opté pour l’un des forfaits Orange (hors forfait 1h avec compte mobile), Orange France met à sa disposition un serveur vocal de suivi des consommations précisant le nombre de minutes consommées sur le forfait et le montant des communications passées hors et au-delà du forfait.
Suivi de consommation. Dans le cadre de la présente offre, le serveur vocal de suivi de consommation prévu en article 12.7 des Conditions générales d’abonnement à l’offre Orange précise le solde du compte mobile et, le cas échéant, le nombre de minutes de communi- cations consommées sur le forfait 1 heure ou le solde de l’offre Orange Plug le forfait SMS avec compte mobile L’abonné peut également, en composant le n°551, recevoir par SMS le solde de son compte mobile et, le cas échéant, de son forfait 1 heure ou de son offre Orange Plug le forfait SMS avec compte mobile. La réception des SMS ci-dessus est subordonnée aux condi- tions définies en article 12.5.3 des Conditions générales d’abon- nement à l’offre Orange.
Suivi de consommation. Le Client peut, en composant le #123#, recevoir gratuitement et directement sur l’écran de son terminal, sous réserve que celui-ci soit compatible, le solde de son forfait et, le cas échéant, le montant des communications passées hors et au-delà de son forfait. Orange France met également à la disposition du Client un serveur vocal lui permettant d’obtenir les mêmes informations. Le coût de l’appel vers ce serveur vocal est spécifié dans la fiche tarifaire de l’offre mobile Orange.
Suivi de consommation. Le Client peut suivre la durée des communications passées dans le cadre de son forfait mobile sur la ligne considérée et, le cas échéant, le montant des communications passées hors et au-delà de son forfait : - en composant le *144#, directement sur l’écran de son Terminal mobile, sous réserve que celui-ci soit compatible ; - en consultant l’application mobile Orangepro ou l’espace client.

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  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Autorité de contrôle L’autorité chargée du contrôle est l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – ACPR – 00 xxx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxx XXXXX 00.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :