SIGNATURE DES PARTIES. Ne pas découper.
SIGNATURE DES PARTIES. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé à (municipalité) en exemplaire(s), ce jour de 20 .
SIGNATURE DES PARTIES. (Faire précéder la signature de la mention "Xx et approuvé")
SIGNATURE DES PARTIES. Le contrat de louage doit être signé par les deux parties soit le propriétaire/locateur et le locataire/chasseur. S’il y a plusieurs chasseurs, tous devront apposer leur signature au pré- sent contrat.
SIGNATURE DES PARTIES. Le Souscripteur reconnait, par sa signature apposée ci-dessous, avoir été mis en possession d’un exemplaire des Conditions Particulières et Générales du contrat. Le contrat produira ses effets aux date et heure précisées dans les Conditions Particulières. Tout avenant émis au titre de la présente police entrera en vigueur à la date d’effet figurant sur l’avenant, par dérogation à l’article 6 des Conditions Générales Communes. Sont nulles toutes adjonctions, ratures ou modifications à la police, non revêtues du visa de l’Assureur. Fait à Paris, le 1er décembre 2020 en autant d'exemplaires que de parties intéressées, Le Président de la Fédération RSA (signature, cachet) L’Assureur (signature, cachet) DocuSign Envelope ID: 6CDE3065-3657-4C6A-9D78-486CAC8A4EB6
SIGNATURE DES PARTIES. En foi de quoi et en pleine connaissance du contenu de la présente entente, les parties ont signé A A ce jour de 200_ ce jour de 200 _ Pour le Producteur Pour le Diffuseur Dûment représenté par : Dûment représenté par : De l'agence : Signature Signature Déchargement des camions, montage et démontage : Personnel fourni par le Diffuseur : main-d'œuvre chargement/décharg. des camions directeur technique assistant(s)-éclairage assistant(s)-son autre(s) Précisions : Spectacle : Personnel fourni par le Diffuseur : directeur technique opérateur de projecteur de poursuite machiniste(s) autre(s) Précisions : Personnel fourni par le Producteur : directeur technique directeur de tournée technicien(s) aux instruments régisseur sonorisateur-salle sonorisateur-scène éclairagiste(s) assistant(s)-éclairage autre(s) Précisions : Personnel fourni par le Producteur : sonorisateur-salle sonorisateur-scène éclairagiste(s) assistant(s)-éclairage directeur technique/préposé aux instruments directeur de tournée autre(s) Précisions :
SIGNATURE DES PARTIES. PRÉNOM NOM FINFROG SAS L’EMPRUNTEUR FINFROG AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE CHAQUE PRÊTEUR DONT L’IDENTITÉ FIGURE EN ANNEXE 1 SIGNÉ ÉLECTRONIQUEMENT LE SIGNÉ ÉLECTRONIQUEMENT LE ANNEXE 1 : LISTE DES PRÊTEURS ET MONTANTS CORRESPONDANTS Note : Par soucis de confidentialité vis-à-vis des Prêteurs, certaines informations les concernant ne sont pas rendues visibles aux autres Prêteurs. Nom Prénom Coordonnées Montant prêté individuelleme nt Pourcentage de Financement du Projet ANNEXE 2 : TABLEAU D’AMORTISSEMENT Date Montant dû dont remboursement du capital prêté dont commission de fonctionnement dont frais ou avantages optionnels dont intérêts
SIGNATURE DES PARTIES. A Manosque, le …..…/ / 2017
SIGNATURE DES PARTIES. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé au Brugeron en 2 exemplaires, ce jour le
SIGNATURE DES PARTIES. Fait et signé à PARIS le en 3 exemplaires originaux.