Révision de prix. KALANDA se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Le montant annuel sera réajusté de plein droit à la date anniversaire du contrat selon une formule qui prend en compte l’indice SYNTEC et qui s’établit ainsi : Montant révisé = Montant actuel x Dernier Indice publié / Indice contrat retenu L’Indice contrat retenu à la date des présentes conditions est de : 268,5 selon les éditions Lefebvre.
Révision de prix. Les modalités de révision de prix sont stipulées aux Conditions Particulières.
Révision de prix. Même en cas de forfait absolu, toute modification des salaires, char¬ges sociales, prix des ma- tériaux ou de leur transport, donnent lieu à une révision de prix à opérer lors de la facturation concernée des travaux exécutés selon la formule suivante: p = P x (0,40 x s + 0,40 x i + 0,20) S I «P» est le montant des travaux réalisés et «p» ce montant rajusté. «S» est le salaire horaire moyen fixé par la Commission paritaire nationale de la Construction, en vigueur au 10ème jour précédant la remise de l’offre et majoré du pourcentage global des charges sociales et assurances admis à cette date par le Ministre des Communications et de l’Infrastructure; «s» est ce salaire horaire, enregistré lors de l’exécution des travaux considé¬rés par la demande de paiement, majoré du pourcentage susmentionné admis lors de cette période.
Révision de prix. Les prix des séjours se déroulant à l’étranger sont susceptibles d’évoluer pour tenir compte de la variation du taux de change des devises étrangères. La majoration ne peut excéder 8% du prix du Séjour. Au cours des 20 jours qui précèdent la date du Séjour, le prix fixé au Contrat ne peut plus faire l’objet de majoration.
Révision de prix. 1) Coût du pétrole et cours des devises : Héliades se réserve le droit de réviser ses prix à la hausse ou à la baisse afin de tenir compte des variations du coût du kérosène ainsi que du cours des devises ayant une incidence sur les prix. - Du transport aérien Les prix des vols ont été calculés sur la base du prix de référence du kérosène « JET CIF NWE HIGH QUOTE », indice journalier de mesure de la tonne métrique du kérosène, utilisé par les compagnies aériennes. Les références retenues pour ces calculs sont : Kérosène : 500 USD/Tonne • Devise : 1 € = 1,10 USD. Important : conformément à nos accords avec les compagnies aériennes, toute répercussion (hausse ou baisse) est calculée sur la base d’une moyenne mensuelle (30 jours consécutifs) et indiquée chaque début de mois pour le mois suivant. Par exemple, répercussion le 3 janvier pour les départs s’effectuant à compter du 3 février. - Des prestations terrestres : la référence devise utilisée pour les calculs est de 1 € = 1,10 USD.
Révision de prix. Le prix est automatiquement révisable en fonction de la vétusté et de l’indice des salaires de la Construction Mécanique et Electrique (Le Moniteur), suivant le paramètre ci-dessous : Type A: P = Po ICHT/TS Type B: P = Po 0,8 ICHT/TS + 0,2 M P = Forfait annuel révisé Po = Forfait annuel N-1 ICHTTS = Indice des salaires de l’Industrie Mécanique et Electrique au cours de l’année considérée ICHTTSo = Indice des salaires de l’Industrie Mécanique et Electrique au cours de l’année N-1 M = Indice INSEE : - Equipements Aérauliques et Frigorifiques Industriels - Matériel Aéraulique - Machines pour l’industrie agro-alimentaire
Révision de prix. Le 1er janvier de chaque année, les prix pourront être révisés à la hausse selon la formule suivante : P= P0*(S/S0) avec P = Prix révisé ; P0= prix initial de la proposition ;S0= Dernier indice Syntec connu au 1er janvier de l’année suivant la date de mise en production de la première Boutique ;S= Dernier indice Syntec connu au 1er janvier de l’année de la révision.
Révision de prix. En application de l’article L. 211-12 du Code du tourisme, Héliades se réserve le droit de réviser ses prix à la hausse ou à la baisse afin de tenir compte des variations des coûts suivantes et ayant une incidence sur les prix : • Du transport aérien : Les prix des vols ont été calculés sur la base du prix de référence du kérosène « JET CIF NWE HIGH QUOTE », indice journalier de mesure de la tonne métrique du kérosène, utilisé par les compagnies aériennes. Les références retenues pour ces calculs sont : - Kérosène : Kerosene 500 usd/tonne. - Devise 1 € = 1,15 USD. Important : conformément aux accords de Héliades avec les compagnies aériennes, toute répercussion (hausse ou baisse) est calculée sur la base d’une moyenne mensuelle (30 jours consécutifs) et indiquée chaque début de mois pour le mois suivant. Par exemple, répercussion le 3 janvier pour les départs s’effectuant à compter du 3 février. • Des prestations terrestres : La référence devise utilisée pour les calculs est de 1 € = 1,15 USD. • Des Taxes aéroportuaires : Les montants publiés dans cette brochure, grevés des frais de dossier, imposés par les Etats et autorités aéroportuaires seront augmentés en cas de variation à la hausse ou à la baisse. Dans tous les cas, aucune modification ne pourra intervenir moins de 30 jours avant la date de départ prévue, conformément aux dispositions légales. Héliades informera le Client dans les plus brefs délais d’une telle modification et en tout état de cause au moins 20 jours avant la date de départ prévue dans le Voyage. Si l’augmentation du prix du Voyage devait dépasser 8%, le Client pourra soit (i) accepter la modification, (ii) soit annuler le Voyage sans payer de frais d’annulation. En pareille hypothèse, le Client est tenu d’informer Héliades de son choix dans un délai maximal de 5 jours à compter de la réception de l’information de l’augmentation. A défaut de réponse dans le délai ci-avant précisé, le Client sera présumé avoir accepté l’augmentation du prix du Voyage.
Révision de prix. Les prix indiqués dans le devis seront valab les pendant une période de 30 jours ; au-delà de cette date, tout devis devra être revalidé. K.E.S. se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des produits et services.
Révision de prix. Les prix prévus aux conditions spécifiques sont révisables tant à la hausse qu’à la baisse, pour tenir compte des variations suivantes : du coût des transports lié notamment au coût du carburant, des redevances et taxes afférentes aux prestations offertes, telles que les taxes d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement dans les ports et aéroports, du coût du dollar américain et des autres devises utilisées pour l’achat des prestations concernées. En cas de modification de l’une et/ou l’autre de ces données, nous nous réservons la possibilité de modifier nos prix. En ce cas, la variation du montant de ces données sera intégralement répercutée dans nos prix. Conformément à l’article R. 211-9, un décompte sera remis au client qui aura la faculté d’annuler son contrat pour modification substantielle, dans les meilleurs délais suivant la notification de l’augmentation et par tous moyens permettant d’en accuser réception. Au cours des 30 jours qui précèdent la date de départ prévu, le prix fixé au contrat ne peut faire l’objet d’aucune majoration. Le client aura la possibilité d’accepter la hausse de prix ou d’annuler son voyage sans aucun frais, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée dans les meilleurs délais après qu’il ait eu connaissance de cette modification.