Référence commerciale Clauses Exemplaires

Référence commerciale. L’Editeur pourra faire état du nom du Client pour la promotion du Progiciel et des prestations de l’offre SERENITY.
Référence commerciale. Sage pourra faire état du nom du Client pour la promotion de ses Progiciels. Ainsi le Client accepte que Sage puisse faire référence à son nom, sa dénomination sociale, un logo ou une marque déposée du Client sur tout support média y compris tous les sites internet Sage et partenaires et ce dans le monde entier. Par ailleurs, le Client peut être sollicité pour réaliser un témoignage sur son expérience client chez Sage. Le Client peut cependant informer Sage par tout moyen écrit et à tout moment de son refus et/ou demander le cas échéant le retrait de la référence susvisée.
Référence commerciale. Sauf convention contraire écrite, le client autorise LASOTEL à utiliser son nom, sa marque et son logo à titre de référence commerciale.
Référence commerciale. Le Client accepte que le Fournisseur utilise son nom comme référence commerciale en cas d’accord écrit de ce dernier pendant la durée de leurs relations commerciales. Le Client dispose d’un droit de regard et de retrait concernant l’ensemble des publications comportant sa mention. En cas de retrait, le Fournisseur s’engage à retirer la publication dans un délai d’un jour ouvré, le Fournisseur conservant néanmoins le droit d’anonymiser ladite publication afin de la conserver.
Référence commerciale. Sauf mention contraire expresse du Client, notifiée à l’Agence par courrier avec accusé de réception, l’Agence bénéficiera du droit de mentionner les Prestations réalisées pour le Client comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Le droit mentionné au paragraphe précédent inclut le droit d’utiliser les dénominations usuelles et noms commerciaux du Client, y compris lorsqu’ils seraient protégés à titre de marque, et ce dans le monde entier, sur tout support média, pour une durée illimitée.
Référence commerciale. L’abonné autorise XXXXXXXXX XXXXXXX à indiquer se coordonnées sur le site, voire à faire mention du site comme exemple de réalisation sur les documents commerciaux et publicités de ce dernier, à condition de soumettre un échantillon desdits documents commerciaux ou desdites publicités à l’accord préalable écrit de l’abonné.
Référence commerciale. La Société pourra citer le nom du Client à titre de référence commerciale conformément aux usages commerciaux, notamment dans ses communiqués de presse, ses présentations commerciales, ses documents publicitaires. Dans ce cadre, la Société est notamment autorisée à utiliser la dénomination sociale et/ou l’enseigne du Client mais également ses signes distinctifs (logo, marque ou image du Client). Les droits visés dans cet article survivront à la fin du Contrat, quelle qu’en soit la cause, pendant une durée de 6 mois.
Référence commerciale. Sauf stipulation expresse contraire, le Client autorise CNC à le citer à titre de référence dans l’ensemble de sa documentation commerciale, ainsi que sur son site Internet.
Référence commerciale. Le client autorise à faire figurer le nom et/ou le logo du client sur une liste de références commerciales notamment sur le site internet.
Référence commerciale. Le Client autorise le Prestataire à utiliser ses nom, sigle, logo, nom commercial et dénomination sociale, sur tout document et support promotionnel, y compris sur le site internet de présentation du Progiciel (xxxxxx.xx), à titre de référence commerciale, et ce y compris pendant une durée de CINQ (5) ANS après le terme du Contrat, pour quelque cause que ce soit. Le Client accepte de rédiger, à la demande du Prestataire, un témoignage écrit relatif à son expérience d’utilisation du Progiciel, que le Prestataire sera libre de publier ou non, de diffuser ou non, à titre de référence commerciale, sur tout support promotionnel et notamment sur le site internet de présentation du Progiciel, et ce pendant toute la durée du Contrat et pendant une durée de CINQ (5) ANS après le terme du Contrat pour quelque cause que ce soit..