Effet de la résiliation. À la résiliation de ce Contrat, les licences concédées par le présent Contrat et toutes les autres stipulations de ce Contrat (sauf celles spécifiées dans cet article) sont résiliées. Le Client cesse immédiatement d'utiliser le Logiciel, la Documentation et les autres informations confidentielles de SISW et efface de manière permanente toutes ses copies des systèmes du Client. Sauf disposition spécifique contraire dans ce Contrat, toutes les redevances de licence et de Services de maintenance sont non-remboursables. La résiliation ou l'expiration de ce Contrat ou de toute licence concédée ici n'empêche aucunement l'une quelconque des Parties de poursuivre d'autres voies de recours qui lui sont offertes, notamment une demande en référé, et cette résiliation ne libère aucunement le Client de son obligation de paiement de toutes les redevances encourues ou autrement dues par le Client. Toutes les conditions de ce Contrat qui, selon leurs dispositions explicites, prolongent leurs effets par-delà la résiliation ou l'expiration du Contrat ou qui doivent se poursuivre de par leur nature, lui survivent et demeurent en vigueur et de plein effet après toute résiliation ou expiration de ce Contrat.
Effet de la résiliation. À la résiliation du présent contrat ou de la fourniture pour vous de tout service de RIM, peu importe la cause, ou si votre abonnement ou un essai gratuit pour un logiciel ou service de RIM arrive à expiration, ou si la période d'essai pour des produits Bêta arrive à expiration ou est résiliée : (a) vous devrez alors immédiatement cesser toute utilisation des logiciels et services de RIM, ou, dans le cas où cet accord n'est pas résilié, du(des) élément(s) du logiciel pour le(s)quel(s) la licence, ou dans le cas de services de RIM, à la fourniture de ces service de RIM, a été résiliée ou est arrivée à expiration, et retourner toutes les copies du logiciel et, dans le cas des produits Bêta, tout le matériel informatique Bêta, qui sont en votre possession ou contrôle ainsi qu'en ceux de vos utilisateurs autorisés ; et (b) RIM aura le droit de bloquer toute transmission de données vers et à partir de ces logiciels et / ou service de RIM, sans vous en avertir. À la résiliation d'un compte que vous pourriez avoir avec RIM, vous autoriserez RIM à supprimer tous les fichiers, programmes, données et messages électroniques associés à un tel compte, sans avis préalable pour vous. Vous continuerez à être responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date effective de résiliation dans le cadre des logiciels, des services de RIM et des éléments de tiers affectés, y compris les montants portés à votre mode de paiement autorisé. Dans le cas d'une résiliation du présent contrat par RIM en vertu des dispositions du présent contrat, vous devrez payer à RIM toutes les redevances (y compris les honoraires et frais raisonnables d'avocats) et dépenses connexes engagées ou encourues par RIM dans l'application de ses droits en vertu des présentes. Nonobstant ce qui précède, en raison de la nature des logiciels, il peut être impossible de retourner les logiciels parce que les logiciels sont intégrés dans le matériel informatique que vous possédez (comme un produit de poche) et / ou parce qu'un logiciel est installé sur un bureau ou un serveur de telle sorte que tout ce que vous pourriez retourner serait une autre reproduction du logiciel. Dans de tels cas, veuillez contacter RIM à xxxxxxxxx@xxx.xxx pour d'autres instructions.
Effet de la résiliation i. Lorsqu’un Abonnement expire ou est résilié par Xxxxxxxx conformément à la Section 8(b), vous n’aurez plus accès aux fonctionnalités des Services associées à l’Abonnement. Si Dashlane n'est pas en mesure de facturer votre fournisseur de paiement pour un Abonnement, votre compte sera automatiquement converti en un forfait Dashlane Free. Sauf si vous clôturez votre Compte, la résiliation d’un Abonnement convertira automatiquement votre Compte en compte Dashlane Free.
Effet de la résiliation. Sauf résiliation anticipée, les droits dont dispose le Client sur les Services et Produits Qlik, y compris toute licence logicielle ou tout abonnement associé, prendront fin à la résiliation du présent Contrat ou à l'expiration de tout abonnement ou période applicable, et le Client cessera d’accéder et d’utiliser les Produits Qlik). Sauf résiliation anticipée, le Support accordée au Client prendra fin à la résiliation du présent Contrat ou à l'expiration de la Période de Support. À la résiliation du présent Contrat ou de toute Licence du Produit Qlik, le Client devra : (i) cesser immédiatement d’utiliser les Services et Produits Qlik applicables, y compris y compris l'accès accordés à des Tiers Autorisés, et (ii) certifier à Qlik dans un délai de trente (30) jours, après l’expiration ou la résiliation, qu’il a désinstallé, détruit ou renvoyé à Qlik toutes les copies du Logiciel applicable, toutes les clés de Licence y associées, la Documentation et toutes les autres Informations Confidentielles de Qlik en sa possession. La résiliation du présent Contrat ou de toute licence ou abonnement n’empêchera pas l’une des Parties de poursuivre tous les recours juridiques disponibles, et cette résiliation ne dégagera pas non plus l’obligation du Client de payer tous les frais dus pour la totalité de la durée applicable. Toutes les dispositions du présent Contrat relatives à la propriété par Qlik des Produits Qlik, aux limitations de responsabilité, aux exclusions de garantie, à la confidentialité, à la renonciation, à l'audit et aux lois et juridictions en vigueur survivront à la résiliation du présent Contrat.
Effet de la résiliation. La résiliation entraîne l’arrêt de la fourniture du Service par l’Opérateur au jour de sa réalisation (i.e terme du préavis) La résiliation du Contrat, inclus la résiliation de tous les services optionnels, entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues. Le Client doit également restituer les Equipements mis à sa disposition. En cas de non restitution des Equipements ou en cas de restitution des Equipements endommagés une somme forfaitaire sera facturée dont le montant est indiqué dans la FIS. Cette somme pourra être déduite du Dépôt de garantie, ce qu’autorise expressément le Client. Lors de la résiliation du Contrat pour quelque cause que ce soit, L’Opérateur se réserve le droit de réattribuer dans les délais légaux le numéro d’appel du Client sans que celui-ci ne puisse s’y opposer, sauf portabilité du numéro. En cas de résiliation du Service, le Client fera son affaire personnelle de la conservation des données stockées dans le cadre de l’utilisation du Service.
Effet de la résiliation. En cas de violation matérielle non garantie par Lenovo, le Client aura droit à un remboursement de tous les frais prépayés inutilisés calculés par rapport au reste de la durée de l'abonnement à compter de la date effective de cette résiliation. La résiliation des services sous un seul DT n'aura pas d'incidence sur la validité des autres offres de service ou DT. Si le présent Contrat est résilié par Lenovo conformément à la section 12.1, les dates d'échéance de toutes les factures à émettre seront accélérées afin que ces factures deviennent exigibles et payables à la date effective de résiliation. Tous les droits accordés en vertu du Contrat prendront immédiatement fin et chaque Partie retournera ou détruira toutes les Informations confidentielles de l'autre Partie en sa possession.
Effet de la résiliation. En cas de résiliation du Contrat, tout Descriptif des Prestations qui n’est pas résilié concomitamment et expressément, conformément aux conditions ci-dessous, continue à être régi par ce Contrat comme si ce Contrat n’avait pas été résilié. Par ailleurs, en cas de résiliation d’un Descriptif des Prestations, OT peut immédiatement facturer au Client l’ensemble des Frais de Service, Dépenses encourues et les Taxes relatives aux Services fournis par OT jusqu’à la date de résiliation, et le Client paiera cette facture conformément aux stipulations du Contrat.
Effet de la résiliation. La résiliation du Contrat pour quelque raison que ce soit n’affecte pas les droits ou responsabilités acquis de l’une ou l’autre partie, ni les stipulations du Contrat qui sont expressément ou implicitement destinées à entrer ou à rester en vigueur à la date de cette résiliation ou ultérieurement.
Effet de la résiliation. Au moment de la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, Xxxx acceptez de cesser immédiatement toute utilisation du Logiciel Apple et des Services, et d’effacer et détruire toutes les copies, complètes ou partielles, du Logiciel Apple et de toute information associée aux services (notamment Votre ID d’application push) ainsi que toutes les copies des Informations confidentielles Apple en Votre possession ou contrôle et en possession ou contrôle de Vos Développeurs autorisés. À la demande d’Apple, Xxxx acceptez de fournir à Apple un certificat écrit garantissant ladite destruction. En cas d’expiration de la Période de livraison définie et énoncée dans l’Annexe 1, toutes les Applications sous licence et
Effet de la résiliation. À l’expiration ou à la résiliation du présent Contrat, quelle qu’en soit la raison : i) tous les privilèges et avantages du Programme seront immédiatement révoqués; ii) le Membre cessera immédiatement d’utiliser toutes les marques de commerce, tous les noms commerciaux, tous les droits d’auteur d’Intuit et tout matériel du Programme fourni au Membre par Intuit; iii) le Membre retournera rapidement à Intuit tous les renseignements confidentiels d’Intuit ou certifiera par écrit qu’il a détruit ces renseignements; iv) tous les droits et licences accordés en vertu du présent Contrat seront immédiatement et automatiquement résiliés; et v) le Membre cessera immédiatement de déclarer qu’il participe au Programme.