Common use of Résiliation Clause in Contracts

Résiliation. (a) Votre participation au programme de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme de fidélité et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier à tout moment et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliation, tous les revenues accumulés au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afrique

Résiliation. (a) Votre participation 16.1 Le Contrat de licence pourra être résilié de plein droit si bon semble au programme Bailleur, sans aucune formalité judiciaire, huit jours après une mise en demeure restée infructueuse, dans les cas suivants : • Non paiement à terme d’une seule échéance • Non exécution d’une seule des conditions du Contrat de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment licence • Inexactitude des déclarations transmises. Après mise en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme de fidélité et (demeure le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve Bailleur conservera le droit de résilier à tout moment et à son gréle Contrat de licence même si le Client a proposé le paiement ou l’exécution de ses obligations ou même s’il y a procédé après le délai fixé. 16.2 Huit jours après mise en demeure restée sans effet, votre adhésion le Client reconnaît au programme Bailleur la faculté de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser solliciter de SITTI la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro suspension de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé toutes les prestations attachées au Site web sans notification au Client. Les prestations pourront être rétablies à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer seule condition que le Client règle la totalité des sommes dues au Bailleur en application des termes du Contrat de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliationlicence. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme 16.3 Le Contrat de fidélité Avis Preferred licence pourra être résilié de plein droit par le Bailleur sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse mise en demeure dans votre courrier de résiliation. (g) les cas suivants : • En cas de perte de plus de la moitié du capital social • En cas de cessation d’activité totale ou partielle du client • En cas de fusion, vente, scission de l’entreprise ou modification de la personne des associés ou des dirigeants de fait ou non • En cas de diminution des garanties et sûretés • Si le client fait l’objet de poursuites de la part de ses créanciers • Si le Contenu ou l’utilisation du Site web méconnaît les obligations visées à l’article 10.3 ci-avant. 16.4 Suite à une résiliation, le Client devra restituer le Site web comme indiqué dans l’article 17. Outre cette restitution, le Client devra verser au Bailleur : • les loyers impayés au jour de la résiliation, majorés de 10% ; • une indemnité de résiliation égale au total des loyers restant à courir jusqu’à la fin du contrat telle que prévu à l’origine majorée d’une clause pénale de 10% (sans préjudice des dommages et intérêts qu’il pourrait devoir). • sans préjudice de tous les revenues accumulés dommages et intérêts que le client pourrait devoir au cours des locations seront annulésBailleur du fait de la résiliation. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective • A compter de son exigibilité, toute somme due par le locataire portera intérêt au programme taux légal en vigueur majoré de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afrique5 points.

Résiliation. Ce Contrat pourra être résilié dans les conditions suivantes : ƒ (ai) Manitowoc a le droit de résilier ce Contrat et, avec lui, Votre participation droit d'accéder au programme Système CraneSTAR Diag et d'en faire usage, si Vous contrevenez de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion manière substantielle à une condition quelconque du Contrat et que Vous n'y remédiez pas dans les huit (8) jours suivant la réception d'une mise en demeure de Manitowoc ; étant entendu, toutefois, que cette mise en demeure et ce préavis de huit (8) jours ne seront pas applicables dans les cas où leur application (i) serait contraire à la loi, (ii) risquerait de porter préjudice au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8.Système CraneSTAR Diag, (iii) serait contraire à tout accord conclu entre Manitowoc et un Prestataire de services ou (iv) perturberait l'usage du Système CraneSTAR Diag par une autre Personne ; ou ƒ (bii) Manitowoc a le droit de résilier immédiatement ce Contrat et, avec lui, Votre droit d'accéder au Système CraneSTAR Diag et d'en faire usage, avec ou sans préavis, dans l'éventualité où un Prestataire de services quelconque mettrait fin, pour quelque raison que ce soit, au droit de Manitowoc d'accéder à son réseau téléphonique cellulaire ou par satellite et d'en faire usage ; ou ƒ (iii) Manitowoc a le droit de résilier ce Contrat et, avec lui, Votre droit d'accéder au Système CraneSTAR Diag et d'en faire usage, pour quelque raison que ce soit moyennant préavis écrit de quinze (15) jours Vous étant adressé, conformément à l'article 24 ci-dessous ; ou ƒ (iv) Si Vous avez été autorisé par un Propriétaire à accéder au Système CraneSTAR Diag et à en faire usage, Manitowoc a le droit de résilier immédiatement ce Contrat et, avec lui, Votre droit d'accéder au Système CraneSTAR Diag et d'en faire usage, avec ou sans préavis, dans l'éventualité où le droit d'accès et d'usage du Propriétaire viendrait à expiration ou serait résilié pour quelque raison que ce soit ; ou ƒ (v) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred ce Contrat à tout moment en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme de fidélité et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier à tout moment et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre Votre convenance moyennant un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue écrit de cette période de préavissoixante (60) jours adressé à Manitowoc, votre droit d’utiliser Avis Preferred cesseraconformément à l'article 24 ci-dessous. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliation, tous les revenues accumulés au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afrique

Résiliation. (a) Votre participation au programme 9.1 IPSET se réserve le droit de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme résilier, sans formalité et de fidélité Avis Preferred à tout moment plein droit, l'abonnement en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme cas de fidélité et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant violation d'une des clauses des présentes conditions généraleset en particulier dans les cas où : - l'ABONNE violerait l'une quelconque des conditions visées à l'Article 1 des présentes ; - l'ABONNE mettrait à disposition du public, sur ou à travers les services de IPSET, un ou des contenu(s) manifestement contraire(s) aux lois et réglementations en vigueur à ce jour en France et relevant notamment mais non limitativement de la pédophilie, de l'incitation à la haine raciale, de la négation des crimes contre l'humanité, de l'appel au meurtre, du proxénétisme ; - IPSET constaterait que l'ABONNE pratique le multipostage abusif de courriers électroniques sans sollicitation des destinataires ; - IPSET constaterait des actes de piratage ou de tentative d'utilisation illicite des informations circulant sur le réseau ayant pour cause ou origine la connexion avec l'ABONNE ; - en cas de non-paiement à l'échéance de l'une des sommes dues par l'ABONNE à IPSET aux titres des présentes et en cas de retour par la banque des titres de paiement pour impayé ; 9.2 Dans le cas où l'une des hypothèses visées à l'alinéa précédent se réaliserait, IPSET se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier l'abonnement immédiatement ou à l'échéance de celui-ci, et ceci, sans indemnité. Les sommes précédemment versées par l'ABONNE resteront acquises à IPSET, sans préjudice des sommes restant dues, ni des poursuites judiciaires que IPSET pourrait entreprendre à l'encontre de l’ABONNE. Les sommes dues par l'ABONNE restent exigibles même après la prise d'effet de la résiliation. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ 9.3 IPSET se réserve le droit de résilier à tout moment l’abonnement si après réception de la lettre recommandée avec accusé de réception (cf. article 4.2) et à son gréaprès un délai de quinze (15) jours, votre adhésion au programme de fidélité et/ou l’ABONNE n’a toujours pas régularisé sa situation. 9.4 Dans le cas échéant votre droit d’utiliser d’une résiliation anticipée par l’ABONNE, et quelle qu’en soit la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro raison, celui-ci sera tenu de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer payer intégralement les mensualités restantes de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred période contractuelle en cours ainsi qu’une pénalité égale à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier 10%de l’indemnité totale de résiliation. (g) 9.5 Après résiliation pour quelque cause que ce soit, le Client s'oblige à restituer à IPSET l’ensemble des matériels et logiciels qui lui ont été concédés dont le Fournisseur récupère le plein usage, restituer et/ou laisser au personnel de IPSET le libre accès de ses locaux pour retirer les matériels et installations appartenant à ce dernier. En cas d'obstacle, de résiliationrefus, tous de destruction ou de perte du matériel imputable au Client, le prix de l’ensemble des prestations objet du présent contrat (location de matériel et prestations liées à la ou les revenues accumulés au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion liaisons et les services associés) sera du et facturé par IPSET jusqu’à complète restitution et en outre le matériel sera facturé à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afriquesa valeur neuve.

Résiliation. Le Client prend acte de ce que la résiliation du Service d’accès à Internet, et ce quelle qu’en soit la cause, engendre la perte irréversible de l’intégralité des données. A l’issue de la période minimum, la résiliation du Contrat ou d’un ou plusieurs services doit être communiquée : - soit par lettre recommandée avec accusé de réception et adressée au service câble de LA REGIE, - soit par un formulaire dédié disponible à l’accueil de la Régie et cela même si le Client a déjà fait part au service Energies de LA REGIE de la résiliation de ses abonnements Energie. Moyennant le paiement de frais décrit à l’article 6, le Contrat ou l’un des services peut être résilié avant la fin de la période minimum prévue aux conditions particulières en cas de force majeure et de motifs légitimes tels que notamment licenciement, maladie, difficultés financières importantes, ou en cas de déménagement lorsque le transfert à la nouvelle adresse du Client n’est pas possible (a) Votre participation ex emménagement hors zones câblées desservies par LA REGIE). Dans ce dernier cas, le Client devra prévenir LA REGIE au programme moins huit (8) jours avant son déménagement et fournir à LA REGIE l’adresse à laquelle sa facture de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon résiliation devra être envoyée. Tout motif de résiliation devra être justifié à LA REGIE par le Client (par exemple fourniture d’un état des lieux de sortie, attestations de surendettement….). A l’issue de la Clause 8. (b) Vous pouvez période minimum, le Client peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred le Contrat ou l’un des services à tout moment moment. Le service Téléphonie étant lié au Service Internet, il ne pourra être résilié avant la fin de la période minimale d’engagement souscrite pour le service Internet. La résiliation au bouquet Canal+ doit être résiliée auprès de Canal+ et selon leurs Conditions Générales de Vente. La résiliation du Contrat par le Client peut résulter également d’une demande de portabilité sortante effectuée par le Client auprès d’un nouvel opérateur. La résiliation prend effet, sauf stipulation contraire du Client, dans les (10) dix jours ouvrés suivant la réception du courrier recommandé, de l’e-mail du Client ou de la présentation des pièces justificatives. Pour le Client abonné au service Téléphonie, la facturation des consommations hors forfait lui parviendra le mois suivant celui de la résiliation. Chaque partie pourra également résilier le Contrat en écrivant cas d'inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations contractuelles par l’autre partie, sans préjudice de tous dommages et intérêts, après avoir adressé à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇celle-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et ci un courrier recommandé de mise en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme de fidélité et demeure, resté infructueux pendant quinze (le cas échéant15) en joignant votre Carte coupée en deuxjours. Cette résiliation entraînera une perte pourra notamment intervenir en cas de tous les avantages liés au programme non-respect par le Client de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ ses engagements financiers. LA REGIE se réserve le droit de résilier les services du câble si les montants d’impayés sont estimés trop importants et mettent en péril la situation financière du Client. LA REGIE se réserve également le droit de résilier unilatéralement le Contrat si le Client ne récupère pas son modem dans le délai de trois (3) mois suivant la signature du Contrat. Dans ce cas, tous les travaux réalisés par LA REGIE telle l’installation de la ou des prise(s) seront facturés au Client au tarif en vigueur. De plus s’il apparaît que le Client est débiteur de LA REGIE au titre de contrat d’abonnement Energie, TV, Internet ou Téléphonie à tout moment et une autre adresse que celle indiquée lors de la souscription ou à son gréun autre nom, votre adhésion LA REGIE se réserve le droit de mettre fin au programme contrat dès la découverte de fidélité et/ou cette dette, moyennant des frais de gestion. Une fois la dette apurée, le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro Client pourra signer de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction nouveau un contrat. Le Client reste redevable vis-à-vis du service câble de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer LA REGIE du montant des sommes restant dues jusqu’au jour de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six moiseffective. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliationdécès du Client, tous il appartient aux ayants droits d’en informer LA REGIE dans le but de résilier le Contrat d’abonnement et de restituer le ou les revenues accumulés au cours matériel(s) à LA REGIE conformément à l’article 13 ci-après. Les héritiers sont redevables des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant sommes restants dues par le Client jusqu’au jour de la résiliation effective au programme et devront informer LA REGIE de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent l’intervention de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales tout notaire dans le cadre de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afriquela succession.

Résiliation. Mis en forme : Police :Gras, Couleur de police : Couleur personnalisée(RVB(84;141;212)) Mis en forme : Police :Gras, Couleur de police : Couleur personnalisée(RVB(84;141;212)) Dans tous les cas suivant, le client doit demander à Bull une clé de désactivation du processus ON/OFF et envoyer un dernier rapport d’utilisation des ressources ON/OFF 1. Le droit à utiliser la Puissance à la demande Temporaire arrive à échéance pour une machine TPOD spécifique lorsque l'un des cas suivants se présente: a. Le client transfére à un tiers la propriété de la machine TPOD ou d'une partie de la machine TPOD qui contient la Puissance à la demande (a) Votre participation au programme par exemple restitution de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8machine TPOD à la société de leasing à expiration du contrat). b. Au gré du client , pourvu que le client avertisse BULL par écrit un mois au préalable. Bull envoie des clés d’arrêt de ON/OFF à installer sur le serveur, un dernier rapport de consommation doit être envoyé à Bull c. Au gré de BULL, si BULL ne peut, voire n'est pas à même de : 1) contrôler (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre via l'utilisation du programme moniteur) les unités TPOD ou 2) procéder à des audits aléatoires de fidélité la machines TPOD. Hormis les éléments précités, l'une des deux parties peut résilier le présent Contrat s'il s'avère que l'autre partie ne respecte pas l'une de ses clauses, et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deuxce pour autant que la partie qui ne s'y conforme pas se voit accorder une notification écrite et des délais raisonnables, pas plus de 30 jours, pour les respecter. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier du client l’autorisant à tout moment et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé Puissance à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive demande Temporaire arrive à échéance pour vous informer de la toutes les machines TPOD dès résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six moisprésent Contrat. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliationrésiliation de la Puissance à la demande Temporaire pour une ou plusieurs machines TPOD, tous le client doit installer une clé de désactivation ou autoriser BULL à accéder à chaque machine TPOD afin de désactiver le code d'activation TPOD. Si le client transfére la propriété d'une machine TPOD sans autoriser BULL à y accéder afin de désactiver le code d'activation TPOD, il accepte : a. De payer immédiatement à BULL, au moment du transfert, toute la Puissance Temporaire à la demande qui reste disponible en vue d'une activation éventuelle par le biais du code d'activation TPOD transféré avec la machine TPOD et ce jusqu'au nombre maximal d'unités TPOD. b. De payer les revenues accumulés unités dues, en surnombre par rapport au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant nombre maximal d'unités TPOD, qui peuvent résulter du code d'activation TPOD, transféré avec la résiliation effective au programme de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europemachine TPOD, Moyen-Orient, Asie et Afriquequi n'a pas été désactivé par BULL.

Résiliation. (a) Votre participation au programme de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred le présent Contrat à tout moment et pour n’importe quelle raison, en écrivant à Nous appelant au numéro sans frais ▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ . Nous pouvons résilier ce contrat sur-le-champ si Vous ne respectez pas Vos obligations. En Saskatchewan, au Québec, ou à Terre-Neuve-et-Labrador, Nous pouvons résilier le présent Contrat pour n’importe quelle raison en Vous avisant par écrit au moins soixante (60) jours avant la date d’entrée en vigueur de la résiliation, lequel préavis énoncera la date d’entrée en vigueur et la raison pour la résiliation. Dans toutes les autres provinces, Nous pouvons résilier le présent Contrat pour n’importe quelle autre raison en indiquant Vous avisant par écrit au moins trente (30) jours avant la date d’entrée en vigueur de la résiliation. Si Vous résiliez ou si Nous résilions le présent Contrat dans les trente (30) jours après que vous ne souhaitez plus être membre Vous ayez reçu le présent Contrat et qu’aucune couverture n’a été fournie, Nous Vous rembourserons le prix d’acquisition du programme Contrat dans son intégralité. Si une couverture a été fournie dans les trente (30) jours suivant la date d’acquisition, Nous Vous rembourserons le prix d’acquisition moins la valeur de fidélité tout remplacement reçu. Sauf pour ce qui est indiqué dans la section Limites de service ci-dessus, si le présent Contrat est résilié après la période de trente (30) jours suivant sa réception, Nous Vous rembourserons le prix d’acquisition attribuable à la durée restante du présent Contrat, calculé au prorata par mois sur une base quotidienne, moins la valeur de tout remplacement reçu et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de Nous discontinuerons tous les avantages liés au programme frais mensuels pour le Contrat de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas plan de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits Protection de l’appareil à partir de la date d’entrée en vigueur de la résiliation. Toute résiliation ou recours, annulation de Votre service cellulaire/ mobile avec ▇▇▇▇ se ▇▇▇, pour quelque raison que ce soit, constitue une résiliation du présent Contrat de Votre part, sous réserve le droit de résilier à tout moment et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliation, tous les revenues accumulés au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afriquemodalités du présent Contrat.

Résiliation. (a) Pour résilier Votre participation au programme EWI, Vous devez Nous en informer sans équivoque avant l'expiration de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8Période d'assurance et/ou tout changement de propriétaire du Véhicule. Vous devez Nous en informer par écrit en envoyant un e-mail à l'adresse ▇▇▇▇▇://▇▇▇. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-/▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ - be/support/contact. Les conditions suivantes sont obligatoires pour une résiliation en bonne et due forme: o Aucune Panne couverte n'a fait l'objet d'une demande d'indemnisation dans le cadre de la présente EWI. o En cas d'annulation par le preneur d'assurance d'origine, le montant de Votre remboursement est soumis aux conditions suivantes: o Avant la Date de prise d'effet: si vous résiliez votre EWI avant la Date de prise d'effet, Votre remboursement dans le cadre de la résiliation sera assujetti à des frais de gestion administrative de 10 % de la prime d'assurance hors taxes sur les primes d'assurance. o Après la Date de prise d'effet - Aucune Panne signalée: si vous résiliez votre EWI après la Date de prise d'effet et qu'aucune Panne n'a été signalée en indiquant vertu de la présente EWI, Votre remboursement au titre de la résiliation sera calculé au prorata de la partie inutilisée des jours pour lesquels la présente EWI aura été en vigueur et la durée du type d'EWI retenue. Ce remboursement sera soumis à des frais de gestion administrative de 10 % de la prime d'assurance, hors taxes sur les primes d'assurance. Notez que vous ne souhaitez plus être membre du programme de fidélité et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier résiliation de Votre EWI à tout moment et selon la présente clause ne limite pas Votre droit de rétractation conformément à son grél'article 8, votre adhésion au programme ni Votre droit de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En Votre police EWI en cas de résiliationréclamation conformément au droit applicable par tout autre moyen, tous les revenues accumulés au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme et ne s'applique de fidélité Avis Preferred seront valables conformément ce fait pas aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afriquedeux scénarios.

Résiliation. En cas de manquement, par l’une ou l’autre partie au présent Contrat, aux engagements et obligations mises à sa charge dans le cadre du présent Contrat ou relevant de la réglementation en vigueur applicable , non réparé dans un délai de trente jours à compter de la réception de la lettre recommandée avec accusé de réception de mise en demeure de réparer ce manquement, le présent Contrat pourra être résilié de plein droit par l’autre partie, sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre. En cas de clôture du contrat d’acceptation en paiement de proximité par cartes de paiement rattaché au présent Contrat, pour quelque cause que ce soit, le présent Contrat sera résilié de plein droit et sans préavis. Le Client devra alors régler l’indemnité prévue en cas de résiliation anticipée conformément au barème des indemnités forfaitaires ci dessous : Loyers restant dus 1ère année : indemnité forfaitaire de 800 € HT / TPE Loyers restant dus 2ème année : indemnité forfaitaire de 600 € HT / TPE Loyers restant dus 3ème année : indemnité forfaitaire de 400 € HT / TPE Loyers restant dus 4ème année : indemnité forfaitaire de 200 € HT / TPE. En cas de clôture du compte de facturation du Service pour quelque cause que ce soit, le présent Contrat sera résilié de plein droit et sans préavis. Le Client devra alors régler l’indemnité prévue en cas de résiliation anticipée conformément au barème des indemnités forfaitaires ci dessus. En cas de résiliation anticipée du présent Contrat non justifiée par un manquement de la Banque, le Client devra régler à la Banque une indemnité pour rupture contractuelle conformément au barème des indemnités forfaitaires ci dessus. En cas de résiliation du présent Contrat, pour quelque cause que ce soit, le Client s’engage à restituer immédiatement au Fournisseur le Matériel en parfait état de fonctionnement en recommandé avec accusé réception (a) Votre participation au programme de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment en écrivant à TECNOFOR - ▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇▇ Parc Technopolis - Bat. P 06800 CAGNES- SUR-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme de fidélité et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deuxMER ). Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier à tout moment et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliationnon-restitution par le Client du Matériel au Fournisseur ou non réception du Matériel par ce dernier sous un délai de trente jours au plus tard après la demande de résiliation du présent Contrat, tous les revenues accumulés au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant ou restitution du Matériel en mauvais état de fonctionnement, le Client devra régler à la résiliation effective au programme de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et AfriqueBanque la valeur résiduelle dudit Matériel : TPE IP ou RTC ou GPRS 1ère année : 600 € HT TPE IP ou RTC ou GPRS 2ème année : 400 € HT TPE IP ou RTC ou GPRS 3ème année : 300 € HT TPE IP ou RTC ou GPRS 4ème année : 200 € HT ELC 1ère année : 400 € HT ELC 2ème année : 300 € HT ELC 3ème année : 200 € HT ELC 4ème année : 100 € HT.

Résiliation. (a) Votre participation 16.1 Le Contrat de licence pourra être résilié de plein droit si bon semble au programme Bailleur, sans aucune formalité judiciaire, huit jours après une mise en demeure restée infructueuse, dans les cas suivants : • Non paiement à terme d’une seule échéance • Non exécution d’une seule des conditions du Contrat de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment licence • Inexactitude des déclarations transmises. Après mise en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme de fidélité et (demeure le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve Bailleur conservera le droit de résilier à tout moment et à son gréle Contrat de licence même si le Client a proposé le paiement ou l’exécution de ses obligations ou même s’il y a procédé après le délai fixé. 16.2 Huit jours après mise en demeure restée sans effet, votre adhésion le Client reconnaît au programme Bailleur la faculté de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser solliciter de SITEAL la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro suspension de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé toutes les prestations attachées au Site web sans notification au Client. Les prestations pourront être rétablies à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer seule condition que le Client règle la totalité des sommes dues au Bailleur en application des termes du Contrat de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliationlicence. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme 16.3 Le Contrat de fidélité Avis Preferred licence pourra être résilié de plein droit par le Bailleur sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse mise en demeure dans votre courrier de résiliation. (g) les cas suivants : • En cas de perte de plus de la moitié du capital social • En cas de cessation d’activité totale ou partielle du client • En cas de fusion, vente, scission de l’entreprise ou modification de la personne des associés ou des dirigeants de fait ou non • En cas de diminution des garanties et sûretés • Si le client fait l’objet de poursuites de la part de ses créanciers • Si le Contenu ou l’utilisation du Site web méconnaît les obligations visées à l’article 10.3 ci-avant. 16.4 Suite à une résiliation, tous le Client devra restituer le Site web comme indiqué dans l’article 16. Outre cette restitution, le Client devra verser au Bailleur : • les revenues accumulés loyers impayés au cours jour de la résiliation, majorés de 10% ; • une indemnité de résiliation égale au total des locations seront annulésloyers restant à courir jusqu’à la fin du contrat telle que prévu à l’origine majorée d’une clause pénale de 10% (sans préjudice des dommages et intérêts qu’il pourrait devoir). Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective A compter de son exigibilité, toute somme due par le locataire portera intérêt au programme taux légal en vigueur majoré de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afrique5 points.

Résiliation. Toute dénonciation des Conditions Générales devra être notifiée à l’autre Partie par écrit (apar courriel, courrier simple ou recommandé avec accusé de réception) Votre participation dans un délai deux (2) mois au programme plus tard avant le terme de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred la période contractuelle en cours. Nonobstant ce qui précède, le préavis défini ci-avant sera porté aux délais suivants en fonction de l’offre souscrit par le Client : - En cas de souscription par le Client à un Progiciel en Mode de commercialisation « Service Bureau », le préavis applicable est arrêtée de six (6) mois avant la fin de la période contractuelle en cours, - En cas de souscription par le Client à une Offre Sans Engagement, le préavis applicable est de quinze (15) jours calendaires avant la fin du mois en cours, - En cas de souscription par le Client à un Progiciel en Mode de commercialisation DEL/DUA ou DSU et sous réserve que le Progiciel soit éligible à cette modalité de résiliation, le Client aura la possibilité de résilier sa souscription selon la Clause 8.les modalités suivantes : (bi) Vous pouvez résilier votre adhésion si Sage réceptionne la demande de résiliation du Client au programme plus tard un (1) jour avant la date anniversaire mensuelle de fidélité Avis Preferred la date de souscription au Progiciel éligible, la résiliation prendra effet (1) mois suivant ladite date anniversaire mensuelle susvisée ; ou (ii) si Sage réceptionne la demande de résiliation du Client à tout moment compter ou postérieurement à la date anniversaire mensuelle de la date de souscription au Progiciel éligible, la résiliation prendra effet un mois suivant la prochaine date anniversaire mensuelle. Exemple : Le Client souscrit au Progiciel le 15 octobre. La date anniversaire mensuelle de sa souscription au Progiciel éligible sera donc les 15 de chaque mois. En décembre, le Client souhaite résilier. Dans l’hypothèse où la demande de résiliation du Client est réceptionnée par Sage jusqu’au 14 décembre, la résiliation interviendra le 15 janvier. Dans l’hypothèse où la demande de résiliation du Client est réceptionnée par Sage à compter du 15 décembre, la résiliation interviendra le 15 février. ll est précisé en écrivant tant que de besoin que la liste des Progiciels éligibles à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@cette modalité de résiliation est indiquée au sein du Guide Tarifaire et/ou des Règles Commerciales disponibles en ligne, sur ▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ , rubrique « Tarifs et Conditions Générales » et que le bénéfice de cette résiliation n’est pas ouverte à Sage. Par ailleurs, en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme cas de fidélité et manquement par l’une des Parties aux obligations des présentes, non réparé dans un délai de trente (30) jours à compter de la lettre recommandée avec accusé de réception (ci-après la « Notification ») notifiant le cas échéant) manquement en joignant votre Carte coupée en deux. Cette cause, l’autre Partie pourra faire valoir la résiliation entraînera une perte des Conditions Générales sous réserve de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred dommages et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier à tout moment intérêts auxquels elle pourra prétendre. Les Parties reconnaissent que la licence et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation les services d’assistance et de maintenance, trouvent leurs utilités au fur et à mesure de l'exécution des présentes. En conséquence, en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliationrésiliation des Conditions Générales, tous les revenues accumulés quelle qu’en soit la raison, aucun remboursement ne pourra intervenir au cours profit du Client en exécution des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme dispositions de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afriquel’Article 1229 du Code Civil.

Résiliation. (a) Votre participation au programme de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement 1. L'une des parties peut résilier le présent Accord sur préavis à l'autre partie si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon la Clause 8aucune Période d'abonnementvalable n'est en vigueur. 2. L'une des parties peut résilier le présent Accord pour un motif valable immédiatement après notification à l'autre partie lorsque l'autre partie commet une violation majeure des présentes et ne remédie pas à ladite violation dans les cinq (b5) Vous pouvez jours ouvrables après la réception de l'avis écrit spécifiant la violation ; étant entendu toutefois que McAfee puisse résilier votre adhésion le présent Accord ou suspendre l'accès aux Services de cloud sans délai et sans possibilité d'y remédier dans le cas où McAfee constate toute Utilisation interdite. En outre, McAfee peut résilier le présent Accord sur préavis lorsque le Client est incapable de rembourser ses dettes à leur échéance (à moins que lesdites dettes fassent l'objet d'un litige de bonne foi quant à la responsabilité ou au programme montant) ou reconnaît par écrit qu'il/elle en est incapable. 3. Dans le cas où le Client fait l'objet d'un Changement de fidélité Avis Preferred contrôle, McAfee peut, à tout moment, résilier le présent Accord en communiquant au Client un préavis de résiliation, à moins que McAfee accepte par écrit de continuer les présentes après ledit Changement de contrôle. Le Client s'engage à avertir McAfee du Changement de contrôle à venir au moins trente (30) jours avant la date de prise d'effet dudit Changement de contrôle. Les parties sont tenues d'exécuter leurs obligations en vertu du présent Accord dans la période qui s'écoule entre le moment en écrivant où McAfee donne le préavis du Changement de contrôle et la date de résiliation des présentes. Un « Changement de contrôle » du Client est considéré avoir lieu lorsqu'une personne ou une entité, autre que les personnes et entités détenant le Contrôle du Client à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ compter de la date de conclusion du présent Accord entre le Client et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre McAfee, acquiert le Contrôle du programme de fidélité et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions généralesClient. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier à tout moment et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité et/ou le cas échéant votre droit d’utiliser la Carte ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro de membre si vous avez commis une fraude, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliation. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois4. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliationrésiliation du présent Accord, tous toutes les revenues accumulés au cours Périodes d'abonnement sont résiliées. Une fois la Période d'abonnement d'un Service donné résiliée, le Client convient que McAfee n'est pas tenu de conserver les Données client dudit Service, qui peuvent être irrévocablement supprimées dans le cadre de la gestion des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme enregistrements et des informations de fidélité Avis Preferred seront valables McAfee conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent lois en vigueur. Dans la mesure où les Données client sont stockées par le Service, le Client est seul responsable de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afriquela récupération desdites Données.

Résiliation. (a) Votre participation au programme GO SPORT pourra résilier l’inscription du Vendeur dans les cas suivants : - Le non-respect par le Vendeur de fidélité Avis Preferred s’arrêtera automatiquement si votre adhésion au programme Avis Preferred est arrêtée selon l’une de ses obligations prévues par les présentes CGU Vendeur ; - le non-respect par le Vendeur des niveaux de service minimum indiqués à l’Annexe 1 ; - la Clause 8. (b) Vous pouvez résilier votre adhésion au programme vente de fidélité Avis Preferred à tout moment en écrivant à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et en indiquant que vous ne souhaitez plus être membre du programme Produits contrefaisant ou portant atteinte aux droits de fidélité et (le cas échéant) en joignant votre Carte coupée en deux. Cette résiliation entraînera une perte de tous les avantages liés au programme de fidélité Avis Preferred et ne vous dégage pas de vos obligations permanentes découlant des présentes conditions générales. (c) Outre tous autres droits ou recours, ▇▇▇▇ se réserve le droit de résilier à tout moment et à son gré, votre adhésion au programme de fidélité tiers et/ou à des réseaux de distribution sélective ou exclusive, - la vente sur la Marketplace des Produits dans des conditions ne respectant les engagements du Vendeur stipulés notamment à l’article 6 des présentes CGU Vendeur ; - le cas échéant votre droit d’utiliser signalement, par un consommateur ou par tout tiers détenant un intérêt légitime, d’une faute, d’un abus imputable au Vendeur; - le non-paiement par le Vendeur du montant de l’abonnement mensuel indiqué en Annexe 2, - le positionnement des Produits et des prix pratiqués par le Vendeur ne serait plus en adéquation avec la Carte stratégie commerciale de GO SPORT ; - le non-respect des Conditions Générales d’ADYEN NV en Annexe 3. La résiliation prendre effet dans les trente (30) jours à compter d’un courrier électronique, lequel devra être motivée. La lettre de résiliation devra contenir une référence aux faits ou d’effectuer une réservation en utilisant votre numéro aux circonstances spécifiques, y compris le contenu des signalements émanant de membre si vous avez commis une fraudetiers, une faute grave, faites l’objet d’une interdiction de conduire ou si vous retirez votre consentement accordé qui ont conduit à la Clause 6(b) POUR AUTANT QUE Avis vous écrive pour vous informer décision de GO SPORT, ainsi qu'une référence à l’un des motifs visés ci-dessus applicables à cette décision. Le Vendeur aura la possible de contester cette décision via la procédure décrite à l’article 12.4.1. GO SPORT pourra résilier sans délai l’inscription du Vendeur dans les deux cas suivants : - GO SPORT est assujetti à une obligation légale ou réglementaire de résilier la fourniture de la totalité de ses services d'intermédiation à un Vendeur donné ; - Le Vendeur a enfreint à plusieurs reprises les présentes CGU Vendeur. Le lettre de résiliation devra dans ce cas exposer le motif de la résiliation de votre adhésion et du motif de cette résiliationau Vendeur. (d) Avis peut résilier votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred sans préavis si vous n’avez pas eu recours au service Avis Preferred pendant au moins 24 mois. (e) Avis peut mettre un terme au programme de fidélité Avis Preferred à tout moment mais s’efforcera de vous remettre un préavis d’au moins six mois. Vous reconnaissez qu’à l’issue de cette période de préavis, votre droit d’utiliser Avis Preferred cessera. (f) La fin de votre adhésion au programme de fidélité Avis Preferred n’entrainera pas la fin de votre adhésion à Avis Preferred sauf demande expresse dans votre courrier de résiliation. (g) En cas de résiliation, tous les revenues accumulés au cours des locations seront annulés. Toutes récompenses acquises avant la résiliation effective au programme de fidélité Avis Preferred seront valables conformément aux conditions générales sauf si ces récompenses dépendent de votre adhésion à Avis Preferred. Conditions générales de location Europe, Moyen-Orient, Asie et Afrique