Common use of Restrictions Clause in Contracts

Restrictions. 3.1 Les programmes peuvent contenir ou demander l’utilisation de technologies de tierces parties qui sont fournies avec les programmes. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmes, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la convention-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadre. Cependant, dans un souci de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avis, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par une licence distincte, tel qu’énoncé, sous la forme et dans la mesure où un tel code source est fourni par Oracle. Vous devez également distribuer une technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs aux programmes sont exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre commande.

Restrictions. 3.1 Les programmes Logiciels peuvent contenir comprendre ou demander exiger l’utilisation de technologies de tierces parties tiers qui sont fournies fournis avec les programmesLogiciels. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet émettre des avertissements dans la Documentation du Logiciel, les fichiers readme ou les notifications relatives à ces technologies de telles tiers. Lesdites technologies de tiers Vous sont licenciées selon les termes du Contrat-Cadre ou, si précisé dans la documentation des programmesDocumentation du Logiciel, les fichiers Lisez-moi readme ou les fichiers d’avisnotices au titre de Termes Distincts. Vous obtiendrez une licence pour Votre droit d’utiliser la technologie Technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la conventionTiers sous Licence Distincte n’est absolument pas limité par le présent Contrat-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadreCadre. Cependant, dans un souci pour plus de clarté, et indépendamment de nonobstant l’existence d’un avisd’une notice, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par qui n’est pas une licence distincteTechnologie de Tiers sous Licence Distincte est réputée faire partie des Logiciels et est licenciée selon les termes du présent Contrat-Cadre. Si, tel qu’énoncéau titre d’un bon de commande, Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels, Vous devez diffuser tous ces avertissements et codes sources associés à la Technologie de Tiers sous Licence Distincte comme indiqué dans la forme et dans la mesure où un tel le code source est fourni par Oracle. Oracle et Vous devez également distribuer une technologie la Technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes Tiers sous Licence Distincte des Conditions Distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été les Conditions Distinctes sont fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs Votre droit relatif aux programmes sont Logiciels est limité exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu au titre de votre Votre bon de commande.

Restrictions. 3.1 Les programmes peuvent contenir ou demander l’utilisation de technologies de tierces parties qui sont fournies fournis avec les programmes. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmes, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la convention-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadre. Cependant, dans un souci de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avis, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par une licence distincte, tel qu’énoncéqu’énoncés, sous la forme et dans la mesure où un tel code source est fourni par Oracle. Vous devez également distribuer une technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs aux programmes sont exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre commande.

Restrictions. 3.1 Les programmes peuvent contenir ou demander l’utilisation de technologies de tierces parties qui sont fournies fournis avec les programmes. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmes, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la convention-convention- cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-convention- cadre. Cependant, dans un souci de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avis, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par une licence distincte, tel qu’énoncéqu’énoncés, sous la forme et dans la mesure où un tel code source est fourni par Oracle. Vous devez également distribuer une technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs aux programmes sont exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre commande.