Respect de l’environnement Clauses Exemplaires

Respect de l’environnement sans limiter ses obligations en vertu de la section 17, le Vendeur mènera ses activités à bien dans le respect de l’environnement et de manière responsable, et conformément à toutes les lois ainsi qu’aux réglementations et normes nationales, régionales et locales applicables pour la (i) fabrication et de la livraison des Marchandises, (ii) l’envoi et la Distribution des Marchandises et (iii) la disposition ou le contenu des Marchandises pour l’usage auquel elles sont destinées. Sans limiter ce qui précède, le Vendeur respectera toutes les Lois applicables de tout pays ou juridiction dans le monde interdisant ou restreignant l’usage de substances chimiques, et le Vendeur certifiera que ces restrictions n’empêchent aucunement la vente ou le transport des Marchandises et que lesdites Marchandises sont correctement étiquetées et ont été préenregistrées et/ou autorisées conformément au Règlement de l’Union européenne concernant l’Enregistrement, l’Évaluation, l’Autorisation et les Restrictions s'appliquant aux Substances chimiques (« REACH ») ou à des règlements semblables, le cas échéant.
Respect de l’environnement. Le camping Les Pialades privilégie la nature avec un terrain arboré et fleuri. Les campeurs veillent au respect des lieux et à la propreté du camping, en ne laissant aucun déchet traîner. Des poubelles sont à leur disposition. Le tri sélectif (emballage, verre, ordures ménagères) est mis en place sur le camping. Il est demandé aux campeurs de l’adopter ; les containers correspondants sont à leur disposition à l’entrée du camping.
Respect de l’environnement. Afin de respecter l’environnement et les espaces naturels traversés, il est strictement interdit d'abandonner des déchets (papiers, emballages plastiques...) sur le parcours. Des poubelles, et le cas échéant des poubelles de tri sélectif, seront à disposition sur chaque poste de ravitaillement et des « zones de collecte » seront installées et signalisées en différents points du parcours. Elles devront être impérativement utilisées par les participants. Les participants doivent conserver les déchets et emballages en attendant les lieux signalés par l’Organisateur pour s’en débarrasser. L’Organisateur se réserve le droit d’attribuer des pénalités de temps ou de mettre hors-course les participants jetant volontairement leurs déchets en dehors des zones délimitées.
Respect de l’environnement. Le contrat de gardiennage liant le Gardien à la Fédération précise au paragraphe 5, alinéa 6 que le Gardien exercera une surveillance permanente sur les abords du Centre qui devront être tenus propres. Il devra assurer en permanence et à sa charge le rassemblement, la destruction ou l'évacuation des déchets ou détritus. Il veillera au respect de l'environnement. En référence à cet article, il est précisé que le Gardien, gérant en permanence un équipement, lieu de concentration touristique dans des sites sensibles de montagne, prodiguera aux usagers ses conseils en matière de respect de l'environnement et de protection du milieu naturel. Il les rendra par exemple attentifs à d'éventuelles réglementations locales spécifiques. Il devra mettre en œuvre les moyens les moins polluants possibles envers l'eau, l'air, les sols et le calme.
Respect de l’environnement. La partie hébergeante communique à l’autre partie sa procédure de gestion des déchets et effluents. Lorsqu’une ou plusieurs unités entrent dans le champ de la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement, la partie hébergeant est considérée comme l’exploitant. Il en est de même pour les autres activités soumises à l’autorisation d’une autorité de contrôle (rayonnement ionisant, animalerie, etc.). Le directeur de l’unité de recherche tient à disposition les autorisations délivrées qui concernent les activités des unités de recherche.
Respect de l’environnement. Aucune chimie utilisée, système eau pure, pas de rejets
Respect de l’environnement. Je ne passe pas par les chemins ou dans les endroits qui me sont interdits, je ne fais pas de hors-piste et ne fais pas de dérapages qui pourraient abîmer les chemins, je ne roule pas au bord de l'eau et je ne traverse aucun ruisseau ni plan d'eau, lorsque je croise des animaux sauvages ou des troupeaux je ralentis mon allure, tant que faire se peut, je ramasse les déchets que je pourrai rencontrer lors de mon passage.
Respect de l’environnement. La Tutelle hébergeant l’Unité communique à la ou les autres Tutelles la procédure de gestion des déchets et effluents. Lorsqu’une ou plusieurs Unités entrent dans le champ de la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement, la Tutelle hébergeant est considérée comme l’exploitant. Il en est de même pour les autres activités soumises à l’autorisation d’une autorité de contrôle (OGM, rayonnement ionisant, animalerie, etc.). A ce titre, c’est le chef d’établissement de la partie hébergeant qui est habilité à signer les demandes d’autorisations réglementaires et les documents déclaratifs. La ou les autres Tutelles sont tenues informées des autorisations délivrées qui concernent les activités de l’Unité.‌
Respect de l’environnement. En application de l’article 5 des conditions générales, le gardien expliquera aux usagers la nécessité de redescendre eux-mêmes tous emballages ou déchets qu'ils auront apportés au refuge. - Les moyens motorisés ne seront utilisés qu'en l'absence de toute autre solution raisonnable - Il est totalement interdit de brûler quoi que ce soit aux abords du refuge, tous les emballages ou déchets non compostables devront être redescendus dans la vallée et apportés à une déchetterie ou autre lieu approprié, le tri sélectif étant une exigence absolue.
Respect de l’environnement. VII. Zorg voor het milieu