Quelles sont les exclusions ?. Xxxxx Xxx ne comprend pas : • Les Produits Éligibles faisant l’objet d’un usage professionnel, commercial et/ou collectif ; • Les Produits Éligibles installés dans un local professionnel, commercial et/ou collect i f fa isa nt l ’objet d’un usage personnel, non professionnel, commercial et/ou collectif ; • Les Produits Éligibles tombés en panne antérieurement à la souscription de l’Abonnement et ayant fait l’objet d’un devis de réparation refusé par le client ou ayant été déclarés non réparables ; • Le remplacement des accessoires des Produits Éligibles (par exemple les batteries amovibles, les ampoules, les périphériques, etc.). Les pièces détachées et la main-d’œuvre sont facturées en sus lorsque la panne résulte : • D’un aléa ou d’une cause externe au Produit (par exemple d’un accident, d’un choc, de la foudre, etc.) ; • D’un emploi, d’une installation ou d’un b r a n c h e me n t n on c on f o r m e a u x spécificat ion s ou prescr ipt ion s du constructeur, d’une utilisation nuisible à la bonne conser vation du Produit, de l ’ u t i l i s at i o n d ’a c c e s s o i r e s ou de consommables inadaptés.
Quelles sont les exclusions ?. Xxxxx Xxx ne comprend pas : • Les Produits Éligibles faisant l’objet d’un usage professionnel, commercial et/ou collectif ; • Les Produits Éligibles installés dans un local professionnel, commercial et/ou collectif faisant l’objet d’un usage personnel, non professionnel, commercial et/ou collectif ; • Les Produits Éligibles tombés en panne antérieurement à la souscription de l’Abonnement et ayant fait l’objet d’un devis de réparation refusé par le client ou ayant été déclarés non réparables ; • Le remplacement des accessoires des Produits Éligibles (par exemple les batteries amovibles, les ampoules, les périphériques, etc.). • Les pièces détachées et la main-d’œuvre sont facturées en sus lorsque la panne résulte : • D’un aléa ou d’une cause externe au Produit (par exemple d’un accident, d’un choc, de la foudre, etc.) ; • D’un emploi, d’une installation ou d’un branchement non conforme aux spécifications ou prescriptions du constructeur, d’une utilisation nuisible à la bonne conservation du Produit, de l’utilisation d’accessoires ou de consommables inadaptés.
Quelles sont les exclusions ?. Conditions de sécurité des passagers
Quelles sont les exclusions ?. EXCLUSIONS COMMUNES : FILASSISTANCE INTERNATIONAL ne peut intervenir pour l’organisation des premiers secours, qui restent à la charge des autorités locales. Les prestations qui n’auront pas été utilisées par l’assuré lors de la durée de la garantie excluent un remboursement a posteriori ou une indemnité compensatoire. Sont exclues et n’entraînent aucune prestation de la part de FILASSISTANCE INTERNATIONAL les conséquences : - De tentative de suicide de l’assuré, - Des états résultant de l’usage de stupéfiants, lorsqu’ils n’entrent pas dans le cadre d’un traitement médicalement prescrit, - D’un état d’alcoolémie supérieur au taux légal de tolérance, - De la pratique d’un sport à titre professionnel, à titre de loisir dans le cadre d’une compétition ou d’une tentative de record et leurs essais, et d’une manière générale, les conséquences de la pratique d’un sport aérien, marin ou entraînant l’utilisation d’engins motorisés, - Des infractions à la législation en vigueur en France, commises de façon volontaire (notamment faits intentionnellement causés ou provoqués par l’assuré, la participation à un crime ou un délit). Sont également exclus les frais de restauration, de taxi ou d’hôtel engagés à l’initiative de l’assuré sans l’accord préalable de FILASSISTANCE INTERNATIONAL (sauf en cas de force majeure).
Quelles sont les exclusions ?. Xxxxx XXX ne comprend pas les Produits éligibles faisant l’objet d’un usage professionnel, commercial et/ou collectif. Pendant la Période de réparabilité, les pièces détachées et la main d’œuvre sont facturées en sus lorsque la panne résulte :